La présente consultation concerne:
— des prestations d'accompagnement et coaching individuel;
— des prestations d'accompagnement collectif;
— des prestations d'accompagnement collectif avec la mise en place de groupes de réflexion professionnels;
— des interventions pluridisciplinaires pour la prévention des risques professionnels et la préservation de la santé physique et mentale au travail;
— des prestations de bilans de compétences et de repositionnement professionnel.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande attribué à:
— un maximum de deux opérateurs économiques pour les lots 1, 2 et 3;
— un opérateur économique pour les lots 4 et 5.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-01.
L'appel d'offres a été publié le 2021-01-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Relance prestations d'accompagnement en matière de risques psychosociaux et risques professionnels
202022/Jo”
Produits/services: Services d'accompagnement professionnel📦
Brève description:
“La présente consultation concerne:
— des prestations d'accompagnement et coaching individuel;
— des prestations d'accompagnement collectif;
— des...”
Brève description
La présente consultation concerne:
— des prestations d'accompagnement et coaching individuel;
— des prestations d'accompagnement collectif;
— des prestations d'accompagnement collectif avec la mise en place de groupes de réflexion professionnels;
— des interventions pluridisciplinaires pour la prévention des risques professionnels et la préservation de la santé physique et mentale au travail;
— des prestations de bilans de compétences et de repositionnement professionnel.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande attribué à:
— un maximum de deux opérateurs économiques pour les lots 1, 2 et 3;
— un opérateur économique pour les lots 4 et 5.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accompagnement et coaching individuel
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'accompagnement professionnel📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“La prestation d'accompagnement et de coaching individuel s'adresse principalement aux encadrants ou toute personne devant être positionnée sur un poste...”
Description du marché
La prestation d'accompagnement et de coaching individuel s'adresse principalement aux encadrants ou toute personne devant être positionnée sur un poste d'encadrant ou toute personne chargée de conduire un projet transversal, à leur demande ou à celle de leur hiérarchie. Cette prestation peut également être proposée à tout agent de la collectivité après analyse de sa demande par la chargée de l'accompagnement individuel et avec l'accord de sa hiérarchie.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique appréciée au vu des renseignements demandés au cadre de réponse technique”
Critère de qualité (pondération): 70.0
Prix (pondération): 30.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes...”
Description des renouvellements
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de trois ans.
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Informations complémentaires:
“Minimum par période: 4 000 EUR HT. Maximum par période: 60 000 EUR HT. Accord-cadre à bons de commande attribué à un maximum de deux opérateurs économiques.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accompagnement collectif
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“La réflexion sur la prévention des RPS et l'amélioration de la QVT ont mis en évidence la nécessité de recourir à des intervenants extérieurs formés aux...”
Description du marché
La réflexion sur la prévention des RPS et l'amélioration de la QVT ont mis en évidence la nécessité de recourir à des intervenants extérieurs formés aux diverses techniques d'accompagnement collectif basés sur l'intelligence collective. La prestation d'accompagnement collectif est susceptible de s'adresser à l'ensemble des services de la ville, en fonction de leurs besoins.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Minimum par période: 10 000 EUR HT. Maximum par période: 90 000 EUR HT. Accord-cadre à bons de commande attribué à un maximum de deux opérateurs économiques.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Accompagnement collectif avec mise en place de groupes de réflexion professionnels” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“La réflexion sur la prévention des RPS et l'amélioration de la QVT ont mis en évidence la nécessité de recourir à des intervenants extérieurs formés aux...”
Description du marché
La réflexion sur la prévention des RPS et l'amélioration de la QVT ont mis en évidence la nécessité de recourir à des intervenants extérieurs formés aux diverses techniques d'accompagnement collectif basés sur l'échange de pratiques, l'entraide et l'intelligence collective. La prestation d'accompagnement collectif est susceptible de s'adresser à l'ensemble des services de la ville, en fonction de leurs besoins.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Interventions pluridisciplinaires pour la prévention des risques professionnels et la préservation de la santé physique et mentale au travail” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en protection et contrôle des risques📦
Description du marché:
“L'objectif de la Ville de Blagnac est l'amélioration des conditions de travail de l'ensemble de ses agents et la préservation de leur santé au travail. Pour...”
