Prestations de recherche, d'analyse et création de DTA pour l’amiante, les FCR et le plomb pour EDF SA et ses filiales.
A ce jour, le périmètre concerne la DPN (19 CNPE), l'Hydraulique et SEI
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-10-21.
L'appel d'offres a été publié le 2021-10-05.
Avis de marché (2021-10-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: EDF SA Direction des achats Groupe – SGFI
Adresse postale: 65, rue de la Perverie
Commune postale: nantes
Code postal: 44300
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: EDF SA -Direction des achats Groupe - SGFI - Madame HUPONT
Téléphone: +33 240674052📞
Courrier électronique: anne-laure.hupont@edf.fr📧
Région: France🏙️
URL: https://edf.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://pha.edf.com🌏 Communication
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
URL des documents: https://pha.edf.com🌏
URL de participation: https://pha.edf.com🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de recherche, d'analyse et création de DTA pour l’amiante, les FCR et le plomb pour EDF SA et ses filiales”
Produits/services: Services de surveillance et de contrôle📦
Brève description:
“Prestations de recherche, d'analyse et création de DTA pour l’amiante, les FCR et le plomb pour EDF SA et ses filiales.
A ce jour, le périmètre concerne la...”
Brève description
Prestations de recherche, d'analyse et création de DTA pour l’amiante, les FCR et le plomb pour EDF SA et ses filiales.
A ce jour, le périmètre concerne la DPN (19 CNPE), l'Hydraulique et SEI
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Valeur estimée hors TVA: EUR 250 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1 : Plaque EDF-DPN CAUX-MANCHE (CNPE de Gravelines; Paluel; Penly, Flamanville)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de surveillance et de contrôle📦
Lieu d'exécution: Normandie🏙️
Lieu d'exécution: Hauts-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CNPE de Gravelines; Paluel; Penly, Flamanville
Description du marché:
“Prestations de recherche, d'analyse et création de DTA pour l’amiante, les FCR et le plomb pour l'ensemble des CNPE de Gravelines; Paluel; Penly, Flamanville” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre technique
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 85
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché comprend 2 options de durée de 1 an chacune.
La durée du marché mentionnée à la rubrique II.2.7 comprend ces 2 options”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 : Plaque EDF-DPN COREST (CNPE de Chooz; Fessenheim; Cattenom; Nogent)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CNPE de Chooz; Fessenheim; Cattenom; Nogent
Description du marché:
“Prestations de recherche, d'analyse et création de DTA pour l’amiante, les FCR et le plomb pour l'ensemble des CNPE de Chooz; Fessenheim; Cattenom; Nogent”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 3 : Plaque EDF-DPN COVAL (CNPE de Dampierre; Belleville; Saint-Laurent; Chinon)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CNPE de Dampierre; Belleville; Saint-Laurent; Chinon
Description du marché:
“Prestations de recherche, d'analyse et création de DTA pour l’amiante, les FCR et le plomb pour l'ensemble des CNPE de Dampierre; Belleville; Saint-Laurent; Chinon”
Description du marché
Prestations de recherche, d'analyse et création de DTA pour l’amiante, les FCR et le plomb pour l'ensemble des CNPE de Dampierre; Belleville; Saint-Laurent; Chinon
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4 : Plaque EDF-DPN ATLANTIQUE (CNPE de Civaux; Golfech; Blayais)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CNPE de Civaux; Golfech; Blayais
Description du marché:
“Prestations de recherche, d'analyse et création de DTA pour l’amiante, les FCR et le plomb pour l'ensemble des CNPE de Civaux; Golfech; Blayais”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5 : Plaque EDF-DPN CIVAR (CNPE de Bugey; Tricastin; Cruas, Saint-Alban)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CNPE de Bugey; Tricastin; Cruas, Saint-Alban
Description du marché:
“Prestations de recherche, d'analyse et création de DTA pour l’amiante, les FCR et le plomb pour l'ensemble des CNPE de Bugey; Tricastin; Cruas, Saint-Alban”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 6 : SEI : Corse et Iles du Ponant
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: SEI : Corse et Iles du Ponant
Description du marché:
“Prestations de recherche, d'analyse et création de DTA pour l’amiante, les FCR et le plomb pour Corse et Iles du Ponant (SEI)”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 7 SEI : Antilles & Guyane
