Objet Champ d'application du marché
Titre:
“transport de boues et épandages- centre d'exploitation de Le Quesnoy
21 D 32 SP- JP”
Produits/services: Services de transport des boues📦
Brève description: transport de boues et épandages- centre d'exploitation de Le Quesnoy
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux📦
Produits/services supplémentaires: Services d'évacuation des boues📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: le Centre d'exploitation de Le Quesnoy
Description du marché: secteur de Bavais
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais d'intervention / Réactivité
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Environnement (équipements) / qualité de la prestation (propreté)
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Durée de l'accord
Date de fin: 2023-03-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu le premier jour du mois qui suit la date de notification, jusqu'au 31 mars 2023. Il sera reconductible 3 fois deux ans. Ces...”
Description des renouvellements
le marché est conclu le premier jour du mois qui suit la date de notification, jusqu'au 31 mars 2023. Il sera reconductible 3 fois deux ans. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 1
Nombre maximum: 400
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le marché est conclu le premier jour du mois qui suit la date de notification, jusqu'au 31 mars 2023. Il sera reconductible 3 fois deux ans.ces...”
Description des options
le marché est conclu le premier jour du mois qui suit la date de notification, jusqu'au 31 mars 2023. Il sera reconductible 3 fois deux ans.ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un montant maximum de 2 000 000 euros HT sur la durée du marché et pour...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un montant maximum de 2 000 000 euros HT sur la durée du marché et pour l'ensemble des lots. A titre indicatif, il est précisé que la dépense annuelle est estimée à 50 000 euro(s) (H.T.) pour le lot 1. Ce montant n'est pas contractuel
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: secteur Le Quesnoy
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un montant maximum de 2 000 000 euros HT sur la durée du marché et pour...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un montant maximum de 2 000 000 euros HT sur la durée du marché et pour l'ensemble des lots. A titre indicatif, il est précisé que la dépense annuelle est estimée à 80 000 euro(s) (H.T.) pour le lot 1. Ce montant n'est pas contractuel
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport des boues📦
Description du marché: secteur de l'ecaillon
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un montant maximum de 2 000 000 euros HT sur la durée du marché et pour...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un montant maximum de 2 000 000 euros HT sur la durée du marché et pour l'ensemble des lots. A titre indicatif, il est précisé que la dépense annuelle est estimée à 30 000 euro(s) (H.T.) pour le lot 1. Ce montant n'est pas contractuel
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: secteur du Quercitain-Cambrésis
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Environnement (équipements) / qualité de la prestation (propreté
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un montant maximum de 2 000 000 euros HT sur la durée du marché et pour...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un montant maximum de 2 000 000 euros HT sur la durée du marché et pour l'ensemble des lots. A titre indicatif, il est précisé que la dépense annuelle est estimée à 25 000 euro(s) (H.T.) pour le lot 1. Ce montant n'est pas contractuel
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: secteur de Crespin
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un montant maximum de 2 000 000 euros HT sur la durée du marché et pour...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un montant maximum de 2 000 000 euros HT sur la durée du marché et pour l'ensemble des lots. A titre indicatif, il est précisé que la dépense annuelle est estimée à 15 000 euro(s) (H.T.) pour le lot 1. Ce montant n'est pas contractuel
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“une lettre de candidature, établie sur imprimé (Dc1 version du 1er avril 2019 ou équivalent),- l'imprimé Dc2, (Dc2 version du 1er avril 2019 ou équivalent)-...”
Liste et brève description des conditions
une lettre de candidature, établie sur imprimé (Dc1 version du 1er avril 2019 ou équivalent),- l'imprimé Dc2, (Dc2 version du 1er avril 2019 ou équivalent)- l'imprimé Dc4, (Dc4 version du 1er avril 2019 ou équivalent)- extrait KBIS datant de moins 3 mois,les formulaires Dc1, Dc2 et le Dc4 joints au dossier ou téléchargeables sur le portail du ministère de l'economie, des Finances et de l'emploi à l'adresse Internet suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;- bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.En application de l'article 3 de l'ordonnance du 17 juin 2020, le siden sian et ses Régies Noréade ne tiennent pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19. Cette disposition s'applique jusqu'au 31 décembre 2023
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“production des principales références concernant des prestations similaires à celles projetées dans le cadre du présent marché (3 dernières années)” Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: les différentes garanties seront précisées par les candidats
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“le financement se fera par les budgets SIDEN-SIAN Noréade eau, SIDEN-SIAN Noréade assainissement et le budget principal du SIDEN-SIAN Modalités de paiement...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
le financement se fera par les budgets SIDEN-SIAN Noréade eau, SIDEN-SIAN Noréade assainissement et le budget principal du SIDEN-SIAN Modalités de paiement : Le règlement s'effectuera par mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement sera celui en vigueur à la date du paiement. Il débutera à compter de la date de réception de la demande de paiement, prestations réalisées. Intérêts moratoires : Tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires. Le montant sera calculé conformément aux décrets no2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans la commande publique et au décret no2018-1075 du 03 décembre 2018 portant sur la partie réglementaire du code de la commande publique
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“des candidats individuels ou des groupements solidaires ou conjoints sont acceptés”
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: juin 2029 (à titre indicatif)
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“le correspondant du SIDEN-SIAN et ses Régies Noréade est M. le président de SIDEN-SIAN et ses Régies Noréade. La personne habilitée à signer les bons de...”
