L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations seront à réaliser sur les sites des déchetteries Communautaires de:
— Souleuvre-en-Bocage, lieu-dit «Monthardrou» sur la commune déléguée de Le Tourneur,
— Vire Normandie, lieu-dit «Canvie», route de Champ du Boult sur la commune déléguée de Vire,
— Noues-de-Sienne, D185 sur la commune déléguée de Mesnil-Clinchamps.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-28.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement des déchets des déchetteries de l'intercom de la Vire au Noireau
Cdc21006”
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations seront à réaliser sur les...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations seront à réaliser sur les sites des déchetteries Communautaires de:
— Souleuvre-en-Bocage, lieu-dit «Monthardrou» sur la commune déléguée de Le Tourneur,
— Vire Normandie, lieu-dit «Canvie», route de Champ du Boult sur la commune déléguée de Vire,
— Noues-de-Sienne, D185 sur la commune déléguée de Mesnil-Clinchamps.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement du tout-venant/encombrants déchetteries de Souleuvre en Bocage et Vire Normandie” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux📦
Produits/services supplémentaires: Élimination et traitement des ordures📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Description du marché:
“Traitement du tout-venant/encombrants déchetteries de Souleuvre en Bocage et Vire Normandie.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 530 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2025-07-30 📅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitement du tout-venant/encombrants déchetteries de Mesnil Clinchamps
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Traitement du tout-venant/encombrants déchetteries de Mesnil Clinchamps.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitement des gravats de Souleuvre en Bocage et Vire Normandie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Traitement des gravats de Souleuvre en Bocage et Vire Normandie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitement des gravats de Mesnil Clinchamps
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Traitement des gravats de Mesnil Clinchamps.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitement du bois B de Souleuvre en Bocage et Vire Normandie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Traitement du bois B de Souleuvre en Bocage et Vire Normandie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitement du bois B de Mesnil Clinchamps
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Traitement du bois B de Mesnil Clinchamps.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitement des déchets dangereux tous sites
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Traitement des déchets dangereux tous sites.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitement des déchets verts tous sites
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Traitement des déchets verts tous sites.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitement des cartons tous sites
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Traitement des cartons tous sites.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitement de la ferraille tous sites
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Traitement de la ferraille tous sites.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitement des batteries tous les sites
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Traitement des batteries tous les sites.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Énoncé dans le règlement de consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-28
14:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-28
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. ci-dessus.
Source: OJS 2021/S 105-276525 (2021-05-28)
Avis d'attribution de marché (2021-07-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CC intercom de la Vire au Noireau
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement des déchets des déchèteries de l'intercom de la Vire au Noireau
Cdc21006”
Brève description: Traitement des déchets des déchèteries de l'intercom de la Vire au Noireau.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 046 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement du tout-venant/encombrants déchèteries de Souleuvre en Bocage et Vire-Normandie” Description
Description du marché:
“Traitement du tout-venant/encombrants déchèteries de Souleuvre en Bocage et Vire Normandie.” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: Traitement du tout-venant/encombrants déchèteries de Mesnil-Clinchamps
Description
Description du marché: Traitement du tout-venant/encombrants déchèteries de Mesnil-Clinchamps.
Champ d'application du marché
Titre: Traitement des gravats de Mesnil-Clinchamps
Description
Description du marché: Traitement des gravats de Mesnil-Clinchamps.
Champ d'application du marché
Titre: Traitement du bois B de Mesnil-Clinchamps
Description
Description du marché: Traitement du bois B de Mesnil-Clinchamps.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 105-276525
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Cdc21006a
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Traitement du tout-venant/encombrants déchèteries de Souleuvre en Bocage et Vire Normandie”
Date de conclusion du contrat: 2021-07-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Les Champs Jouault
Adresse postale: Les Champs Jouault
Commune postale: Cuves
Code postal: 50670
Pays: France 🇫🇷
Région: Manche 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 530 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: Cdc21006b
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Traitement du tout-venant/encombrants déchèteries de Mesnil-Clinchamps
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: Cdc21006c
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Traitement des gravats de Souleuvre en Bocage et Vire Normandie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: Cdc21006d
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Traitement des gravats de Mesnil-Clinchamps
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: Cdc21006e
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Traitement du bois B de Souleuvre en Bocage et Vire Normandie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SEP Valorisation
Adresse postale: ZI Les Fourneaux
Commune postale: Sées
Code postal: 61500
Région: Orne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: Cdc21006f
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Traitement du bois B de Mesnil-Clinchamps
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: Cdc21006g
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Traitement des déchets dangereux tous sites
Nom et adresse du contractant
Nom: Yves Madeline SAS
Adresse postale: ZI La Crochère
Commune postale: Flers
Code postal: 61100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: Cdc21006h
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Traitement des déchets verts tous sites
Nom et adresse du contractant
Nom: SEDE Environnement
Adresse postale: ZI les Rolandières II
Commune postale: Dol-de-Bretagne
Code postal: 35120
Région: Ille-et-Vilaine🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: Cdc21006i
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Traitement des cartons tous sites
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: Cdc21006j
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Traitement de la ferraille tous sites
Nom et adresse du contractant
Nom: Gde
Adresse postale: BP 5
Commune postale: Rocquancourt
Code postal: 14540
Région: Calvados 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: Cdc21006k
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Traitement des batteries tous les sites
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur-le-Duc
Source: OJS 2021/S 146-388428 (2021-07-26)