La consultation est lancée sous forme de procédure adaptée selon les articles R. 2123-1-3º. Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire par lot, conformément aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le marché est composé en six lots. La Région se laisse l'opportunité d'organiser des négociations. Le cas échéant, elle négociera avec les entreprises présentant les offres les plus intéressantes. Seront jugées intéressantes, les offres qui auront obtenues une note cumulée et pondérée avant négociation supérieure ou égale à 5/10.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-26.
L'appel d'offres a été publié le 2021-04-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation de prestations de traiteur dans la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
2021-142”
Produits/services: Services traiteur📦
Brève description:
“La consultation est lancée sous forme de procédure adaptée selon les articles R. 2123-1-3º. Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les...”
Brève description
La consultation est lancée sous forme de procédure adaptée selon les articles R. 2123-1-3º. Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire par lot, conformément aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le marché est composé en six lots. La Région se laisse l'opportunité d'organiser des négociations. Le cas échéant, elle négociera avec les entreprises présentant les offres les plus intéressantes. Seront jugées intéressantes, les offres qui auront obtenues une note cumulée et pondérée avant négociation supérieure ou égale à 5/10.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de traiteur classiques réalisées dans les Bouches-du-Rhône
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services traiteur📦
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Description du marché:
“Le marché concerne la réalisation de prestations de traiteur classiques dans le département des Bouches-du-Rhône de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Le...”
Description du marché
Le marché concerne la réalisation de prestations de traiteur classiques dans le département des Bouches-du-Rhône de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Le montant minimal (annuel) de l'accord-cadre est de 42 000 EUR HT, le montant maximal (annuel) de l'accord-cadre est de 390 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“La valeur technique de l'offre analysée à partir des propositions des cas pratiques”
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): La qualité des pièces proposées analysée au regard des tests pratiqués
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): La performance environnementale évaluée sur la base du mémoire environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible trois fois pour périodes d'égale durée par reconduction...”
Description des renouvellements
La durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible trois fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que la durée totale puisse excéder quatre ans.
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de traiteur prestiges réalisées dans les Bouches-du-Rhône
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le marché concerne la réalisation de prestations de traiteur prestiges dans le département des Bouches-du-Rhône de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Le...”
Description du marché
Le marché concerne la réalisation de prestations de traiteur prestiges dans le département des Bouches-du-Rhône de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Le montant minimal (annuel) de l'accord-cadre est de 28 000 EUR HT. Le montant maximal (annuel) de l'accord-cadre est de 260 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de traiteur réalisées dans le département du Vaucluse
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le marché concerne la réalisation de prestations de traiteur dans le département du Vaucluse de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Le montant minimal...”
Description du marché
Le marché concerne la réalisation de prestations de traiteur dans le département du Vaucluse de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Le montant minimal (annuel) de l'accord-cadre est de 5 000 EUR HT. Le montant maximal (annuel) de l'accord-cadre est de 50 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“La valeur technique de l'offre analysée à partir des propositions du cas pratiques du lot concerné”
Critère de qualité (pondération): 50
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de traiteur réalisées dans le département des Alpes-Maritimes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le marché concerne la réalisation de prestations de traiteur dans le département des Alpes- Maritimes de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Le montant...”
Description du marché
Le marché concerne la réalisation de prestations de traiteur dans le département des Alpes- Maritimes de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Le montant minimal (annuel) de l'accord-cadre est de 10 000 EUR HT. Le montant maximal (annuel) de l'accord-cadre est de 200 000 EUR HT.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de traiteur réalisées dans le département du Var
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Le marché concerne la réalisation de prestations de traiteur dans le département du Var de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Le montant minimal (annuel)...”
Description du marché
Le marché concerne la réalisation de prestations de traiteur dans le département du Var de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Le montant minimal (annuel) de l'accord-cadre est de 5 000 EUR HT. Le montant maximal (annuel) de l'accord-cadre est de 500 000 EUR HT.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de traiteur réalisées dans les départements des Alpes-de-Haute-Provence et des Hautes-Alpes” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Le marché concerne la réalisation de prestations de traiteur dans les départements des Alpes-de-Hautes-Provence et des Hautes-Alpes de la Région...”
