Relance accords-cadre mono-attributaire à bons de commande — travaux de réparations de toute nature et des mesures conservatoires du gros entretien dans les EPLE de la Région BFC
La présente relance des cinq lots listés ci-après fait suite à une consultation initiale pour laquelle des offres inacceptables ont été obtenues.
Les opérations de travaux concernées par le présent accord-cadre passé en procédure d'appel d'offres ouvert, portent sur des réparations de toute nature et des mesures conservatoires du gros entretien dans le respect du seuil de 150 000 EUR HT travaux par opération. L'accord-cadre global comprend 220 lots répartis sur 20 secteurs géographiques, les secteurs étant rassemblés par 1 ou 2 au sein de onze aires géographiques. Chaque aire géographique est affectée d'une équipe de maîtrise d'œuvre. Chaque secteur est alloti selon les mêmes onze corps d'état technique: voir matrice des 220 lots en annexe 1 au règlement de consultation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-21.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-19.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Relance accords-cadre mono-attributaire à bons de commande — travaux de réparations de toute nature et des mesures conservatoires du gros entretien dans les...”
Titre
Relance accords-cadre mono-attributaire à bons de commande — travaux de réparations de toute nature et des mesures conservatoires du gros entretien dans les EPLE de la Région BFC
TXMAINTRAOO
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Produits/services: Travaux de construction📦
Brève description:
“La présente relance des cinq lots listés ci-après fait suite à une consultation initiale pour laquelle des offres inacceptables ont été obtenues.
Les...”
Brève description
La présente relance des cinq lots listés ci-après fait suite à une consultation initiale pour laquelle des offres inacceptables ont été obtenues.
Les opérations de travaux concernées par le présent accord-cadre passé en procédure d'appel d'offres ouvert, portent sur des réparations de toute nature et des mesures conservatoires du gros entretien dans le respect du seuil de 150 000 EUR HT travaux par opération. L'accord-cadre global comprend 220 lots répartis sur 20 secteurs géographiques, les secteurs étant rassemblés par 1 ou 2 au sein de onze aires géographiques. Chaque aire géographique est affectée d'une équipe de maîtrise d'œuvre. Chaque secteur est alloti selon les mêmes onze corps d'état technique: voir matrice des 220 lots en annexe 1 au règlement de consultation.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Revêtements de sols durs
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelages📦
Lieu d'exécution: Bourgogne-Franche-Comté🏙️
Description du marché:
“Ce corps d'état «Revêtements de sols durs» est décomposé selon les deux lots géographiques suivants:
— lot nonau1s1l07 Aire 11 Territoire de Belfort,...”
Description du marché
Ce corps d'état «Revêtements de sols durs» est décomposé selon les deux lots géographiques suivants:
— lot nonau1s1l07 Aire 11 Territoire de Belfort, secteur 1,
— lot nonau1s2l07 Aire 11 Territoire de Belfort, secteur 2.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Chaque accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification et pourra faire l'objet de trois reconductions tacites d'une durée d'un...”
Description des renouvellements
Chaque accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification et pourra faire l'objet de trois reconductions tacites d'une durée d'un an chacune. La durée maximale de l'accord-cadre sera donc de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries intérieures — agencement
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché:
“Ce corps d'état «Menuiseries intérieures, agencement» est décomposé selon les deux lots géographiques suivants:
— lot non581s1lo9 Aire 3 Nièvre secteur...”
Description du marché
Ce corps d'état «Menuiseries intérieures, agencement» est décomposé selon les deux lots géographiques suivants:
— lot non581s1lo9 Aire 3 Nièvre secteur unique,
— lot non391s2lo9 Aire 8 Jura A secteur 2.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie sanitaire — génie climatique
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation📦
Description du marché:
“Ce corps d'état «Plomberie sanitaire, génie climatique» est décomposé selon le lot géographique suivants: lot non212s1l10 Aire 2 Côte d'Or B secteur 1.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour présenter leur candidature, soit les candidats à l'aide de leur numéro SIRET répondent en utilisant le Document unique de marché européen (DUME)...”
Liste et brève description des conditions
Pour présenter leur candidature, soit les candidats à l'aide de leur numéro SIRET répondent en utilisant le Document unique de marché européen (DUME) simplifié (équivalent au MPS inactif depuis le 1.7.2019) auquel ils joindront l'annexe à la candidature (modèle joint au dossier de consultation) dûment remplie accompagnée des pièces listées à l'article 3 — section III) du règlement de consultation, ou à défaut du modèle joint, l'ensemble des informations exigées par l'acheteur dans le respect de l'annexe 9 du CCP, via des pièces dont la présentation est laissée à leur libre appréciation; soit les candidats, en l'absence de réponse DUME simplifié, devront fournir les formulaires DC1 et DC2 dûment remplis, ainsi que l'annexe à la candidature remplie accompagnée des pièces ci-avant désignées.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-21
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-22
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“La présente relance des cinq lots cités ci-dessus fait suite à une consultation initiale pour laquelle des offres inacceptables ont été...”
La présente relance des cinq lots cités ci-dessus fait suite à une consultation initiale pour laquelle des offres inacceptables ont été obtenues.
L'opération initiale comprend 220 lots répartis sur 20 secteurs géographiques et comprenant pour chaque secteur géographique, les 11 lots techniques suivants: voir matrice des lots en annexe 1 au règlement de consultation. Conditions de remise des plis: il est précisé que la signature n'est pas obligatoire. Elle ne sera demandée qu'à l'attributaire de l'accord-cadre. Les candidats peuvent télécharger le DCE et doivent répondre exclusivement par voie électronique en utilisant de préférence la procédure
DUME simplifié, sur le site: https://marches.ternum-bfc.fr — référence: Txmaintraoo.
Pour information, une relance de 18 autre lots géographiques en procédure négociée sans publicité relative est également en cours pour une date limite de remise des plis au lundi 19.7.2021 (17h00) et accessible sur le site: https://marches.ternum-bfc.fr — référence: Txmaintrmnsp
Modification(s) des marchés de la présente consultation: en application des articles L. 2194-1 et 2 et R. 2194-1 à R. 2194-10 du CCP, des modifications pourront être apportées au contrat par l'acheteur. En application de l'article R. 2122-7 du CCP, un marché de prestations similaires pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.tabesancon@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.tabesancon@juradm.fr📧
Source: OJS 2021/S 120-316839 (2021-06-19)