la présente consultation, passée en groupement de commande Orléans Métropole (coordonnateur), Villes d'orléans, de Saint Jean de la Ruelle, de Saint Jean le Blanc, de Saint Pryvé Saint Mesmin et de Semoy, a pour objet la réalisation d'études, de reconnaissances géotechniques et de contrôles extérieurs et donnera lieu à un accord-cadre, multi-attributaire, à bons de commande, conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées, alloti, reconductible, avec ou sans minimum et avec un montant maximum par collectivité.Pour chacun des lots, les entreprises occupant les 3 premières positions du classement final des offres au stade de la consultation seront les attributaires du présent accord-cadre à bons de commande, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.L'attribution des bons de commande se fera à tour de rôle des commandes (Détails dans le règlement de consultation)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-22.
L'appel d'offres a été publié le 2021-10-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville d''orléans
Adresse postale: place de l''etape
Commune postale: Orleans
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45040
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm🌏
Nom: ville de Fleury-Les-Aubrais
Adresse postale: place de la République
Commune postale: Fleury-les-Aubrais
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45402
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville de Saint-Jean-De-La-Ruelle
Adresse postale: 71, rue Charles-Beauhaire
Commune postale: Saint-Jean-de-la-Ruelle
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45140
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville de Saint-Jean-Le-Blanc
Adresse postale: place de l''eglise
Commune postale: Saint-Jean-le-Blanc
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45650
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville de Saint-Pryvé-Saint-Mesmin
Adresse postale: rue des Sablons
Commune postale: Saint-Pryvé-Saint-Mesmin
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45750
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville de Semoy
Adresse postale: 20, place François-Mitterrand
Commune postale: Semoy
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“réalisation d'études, de reconnaissances géotechniques et de contrôles extérieurs - 2 lots
M21f0047”
Produits/services: Services d'ingénierie géotechnique📦
Brève description:
“la présente consultation, passée en groupement de commande Orléans Métropole (coordonnateur), Villes d'orléans, de Saint Jean de la Ruelle, de Saint Jean le...”
Brève description
la présente consultation, passée en groupement de commande Orléans Métropole (coordonnateur), Villes d'orléans, de Saint Jean de la Ruelle, de Saint Jean le Blanc, de Saint Pryvé Saint Mesmin et de Semoy, a pour objet la réalisation d'études, de reconnaissances géotechniques et de contrôles extérieurs et donnera lieu à un accord-cadre, multi-attributaire, à bons de commande, conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées, alloti, reconductible, avec ou sans minimum et avec un montant maximum par collectivité.Pour chacun des lots, les entreprises occupant les 3 premières positions du classement final des offres au stade de la consultation seront les attributaires du présent accord-cadre à bons de commande, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.L'attribution des bons de commande se fera à tour de rôle des commandes (Détails dans le règlement de consultation)
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: réalisation d'études et de reconnaissances géotechniques hors projets de voirie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie géotechnique📦
Produits/services supplémentaires: Études techniques📦
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle et d'essais techniques📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de chaque collectivité, membre du groupement. 45000
Description du marché:
“montants par période :Orléans Métropole : Minimum 50 000,00 euro(s) Ht - maximum 400 000,00 euro(s) (H.T.).Villes d'orléans, Fleury-Les-Aubrais,...”
Description du marché
montants par période :Orléans Métropole : Minimum 50 000,00 euro(s) Ht - maximum 400 000,00 euro(s) (H.T.).Villes d'orléans, Fleury-Les-Aubrais, Saint-Jean-Le-Blanc, Saint-Pryvé-Saint-Mesmin, Semoy : Sans minimum - maximum 30 000,00 euro(s) Ht, pour chaque collectivité
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur Technique Appréciée Au Regard Du Cadre De Mémoire Technique (Sous-pondérations indiquées dans "Renseignements complémentaires")”
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix Apprecie Au Regard Du Total Du Montant De La Commande-Type Masquée
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“accord-Cadre reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an, soit une durée totale maximale de 4 ans. La durée de validité de l'accord-cadre est la...”
Description des renouvellements
accord-Cadre reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an, soit une durée totale maximale de 4 ans. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis
Afficher plus
Informations complémentaires: délai d'exécution : Cf. Le règlement de consultation
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“réalisation d'études, de reconnaissances géotechniques et de contrôles extérieurs pour des projets de voirie” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“montants par période :Orléans Métropole : Sans minimum Ht - maximum 100 000,00 euro(s) (H.T.).Villes d'orléans, Fleury-Les-Aubrais, Saint-Jean-De-La-Ruelle...”
Description du marché
montants par période :Orléans Métropole : Sans minimum Ht - maximum 100 000,00 euro(s) (H.T.).Villes d'orléans, Fleury-Les-Aubrais, Saint-Jean-De-La-Ruelle : Sans minimum - maximum 20 000,00 euro(s) Ht, pour chaque collectivité.Délai d'exécution : Cf. Le règlement de consultation
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et...”
