Transport des élèves dans le cadre des activités pédagogiques, sportives et culturelles sur le temps scolaire
Le Grand Autunois Morvan
Le présent marché consiste en l'exécution du service de transport des élèves dans le cadre des activités pédagogiques, sportives et culturelles sur le temps scolaire.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-06-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2021-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Numéro de référence: 2021-7
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Grand Autunois Morvan
Adresse postale: 7 route du Bois de Sapin
Code postal: 71400
Commune postale: Autun
Contact
Adresse Internet: http://www.grandautunoismorvan.fr 🌏
Courrier électronique: contact@grandautunoismorvan.fr 📧
URL des documents: http://www.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-10 📅
Date limite de soumission: 2021-07-15 📅
Date de publication: 2021-06-15 📅
Date de début: 2021-09-01 📅
Date de fin: 2022-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 114-299818
Numéro JO-S: 114
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 292 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Transport des écoles aux lieux d'activités pour le secteur du pôle Autun
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements: Le marché est renouvelable tacitement trois fois pour la durée d'un an.
Intitulé du lot: Transport des écoles aux lieux d'activités pour le secteur du pôle Anost/Cussy-en-Morvan
Numéro du lot: 2
Brève description:
Description des renouvellements: Ce marché est renouvelable tacitement trois fois pour une durée d'un an.
Intitulé du lot: Transport des écoles aux lieux d'activités pour le secteur du pôle Epinac
Numéro du lot: 3
Brève description:
Description des renouvellements: Ce marché est reconductible tacitement trois fois pour une durée d'un an.
Intitulé du lot: Transport des écoles aux lieux d'activités pour le secteur du pôle Étang-sur-Arroux
Numéro du lot: 4
Brève description:
Intitulé du lot: Transport des écoles aux lieux d'activités pour le secteur du pôle de Couches
Numéro du lot: 5
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: http://www.ternum-bfc.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 114-299818 (2021-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Numéro de référence: 2021-7
Brève description:
Le présent marché consiste en l'exécution du service de transport des élèves dans le cadre des activités pédagogiques, sportives et culturelles sur le temps scolaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Grand Autunois Morvan
Adresse postale: 7 route du Bois de Sapin
Code postal: 71400
Commune postale: Autun
Contact
Adresse Internet: http://www.grandautunoismorvan.fr 🌏
Courrier électronique: contact@grandautunoismorvan.fr 📧
URL des documents: http://www.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-10 📅
Date limite de soumission: 2021-07-15 📅
Date de publication: 2021-06-15 📅
Date de début: 2021-09-01 📅
Date de fin: 2022-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 114-299818
Numéro JO-S: 114
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 292 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Transport des écoles aux lieux d'activités pour le secteur du pôle Autun
Numéro du lot: 1
Brève description:
Ce lot consiste en l'exécution du service de transport des écoles aux lieux d'activités pour le secteur du pôle Autun.
Valeur estimée hors TVA: 124 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Le marché est renouvelable tacitement trois fois pour la durée d'un an.
Intitulé du lot: Transport des écoles aux lieux d'activités pour le secteur du pôle Anost/Cussy-en-Morvan
Numéro du lot: 2
Brève description:
Ce lot consiste en l'exécution du service de transport des écoles aux lieux d'activités pour le secteur du pôle Anost/Cussy-en-Morvan.
Valeur estimée hors TVA: 44 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Ce marché est renouvelable tacitement trois fois pour une durée d'un an.
Intitulé du lot: Transport des écoles aux lieux d'activités pour le secteur du pôle Epinac
Numéro du lot: 3
Brève description:
Ce lot consiste en l'exécution du service de transport des écoles aux lieux d'activités pour le secteur du pôle Epinac.
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Ce marché est reconductible tacitement trois fois pour une durée d'un an.
Intitulé du lot: Transport des écoles aux lieux d'activités pour le secteur du pôle Étang-sur-Arroux
Numéro du lot: 4
Brève description:
Ce lot consiste en l'exécution du service de transport des écoles aux lieux d'activités pour le secteur du pôle Étang-sur-Arroux.
Valeur estimée hors TVA: 56 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transport des écoles aux lieux d'activités pour le secteur du pôle de Couches
Numéro du lot: 5
Brève description:
Ce lot consiste en l'exécution du service de transport des écoles aux lieux d'activités pour le secteur du pôle de Couches.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Certificats de qualifications professionnelles si l'entreprise en dispose et justificatifs permettant d'attester que le candidat dispose des compétences requises listées à l'article 6.1 du cahier des clauses techniques particulières et 1.4 du présent règlement de consultation.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: http://www.ternum-bfc.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 114-299818 (2021-06-10)
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