Réalisation d'études géotechniques, de diagnostics amiante, HAP et études connexes dans le cadre des besoins de l'EPT Grand Paris Grand Est

Grand Paris Grand Est

Réalisation d'études géotechniques, de diagnostics amiante, HAP et études connexes dans le cadre des besoins de l'EPT Grand Paris Grand Est.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• etudes recherche géotechniques

Qui ?

• Grand Paris Grand Est

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-03-15	Avis de marché
2021-04-09	Informations complémentaires
2021-08-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études techniques
Numéro de référence: M21-006
Brève description:

Réalisation d'études géotechniques, de diagnostics amiante, HAP et études connexes dans le cadre des besoins de l'EPT Grand Paris Grand Est.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études techniques 📦
Code CPV supplémentaire: Études techniques 📦
Services de contrôle et d'essais techniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Paris Grand Est
Adresse postale: 11 boulevard du Mont d'Est
Code postal: 93160
Commune postale: Noisy-le-Grand
Contact
Adresse Internet: https://www.grandparisgrandest.fr/fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@grandparisgrandest.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=787971&orgAcronyme=d7o 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=787971&orgAcronyme=d7o 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-15 📅
Date limite de soumission: 2021-04-15 📅
Date de publication: 2021-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 055-137715
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires

Il peut être reconduit tacitement trois (3) fois par période d'un (1) an sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans et sans que le(s) titulaire(s) ne puisse s'y opposer.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Réalisation des études sur les communes de Coubron, Livry-Gargan, Pavillons-sous-Bois, Vaujours, Clichy-sous-Bois, Montfermeil, Le Raincy
Numéro du lot: 1
Brève description:

Réalisation des études sur les communes de Coubron, Livry-Gargan, Pavillons-sous-Bois, Vaujours, Clichy-sous-Bois, Montfermeil, Le Raincy.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa notification. Il peut être reconduit tacitement trois (3) fois par période d'un (1) an sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans et sans que le(s) titulaire(s) ne puisse s'y opposer.

Informations complémentaires:

Il peut être reconduit tacitement trois (3) fois par période d'un (1) an sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans et sans que le(s) titulaire(s) ne puisse s'y opposer.

Intitulé du lot: Réalisation des études sur les communes de Gagny, Villemomble, Gournay-sur-Marne, Neuilly-Plaisance, Neuilly-sur-Marne, Noisy-le-Grand, Rosny-sous-Bois
Numéro du lot: 2
Brève description:

Réalisation des études sur les communes de Gagny, Villemomble, Gournay-sur-Marne, Neuilly-Plaisance, Neuilly-sur-Marne, Noisy-le-Grand, Rosny-sous-Bois.

Informations complémentaires:

Il peut être reconduit tacitement trois (3) fois par période d'un (1) an sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans et sans que le(s) titulaire(s) ne puisse s'y opposer.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles L. 2141-1, R. 2142-1 à R. 2142-14, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-16 du code:

— une lettre de candidature et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par les cotraitants (ou l'imprimé DC1);

— le(s) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement (extrait Kbis, délégation de signature…);

— une déclaration sur l'honneur (ou l'imprimé DC1) indiquant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code;

— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire;

— un formulaire DC2.

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ou, le cas échéant, une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

a) les certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;

b) liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

c) déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat affecté sur des prestations telles que celles objet du présent marché pour chacune des trois dernières années;

d) sont attendues des candidats les certificats et qualifications suivants:

— certificat AIPR;

— Cofrac;

— Labo Route;

— normes en vigueur sur les analyses: NF P 94500; NF P 94050; NF EN ISO 17892-9;

— qualifications Opqibi 1001 et 1002.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

L'ouverture des plis est réalisée par le service «Commande publique». La séance n'est pas publique.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=787971&orgAcronyme=d7o 🌏

Référence
Informations complémentaires

En application des dispositions des articles L. 2112-2 et L. 2112-3 du code de la commande publique (ci-après dénommé «le code»), l'exécution de cet accord-cadre comporte une clause sociale obligatoire. la consultation est passée en procédure formalisée, selon la procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 et R. 2161-3 du code. Le montant des commandes réalisées en 2020 pour la direction de l'assainissement et de l'eau s'élève à environ 200 000 EUR HT. Ce chiffre est donné à titre indicatif. Dans le cadre de l'organisation de la direction de l'assainissement et de l'eau notamment, la volumétrie des commandes à passer est amenée à augmenter. Les chiffres indiqués ici ne sont pas représentatifs de la volumétrie des commandes des années à venir. les prestations objet de chaque lot de l'accord-cadre seront réglées au regard des quantités réellement livrées ou exécutées sur la base des prix unitaires indiqués dans le BPU. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa notification. Il peut être reconduit tacitement trois (3) fois par période d'un (1) an sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans et sans que le(s) titulaire(s) ne puisse s'y opposer. Le pouvoir adjudicateur peut décider de ne pas reconduire l'accord-cadre dans un délai d'un (1) mois avant sa date d'échéance (date anniversaire) par tout écrit permettant date certaine (LRAR, profil acheteur…). À titre indicatif, les prestations objet du présent accord-cadre devraient commencer le 1.7.2021. Pour obtenir des renseignements complémentaires d'ordre administratif ou technique qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les opérateurs économiques devront faire parvenir au plus tard avant le mardi 6.4.2021 à minuit une demande écrite sur le profil d'acheteur de l'EPT. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter, au plus tard le vendredi 9.4.2021, avant minuit, des modifications de détail au dossier de consultation. Les opérateurs économiques devront alors répondre sur la base du dossier modifié. Prix apprécié au regard du total du DQE en euro(s) HT (40 %). Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique sur la base des éléments suivants (40 %).

