Le Smicval dispose sur son territoire d'un réseau de douze pôles recyclage. En plus des filières classiques dans les pôles recyclage (végétaux, déchets enfouis, cartons, gravats, métaux) le Smicval dispose d'un caisson destiné à recevoir du bois en mélange (bois traités ou non: mobilier, palettes…). Le Smicval se charge du regroupement de tout ce bois traité sur le pôle Environnement de Saint-Denis-de-Pile. Il est à noter que depuis 2014, une part importante du bois traité provenant du mobilier usagé est prise en charge par la filière Éco-mobilier. Celle-ci dispose d'une dizaine de bennes réparties dans neuf pôles recyclage du Smicval. Ce marché a pour objet l'exécution d'une prestation complète de transport, de traitement et de valorisation du bois traité recueilli en pôle recyclage.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-05.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Transport, traitement et valorisation de bois traités en Libournais et Haute-Gironde
2021epfc01/Jo”
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux📦
Brève description:
“Le Smicval dispose sur son territoire d'un réseau de douze pôles recyclage. En plus des filières classiques dans les pôles recyclage (végétaux, déchets...”
Brève description
Le Smicval dispose sur son territoire d'un réseau de douze pôles recyclage. En plus des filières classiques dans les pôles recyclage (végétaux, déchets enfouis, cartons, gravats, métaux) le Smicval dispose d'un caisson destiné à recevoir du bois en mélange (bois traités ou non: mobilier, palettes…). Le Smicval se charge du regroupement de tout ce bois traité sur le pôle Environnement de Saint-Denis-de-Pile. Il est à noter que depuis 2014, une part importante du bois traité provenant du mobilier usagé est prise en charge par la filière Éco-mobilier. Celle-ci dispose d'une dizaine de bennes réparties dans neuf pôles recyclage du Smicval. Ce marché a pour objet l'exécution d'une prestation complète de transport, de traitement et de valorisation du bois traité recueilli en pôle recyclage.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport, traitement et valorisation du bois traité en Libournais
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux📦
Produits/services supplémentaires: Bois📦
Produits/services supplémentaires: Bois stratifié📦
Produits/services supplémentaires: Bois densifié📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Description du marché: Transport, traitement et valorisation du bois traité en Libournais.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5.0
Prix (pondération): 70.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitement et valorisation du bois traité en Haute-Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Traitement et valorisation du bois traité en Haute-Gironde.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix fermes. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: selon les ressources propres du syndicat issues de son budget. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,0 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-05
12:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-05
15:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: non renseigné.
Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
Numéro de la consultation: 2021epfc01.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠
Source: OJS 2021/S 025-060188 (2021-02-01)
Avis d'attribution de marché (2021-07-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Syndicat mixte intercommunal de collecte et de valorisation
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le Smicval dispose sur son territoire d'un réseau de douze pôles recyclage. En plus des filières classiques dans les pôles recyclage (végétaux, déchets...”
Brève description
Le Smicval dispose sur son territoire d'un réseau de douze pôles recyclage. En plus des filières classiques dans les pôles recyclage (végétaux, déchets enfouis, cartons, gravats, métaux) le Smicval dispose d'un caisson destiné à recevoir du bois en mélange (bois traités ou non: mobilier, palettes). Le Smicval se charge du regroupement de tout ce bois traité sur le pôle environnement de Saint-Denis-de-Pile. Il est à noter que depuis 2014, une part importante du bois traité provenant du mobilier usagé est prise en charge par la filière Ecomobilier. Celle-ci dispose d'une dizaine de bennes réparties dans neuf pôles recyclage du Smicval. Ce marché a pour objet l'exécution d'une prestation complète de transport, de traitement et de valorisation du bois traité recueilli en pôle recyclage.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 245 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 025-060188
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021epfc01-1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Transport, traitement et valorisation du bois traité en Libournais
Date de conclusion du contrat: 2021-05-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Seosse Eco Transformation
Adresse postale: route de Peyrehorade
Commune postale: Saint-Lon-les-Mines
Code postal: 40300
Pays: France 🇫🇷
Région: Landes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 122 500 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021epfc01-2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Traitement et valorisation du bois traité en Haute-Gironde
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 122 500 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 30 645 💰
Source: OJS 2021/S 138-367737 (2021-07-15)