Description du marché
L'objectif de la Ville de Blagnac est l'amélioration des conditions de travail de l'ensemble de ses agents et la préservation de leur santé au travail. Pour ce faire, la collectivité souhaite pouvoir s'appuyer sur une équipe pluridisciplinaire (ergonomes, toxicologues, psychologues cliniciens et du travail, préventeurs) possédant une expérience ainsi qu'une expertise significative dans l'ensemble des domaines d'intervention et de formation sur la prévention des risques professionnels.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60.0
Prix (pondération): 40.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Minimum par période: 2 500 EUR HT. Maximum par période: 60 000 EUR HT. Accord-cadre à bons de commande attribué à un opérateur économique.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bilan de compétences et repositionnement professionnel
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Tout agent peut être amené au cours de son parcours professionnel à effectuer une mobilité interne ou externe que celle-ci soit choisie ou contrainte (dans...”
Description du marché
Tout agent peut être amené au cours de son parcours professionnel à effectuer une mobilité interne ou externe que celle-ci soit choisie ou contrainte (dans le cadre d'un reclassement professionnel notamment). Afin d'accompagner au mieux le déroulement et la gestion de carrière de ses collaborateurs, la Ville de Blagnac souhaite disposer d'outils d'aide à la décision tels que les bilans de compétences, ou bilans de repositionnement professionnels. Cette prestation est susceptible de concerner l'ensemble des agents de la collectivité.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Minimum par période: 1 500 EUR HT. Maximum par période: 60 000 EUR HT. Accord-cadre à bons de commande attribué à un opérateur économique.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— attestations sur l'honneur de non-interdiction de concourir pour le candidat individuel ou chaque membre du groupement, en application des articles L....”
Liste et brève description des conditions
— attestations sur l'honneur de non-interdiction de concourir pour le candidat individuel ou chaque membre du groupement, en application des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique (formulaire DC1);
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat;
— la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants: identification du candidat, le cas échéant de la nature du groupement, du lot concerné, de l'habilitation éventuelle du mandataire par ses cotraitants (formulaire DC1);
— déclaration sur l'honneur relative à la lutte contre le travail dissimulé;
— déclaration sur l'honneur relative à l'égalité entre les femmes et les hommes;
— présentation de la société: raison sociale, forme juridique, les éléments relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (formulaire DC2);
— renseignements sur l'emploi de salariés étrangers entrant dans le cadre des articles D. 8254-2 et L. 5221-2 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Chiffre d'affaires au cours des trois derniers exercices connus.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Moyens humains et matériels généraux dont dispose le candidat. Tout justificatif permettant d'illustrer les garanties professionnelles du candidat...”
Liste et brève description des critères de sélection
Moyens humains et matériels généraux dont dispose le candidat. Tout justificatif permettant d'illustrer les garanties professionnelles du candidat (références, certificats de qualifications ou tout autre moyen garantissant la capacité professionnelle). Pour le lot nº 3, certification du candidat en qualité d'organisme de formation délivré par un certificateur agréé par le ministère du travail (liste sur travail-emploi.gouv.fr). Pour le lot nº 5, agrément du candidat en qualité de «Centre de bilan de compétences». Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Pour le lot nº 3, certification du candidat en qualité d'organisme de formation délivré par un certificateur agréé par le ministère du travail (liste sur...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
Pour le lot nº 3, certification du candidat en qualité d'organisme de formation délivré par un certificateur agréé par le ministère du travail (liste sur travail-emploi.gouv.fr). Pour le lot nº 5, agrément du candidat en qualité de «Centre de bilan de compétences».