le correspondant du SIDEN-SIAN et ses Régies Noréade est M. le président de SIDEN-SIAN et ses Régies Noréade. La personne habilitée à signer les bons de commande sera M. le président du SIDEN-SIAN et ses Régies Noréade ou son représentant.2) Modalités de transmission des candidatures ou des offres :La remise des plis par voie électronique s'effectue uniquement au travers de la plate-forme de dématérialisation : https://www.achatpublic.comTout autre mode de transmission dématérialisée (notamment par mail ou télécopie) est proscrit pour la présente consultation. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt +01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.- Format des fichiers :Les formats de documents acceptés sont les suivants : txt, rtf, doc et DOCX (Word), XLS et XLSX (Excel), pps, ppsx, ppt et PPTX (Powerpoint), pdf, jpg, gif, dwg (plan), AVI (vidéo), zip, rar et 7z (formats de compression). Les plis qui seraient remis après la date et l'heure limites ne seront pas ouverts.3) Conformément aux dispositions de l'article R2161-23 du décret no 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique, SIDEN-SIAN et ses Régies Noréade se réservent le droit de ne pas négocier. La négociation sera engagée avec les candidats après la date limite de remise des propositions. Elle pourra se rapporter à l'ensemble des critères d'attribution.4) Le marché sera conclu sous la forme d'un accord cadre prévu à l'article 51 de la directive 2014/25/ce du 26 février 2014. Il s'entend comme un marché à bons de commande conformément aux articles R2162-1 à R2162-6 du code de la commande publique. Il n'y aura qu'un seul attributaire par lot.5) S'Agissant du critère de la valeur technique de l'offre : il sera apprécié sur la gamme de camion, de tracteur, de citernes de transport pour boues liquides de bennes ou remorques pour transport des boues chaulées, des équipements d'épandage, du nombre de véhicules de la flotte et de l'âge du matériel avec les différentes capacités (en m3 et en tonnes) et sur la qualité des documents constituant l'offre notamment la clarté et de la précision de l'ensemble des documents remis, y compris les plans.6) Visite obligatoire : Les visites sont obligatoires avant la remise des offres. Un certificat de visite sur site " est joint au présent dossier. Celui-Ci devra être complété et remis contre signature par l'adjoint Assainissement du centre d'exploitation de Le Quesnoy. Ces visites se feront avec accompagnement d'un agent du centre de Le Quesnoy.Les dates des visites de site sont fixées au Centre d'exploitation de le quesnoy- les Prés du Roy- cS 20007- 59530 le quesnoy Le Mardi 7 septembre 2021 de 9h00 à 12h00 (maximum), Ou Le Jeudi 9 septembre 2021 de 9h00 à 12h00 (maximum).Le candidat est donc invité à prendre contact au plus vite avec Xavier WAEYTENS, Adjoint Assainissement,Au 06.70.32.92.54 ou par courriel à l'adresse suivante x.waeytens@noreade.fr avec copie à Joël POULAIN à l'adresse : j.poulain@noreade.fr, pour s'inscrire à la session de présentation des sites et visite de l'unité technique du Quesnoy. Le SIDEN-SIAN et ses Régies Noréade préciseront au moment des visites la vigilance à apporter à certains sites. Au cas où un ou plusieurs candidats qui se feraient connaître préalablement ne pourraient être présents aux dates indiquées ci-dessus, une troisième date unique leur serait alors proposée
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 320631347 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 149-398261 (2021-07-30)
Avis d'attribution de marché (2022-05-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 20001759800026
Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 149-398261
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: secteur de Bavay
Date de conclusion du contrat: 2022-03-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: société sarl cauchy
Adresse postale: 38 TER Route de Le Quesnoy
Commune postale: Ghissignies
Code postal: 59530
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME ✅ Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: secteur Le Quesnoy
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: secteur de l'ecaillon
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: secteur du Quercitain-Cambrésis
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 175 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: secteur de Crespin
Date de conclusion du contrat: 2022-03-29 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: société gamez sc (sas)
Adresse postale: 38 rue d'eswars
Commune postale: Cambrai Morenchies
Code postal: 59400
“s'Agissant des conditions financières : Accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un montant maximum de 2 000 000 euros HT...”
s'Agissant des conditions financières : Accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un montant maximum de 2 000 000 euros HT sur la durée du marché et pour l'ensemble des lots
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Source: OJS 2022/S 089-245798 (2022-05-02)