Restructuration du bâtiment «Locagère» pour la création d'un centre social et d'archives municipales

Commune de Vienne

Lots 2, 3, 4, 5, 6, 8, 10, 11, 13, 14, 15, 16, la procédure utilisée est l'appel d'offres ouvert.
Lots 7, 9, 12, la procédure utilisée est la procédure adaptée ouverte (petit lot).
Marché ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.
Délai d'exécution: 17 mois dont deux mois de préparation de chantier.
— PSE: lot 3;
— PSE 1: réseaux sous dallage
—— lot 5: PSE 1: cloison mobile;
—— lot 7: PSE 1:remplacement emmarchement bois Est par escalier métallique Est;
— PSE 2: escalier métallique Nord
—— lot 9: PSE 1: contrôle d'accès par badge;
—— lot 10: PSE 1: cloison mobile;
— PSE 2: habillage bois sur cloisons courbes R+2
—— lot 12: PSE 1: cloison mobile;
— PSE 2: habillage bois sur cloisons courbes R+2;
— PSE 3: mobilier R+2;
— PSE 4: contrôle d'accès par badge
—— lot 14: PSE 1:chaudière double;
— PSE 2: accessoire sanitaire;
— PSE 3: radiateur théâtre;
— PSE 4: réseaux sous dallage
—— lot 15: PSE 1: contrôle d'accès par badge;
—— lot 17: PSE 1: module de jeux;
— PSE 2: jardinière+estrade bois;
— PSE 3: emmarchement Est;
— PSE 4: emmarchement Nord;
— PSE 5: enrobé parking;
— PSE 6: réseaux sous dallage.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-21. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Vienne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-05-20	Avis de marché
2021-10-15	Avis d'attribution de marché
2023-10-16	Modification d'un marché /d'une concession en cours

Avis de marché (2021-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
Numéro de référence: 21vie09
Brève description:

Lots 2, 3, 4, 5, 6, 8, 10, 11, 13, 14, 15, 16, la procédure utilisée est l'appel d'offres ouvert. Lots 7, 9, 12, la procédure utilisée est la procédure adaptée ouverte (petit lot). Marché ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot. Délai d'exécution: 17 mois dont deux mois de préparation de chantier. — PSE: lot 3; — PSE 1: réseaux sous dallage —— lot 5: PSE 1: cloison mobile; —— lot 7: PSE 1:remplacement emmarchement bois Est par escalier métallique Est; — PSE 2: escalier métallique Nord —— lot 9: PSE 1: contrôle d'accès par badge; —— lot 10: PSE 1: cloison mobile; — PSE 2: habillage bois sur cloisons courbes R+2 —— lot 12: PSE 1: cloison mobile; — PSE 2: habillage bois sur cloisons courbes R+2; — PSE 3: mobilier R+2; — PSE 4: contrôle d'accès par badge —— lot 14: PSE 1:chaudière double; — PSE 2: accessoire sanitaire; — PSE 3: radiateur théâtre; — PSE 4: réseaux sous dallage —— lot 15: PSE 1: contrôle d'accès par badge; —— lot 17: PSE 1: module de jeux; — PSE 2: jardinière+estrade bois; — PSE 3: emmarchement Est; — PSE 4: emmarchement Nord; — PSE 5: enrobé parking; — PSE 6: réseaux sous dallage.

Brève description

Lots 2, 3, 4, 5, 6, 8, 10, 11, 13, 14, 15, 16, la procédure utilisée est l'appel d'offres ouvert.

Lots 7, 9, 12, la procédure utilisée est la procédure adaptée ouverte (petit lot).

Marché ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.

Délai d'exécution: 17 mois dont deux mois de préparation de chantier.