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables à chaque...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables à chaque reconduction. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 8
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-01
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Conformément à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eIDAS). Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2021/S 018-041862 (2021-01-22)
Avis d'attribution de marché (2021-08-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Blagnac
Adresse postale: 1 Place des Arts
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“relance Prestations d'accompagnement en matière de risques psychosociaux et risques professionnels
202022/Jo”
Brève description:
“la présente consultation concerne des prestations d'accompagnement et coaching individuel, des prestations d'accompagnement collectif, des prestations...”
Brève description
la présente consultation concerne des prestations d'accompagnement et coaching individuel, des prestations d'accompagnement collectif, des prestations d'accompagnement collectif avec la mise en place de groupes de réflexion professionnels, des interventions pluridisciplinaires pour la prévention des risques professionnels et la préservation de la santé physique et mentale au travail, des prestations de bilans de compétences et de repositionnement professionnel. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques pour les lots 1, 2 et 3 et un seul opérateur économique pour les lots 4 et 5
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 080 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: accompagnement et coaching individuel
Description
Description du marché:
“la prestation d'accompagnement et de coaching individuel s'adresse principalement aux encadrants ou toute personne devant être positionnée sur un poste...”
Description du marché
la prestation d'accompagnement et de coaching individuel s'adresse principalement aux encadrants ou toute personne devant être positionnée sur un poste d'encadrant ou toute personne chargée de conduire un projet transversal, à leur demande ou à celle de leur hiérarchie. Cette prestation peut également être proposée à tout agent de la collectivité après analyse de sa demande par la Chargée de l'accompagnement individuel et avec l'accord de sa hiérarchie
Afficher plus
Informations complémentaires:
“minimum par période : 4 000 euro(s) Ht ; Maximum par période : 60 000 euro(s) HtAccord-Cadre à bons de commande attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques”
Informations complémentaires
minimum par période : 4 000 euro(s) Ht ; Maximum par période : 60 000 euro(s) HtAccord-Cadre à bons de commande attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: accompagnement collectif
Description
Description du marché:
“la réflexion sur la prévention des Rps et l'amélioration de la Qvt ont mis en évidence la nécessité de recourir à des intervenants extérieurs formés aux...”
Description du marché
la réflexion sur la prévention des Rps et l'amélioration de la Qvt ont mis en évidence la nécessité de recourir à des intervenants extérieurs formés aux diverses techniques d'accompagnement collectif basés sur l'intelligence collective. La prestation d'accompagnement collectif est susceptible de s'adresser à l'ensemble des services de la ville, en fonction de leurs besoins
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Informations complémentaires:
“minimum par période : 10 000 euro(s) Ht ; Maximum par période : 90 000 euro(s) HtAccord-Cadre à bons de commande attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques”
Informations complémentaires
minimum par période : 10 000 euro(s) Ht ; Maximum par période : 90 000 euro(s) HtAccord-Cadre à bons de commande attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“accompagnement collectif avec mise en place de groupes de réflexion professionnels” Description
Description du marché:
“la réflexion sur la prévention des Rps et l'amélioration de la Qvt ont mis en évidence la nécessité de recourir à des intervenants extérieurs formés aux...”
Description du marché
la réflexion sur la prévention des Rps et l'amélioration de la Qvt ont mis en évidence la nécessité de recourir à des intervenants extérieurs formés aux diverses techniques d'accompagnement collectif basés sur l'échange de pratiques, l'entraide et l'intelligence collective. La prestation d'accompagnement collectif est susceptible de s'adresser à l'ensemble des services de la ville, en fonction de leurs besoins
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“interventions pluridisciplinaires pour la prévention des risques professionnels et la préservation de la santé physique et mentale au travail” Description
Description du marché:
“l'Objectif de la ville de Blagnac est l'amélioration des conditions de travail de l'ensemble de ses agents et la préservation de leur santé au travail. Pour...”
