Soutien et évolutions du système Ellipse pour l'interopérabilité des systèmes de simulation
Soutien et évolutions du système Ellipse pour l'interopérabilité des systèmes de simulation. Ce système est composé d'une cinquantaine de logiciels modulaires qui soutiennent la préparation et la mise en œuvre de moyens de simulation au profit du ministère des armées. La procédure est négociée, en application des dispositions des articles L. 2324-1, L. 2324-3, R. 2324-1, R. 2324-3, R. 2361-1, R. 2361-8 à R. 2361-12 et R. 2313-2 du code de la commande publique.
En application des articles R. 2362-1 à R. 2362-8 du code de la commande publique, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande.
Le présent marché comprend à la fois des prestations forfaitaires et d'autres prestations susceptibles d'être commandées par bons de commande en application de l'article R. 2362-8 du code de la commande publique.
Transmission électronique: se reporter à la rubrique VI.3) relative aux informations complémentaires — «Modalités de transmission des candidatures».
Prestations sur provisions: en application des articles R. 2372-19 à R. 2372-21 du code de la commande publique le marché pouvant présenter des aléas techniques importants, il comportera une part de fournitures et services qui n'ont pas pu être définis avec précision dans le marché public initial.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-05.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-02.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
Date |
Document |
2021-06-02
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Avis de marché
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