Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation de tracés pédagogiques et sportifs extérieurs dans les écoles publiques et les sites de la ville de Lyon
A1ed01”
Produits/services: Prestations de services pour la collectivité📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents avec montant maximum de 65 000 EUR HT par an.”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Matériel de signalisation📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de marquage sportif📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de marquage routier📦
Produits/services supplémentaires: Nettoyage et traitement du sol📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents avec montant maximum de 65 000 EUR HT par an.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2021-06-22 📅
Date de fin: 2025-06-21 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible trois fois pour une période d'un an.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration honneur: Une déclaration sur l'honneur (DC1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration honneur: Une déclaration sur l'honneur (DC1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Dernier CA: une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire DC2 ou équivalent).” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Réf. simplifiées: tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-08
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“DCP, 10 quai Jean-Moulin, 69001 Lyon. La date et l'heure ci-dessus sont prévisionnelles.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À l'issue de l'accord-cadre.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches2.lyon.fr - Appel d'offres ouvert. Les dates de début et de fin de marché sont prévisionnelles.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 045-111733 (2021-03-01)
Avis d'attribution de marché (2022-02-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Lyon
Adresse postale: direction de la Commande publique, 10 quai Jean Moulin
Commune postale: Lyon Cedex 01
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“réalisation de tracés pédagogiques et sportifs extérieurs dans les écoles publiques et les sites de la Ville de Lyon
A1ed01”
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande et marchés subséquents avec montant maximum de 65 000 euros Ht par an”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 260 000 💰
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande et marchés subséquents avec montant maximum de 65 000 euros Ht par an” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 045-111733
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M3130a
Date de conclusion du contrat: 2021-11-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: rhône Alpes Signalisation
Adresse postale: 98 rue des sources
Commune postale: Saint-Genis Laval
Code postal: 69230
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 260 000 💰
“"Les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application...”
"Les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application des prix du marché aux quantités réellement exécutées "." sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés de 9h à 12h sur demande écrite préalable à l'adresse mail suivante : dcpmarchés.messagerie@mairie-lyon.fr. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation. "
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Source: OJS 2022/S 042-109690 (2022-02-24)