Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande. À titre indicatif, elles sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— lot 1: sans minimum/ni maximum avec un estimation annuelle de 60 000 EUR HT/an;
— lot 2: sans minimum/ni maximum avec un estimation annuelle de 60 000 EUR HT/an.
Le contrat est un accord-cadre à bons de commande passé pour une période d'un an à compter de la date de notification reconductible par période d'un an par tacite reconduction au maximum trois fois soit une durée maximale de quatre ans.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-30.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Réalisation d'aménagements d'hydraulique douce — paysagers
21ff-Lhsm-0850-R
Produits/services: Arbustes📦
Brève description:
“Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande. À titre indicatif, elles sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— lot 1:...”
Brève description
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande. À titre indicatif, elles sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— lot 1: sans minimum/ni maximum avec un estimation annuelle de 60 000 EUR HT/an;
— lot 2: sans minimum/ni maximum avec un estimation annuelle de 60 000 EUR HT/an.
Le contrat est un accord-cadre à bons de commande passé pour une période d'un an à compter de la date de notification reconductible par période d'un an par tacite reconduction au maximum trois fois soit une durée maximale de quatre ans.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lézarde
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Arbustes📦
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Produits/services supplémentaires: Herbes📦
Produits/services supplémentaires: Haies📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Hôtel de la Communauté, Le Havre Seine Métropole, 76085 Le Havre Cedex.
Description du marché: Lézarde.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 3.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Oudalle Radicatel
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Oudalle Radicatel.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— DC1 — dernière version, entièrement complété et signé (à télécharger sur:...”
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— le pouvoir adjudicateur, dans ce cas, précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-30
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-01
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mpe76.fr/ — Le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: https://www.mpe76.fr
Les candidats pourront télécharger le dossier de consultation et remettre leur(s) offre(s). La plate-forme dispose d'un espace fournisseur contenant un espace de stockage et un coffre-fort électronique (onglet gestion). S'il utilise cet outil le candidat devra l'indiquer explicitement dans son dossier.
Protection de l'environnement cf. à l'article 2-5 du RC — aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. L'acheteur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Les candidats sont invités à tenir compte des difficultés liées au contexte sanitaire dans l'élaboration de leur offre.
Le jugement sera effectué à partir des critères notés et pondérés suivants:
— valeur technique jugée sur le mémoire technique remis:
—— pertinence de la méthodologie de mise en œuvre des prestations noté sur 3;
—— pertinence des moyens humains et techniques affectés aux prestations noté sur 3;
—— pertinence des moyens et modalités liées à la protection de l'environnement et à la sécurité noté sur 2;
—— pertinence des délais d'intervention au regard des moyens humains et matériels affectés aux prestations noté sur 2;
— sommes des notes — coefficient pondérateur 6 — prix des prestations noté sur 10-10 pour le prix le moins cher et ensuite classement relatif: prix le moins cher / prix proposé × 10 — coefficient pondérateur 4 — annexe: clause de dématérialisation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 235583503 📠
Source: OJS 2021/S 091-235020 (2021-05-06)
Avis d'attribution de marché (2021-11-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: le havre seine metropole
Adresse postale: hotel De La Communaute, 19 rue Georges Braque
Objet Champ d'application du marché
Titre: réalisation d'aménagements d'hydraulique douce - paysagers
21ff-Lhsm-0850-R
Brève description:
“les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande.A titre indicatif, elles sont susceptibles de varier de la manière suivante :Lot 1 : sans...”
Brève description
les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande.A titre indicatif, elles sont susceptibles de varier de la manière suivante :Lot 1 : sans minimum / ni maximum avec un estimation annuelle de 60 000 euro(s) Ht/An;Lot 2 : sans minimum / ni maximum avec un estimation annuelle de 60 000 euro(s) Ht/An.Le contrat est un accord cadre à bons de commande passé pour une période d'un an à compter de la date de notification reconductible par période d'un an par tacite reconduction au maximum 3 fois soit une durée maximale de 4 ans
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 103952.60 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: lézarde
Description
Site principal ou lieu d'exécution: hôtel de la communauté Le Havre Seine Métropole 76085 Le Havre Cedex
Description du marché: lézarde
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: oudalle Radicatel
Description
Description du marché: oudalle Radicatel
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 091-235020
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 52157
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lézarde
Date de conclusion du contrat: 2021-10-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: environnement Forets
Adresse postale: 72 Route de Soissons
Commune postale: Fontenoy
Code postal: 02290
Pays: France 🇫🇷
Région: Aisne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 51976.30 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 52158
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: oudalle Radicatel
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 51976.30 💰
“dans le respect des dispositions du code des Relations entre le public et l'administration et de la pratique décisionnelle de la Commission d'accès aux...”
dans le respect des dispositions du code des Relations entre le public et l'administration et de la pratique décisionnelle de la Commission d'accès aux documents administratifs, le marché est consultable sur demande écrite dans les locaux du service des Marchés de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole, 19 rue Georges Braque, Cs 70854, 76085 Le Havre cedex, entre 8h30 et 16h30. Un rendez-vous sera fixé dans les 15 jours suivant la date de réception de cette demande.- Les montants indiqués s'entendent comme des montants estimé pour une période d'un an. Les accords-cadres sont conclus sans montant minimum ou montant maximum
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Source: OJS 2021/S 221-582064 (2021-11-10)