Informations complémentaires

— la pertinence des moyens humains affectés à la réalisation des prestations (30 %);

— la pertinence de la méthodologie générale de travail (à partir de l'émission du bon de commande jusqu'à la remise des documents finaux) notamment l'organisation des visites de terrain, l'arrêté de voirie, le délai de déplacement, le délai de remise des livrables (20 %);

— la pertinence de la méthodologie employée au regard des moyens techniques et matériels alloués (20 %);

— la méthodologie sur l'hygiène et la sécurité (10 %);

— exemples de livrable sur une étude géotechnique de type G2 PRO et G5 lors d'une création de réseau (un maximum) (20 %).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Tout tiers a la possibilité d'introduire un recours administratif préalable auprès du président de l'EPT afin de demander l'annulation, l'abrogation ou le retrait de l'acte administratif litigieux. Conformément à la décision «Tarn-et-Garonne», tout tiers à un contrat administratif est recevable à former un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Tout tiers est recevable à former un recours pour excès de pouvoir, dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, contre:

— les clauses réglementaires du contrat;

— la décision d'abandonner la procédure;

— l'acte réglementaire d'approbation du contrat.

En cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, un référé précontractuel peut être introduit avant la conclusion du contrat, dans les conditions définies par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative ou un référé contractuel, au plus tard le 31

Source: OJS 2021/S 055-137715 (2021-03-15)

Informations complémentaires (2021-04-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyses 📦

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: commande-publique@grandparisgrandest.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-09 📅
Date limite de soumission: 2021-04-20 📅
Date de publication: 2021-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 072-184377
Se réfère à l'avis: 2021/S 055-137715
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires

Au lieu de lire «Pour obtenir des renseignements complémentaires d'ordre administratif ou technique qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les opérateurs économiques devront faire parvenir au plus tard avant le mardi 6.4.2021 avant minuit une demande écrite sur le profil d'acheteur de l'EPT. […]. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter, au plus tard le vendredi 9.4.2021 avant minuit, des modifications de détail au dossier de consultation. Les opérateurs économiques devront alors répondre sur la base du dossier modifié». Lire: «Pour obtenir des renseignements complémentaires d'ordre administratif ou technique qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les opérateurs économiques devront faire parvenir au plus tard avant le mardi 13.4.2021 avant minuit une demande écrite sur le profil d'acheteur de l'EPT. […]. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter, au plus tard le jeudi 15.4.2021 avant minuit, des modifications de détail au dossier de consultation. Les opérateurs économiques devront alors répondre sur la base du dossier modifié».

Source: OJS 2021/S 072-184377 (2021-04-09)

Avis d'attribution de marché (2021-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

réalisation d'études géotechniques, de diagnostics amiante, HAP et études connexes dans le cadre des besoins de l'ept Grand Paris Grand Est

Valeur totale du marché: 354 790 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux d'étude géotechnique 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: grand paris grand est
Adresse postale: 11 Boulevard du Mont d'est

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-12 📅
Date de publication: 2021-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 158-418811
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires

les montants indiqués comment étant la valeur total du marché ou du lot sont des montants indicatifs. Ce sont les totaux des Devis Quantitatifs Estimatifs établis sur la base des Bordereau des Prix Unitaires. L'Accord-Cadre a été conclu sans montant minimum ni montant maximum.les pièces du marché sont consultables sur demande écrite auprès du service commande publique dans lerespect du secret des affaires

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: réalisation des études sur les communes de Coubron, Livry-Gargan, Pavillons-Sous-Bois, Vaujours, Clichy-Sous-Bois, Montfermeil, Le Raincy
Brève description:

réalisation des études sur les communes de Coubron, Livry-Gargan, Pavillons-Sous-Bois, Vaujours, Clichy-Sous-Bois, Montfermeil, Le Raincy

Intitulé du lot: réalisation des études sur les communes de Gagny, Villemomble, Gournay-Sur-Marne, Neuilly-Plaisance, Neuilly-Sur-Marne, Noisy-Le-Grand, Rosny-Sous-Bois
Brève description:

réalisation des études sur les communes de Gagny, Villemomble, Gournay-Sur-Marne, Neuilly-Plaisance, Neuilly-Sur-Marne, Noisy-Le-Grand, Rosny-Sous-Bois

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-09 📅
Nom: etudes recherche géotechniques
Adresse postale: 10 boulevard Pythagore
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13127
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.geotechnique-sas.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 177 395 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-08-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 Rue Catherine Puig
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

tout tiers a la possibilité d'introduire un recours administratif préalable auprès du Président de l'ept afin de demander l'annulation, l'abrogation ou le retrait de l'acte administratif litigieux.conformément à la décision " Tarn-Et-Garonne ", tout tiers à un contrat administratif est recevable à former un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.tout tiers est recevable à former un recours pour excès de pouvoir, dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, contre :- les clauses règlementaires du contrat ;- la décision d'abandonner la procédure ;- l'Acte réglementaire d'approbation du contrat.en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, un référé précontractuel peut être introduit avant la conclusion du contrat, dans les conditions définies par les articles L551-1 et suivants du Code de justice administrative ou un référé contractuel, au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat, dans les conditions définies par les articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative ou en l'absence de publication de l'avis d'attribution, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.le tribunal compétent est le tribunal administratif de Montreuil sis 7 rue Catherine Puig - 93558 Montreuil Cedex (tél. : 01 49 20 20 00 / télécopie : 01 49 20 20 99 / courriel : greffe.ta-montreuil@juradm.fr)

Source: OJS 2021/S 158-418811 (2021-08-12)

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