Description du marché
l'Objectif de la ville de Blagnac est l'amélioration des conditions de travail de l'ensemble de ses agents et la préservation de leur santé au travail. Pour ce faire, la collectivité souhaite pouvoir s'appuyer sur une équipe pluridisciplinaire (ergonomes, toxicologues, psychologues cliniciens et du travail, préventeurs) possédant une expérience ainsi qu'une expertise significative dans l'ensemble des domaines d'intervention et de formation sur la prévention des risques professionnels
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Informations complémentaires:
“minimum par période : 2 500 euro(s) Ht ; Maximum par période : 60 000 euro(s) HtAccord-Cadre à bons de commande attribué à un opérateur économique” Champ d'application du marché
Titre: bilan de compétences et repositionnement professionnel
Description
Description du marché:
“tout agent peut être amené au cours de son parcours professionnel à effectuer une mobilité interne ou externe que celle-ci soit choisie ou contrainte (dans...”
Description du marché
tout agent peut être amené au cours de son parcours professionnel à effectuer une mobilité interne ou externe que celle-ci soit choisie ou contrainte (dans le cadre d'un reclassement professionnel notamment). Afin d'accompagner au mieux le déroulement et la gestion de carrière de ses collaborateurs, la ville de Blagnac souhaite disposer d'outils d'aide à la décision tels que les bilans de compétences, ou bilans de repositionnement professionnels. Cette prestation est susceptible de concerner l'ensemble des agents de la collectivité
Afficher plus
Informations complémentaires:
“minimum par période : 1 500 euro(s) Ht ; Maximum par période : 60 000 euro(s) HtAccord-Cadre à bons de commande attribué à un opérateur économique”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 018-041862
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20202201
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: accompagnement et coaching individuel
Date de conclusion du contrat: 2021-06-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 29
Nom et adresse du contractant
Nom:
“groupement d'entreprises conjoint dont le mandataire solidaire est Action Efficient”
Adresse postale: 28 Rue Henri Claude Lauth
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31400
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: groupement d'entreprises conjoint dont le mandataire solidaire est Ixom
Adresse postale: 37 Boulevard Jean Brunhes
Code postal: 31300
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20202202
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: accompagnement collectif
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 26
Nom et adresse du contractant
Nom:
“groupement d'entreprises conjoint dont le mandataire solidaire est Ergomanagement”
Adresse postale: 4 rue de guyenne
Commune postale: Quint Fonsegrives
Code postal: 31130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: groupement d'entreprises solidaire dont le mandataire est Avh Conseil
Adresse postale: 5 rue du sommet des Alpes
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20202203
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“accompagnement collectif avec mise en place de groupes de réflexion professionnels” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 15
Nom et adresse du contractant
Nom: groupement d'entreprises solidaire dont le mandataire est Kanope
Adresse postale: innoparc
Commune postale: Auch
Code postal: 32000
Région: Gers🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: emci Conseil
Adresse postale: 116 Route D'Espagne
Code postal: 31100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 20202204
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“interventions pluridisciplinaires pour la prévention des risques professionnels et la préservation de la santé physique et mentale au travail” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: asti
Adresse postale: 14 Rue Michel Labrousse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 20202205
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: bilan de compétences et repositionnement professionnel
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nom et adresse du contractant
Nom: union Cepiere Robert Monnier
Adresse postale: 28 rue de l'aiguette
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
“" Le marché est consultable en mairie après prise de rendez-vous auprès de la Commande Publique. Les marchés sont conclus pour une période initiale d'1 an à...”
" Le marché est consultable en mairie après prise de rendez-vous auprès de la Commande Publique. Les marchés sont conclus pour une période initiale d'1 an à compter de leur notification et reconductibles 2 fois pour des périodes d'1 an. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction ".Les lots 1 à 3 sont multi-attributaires. Les montants maximum renseignés par lot sont:lot 1: 60.000 euro(s) (H.T.)./Période.Lot 2: 90.000 euro(s) (H.T.)./Période.Lot 3 : 90.000 euro(s) (H.T.)./Période
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Source: OJS 2021/S 157-416530 (2021-08-11)