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Site principal ou lieu d'exécution: SEI : Antilles & Guyane
Description du marché:
“Prestations de recherche, d'analyse et création de DTA pour l’amiante, les FCR et le plomb pour Antilles & Guyane (SEI)”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 8 SEI : Saint Pierre & Miquelon
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Site principal ou lieu d'exécution: SEI : Saint Pierre & Miquelon
Description du marché:
“Prestations de recherche, d'analyse et création de DTA pour l’amiante, les FCR et le plomb pourSaint Pierre & Miquelon (SEI)”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 9 : EDF-Hydraulique Territoire ALPES = GEH Savoie Mont Blanc / GEH Ecrin Vercors dont le territoire Lyonnais / GEH Jura Maurienne (hors vallée de l’Ain)” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire ALPES = GEH Savoie Mont Blanc / GEH Ecrin Vercors dont le territoire Lyonnais / GEH Jura Maurienne (hors vallée de l’Ain)”
Description du marché:
“Prestations de recherche, d'analyse et création de DTA pour l’amiante, les FCR et le plomb pour EDF-Hydraulique Territoire ALPES”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 10 : EDF-Hydraulique Territoire SUD EST Couvre le territoire de Hydro MED Durance Verdon / GEH Azur Ecrins” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire SUD EST qui couvre le territoire de Hydro MED Durance Verdon / GEH Azur Ecrins”
Description du marché:
“Prestations de recherche, d'analyse et création de DTA pour l’amiante, les FCR et le plomb pour EDF-Hydraulique Territoire SUD EST”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 11 : EDF-Hydraulique Territoire Centre–Ouest (hors Bretagne) = GEH Centre-Ouest (hors Bretagne) / Loire Ardèche / Dordogne” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire Centre–Ouest (hors Bretagne) qui couvre les GEH Centre-Ouest (hors Bretagne) / Loire Ardèche / Dordogne”
Description du marché:
“Prestations de recherche, d'analyse et création de DTA pour l’amiante, les FCR et le plomb pour EDF-Hydraulique Territoire Centre–Ouest (hors Bretagne)”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 12 : EDF-Hydraulique Territoire Centre - Bretagne Couvre le territoire des départements de la Bretagne et Rance énergie” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire Centre - Bretagne qui couvre le territoire des départements de la Bretagne et Rance énergie”
Description du marché:
“Prestations de recherche, d'analyse et création de DTA pour l’amiante, les FCR et le plomb pour EDF-Hydraulique Territoire Centre-Bretagne”
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 13 : EDF-Hydraulique Territoire EST Couvre le territoire de Hydro EST lot géographique Revin et Rhin / GEH massif de l’EST dont la vallée de l’Ain” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire EST Couvre le territoire de Hydro EST lot géographique Revin et Rhin / GEH massif de l’EST dont la vallée de l’Ain”
Description du marché:
“Prestations de recherche, d'analyse et création de DTA pour l’amiante, les FCR et le plomb pour EDF-Hydraulique Territoire EST”
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 14 : EDF-Hydraulique Territoire SUD OUEST Couvre le territoire de bassins versants Gaves, Adour, Garonne, Aude, Tarn, Agout / GEH Pyrénées” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire SUD OUEST : Couvre le territoire de bassins versants Gaves, Adour, Garonne, Aude, Tarn, Agout / GEH Pyrénées”
Description du marché:
“Prestations de recherche, d'analyse et création de DTA pour l’amiante, les FCR et le plomb pour EDF-Hydraulique Territoire SUD OUEST”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L....”
Liste et brève description des conditions
Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Cette déclaration est à produire par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés.
Le candidat doit remettre un extrait du registre pertinent tel qu'un extrait K bis, ou, à défaut, un document équivalent permettant d'identifier le candidat. Ce document est à fournir par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat doit fournir les états financiers (bilans et comptes de résultats) des trois derniers exercices disponibles attestant de sa pérennité...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat doit fournir les états financiers (bilans et comptes de résultats) des trois derniers exercices disponibles attestant de sa pérennité financière.
