prise en charge, transport et valorisation des métaux ferreux et non ferreux extraits des usines TMB Trivalandes et Trivalonne

Syndicat Trivalis

le titulaire aura en charge la mise à disposition de contenants sur les usines TMB Trivalandes et Trivalonne, le transport des métaux ferreux et non ferreux, la préparation des métaux ferreux et non ferreux, la valorisation matière

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-02-11. L'appel d'offres a été publié le 2021-12-21.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-12-21 Avis de marché
2022-05-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-12-21)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: syndicat Trivalis
Adresse postale: 31 rue de l'atlantique - cS 30605
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85015
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 251451451 📞
Courrier électronique: contact@trivalis.fr 📧
Région: Vendée 🏙️
URL: http://www.trivalis.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type:
“Syndicat mixte départemental d'études et de traitement des déchets ménagers et assimilés de Vendée”

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“prise en charge, transport et valorisation des métaux ferreux et non ferreux extraits des usines TMB Trivalandes et Trivalonne 2021-M586”
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Brève description:
“le titulaire aura en charge la mise à disposition de contenants sur les usines TMB Trivalandes et Trivalonne, le transport des métaux ferreux et non...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“prise en charge, transport et valorisation des métaux ferreux extraits de l'usine Trivalonne”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Produits/services supplémentaires: Services de transport des ordures ménagères 📦
Lieu d'exécution: Vendée 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: usine TMB "Trivalonne" - les Taffeneaux 85180 Le Château d'olonne
Description du marché:
“le titulaire du marché assurera les prestations suivantes : - la mise à disposition de contenants vides de type caissons ampliroll de 30 à 35 m3 en bon état...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 110 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-04-01 📅
Date de fin: 2024-03-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: le lot 1 pourra être reconduit une fois pour une période de deux ans
Informations complémentaires:
“accord-Cadre (Ac) mono-attributaire, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande. L'Ac est conclu sans minimum mais avec...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“prise en charge, transport et valorisation des métaux ferreux et non ferreux extraits de l'usine Trivalandes”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: usine TMB "Trivalandes" - l'Ardoisière 85870 Saint-Christophe-Du-Ligneron
Description du marché:
“le lot 2 est divisé en deux phases : Phase 1 (dates prévisionnelles : du 01/04/2022 au 30/04/2023). Pour cette phase 1, le titulaire assurera les...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 275 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre (Ac) mono-attributaire, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande. L'Ac est conclu sans mini mais avec un...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le candidat produit à l'appui de sa candidature une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“le candidat produit à l'appui de sa candidature : - déclaration concernant son chiffre d'affaires global portant sur les 3 derniers exercices disponibles,...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“le candidat produit à l'appui de sa candidature : - liste des principaux services fournis au cours des trois (3) dernières années indiquant le montant, la...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-02-11 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-02-11 12:15 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“ce marché fait suite à une procédure d'appel d'offres ouvert déclarée sans suite pour un motif d'intérêt général lié à la redéfinition du besoin. Appel...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes,
Adresse postale: 6 Allée de l'île Gloriette CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso - bP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
URL: http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/ccra/contacts 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants) - référé contractuel (CJA, art. L.551-13 et suivants) - recours en contestation de validité du...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 250-662702 (2021-12-21)
Avis d'attribution de marché (2022-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 300680.83 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Le titulaire du marché assurera les prestations suivantes : - la mise à disposition de contenants vides de type caissons ampliroll de 30 à 35 m3 en bon état...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“le lot 2 est divisé en deux phases : Phase 1 : le titulaire assurera : - la mise à disposition de contenants vides - l'enlèvement des contenants lorsqu'ils...”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 250-662702

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2021-M586
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“prise en charge, transport et valorisation des métaux ferreux extraits de l'usine Trivalonne”
Date de conclusion du contrat: 2022-04-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: decons nord aquitaine
Adresse postale: 1701 Route de Soulac
Commune postale: Le Pian Medoc
Code postal: 33290
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556702013 📞
Courrier électronique: decons@decons.fr 📧
Région: Aquitaine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 43597.50 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“prise en charge, transport et valorisation des métaux ferreux et non ferreux extraits del'usine Trivalandes”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 257083.33 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“les montants indiqués ci-dessus correspondent aux montants estimés des dépenses pour les 2 lots, hors recettes générées par la valorisation des ferrailles....”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 100-277783 (2022-05-19)