— PSE: lot 3;

— PSE 1: réseaux sous dallage

—— lot 5: PSE 1: cloison mobile;

—— lot 7: PSE 1:remplacement emmarchement bois Est par escalier métallique Est;

— PSE 2: escalier métallique Nord

—— lot 9: PSE 1: contrôle d'accès par badge;

—— lot 10: PSE 1: cloison mobile;

— PSE 2: habillage bois sur cloisons courbes R+2

—— lot 12: PSE 1: cloison mobile;

— PSE 2: habillage bois sur cloisons courbes R+2;

— PSE 3: mobilier R+2;

— PSE 4: contrôle d'accès par badge

—— lot 14: PSE 1:chaudière double;

— PSE 2: accessoire sanitaire;

— PSE 3: radiateur théâtre;

— PSE 4: réseaux sous dallage

—— lot 15: PSE 1: contrôle d'accès par badge;

—— lot 17: PSE 1: module de jeux;

— PSE 2: jardinière+estrade bois;

— PSE 3: emmarchement Est;

— PSE 4: emmarchement Nord;

— PSE 5: enrobé parking;

— PSE 6: réseaux sous dallage.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement 📦
Travaux de maçonnerie 📦
Travaux de charpente 📦
Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Serrurerie 📦
Travaux de chape 📦
Travaux d'installation de menuiseries non métalliques 📦
Travaux de plâtrerie 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de revêtements de sols 📦
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Électricité 📦
Travaux de terrassement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vienne
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 38200
Commune postale: Vienne
Contact
Adresse Internet: https://www.vienne.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 474787886 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-20 📅
Date limite de soumission: 2021-06-21 📅
Date de publication: 2021-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 099-260216
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-le nous une fois». Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Numéro de la consultation: 21VIE09. Visite sur site est obligatoire pour les lots 2, 3, 4, 5, 7, 9, 11, 14, 15, et 16. La visite aura lieu le jeudi 3.6.2021. 2 créneaux sont disponibles: de 08h30 à 10h30, et de 10h30 à 12h30. L'inscription est obligatoire par mail auprès de M Lots 5, 7, 9, 12 et 13: variante libre autorisée.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lots 2, 3, 4, 5, 6, 8, 10, 11, 13, 14, 15, 16, la procédure utilisée est l'appel d'offres ouvert.

Lots 7, 9, 12, la procédure utilisée est la procédure adaptée ouverte (petit lot).

Marché ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.

Délai d'exécution: 17 mois dont deux mois de préparation de chantier.

— PSE: lot 3;

— PSE 1: réseaux sous dallage

—— lot 5: PSE 1: cloison mobile;

—— lot 7: PSE 1:remplacement emmarchement bois Est par escalier métallique Est;

— PSE 2: escalier métallique Nord

—— lot 9: PSE 1: contrôle d'accès par badge;

—— lot 10: PSE 1: cloison mobile;

— PSE 2: habillage bois sur cloisons courbes R+2

—— lot 12: PSE 1: cloison mobile;

— PSE 2: habillage bois sur cloisons courbes R+2;

— PSE 3: mobilier R+2;

— PSE 4: contrôle d'accès par badge

—— lot 14: PSE 1:chaudière double;

— PSE 2: accessoire sanitaire;

— PSE 3: radiateur théâtre;

— PSE 4: réseaux sous dallage

—— lot 15: PSE 1: contrôle d'accès par badge;

—— lot 17: PSE 1: module de jeux;

— PSE 2: jardinière+estrade bois;

— PSE 3: emmarchement Est;

— PSE 4: emmarchement Nord;

— PSE 5: enrobé parking;

— PSE 6: réseaux sous dallage.