Si, compte tenu de la date de création de son entreprise, le candidat ne dispose pas de l'ensemble des informations, remettre des justificatifs équivalents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“DPN
o Le candidat confirme avoir son corps d'activité en rapport avec l'objet du présent avis, et doit apporter la preuve d’être accrédité COFRAC pour le...”
Liste et brève description des critères de sélection
DPN
o Le candidat confirme avoir son corps d'activité en rapport avec l'objet du présent avis, et doit apporter la preuve d’être accrédité COFRAC pour le laboratoire (prélèvements atmosphériques et analyse de matériaux et produits)
o Le candidat doit apporter la preuve d'être qualifié CEFRI-E (ou équivalent délivré par un organisme accrédité)
o Le candidat doit apporter la preuve d’une certification avec mention requise pour les repérages amiante, la création / mise à jour des DTA
o Le candidat doit apporter la preuve d’une certification CREP pour les repérages plomb avant travaux
Dans tous les cas, le soumissionnaire devra apporter la preuve qu’il remplit chacune des exigences sur les aptitudes et compétences requises stipulées au paragraphe 6.4 du CCTP D455021006990 1
Pour les métiers hors DPN,
- la certification CEFRI E n’est pas requise
- Pour les métiers de l’hydraulique :
o une certification MASE ou équivalente est requise
o une habilitation au port du harnais est requise pour l’ensemble des personnels intervenants sur des chantiers nécessitant un accès en hauteur
- Pour les métiers SEI
o une habilitation B0-H0-M0 est requise pour l’ensemble des personnels intervenant sur site
o une habilitation au port du harnais est requise
pour 50% des personnels intervenants sur site,
pour les personnels intervenants sur des chantiers nécessitant un accès en hauteur
o sur les « livrables et attendus », seul le délai « classique » est attendu
Afficher plus Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de facture et versement d'acomptes correspondants aux prestations réalisées.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Financement sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de facture et versement d'acomptes correspondants aux prestations réalisées.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“EDF accepte les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires. En cas de groupement, l’un des membres
du groupement est désigné comme mandataire....”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
EDF accepte les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires. En cas de groupement, l’un des membres
du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci est solidaire, pour l’exécution du marché, de chacun
des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l’égard d’EDF.
Sans préjudice de l'article L. 2141-13 du code de la commande publique, la composition du groupement ne peut
pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en
cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans
l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait.
Par ailleurs, un soumissionnaire, qui proposera une offre au titre d'un groupement d'entreprises, ne pourra pas
remettre d'offre à titre individuel ou au titre d'un autre groupement.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-21
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Septembre 2026
Informations complémentaires
“Pour répondre au présent avis de marché, les candidats doivent se manifester sur le Portail Achats d'EDF - Demande d'information n° rfx_105140 - et...”
Pour répondre au présent avis de marché, les candidats doivent se manifester sur le Portail Achats d'EDF - Demande d'information n° rfx_105140 - et rattacher les documents demandés au présent avis de marché.
Les candidats intéressés, non encore inscrits, s'auto-référenceront depuis la page d'accueil du Portail Achats sur le site https://pha.edf.com à l'aide du lien placé dans l'encart : « Nouveau Fournisseur ? Se référencer ».
Un document intitulé « Identification des membres du groupement et répartition des prestations » est disponible dans l'espace collaboratif dédié aux fournisseurs dans le Portail Achats.
La consultation sera effectuée par e-tender via le Portail Achats électronique d’EDF (https://pha.edf.com)
EDF se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
Dans le cadre de la dématérialisation de ses procédures, EDF SA informe l'ensemble des soumissionnaires que la signature électronique des marchés est privilégiée, que ceux-ci soient attribués à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises
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Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr🌏
Source: OJS 2021/S 196-512042 (2021-10-05)
Avis d'attribution de marché (2022-05-05) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de recherche, d'analyse et création de DTA pour l’amiante, les FCR et le plomb pour EDF SA et ses filiales
71700000” Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Informations sur les options
Description des options: Le marché comprend 2 options de durée de 1 an chacune
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Lieu principal d'exécution:
CNPE de Chooz; Fessenheim; Cattenom; Nogent
Informations sur les options
Description des options: Le marché comprend 2 options de durée de 1 an chacune.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 196-512042
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: C9T1052810
Numéro d'identification du lot: 1 2 3 4 5
Titre:
“Marché pour la DPN (lots 1 à 5) Prestations de recherche, d'analyse et création de DTA pour l’amiante, les Fibres Céramiques Réfractaires et le plomb pour...”
