Réalisation d'aménagements d'hydraulique douce — paysagers

Le Havre Seine Métropole

Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande. À titre indicatif, elles sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— lot 1: sans minimum/ni maximum avec un estimation annuelle de 60 000 EUR HT/an;
— lot 2: sans minimum/ni maximum avec un estimation annuelle de 60 000 EUR HT/an.
Le contrat est un accord-cadre à bons de commande passé pour une période d'un an à compter de la date de notification reconductible par période d'un an par tacite reconduction au maximum trois fois soit une durée maximale de quatre ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Environnement Forets

Qui ?

• Le Havre Seine Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-05-06	Avis de marché
2021-11-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbustes
Numéro de référence: 21ff-Lhsm-0850-R
Brève description:

Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande. À titre indicatif, elles sont susceptibles de varier de la manière suivante: — lot 1: sans minimum/ni maximum avec un estimation annuelle de 60 000 EUR HT/an; — lot 2: sans minimum/ni maximum avec un estimation annuelle de 60 000 EUR HT/an. Le contrat est un accord-cadre à bons de commande passé pour une période d'un an à compter de la date de notification reconductible par période d'un an par tacite reconduction au maximum trois fois soit une durée maximale de quatre ans.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbustes 📦
Code CPV supplémentaire: Arbustes 📦
Haies 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Havre Seine Métropole
Adresse postale: Hôtel de la Communauté, 19 rue Georges Braque
Code postal: 76085
Commune postale: Le Havre
Contact
Adresse Internet: https://www.lehavreseinemetropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: secretariatcao@lehavremetro.fr 📧
URL des documents: http://www.mpe76.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.mpe76.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-06 📅
Date limite de soumission: 2021-06-30 📅
Date de publication: 2021-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 091-235020
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mpe76.fr/ — Le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: https://www.mpe76.fr Les candidats pourront télécharger le dossier de consultation et remettre leur(s) offre(s). La plate-forme dispose d'un espace fournisseur contenant un espace de stockage et un coffre-fort électronique (onglet gestion). S'il utilise cet outil le candidat devra l'indiquer explicitement dans son dossier. Protection de l'environnement cf. à l'article 2-5 du RC — aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. L'acheteur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Les candidats sont invités à tenir compte des difficultés liées au contexte sanitaire dans l'élaboration de leur offre. Le jugement sera effectué à partir des critères notés et pondérés suivants: — valeur technique jugée sur le mémoire technique remis: —— pertinence de la méthodologie de mise en œuvre des prestations noté sur 3; —— pertinence des moyens humains et techniques affectés aux prestations noté sur 3; —— pertinence des moyens et modalités liées à la protection de l'environnement et à la sécurité noté sur 2; —— pertinence des délais d'intervention au regard des moyens humains et matériels affectés aux prestations noté sur 2; — sommes des notes — coefficient pondérateur 6 — prix des prestations noté sur 10-10 pour le prix le moins cher et ensuite classement relatif: prix le moins cher / prix proposé × 10 — coefficient pondérateur 4 — annexe: clause de dématérialisation.

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mpe76.fr/ — Le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: https://www.mpe76.fr

Les candidats pourront télécharger le dossier de consultation et remettre leur(s) offre(s). La plate-forme dispose d'un espace fournisseur contenant un espace de stockage et un coffre-fort électronique (onglet gestion). S'il utilise cet outil le candidat devra l'indiquer explicitement dans son dossier.

Protection de l'environnement cf. à l'article 2-5 du RC — aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. L'acheteur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Les candidats sont invités à tenir compte des difficultés liées au contexte sanitaire dans l'élaboration de leur offre.

Le jugement sera effectué à partir des critères notés et pondérés suivants:

— valeur technique jugée sur le mémoire technique remis:

—— pertinence de la méthodologie de mise en œuvre des prestations noté sur 3;

—— pertinence des moyens humains et techniques affectés aux prestations noté sur 3;

—— pertinence des moyens et modalités liées à la protection de l'environnement et à la sécurité noté sur 2;

—— pertinence des délais d'intervention au regard des moyens humains et matériels affectés aux prestations noté sur 2;

— sommes des notes — coefficient pondérateur 6 — prix des prestations noté sur 10-10 pour le prix le moins cher et ensuite classement relatif: prix le moins cher / prix proposé × 10 — coefficient pondérateur 4 — annexe: clause de dématérialisation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande. À titre indicatif, elles sont susceptibles de varier de la manière suivante:

— lot 1: sans minimum/ni maximum avec un estimation annuelle de 60 000 EUR HT/an;

— lot 2: sans minimum/ni maximum avec un estimation annuelle de 60 000 EUR HT/an.