Intitulé du lot: Curage
Numéro du lot: 2
Brève description: Curage.
Durée de l'accord: 17 mois
Intitulé du lot: Gros-œuvre — démolition — fondations spéciales
Numéro du lot: 3
Brève description: Gros-œuvre — démolition — fondations spéciales.
Intitulé du lot: Charpente métallique
Numéro du lot: 4
Brève description: Charpente métallique.
Intitulé du lot: Charpente bois — couverture — bardage
Numéro du lot: 5
Brève description: Charpente bois — couverture — bardage.
Intitulé du lot: Ascenseur
Numéro du lot: 6
Brève description: Ascenseur.
Intitulé du lot: Serrurerie — métallerie
Numéro du lot: 7
Brève description: Serrurerie — métallerie.
Intitulé du lot: Chape
Numéro du lot: 8
Brève description: Chape.
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures
Numéro du lot: 9
Brève description: Menuiseries extérieures.
Intitulé du lot: Plâtrerie — faux plafond — peinture
Numéro du lot: 10
Brève description: Plâtrerie — faux plafond — peinture.
Intitulé du lot: Flocage et conduits de désenfumage
Numéro du lot: 11
Brève description: Flocage et conduits de désenfumage.
Intitulé du lot: Menuiseries intérieures — mobilier
Numéro du lot: 12
Brève description: Menuiseries intérieures — mobilier.
Intitulé du lot: Revêtement de sols — faïence
Numéro du lot: 13
Brève description: Revêtement de sols — faïence.
Intitulé du lot: CVCD — plomberie sanitaire
Numéro du lot: 14
Brève description: CVCD — plomberie sanitaire.
Intitulé du lot: Électricité courants forts et faibles
Numéro du lot: 15
Brève description: Électricité courants forts et faibles.
Intitulé du lot: VRD — espaces verts
Numéro du lot: 16
Brève description: VRD — espaces verts.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin);

— pour le lot 14: certificat Qualibat 5112 — 5213 — 5313 — 5322 — 5511 ou équivalent;

— pour le lot nº 15: certificat qualifelec MGTI (mention ET) et Cfmgti 3 domaine RC et ST ou équivalent;

— pour le lot nº 16: certificat Qualipaysage P120 — E132 — E141 — A510 ou équivalent;

— pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Clause d'insertion professionnelle concernant les lots nº 3, 9, 10, 14, 15, 16: l'entreprise titulaire du marché devra s'engager à réserver un volume horaire de travail en faveur d'une ou plusieurs personne(s) issue(s) des publics prioritaires:

— lot nº 3: 560 h;

— lot nº 9 : 360 h;

— lot nº 10: 390 h;

— lot nº 14: 367 h;

— lot nº 15: 262 h;

— lot nº 16: 130 h.

Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre.

Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service.

Prestations réglées par un prix global forfaitaire.prix révisables annuellement.

Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat.

Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Modalités de financement des prestations: ressources propres de la ville de Vienne et subventions de l'État, Région et CAF. Retenue de garantie de 5,0 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21380544300016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/.

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-le nous une fois». Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables.

Numéro de la consultation: 21VIE09.

Visite sur site est obligatoire pour les lots 2, 3, 4, 5, 7, 9, 11, 14, 15, et 16.

La visite aura lieu le jeudi 3.6.2021. 2 créneaux sont disponibles: de 08h30 à 10h30, et de 10h30 à 12h30. L'inscription est obligatoire par mail auprès de M

Lots 5, 7, 9, 12 et 13: variante libre autorisée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2021/S 099-260216 (2021-05-20)

Avis d'attribution de marché (2021-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

lots 2,3,4,5,6,8,10,11,13,14,15,16,la procédure utilisée est l'appel d'offres ouvert.lots 7,9,12,la procédure utilisée est la procédure adaptée ouverte (petit lot).marché ordinaire.attribution d'un marché pour chaque lot.délai d'exécution:17 mois dont 2 mois de préparation de chantier

Valeur totale du marché: 4484444.06 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de vienne
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-15 📅
Date de publication: 2021-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 204-532037
Se réfère à l'avis: 2021/S 099-260216
Numéro JO-S: 204

