Relance prestations d'accompagnement en matière de risques psychosociaux et risques professionnels

Ville de Blagnac

La présente consultation concerne:
— des prestations d'accompagnement et coaching individuel;
— des prestations d'accompagnement collectif;
— des prestations d'accompagnement collectif avec la mise en place de groupes de réflexion professionnels;
— des interventions pluridisciplinaires pour la prévention des risques professionnels et la préservation de la santé physique et mentale au travail;
— des prestations de bilans de compétences et de repositionnement professionnel.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande attribué à:
— un maximum de deux opérateurs économiques pour les lots 1, 2 et 3;
— un opérateur économique pour les lots 4 et 5.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-01-22 Avis de marché
2021-08-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'accompagnement professionnel
Numéro de référence: 202022/Jo
Brève description:
La présente consultation concerne: — des prestations d'accompagnement et coaching individuel; — des prestations d'accompagnement collectif; — des prestations d'accompagnement collectif avec la mise en place de groupes de réflexion professionnels; — des interventions pluridisciplinaires pour la prévention des risques professionnels et la préservation de la santé physique et mentale au travail; — des prestations de bilans de compétences et de repositionnement professionnel. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande attribué à: — un maximum de deux opérateurs économiques pour les lots 1, 2 et 3; — un opérateur économique pour les lots 4 et 5.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'accompagnement professionnel 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'accompagnement professionnel 📦
Services de conseil en protection et contrôle des risques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Blagnac
Adresse postale: 1 place des Arts
Code postal: 31700
Commune postale: Blagnac
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-blagnac.fr 🌏
Courrier électronique: contact@mairie-blagnac.fr 📧
Téléphone: +33 561717200 📞
Fax: +33 561717273 📠
URL des documents: http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html 🌏
URL pour la participation: http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-22 📅
Date limite de soumission: 2021-03-01 📅
Date de publication: 2021-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 018-041862
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Minimum par période: 4 000 EUR HT. Maximum par période: 60 000 EUR HT. Accord-cadre à bons de commande attribué à un maximum de deux opérateurs économiques.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne:
— des prestations d'accompagnement et coaching individuel;
— des prestations d'accompagnement collectif;
— des prestations d'accompagnement collectif avec la mise en place de groupes de réflexion professionnels;
— des interventions pluridisciplinaires pour la prévention des risques professionnels et la préservation de la santé physique et mentale au travail;
— des prestations de bilans de compétences et de repositionnement professionnel.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande attribué à:
— un maximum de deux opérateurs économiques pour les lots 1, 2 et 3;
— un opérateur économique pour les lots 4 et 5.
Valeur totale estimée: 360 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Accompagnement et coaching individuel
Numéro du lot: 1
Brève description:
La prestation d'accompagnement et de coaching individuel s'adresse principalement aux encadrants ou toute personne devant être positionnée sur un poste d'encadrant ou toute personne chargée de conduire un projet transversal, à leur demande ou à celle de leur hiérarchie. Cette prestation peut également être proposée à tout agent de la collectivité après analyse de sa demande par la chargée de l'accompagnement individuel et avec l'accord de sa hiérarchie.
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Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de trois ans.
Informations complémentaires:
Minimum par période: 4 000 EUR HT. Maximum par période: 60 000 EUR HT. Accord-cadre à bons de commande attribué à un maximum de deux opérateurs économiques.
Intitulé du lot: Accompagnement collectif
Numéro du lot: 2
Brève description:
La réflexion sur la prévention des RPS et l'amélioration de la QVT ont mis en évidence la nécessité de recourir à des intervenants extérieurs formés aux diverses techniques d'accompagnement collectif basés sur l'intelligence collective. La prestation d'accompagnement collectif est susceptible de s'adresser à l'ensemble des services de la ville, en fonction de leurs besoins.
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Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Minimum par période: 10 000 EUR HT. Maximum par période: 90 000 EUR HT. Accord-cadre à bons de commande attribué à un maximum de deux opérateurs économiques.
Intitulé du lot: Accompagnement collectif avec mise en place de groupes de réflexion professionnels
Numéro du lot: 3
Brève description:
La réflexion sur la prévention des RPS et l'amélioration de la QVT ont mis en évidence la nécessité de recourir à des intervenants extérieurs formés aux diverses techniques d'accompagnement collectif basés sur l'échange de pratiques, l'entraide et l'intelligence collective. La prestation d'accompagnement collectif est susceptible de s'adresser à l'ensemble des services de la ville, en fonction de leurs besoins.
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Intitulé du lot: Interventions pluridisciplinaires pour la prévention des risques professionnels et la préservation de la santé physique et mentale au travail
Numéro du lot: 4
Brève description:
L'objectif de la Ville de Blagnac est l'amélioration des conditions de travail de l'ensemble de ses agents et la préservation de leur santé au travail. Pour ce faire, la collectivité souhaite pouvoir s'appuyer sur une équipe pluridisciplinaire (ergonomes, toxicologues, psychologues cliniciens et du travail, préventeurs) possédant une expérience ainsi qu'une expertise significative dans l'ensemble des domaines d'intervention et de formation sur la prévention des risques professionnels.
