le marché de suivi des indices biologique constitue une prestation spécifique inscrite dans la continuité des actions de suivi du milieu naturel réalisées depuis de nombreuses années par le SIAAP, il est composé de 3 lots :
- lot 1 : Réalisation d'un bilan piscicole au droit de l'agglomération parisienne, ce lot a pour objet d'effectuer le suivi piscicole du milieu naturel sur la zone Siaap
- lot 2 : Suivi de la contamination en micropolluants des poissons de la Seine et de la Marne, ce lot a pour objet de réaliser une étude portant sur l'analyse des micropolluants dans les chairs de poissons afin de suivre la pollution de la Seine et de la Marne (sur 4 stations en amont et en aval de Paris).
- lot 3 : Réalisation d'un bilan hydrobiologique, physico-chimique et des sédiments au droit de l'agglomération parisienne, ce lot a pour objet d'effectuer sur le milieu naturel un bilan hydrobiologique, physico-chimique et des sédiments sur la zone SIAAP
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-10-28.
L'appel d'offres a été publié le 2021-09-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“suivi des indicateurs biologiques de la qualité des eaux du milieu naturel à la traversée de l'agglomération parisienne
17S0608”
Produits/services: Études techniques📦
Brève description:
“le marché de suivi des indices biologique constitue une prestation spécifique inscrite dans la continuité des actions de suivi du milieu naturel réalisées...”
Brève description
le marché de suivi des indices biologique constitue une prestation spécifique inscrite dans la continuité des actions de suivi du milieu naturel réalisées depuis de nombreuses années par le SIAAP, il est composé de 3 lots :
- lot 1 : Réalisation d'un bilan piscicole au droit de l'agglomération parisienne, ce lot a pour objet d'effectuer le suivi piscicole du milieu naturel sur la zone Siaap
- lot 2 : Suivi de la contamination en micropolluants des poissons de la Seine et de la Marne, ce lot a pour objet de réaliser une étude portant sur l'analyse des micropolluants dans les chairs de poissons afin de suivre la pollution de la Seine et de la Marne (sur 4 stations en amont et en aval de Paris).
- lot 3 : Réalisation d'un bilan hydrobiologique, physico-chimique et des sédiments au droit de l'agglomération parisienne, ce lot a pour objet d'effectuer sur le milieu naturel un bilan hydrobiologique, physico-chimique et des sédiments sur la zone SIAAP
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: réalisation d'un bilan piscicole au droit de l'agglomération parisienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Études techniques📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: siaap
Description du marché:
“ce marché a pour objet d'effectuer le suivi piscicole du milieu naturel sur la zone SIAAP. Les prestations comprises au marché sont les suivantes :
-Une...”
Description du marché
ce marché a pour objet d'effectuer le suivi piscicole du milieu naturel sur la zone SIAAP. Les prestations comprises au marché sont les suivantes :
-Une réunion de démarrage ;
-La définition du protocole de pêche ;
-La réalisation des pêches en Seine et en Marne sur 9 stations et l'acquisition des données (comptage, échantillonnage) dont celles des 3 stations complémentaires pêchées par OFB ;
-Le suivi des frayères (aménagées par le SIAAP et naturelles) ;
-Le traitement et l'interprétation des données avec la rédaction d'un rapport ;
-La possibilité de réaliser des études ponctuelles d'aménagement de berges, de frayères, etc ;
-La possibilité de réaliser des études ou campagnes ponctuelles de suivi piscicole sur le bassin de la Bièvre à Antony
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 51 600 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“nombre de reconductions éventuelles : 3
calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : 12 Mois (à compter de la date de notification)”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“suivi de la contamination en micropolluants des poissons de la Seine et de la Marne” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“ce marché a pour objet de réaliser une étude portant sur l'analyse des micropolluants dans les chairs de poissons afin de suivre la pollution de la Seine et...”
Description du marché
ce marché a pour objet de réaliser une étude portant sur l'analyse des micropolluants dans les chairs de poissons afin de suivre la pollution de la Seine et de la Marne (sur 4 stations en amont et en aval de Paris). Les prestations comprises au marché sont les suivantes :
-Une réunion de démarrage ;
-La définition du protocole de capture ;
-La réalisation des pêches ;
-La définition du protocole d'échantillonnage et d'analyse ;
-La gestion et la préparation des échantillons ;
-La réalisation des analyses ;
-L'Interprétation des analyses, la mise en forme des données et la rédaction d'un rapport d'interprétation
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 97 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“réalisation d'un bilan hydrobiologique, physico-chimique et des sédiments au droit de l'agglomération parisienne” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“ce marché a pour objet d'effectuer sur le milieu naturel un bilan hydrobiologique, physico-chimique et des sédiments sur la zone SIAAP. Les prestations...”
Description du marché
ce marché a pour objet d'effectuer sur le milieu naturel un bilan hydrobiologique, physico-chimique et des sédiments sur la zone SIAAP. Les prestations comprises au marché sont les suivantes :
-Une réunion de démarrage ;
-La définition du protocole d'échantillonnage et de mesure ;
-La réalisation d'un inventaire de la population diatomique (Ibd) ;
-Un inventaire de la faune macro-invertébrée (Ibga) ;
-L'Analyse de sédiments en milieu naturel ;
-L'Analyse physico-chimique des eaux du milieu naturel ;
-Le traitement et l'interprétation des données avec la rédaction d'un rapport ;
-La possibilité de réaliser des études ou campagnes ponctuelles sur la zone SIAAP (Seine, Marne, bassin de la Bièvre à Antony )
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 113 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Soit le formulaire Dc1- dernière version à jour - " Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants", dûment complété et signé, ou...”