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: curage
Brève description: curage
Intitulé du lot: gros-Oeuvre - démolition - fondations spéciales
Brève description: gros-Oeuvre - démolition - fondations spéciales
Intitulé du lot: charpente métallique
Brève description: charpente métallique
Intitulé du lot: charpente bois - couverture - bardage
Brève description: charpente bois - couverture - bardage
Intitulé du lot: ascenseur
Brève description: ascenseur
Intitulé du lot: chape
Brève description: chape
Intitulé du lot: plâtrerie - faux plafond - peinture
Brève description: plâtrerie - faux plafond - peinture
Intitulé du lot: flocage et conduits de désenfumage
Brève description: flocage et conduits de désenfumage
Intitulé du lot: revêtement de sols - faïence
Brève description: revêtement de sols - faïence
Intitulé du lot: cvcd - plomberie sanitaire
Brève description: cvcd - plomberie sanitaire
Intitulé du lot: electricité courants forts et faibles
Brève description: electricité courants forts et faibles
Intitulé du lot: vrd - espaces verts
Brève description: vrd - espaces verts

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-09-08 📅
Nom: qualit'R
Adresse postale: 78 avenue des Bruyères
Commune postale: Décines Charpieu
Code postal: 69150
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 104719.14 EUR 💰
Nom: corealp
Adresse postale: 30 Chemin De La Grande Terre
Commune postale: Le Touvet
Code postal: 38660
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 1499558.07 EUR 💰
Nom: bourgogne Charpente Metallique
Adresse postale: 11 rue des Farges
Commune postale: Chassagne Montrachet
Code postal: 21190
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Valeur totale du marché: 267498.42 EUR 💰
Nom: andre Vaganay
Adresse postale: route de Chasse
Commune postale: Solaize
Code postal: 69360
Valeur totale du marché: 906947.86 EUR 💰
Nom: ascenseurs Techniques Lyonnais
Adresse postale: 5 avenue Lionel Terray
Commune postale: Meyzieu
Code postal: 69330
Valeur totale du marché: 104 000 EUR 💰
Nom: sarl Satibat Chape
Adresse postale: za La Boriechavanon 2
Commune postale: Monistrol-sur-Loire
Code postal: 43120
Pays: Haute-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 81179.45 EUR 💰
Nom: everest isolation
Adresse postale: chemin de courtebotte
Commune postale: Orange
Code postal: 84100
Pays: Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 112684.02 EUR 💰
Nom: apm 42/ Fp Revetements De Sols
Adresse postale: lieu-Dit Les Gouttes
Commune postale: Saint-Just-Saint-Rambert
Code postal: 42170
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 149840.50 EUR 💰
Nom: martin frederic
Adresse postale: 31 rue de la convention
Commune postale: Vienne
Code postal: 38200
Valeur totale du marché: 822167.73 EUR 💰
Nom: ged Rhone Alpes - groupe Emile Dufour
Adresse postale: 29, rue Condorcet - bâtiment 5032
Commune postale: Vaulx Milieu
Code postal: 38090
Valeur totale du marché: 322942.67 EUR 💰
Nom: js
Adresse postale: 378 rue Laverlochère
Commune postale: Pont Evêque
Code postal: 38780
Valeur totale du marché: 112906.20 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
1
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Source: OJS 2021/S 204-532037 (2021-10-15)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de menuiserie
Numéro de référence: M21-1036
Valeur totale du marché: 310 955 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de menuiserie 📦

Procédure
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Vienne condrieu agglomeration
Adresse postale: 30 avenue Général Leclerc - Espace St Germain- Bâtiment Antarès
Commune postale: Vienne
Contact
Adresse Internet: https://www.vienne-condrieu-agglomeration.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@vienne-condrieu-agglomeration.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-16 📅
Date de publication: 2023-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 203-638185
Se réfère à l'avis: 2021/S 204-532037
Numéro JO-S: 203

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Restructuration du bâtiment « Locagère » pour la création d’un centre social et d’archives municipales - Lot n° 12 : Menuiseries intérieures- mobilier
Numéro du lot: LOT 12
Brève description:

Restructuration du bâtiment « Locagère » pour la création d’un centre social et d’archives municipales - Lot n° 12 : Menuiseries intérieures- mobilier

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 38200 VIENNE

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-29 📅
Nom: Guillon sa
Commune postale: Les roches de condrieu
Code postal: 38370
Valeur totale du marché: 310 955 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Commune postale: Grenoble
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Source: OJS 2023/S 203-638185 (2023-10-16)

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