Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de transport en commun sur le territoire de la Communauté de Communes du Briançonnais
C2021-21”
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“prestations de transport en commun sur le territoire de la Communauté de Communes du Briançonnais”
Valeur estimée hors TVA: EUR 285 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: navette hivernale de la Haute Romanche
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: vallée de la Haute Romanche
Description du marché:
“transport de personnes entre le domaine nordique de Villar d'arène, Villar d'arène (05380), La Grave (05320) et la station du Chazelet” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“marché susceptible d'être renouvelé une fois, dans l'attente que le contrat délégation de service public coordonnant l'ensemble des services de transport de...”
Description des renouvellements
marché susceptible d'être renouvelé une fois, dans l'attente que le contrat délégation de service public coordonnant l'ensemble des services de transport de compétence communautaire soit effectif
Afficher plus
Informations complémentaires: la valeur estimée est le montant maximum HT sur une période initiale
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: navette hivernale de Montgenèvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“desserte quotidienne en bus sur les différents sites de la commune de Montgenèvre (05100)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires: la valeur estimée correspond au le montant maximum HT sur une période initiale
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: navette marché Briançon-St Chaffrey-Monetier les Bains
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“transport de personnes entre le marché de Briançon (05100) et le Casset (05220) pour un e desserte depuis St Chaffrey (05330)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport scolaire Montgenèvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“transport scolaire desservant l'école Marius Faure sur le commune de Montgenèvre” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-29
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-29
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811389 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 162-427089 (2021-08-18)
Avis d'attribution de marché (2021-12-08) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de transport en commun sur le territoire de la Communauté de Communes du Briançonnais
2021-FCS-22”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 260 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 162-427089
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021FCS-22_1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: navette hivernale de la Haute Romanche
Date de conclusion du contrat: 2021-12-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl resalp serre chevalier bus
Adresse postale: 9245 Avenue Général de Gaulle Quartier de la Gare
Commune postale: Briancon
Code postal: 05100
Pays: France 🇫🇷
Région: Hautes-Alpes 🏙️
URL: https://www.autocars-resalp.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-FCS-22_2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: navette hivernale de Montgenèvre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: navette Marché de Briançon-St Chaffrey-Monetier les Bains
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: transport scolaire de Montgenèvre
Source: OJS 2021/S 241-636052 (2021-12-08)