Liste et brève description des conditions
- Soit le formulaire Dc1- dernière version à jour - " Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants", dûment complété et signé, ou un document équivalent, et le formulaire Dc2- dernière version à jour - " Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ", dûment complété, ou un document équivalent
- soit, conformément aux articles R2143-4 et R2143-16 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un DUME en lieu et place des documents mentionnés à l'article 5.1.1.1 du règlement de la consultation.
conformément aux articles R2143-5 à R2143-16 du code de la commande publique, le candidat retenu ne saurait être désigné définitivement comme titulaire de l'accord-cadre qu'à la condition de prouver qu'il ne se trouve dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L2141-1 à L2141-5, L2141-7 à L2141-11, L2341-1 et L2341-5 du code de la commande publique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
- la preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour l'exécution des prestations ;
- une présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services de même nature effectués au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- l'Indication des titres d'études et/ou de l'expérience professionnelle du ou des responsables et des exécutants de la prestation de service envisagée ;
- pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-28
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-29
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“la présente consultation est lancée en Appel d'offres ouvert conformément aux articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.
les...”
la présente consultation est lancée en Appel d'offres ouvert conformément aux articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.
les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum conformément aux articles R2132-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.
le délai de validité du marché court à partir de la date de notification.
Ce dernier est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 1 An(S), soit une durée maximale de 4 An(S).
Avance prévue taux 5%
si le titulaire du marché est une entreprise référencée comme étant une petite ou moyenne entreprise (Pme), et que l'avance est acceptée, le montant de celle-ci s'élèvera alors à 10
l'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.
Aucune forme de groupement n'est imposée par l'entité adjudicatrice.
Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés.
les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation.
le dossier de consultation aux entreprises peut être téléchargé par voie électronique à l'adresse suivante : https://marches-publics.siaap.fr.
Les offres devront être remises obligatoirement par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante : https://marches-publics.siaap.fr
Le fuseau horaire de référence (Utc/Gmt+02:00) est celui de Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
L'Attention des candidats est attirée sur le fait que l'adresse de messagerie qui aura servi au dépôt de l'offre électronique par le candidat servira d'adresse de référence pour le SIAAP, quelles que soient les éventuelles mentions contraires au sein de l'offre. Dès lors, cette adresse de messagerie sera utilisée par le SIAAP pour tous les échanges tels que demandes de complément de candidature, demande de précision sur l'offre, courrier aux candidats non retenus. Il est important que cette adresse de messagerie soit valide et joignable à tout moment au cours de la consultation par une personne compétente du candidat.
une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'article R2132-11 du code de la commande publique
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: tribunal Administratif de Paris 7 Rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel : Article L551-1 et s. Du Code de justice administrative.
Référé contractuel : Article L551-13 et s. Du Code de justice administrative” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: greffe du Tribunal Administratif de Paris 7 Rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml🌏
Source: OJS 2021/S 191-496046 (2021-09-27)
Avis d'attribution de marché (2022-02-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 405 927 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 39,57
Critère de qualité (pondération): 57
Prix (pondération): 40
Prix (pondération): 39,12
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations sur les enchères électroniques
Une vente aux enchères électronique sera utilisée
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 191-496046
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-22017
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: réalisation d'un bilan piscicole au droit de l'agglomération parisienne
Date de conclusion du contrat: 2022-02-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: dubost Environnement
Numéro d'enregistrement national: 908 010 952 00012
Adresse postale: 15 rue au bois
Commune postale: Metz
Code postal: 57000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0387680862📞
Fax: +33 0387680862 📠
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 124 800 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2022-22018
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: suivi de la contamination en micropolluants des poissons de la Seine et de la
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl aquascop biologie
Adresse postale: 1 avenue du Bois l'abbé
Commune postale: Beaucouze
Code postal: 49070
Téléphone: +33 0241220101📞 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 151 767 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022-22019
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: réalisation d'un bilan hydrobiologique, physico-chimique et des sédiments au
Nom et adresse du contractant
Nom: hydrosphere sarl
Numéro d'enregistrement national: 419 589 783 000 36
Adresse postale: 2, Avenue de la Mare - zI des Béthunes - bp39088
Commune postale: Saint-Ouen L'Aumone
Code postal: 95310
Téléphone: +33 0130731718📞 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 129 360 💰
“la présente consultation est lancée en Appel d'offres ouvert. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum...”
la présente consultation est lancée en Appel d'offres ouvert. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum conformément aux articles R2132-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.
le délai de validité du marché court à partir de la date de notification.
Ce dernier est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 1 An(S), soit une durée maximale de 4 An(S).
Si le titulaire du marché est une entreprise référencée comme étant une petite ou moyenne entreprise (Pme), et que l'avance est acceptée, le montant de celle-ci s'élèvera alors à 10
aucune forme de groupement n'est imposée par l'entité adjudicatrice
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Source: OJS 2022/S 031-080089 (2022-02-09)