Service d'assurances de Prévoyance pour le personnel de l'OPH de la Meuse
OPH de la Meuse
Service d'assurances de Prévoyance pour le personnel de l'OPH de la Meuse
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-10-05 | Avis de marché |
| 2022-01-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services financiers et d'assurance
Numéro de référence: marché n°2021-0181
Brève description: Service d'assurances de Prévoyance pour le personnel de l'OPH de la Meuse
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services financiers et d'assurance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meuse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH de la Meuse
Adresse postale: 16 rue André Theuriet
Code postal: 55000
Commune postale: Bar Le Duc
Contact
Adresse Internet: https://www.oph-meuse.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@groupeophmeuse.fr 📧
Téléphone: +33 329451222 📞
Fax: +33 329791401 📠
URL des documents: http://oph-meuse.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-05 📅
Date limite de soumission: 2021-11-15 📅
Date de publication: 2021-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 196-510219
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
L'ouverture des plis n'est pas publique.
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Lieu: Bar le Duc
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://oph-meuse.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://oph-meuse.e-marchespublics.com 🌏
Commune postale: Bar le Duc
Point de contact: Service Ressources humaines
Courrier électronique: rh@groupeophmeuse.fr 📧
Pays: Meuse 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: septembre 2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383242565 📞
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Source: OJS 2021/S 196-510219 (2021-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services financiers et d'assurance
Numéro de référence: marché n°2021-0181
Brève description: Service d'assurances de Prévoyance pour le personnel de l'OPH de la Meuse
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services financiers et d'assurance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meuse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH de la Meuse
Adresse postale: 16 rue André Theuriet
Code postal: 55000
Commune postale: Bar Le Duc
Contact
Adresse Internet: https://www.oph-meuse.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@groupeophmeuse.fr 📧
Téléphone: +33 329451222 📞
Fax: +33 329791401 📠
URL des documents: http://oph-meuse.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-05 📅
Date limite de soumission: 2021-11-15 📅
Date de publication: 2021-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 196-510219
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
L'ouverture des plis n'est pas publique.
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Chaque candidat doit présenter trois solutions alternatives. Chaque offre comprendra les prestations prévues dans le CCP. Les alternatives portent sur le capital décès et la rente éducation :
- Prestation alternative 1 : Capital décès à 300%
- Prestation alternative 2 : Rente éducation entraînant une modulation du capital décès
- Prestation alternative 3 : Rente éducation en sus du capital décès à 300%
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Sont autorisés à candidater les entreprises d'assurance et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances avec ou non des intermédiaires en assurance en vertu des articles L310-1 et suivants et L511-1 et suivants du Code des assurances.
Afficher plus
Les candidats devront pouvoir justifier de l'attribution de l'agrément des branches d'assurance et de l'attestation ORIAS qui leur est nécessaire pour présenter une offre.
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Sont autorisés à candidater les entreprises d'assurance et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances avec ou non des intermédiaires en assurance en vertu des articles L310-1 et suivants et L511-1 et suivants du Code des assurances.
Afficher plus
Les candidats devront pouvoir justifier de l'attribution de l'agrément des branches d'assurance et de l'attestation ORIAS qui leur est nécessaire pour présenter une offre.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Lieu: Bar le Duc
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://oph-meuse.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://oph-meuse.e-marchespublics.com 🌏
Commune postale: Bar le Duc
Point de contact: Service Ressources humaines
Courrier électronique: rh@groupeophmeuse.fr 📧
Pays: Meuse 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: septembre 2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383242565 📞
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Source: OJS 2021/S 196-510219 (2021-10-05)
Avis d'attribution de marché (2022-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 292 208 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-05 📅
Date de publication: 2022-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 006-012308
Se réfère à l'avis: 2021/S 196-510219
Numéro JO-S: 6
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Service d'assurances de prévoyance pour le personnel de l'OPH de la Meuse
Description des options:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-24 📅
Nom: Collecteam
Numéro d'enregistrement national: 42209281700028
Adresse postale: 13 rue de Crôchataigne
Commune postale: La chapelle saint mesmin
Code postal: 45380
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@collecteam.fr 📧
Nom: Allianz vie
Numéro d'enregistrement national: 34023496207046
Adresse postale: 1 Cours Michelet
Commune postale: Paris la defense
Code postal: 92076
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 292 208 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Nancy
Source: OJS 2022/S 006-012308 (2022-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 292 208 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-05 📅
Date de publication: 2022-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 006-012308
Se réfère à l'avis: 2021/S 196-510219
Numéro JO-S: 6
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Service d'assurances de prévoyance pour le personnel de l'OPH de la Meuse
Description des options:
La solution alternative n°2 "Rente éducation entrainant une modulation du capital décès" a été retenue.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-24 📅
Nom: Collecteam
Numéro d'enregistrement national: 42209281700028
Adresse postale: 13 rue de Crôchataigne
Commune postale: La chapelle saint mesmin
Code postal: 45380
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@collecteam.fr 📧
Nom: Allianz vie
Numéro d'enregistrement national: 34023496207046
Adresse postale: 1 Cours Michelet
Commune postale: Paris la defense
Code postal: 92076
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 292 208 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Nancy
Source: OJS 2022/S 006-012308 (2022-01-05)
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