Description du marché
Le marché concerne la réalisation de prestations de traiteur dans les départements des Alpes-de-Hautes-Provence et des Hautes-Alpes de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Le montant minimal (annuel) de l'accord-cadre est de 1 500 EUR HT. Le montant maximal (annuel) de l'accord-cadre est de 25 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature,
— habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature,
— habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Lettre de candidature (ou DC1), obligatoire seulement en cas présentation sous forme de groupement (et la désignation du mandataire par ses cotraitants).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— une description de l'équipement technique utilisé pour la préparation des prestations et leur déroulement;
— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché;
— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-26
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-27
00:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://achat.maregionsud.fr
La communication avec les candidats pendant la durée de la consultation se fera exclusivement de manière électronique. À ce titre, il est demandé aux candidats de renseigner une adresse de courrier électronique consulté régulièrement lors du retrait du dossier de consultation des entreprises sur le profil acheteur. Les renseignements complémentaires sur les documents de la consultation sont envoyés aux opérateurs économiques six jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres, pour autant qu'ils en aient fait la demande en temps utile.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges (Cciral): préfecture de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur — secrétariat général pour...”
Nom
Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges (Cciral): préfecture de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires régionales
Afficher plus
Adresse postale: place Félix-Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠
URL: http://www.paca.pref.gouv.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, dans...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, dans les conditions de l'article L. 551-1 et suivants dudit code. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire un référé contractuel, dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code.
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Source: OJS 2021/S 086-222832 (2021-04-29)
Avis d'attribution de marché (2022-06-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: région Provence Alpes Côte d'azur
Adresse postale: hotel de Région, 27 Place Jules Guesde
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“réalisation de prestations de traiteur dans la région Provence-Alpes-Côte d'azur
2021-142”
Brève description:
“la consultation est lancée sous forme de procédure adaptée selon les articles R2123-1-3°.Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les...”
Brève description
la consultation est lancée sous forme de procédure adaptée selon les articles R2123-1-3°.Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire par lot, conformément aux articles R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.Le marché est composé en 6 lots.La Région se laisse l'opportunité d'organiser des négociations. Le cas échéant, elle négociera avec les entreprises présentant les offres les plus intéressantes. Seront jugées intéressantes, les offres qui auront obtenues une note cumulée et pondérée avant négociation supérieure ou égale à 5/10
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 662964.52 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: prestations de traiteur classiques réalisées dans les Bouches du Rhône
Description
Description du marché:
“le marché concerne la réalisation de prestations de traiteur classiques dans le département des Bouches du Rhône de la région Provence-Alpes-Côte d'azur.Le...”
Description du marché
le marché concerne la réalisation de prestations de traiteur classiques dans le département des Bouches du Rhône de la région Provence-Alpes-Côte d'azur.Le montant minimum (annuel) de l'accord-cadre est de 42 000 Euros HtLe montant maximum (annuel) de l'accord-cadre est de 390 000 Euros (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen
Titre: prestations de traiteur prestiges réalisées dans les Bouches du Rhône
Description
Description du marché:
“le marché concerne la réalisation de prestations de traiteur prestiges dans le département des Bouches du Rhône de la région Provence-Alpes-Côte d'azur.Le...”
Description du marché
le marché concerne la réalisation de prestations de traiteur prestiges dans le département des Bouches du Rhône de la région Provence-Alpes-Côte d'azur.Le montant minimum (annuel) de l'accord-cadre est de 28 000 Euros (H.T.).Le montant maximum (annuel) de l'accord-cadre est de 260 000 Euros (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: prestations de traiteur réalisées dans le département du Vaucluse
Description
Description du marché:
“le marché concerne la réalisation de prestations de traiteur dans le département du Vaucluse de la région Provence-Alpes-Côte d'azur.Le montant minimum...”
Description du marché
le marché concerne la réalisation de prestations de traiteur dans le département du Vaucluse de la région Provence-Alpes-Côte d'azur.Le montant minimum (annuel) de l'accord-cadre est de 5 000 Euros (H.T.).Le montant maximum (annuel) de l'accord-cadre est de 50 000 Euros (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“: La valeur technique de l'offre analysée à partir des propositions du cas pratiques du lot concerné” Champ d'application du marché
Titre: prestations de traiteur réalisées dans le département des Alpes Maritimes
Description
Description du marché:
“le marché concerne la réalisation de prestations de traiteur dans le département des Alpes Maritimes de la région Provence-Alpes-Côte d'azur.Le montant...”