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Informations complémentaires:
Minimum par période: 2 500 EUR HT. Maximum par période: 60 000 EUR HT. Accord-cadre à bons de commande attribué à un opérateur économique.
Intitulé du lot: Bilan de compétences et repositionnement professionnel
Numéro du lot: 5
Brève description:
Tout agent peut être amené au cours de son parcours professionnel à effectuer une mobilité interne ou externe que celle-ci soit choisie ou contrainte (dans le cadre d'un reclassement professionnel notamment). Afin d'accompagner au mieux le déroulement et la gestion de carrière de ses collaborateurs, la Ville de Blagnac souhaite disposer d'outils d'aide à la décision tels que les bilans de compétences, ou bilans de repositionnement professionnels. Cette prestation est susceptible de concerner l'ensemble des agents de la collectivité.
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Informations complémentaires:
Minimum par période: 1 500 EUR HT. Maximum par période: 60 000 EUR HT. Accord-cadre à bons de commande attribué à un opérateur économique.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— attestations sur l'honneur de non-interdiction de concourir pour le candidat individuel ou chaque membre du groupement, en application des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique (formulaire DC1);
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— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat;
— la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants: identification du candidat, le cas échéant de la nature du groupement, du lot concerné, de l'habilitation éventuelle du mandataire par ses cotraitants (formulaire DC1);
— déclaration sur l'honneur relative à la lutte contre le travail dissimulé;
— déclaration sur l'honneur relative à l'égalité entre les femmes et les hommes;
— présentation de la société: raison sociale, forme juridique, les éléments relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (formulaire DC2);
— renseignements sur l'emploi de salariés étrangers entrant dans le cadre des articles D. 8254-2 et L. 5221-2 du code du travail.
Situation économique et financière: Chiffre d'affaires au cours des trois derniers exercices connus.
Capacité technique et professionnelle:
Moyens humains et matériels généraux dont dispose le candidat. Tout justificatif permettant d'illustrer les garanties professionnelles du candidat (références, certificats de qualifications ou tout autre moyen garantissant la capacité professionnelle). Pour le lot nº 3, certification du candidat en qualité d'organisme de formation délivré par un certificateur agréé par le ministère du travail (liste sur travail-emploi.gouv.fr). Pour le lot nº 5, agrément du candidat en qualité de «Centre de bilan de compétences». Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
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Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Pour le lot nº 3, certification du candidat en qualité d'organisme de formation délivré par un certificateur agréé par le ministère du travail (liste sur travail-emploi.gouv.fr). Pour le lot nº 5, agrément du candidat en qualité de «Centre de bilan de compétences».
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables à chaque reconduction. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 8
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au vu des renseignements demandés au cadre de réponse technique
Critère de qualité (pondération): 70.0
Prix (pondération): 30.0
Critère de qualité (pondération): 60.0
Prix (pondération): 40.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21310069600011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html 🌏
URL des documents: http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Conformément à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eIDAS). Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2021/S 018-041862 (2021-01-22)
Avis d'attribution de marché (2021-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation concerne des prestations d'accompagnement et coaching individuel, des prestations d'accompagnement collectif, des prestations d'accompagnement collectif avec la mise en place de groupes de réflexion professionnels, des interventions pluridisciplinaires pour la prévention des risques professionnels et la préservation de la santé physique et mentale au travail, des prestations de bilans de compétences et de repositionnement professionnel. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques pour les lots 1, 2 et 3 et un seul opérateur économique pour les lots 4 et 5
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Valeur totale du marché: 1 080 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Blagnac
Adresse postale: 1 Place des Arts

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-11 📅
Date de publication: 2021-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 157-416530
Se réfère à l'avis: 2021/S 018-041862
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
minimum par période : 4 000 euro(s) Ht ; Maximum par période : 60 000 euro(s) HtAccord-Cadre à bons de commande attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: accompagnement et coaching individuel
Brève description:
la prestation d'accompagnement et de coaching individuel s'adresse principalement aux encadrants ou toute personne devant être positionnée sur un poste d'encadrant ou toute personne chargée de conduire un projet transversal, à leur demande ou à celle de leur hiérarchie. Cette prestation peut également être proposée à tout agent de la collectivité après analyse de sa demande par la Chargée de l'accompagnement individuel et avec l'accord de sa hiérarchie
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Informations complémentaires:
minimum par période : 4 000 euro(s) Ht ; Maximum par période : 60 000 euro(s) HtAccord-Cadre à bons de commande attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques
Intitulé du lot: accompagnement collectif
Brève description:
la réflexion sur la prévention des Rps et l'amélioration de la Qvt ont mis en évidence la nécessité de recourir à des intervenants extérieurs formés aux diverses techniques d'accompagnement collectif basés sur l'intelligence collective. La prestation d'accompagnement collectif est susceptible de s'adresser à l'ensemble des services de la ville, en fonction de leurs besoins
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Informations complémentaires:
minimum par période : 10 000 euro(s) Ht ; Maximum par période : 90 000 euro(s) HtAccord-Cadre à bons de commande attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques
Intitulé du lot: accompagnement collectif avec mise en place de groupes de réflexion professionnels
Brève description:
la réflexion sur la prévention des Rps et l'amélioration de la Qvt ont mis en évidence la nécessité de recourir à des intervenants extérieurs formés aux diverses techniques d'accompagnement collectif basés sur l'échange de pratiques, l'entraide et l'intelligence collective. La prestation d'accompagnement collectif est susceptible de s'adresser à l'ensemble des services de la ville, en fonction de leurs besoins
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Intitulé du lot: interventions pluridisciplinaires pour la prévention des risques professionnels et la préservation de la santé physique et mentale au travail
Brève description:
l'Objectif de la ville de Blagnac est l'amélioration des conditions de travail de l'ensemble de ses agents et la préservation de leur santé au travail. Pour ce faire, la collectivité souhaite pouvoir s'appuyer sur une équipe pluridisciplinaire (ergonomes, toxicologues, psychologues cliniciens et du travail, préventeurs) possédant une expérience ainsi qu'une expertise significative dans l'ensemble des domaines d'intervention et de formation sur la prévention des risques professionnels
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Informations complémentaires:
minimum par période : 2 500 euro(s) Ht ; Maximum par période : 60 000 euro(s) HtAccord-Cadre à bons de commande attribué à un opérateur économique
Intitulé du lot: bilan de compétences et repositionnement professionnel
Brève description:
tout agent peut être amené au cours de son parcours professionnel à effectuer une mobilité interne ou externe que celle-ci soit choisie ou contrainte (dans le cadre d'un reclassement professionnel notamment). Afin d'accompagner au mieux le déroulement et la gestion de carrière de ses collaborateurs, la ville de Blagnac souhaite disposer d'outils d'aide à la décision tels que les bilans de compétences, ou bilans de repositionnement professionnels. Cette prestation est susceptible de concerner l'ensemble des agents de la collectivité
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Informations complémentaires:
minimum par période : 1 500 euro(s) Ht ; Maximum par période : 60 000 euro(s) HtAccord-Cadre à bons de commande attribué à un opérateur économique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-30 📅
Nom: groupement d'entreprises conjoint dont le mandataire solidaire est Action Efficient
Adresse postale: 28 Rue Henri Claude Lauth
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31400
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: groupement d'entreprises conjoint dont le mandataire solidaire est Ixom
Adresse postale: 37 Boulevard Jean Brunhes
Code postal: 31300
Nom: groupement d'entreprises conjoint dont le mandataire solidaire est Ergomanagement
Adresse postale: 4 rue de guyenne
Commune postale: Quint Fonsegrives
Code postal: 31130
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Nom: groupement d'entreprises solidaire dont le mandataire est Avh Conseil
Adresse postale: 5 rue du sommet des Alpes
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: Paris 🏙️
Nom: groupement d'entreprises solidaire dont le mandataire est Kanope
Adresse postale: innoparc
Commune postale: Auch
Code postal: 32000
Pays: Gers 🏙️
Nom: emci Conseil
Adresse postale: 116 Route D'Espagne
Code postal: 31100
Nom: asti
Adresse postale: 14 Rue Michel Labrousse
Nom: union Cepiere Robert Monnier
Adresse postale: 28 rue de l'aiguette
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 29
26
15
6
12

Référence
Informations complémentaires
" Le marché est consultable en mairie après prise de rendez-vous auprès de la Commande Publique. Les marchés sont conclus pour une période initiale d'1 an à compter de leur notification et reconductibles 2 fois pour des périodes d'1 an. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction ".Les lots 1 à 3 sont multi-attributaires. Les montants maximum renseignés par lot sont:lot 1: 60.000 euro(s) (H.T.)./Période.Lot 2: 90.000 euro(s) (H.T.)./Période.Lot 3 : 90.000 euro(s) (H.T.)./Période
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Source: OJS 2021/S 157-416530 (2021-08-11)
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Région:
France Occitanie Midi-Pyrénées Haute-Garonne
Fournisseurs:
ASTI EMCI conseil groupement d'entreprises conjoint dont le... groupement d'entreprises conjoint dont le... groupement d'entreprises conjoint dont le... groupement d'entreprises solidaire dont... groupement d'entreprises solidaire dont... Union Cepière Robert Monnier
Produits/services:
Services d'architecture, services de... Services d'ingénierie Services de conseil en matière... Services de conseil en protection et... Services aux entreprises: droit,... Services divers aux entreprises et... Services divers aux entreprises Services d'accompagnement professionnel