Titre
Marché pour la DPN (lots 1 à 5) Prestations de recherche, d'analyse et création de DTA pour l’amiante, les Fibres Céramiques Réfractaires et le plomb pour EDF SA et ses filiales
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Date de conclusion du contrat: 2022-04-11 📅
2️⃣
Numéro de contrat: C9T1052820
Numéro d'identification du lot: 6 à 14
Titre:
“Marché pour SEI (lots 6 à 8) et pour EDF hydraulique (lots 9 à 14) Prestations de recherche, d'analyse et création de DTA pour l’amiante, les Fibres...”
Titre
Marché pour SEI (lots 6 à 8) et pour EDF hydraulique (lots 9 à 14) Prestations de recherche, d'analyse et création de DTA pour l’amiante, les Fibres Céramiques Réfractaires et le plomb pour EDF SA et
3️⃣
Numéro de contrat: C9T1052520
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Marché pour la DPN (lot 3) Prestations de recherche, d'analyse et création de DTA pour l’amiante, les Fibres Céramiques Réfractaires et le plomb pour EDF SA...”
Titre
Marché pour la DPN (lot 3) Prestations de recherche, d'analyse et création de DTA pour l’amiante, les Fibres Céramiques Réfractaires et le plomb pour EDF SA et ses filiales
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Date de conclusion du contrat: 2022-04-15 📅
4️⃣
Numéro de contrat: C9T1052530
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Marché pour la DPN (lot 5) Prestations de recherche, d'analyse et création de DTA pour l’amiante, les Fibres Céramiques Réfractaires et le plomb pour EDF SA...”
Titre
Marché pour la DPN (lot 5) Prestations de recherche, d'analyse et création de DTA pour l’amiante, les Fibres Céramiques Réfractaires et le plomb pour EDF SA et ses filiales
5️⃣
Numéro de contrat: C9T1052540
Numéro d'identification du lot: 1 2 4
Titre:
“Marché pour la DPN (lots 1,2 et 4) Prestations de recherche, d'analyse et création de DTA pour l’amiante, les Fibres Céramiques Réfractaires et le plomb...”
Titre
Marché pour la DPN (lots 1,2 et 4) Prestations de recherche, d'analyse et création de DTA pour l’amiante, les Fibres Céramiques Réfractaires et le plomb pour EDF SA et ses filiales
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Date de conclusion du contrat: 2022-04-14 📅
6️⃣
Numéro de contrat: C9T1052550
Numéro d'identification du lot: 6 8
Titre:
“Marché pour SEI (lots 6 à 8) Prestations de recherche, d'analyse et création de DTA pour l’amiante, les Fibres Céramiques Réfractaires et le plomb pour EDF...”
Titre
Marché pour SEI (lots 6 à 8) Prestations de recherche, d'analyse et création de DTA pour l’amiante, les Fibres Céramiques Réfractaires et le plomb pour EDF SA et ses filiales
7️⃣
Numéro de contrat: C9T1052560
Numéro d'identification du lot: 9 10 11 13 14
Date de conclusion du contrat: 2022-04-25 📅
8️⃣
Numéro de contrat: C9T1052830
Numéro d'identification du lot: 9 à 14
Titre:
“Marché pour EDF hydraulique (lots 9 à 14) Prestations de recherche, d'analyse et création de DTA pour l’amiante, les Fibres Céramiques Réfractaires et le...”
Titre
Marché pour EDF hydraulique (lots 9 à 14) Prestations de recherche, d'analyse et création de DTA pour l’amiante, les Fibres Céramiques Réfractaires et le plomb pour EDF SA et ses filiales
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Date de conclusion du contrat: 2022-04-12 📅
Source: OJS 2022/S 090-249041 (2022-05-05)