Description du marché
le marché concerne la réalisation de prestations de traiteur dans le département des Alpes Maritimes de la région Provence-Alpes-Côte d'azur.Le montant minimum (annuel) de l'accord-cadre est de 10 000 Euros (H.T.).Le montant maximum (annuel) de l'accord-cadre est de 200 000 Euros (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: prestations de traiteur réalisées dans le département du Var
Description
Description du marché:
“le marché concerne la réalisation de prestations de traiteur dans le département du Var de la région Provence-Alpes-Côte d'azur.Le montant minimum (annuel)...”
Description du marché
le marché concerne la réalisation de prestations de traiteur dans le département du Var de la région Provence-Alpes-Côte d'azur.Le montant minimum (annuel) de l'accord-cadre est de 5 000 Euros (H.T.).Le montant maximum (annuel) de l'accord-cadre est de 500 000 Euros (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“: Prestations de traiteur réalisées dans les départements des Alpes de Haute Provence et des Hautes Alpes” Description
Description du marché:
“le marché concerne la réalisation de prestations de traiteur dans les départements des Alpes de Hautes Provence et des Hautes Alpes de la région...”
Description du marché
le marché concerne la réalisation de prestations de traiteur dans les départements des Alpes de Hautes Provence et des Hautes Alpes de la région Provence-Alpes-Côte d'azur.Le montant minimum (annuel) de l'accord-cadre est de 1 500 Euros (H.T.).Le montant maximum (annuel) de l'accord-cadre est de 25 000 Euros (H.T.).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 086-222832
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021210271
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: prestations de traiteur classiques réalisées dans les Bouches du Rhône
Date de conclusion du contrat: 2021-08-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: marrou Traiteur
Adresse postale: 2 Bld Baille
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 340902.52 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021210272
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: prestations de traiteur prestiges réalisées dans les Bouches du Rhône
Date de conclusion du contrat: 2021-08-13 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: gaudefroy Receptions
Adresse postale: 1945 Rte Nationale 8
Commune postale: Ollioules
Code postal: 83190
Région: Var🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 127 175 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: prestations de traiteur réalisées dans le département du Vaucluse
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro de contrat: 2021210273
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: prestations de traiteur réalisées dans le département des Alpes Maritimes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 773 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021210325
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: prestations de traiteur réalisées dans le département du Var
Date de conclusion du contrat: 2021-10-01 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 74 114 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“: Prestations de traiteur réalisées dans les départements des Alpes de Haute Provence et des Hautes Alpes”
lot 1 : Montant du marché : 340 902.52 euro(s) HtLot 2 : Montant du marché : 127 175 euro(s) HtLot 4 : Montant du marché : 120 773 euro(s) HtLot 5 : Montant du marché : 74 114 euro(s) HtDurée du marché : un an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 foispour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que la durée totale puisse excéder 4 ans.Le marché et ses pièces constitutives sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi au Service de la Commande Publique de la Région Provence-Alpes-Côte d'azur : Bureau 528 - 5ème étage - bâtiment Alpes 34, rue Sainte Barbe 13001 Marseille, sur prise de rendez-vous 72 heures avantcompétence juridictionnelle : tribunal administratif de Marseille : 22 rue Breteuil 13006 MarseilleRenseignements complémentaires : hôtel de Région Provence Alpes Côte d'azur, Service des Marchés : 27 place Jules Guesde 13481 Marseille Cedex 20 - tél : 04 91 57 51 52 - fax : 04 91 57 50 64
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif Inter-Régional de Règlement Amiable des Litiges (Cciral) : Préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur - secrétariat général...”
Nom
comité consultatif Inter-Régional de Règlement Amiable des Litiges (Cciral) : Préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur - secrétariat général pour les affaires régionales
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Adresse postale: place Félix-Baret , Cs 80001
Source: OJS 2022/S 120-341295 (2022-06-21)