Le contrat est un accord-cadre à bons de commande passé pour une période d'un an à compter de la date de notification reconductible par période d'un an par tacite reconduction au maximum trois fois soit une durée maximale de quatre ans.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Lézarde
Numéro du lot: 1
Brève description: Lézarde.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3.
Intitulé du lot: Oudalle Radicatel
Numéro du lot: 2
Brève description: Oudalle Radicatel.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôtel de la Communauté, Le Havre Seine Métropole, 76085 Le Havre Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— DC1 — dernière version, entièrement complété et signé (à télécharger sur: http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc1-2019.doc) ou lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants;

— DC2 détaillé et entièrement complété — dernière version (à télécharger sur: http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc2-2019.doc) ou déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— le pouvoir adjudicateur, dans ce cas, précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20008495200015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe76.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.mpe76.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les candidats pourront télécharger le dossier de consultation et remettre leur(s) offre(s). La plate-forme dispose d'un espace fournisseur contenant un espace de stockage et un coffre-fort électronique (onglet gestion). S'il utilise cet outil le candidat devra l'indiquer explicitement dans son dossier.

Protection de l'environnement cf. à l'article 2-5 du RC — aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. L'acheteur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Les candidats sont invités à tenir compte des difficultés liées au contexte sanitaire dans l'élaboration de leur offre.

Le jugement sera effectué à partir des critères notés et pondérés suivants:

— valeur technique jugée sur le mémoire technique remis:

—— pertinence de la méthodologie de mise en œuvre des prestations noté sur 3;

—— pertinence des moyens humains et techniques affectés aux prestations noté sur 3;

—— pertinence des moyens et modalités liées à la protection de l'environnement et à la sécurité noté sur 2;

—— pertinence des délais d'intervention au regard des moyens humains et matériels affectés aux prestations noté sur 2;

— sommes des notes — coefficient pondérateur 6 — prix des prestations noté sur 10-10 pour le prix le moins cher et ensuite classement relatif: prix le moins cher / prix proposé × 10 — coefficient pondérateur 4 — annexe: clause de dématérialisation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 235583503 📠
Source: OJS 2021/S 091-235020 (2021-05-06)

Avis d'attribution de marché (2021-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande.A titre indicatif, elles sont susceptibles de varier de la manière suivante :Lot 1 : sans minimum / ni maximum avec un estimation annuelle de 60 000 euro(s) Ht/An;Lot 2 : sans minimum / ni maximum avec un estimation annuelle de 60 000 euro(s) Ht/An.Le contrat est un accord cadre à bons de commande passé pour une période d'un an à compter de la date de notification reconductible par période d'un an par tacite reconduction au maximum 3 fois soit une durée maximale de 4 ans

Valeur totale du marché: 103952.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: le havre seine metropole
Adresse postale: hotel De La Communaute, 19 rue Georges Braque

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-10 📅
Date de publication: 2021-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 221-582064
Se réfère à l'avis: 2021/S 091-235020
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires

dans le respect des dispositions du code des Relations entre le public et l'administration et de la pratique décisionnelle de la Commission d'accès aux documents administratifs, le marché est consultable sur demande écrite dans les locaux du service des Marchés de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole, 19 rue Georges Braque, Cs 70854, 76085 Le Havre cedex, entre 8h30 et 16h30. Un rendez-vous sera fixé dans les 15 jours suivant la date de réception de cette demande.- Les montants indiqués s'entendent comme des montants estimé pour une période d'un an. Les accords-cadres sont conclus sans montant minimum ou montant maximum

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: lézarde
Brève description: lézarde
Intitulé du lot: oudalle Radicatel
Brève description: oudalle Radicatel
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hôtel de la communauté Le Havre Seine Métropole 76085 Le Havre Cedex

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-12 📅
Nom: environnement Forets
Adresse postale: 72 Route de Soissons
Commune postale: Fontenoy
Code postal: 02290
Pays: France 🇫🇷
Aisne 🏙️
Valeur totale du marché: 51976.30 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Source: OJS 2021/S 221-582064 (2021-11-10)

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