Liste et brève description des conditions
- Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.- Formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants : en particulier, le candidat devra justifier de la certification des...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants : en particulier, le candidat devra justifier de la certification des agents qu'il mettra à disposition de l'exécution des prestations par une attestation d'autorisation d'intervention à proximité des réseaux (Aipr), ou des attestations de capacité.Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres.- Déclaration concernant les titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise,- description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le candidat devra justifier de la certification des agents qu'il mettra à disposition de l'exécution des prestations par une attestation d'autorisation...”
Conditions d'exécution du contrat
le candidat devra justifier de la certification des agents qu'il mettra à disposition de l'exécution des prestations par une attestation d'autorisation d'intervention à proximité des réseaux (Aipr), ou des attestations de capacité
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-22
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: à l'issue de la période de validité de l'accord-cadre telle que définie au Ccap
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm -=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.=> Examen des candidatures : L'Acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.=> Sous-Pondérations du critère "Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique (60%)" :1 : La pertinence des moyens humains hors coordonnateur (qualifications, effectif) et des matériels dédiés à l'exécution de la prestation (30%) ;2 : La pertinence de la méthodologie détaillée pour mener à bien les études : organisation mise en place (phasage, planning) ; Pertinence des méthodes affectées à la mission ; Pertinence des contrôles des prestations rendues (sondages géotechniques, etc.) (25%) ;3 : La gestion rapide et adaptée des commandes, y compris de manière simultanée (20%) ;4 : L'Adéquation de la qualification et de l'expérience du coordonnateur aux prestations à réaliser (interlocuteur unique auprès de la collectivité pour la gestion des commandes désigné dans l'acte d'engagement) (15%),5 : L'Adéquation des règles de sécurité qui seront mises en oeuvre si le candidat est retenu (10%)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 201-524050 (2021-10-12)
Avis d'attribution de marché (2022-02-25) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation, passée en groupement de commande Orléans Métropole (coordonnateur), Villes d'orléans, de Saint Jean de la Ruelle, de Saint Jean le...”
Brève description
la présente consultation, passée en groupement de commande Orléans Métropole (coordonnateur), Villes d'orléans, de Saint Jean de la Ruelle, de Saint Jean le Blanc, de Saint Pryvé Saint Mesmin et de Semoy, a pour objet la réalisation d'études, de reconnaissances géotechniques et de contrôles extérieurs et donnera lieu à un accord-cadre, multi-attributaire, à bons de commande, conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées, alloti, reconductible, avec ou sans minimum et avec un montant maximum par collectivité. Pour chacun des lots, les entreprises occupant les 3 premières positions du classement final des offres au stade de la consultation seront les attributaires du présent accord-cadre à bons de commande, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. L'Attribution des bons de commande se fera à tour de rôle des commandes (Détails dans le règlement de consultation)
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 840 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 201-524050
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M22019grt
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: réalisation d'études et de reconnaissances géotechniques hors projets de voirie
Date de conclusion du contrat: 2022-01-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: attributaire no 2 - argotech
Adresse postale: 62 Grande Rue
Commune postale: Etréchy
Code postal: 91580
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: attributaire no1 - geocentre
Adresse postale: 4 Route de St Amand - fosse Nouvelle
Commune postale: Arcomps
Code postal: 18200
Région: Cher🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: attributaire no 3 - geotechnique
Adresse postale: 170, rue du Traité de Rome
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
Région: Vaucluse🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: M22024grt
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“réalisation d'études, de reconnaissances géotechniques et de contrôles extérieurs pour des projets de voirie” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: attributaire no1 : Esiris Idf Ed
Adresse postale: 3/4 rue de la Mare à Tissier
Commune postale: Saint-Pierre-du-Perray
Code postal: 91280
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: attributaire no3 : Hydrogeotechnique
Adresse postale: 5 rue de Rochefort
Commune postale: Saint-Jean-de-Braye
Code postal: 45800
Région: Loiret🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: attributaire no 2 : Ginger Cebtp
Adresse postale: 23 Rue Jan Palach
Commune postale: Couëron
Code postal: 44220
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
“accord-Cadre à bons de commande, multi-attributaires, passé en groupement de commande.Membres du groupement de commande, montants attribués par lot, durée,...”
accord-Cadre à bons de commande, multi-attributaires, passé en groupement de commande.Membres du groupement de commande, montants attribués par lot, durée, critères d'attribution et sous-pondérations : Cf. Publications initialespublications initiales :Boamp : 21-136538 -14/10/2021joue : 2021/s201-524050 - 15/10/2021consultation des contrats à l'adresse de l'acheteur
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Source: OJS 2022/S 043-112110 (2022-02-25)