Prestations de location de véhicules et matériels de chantier pour la lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Ouest
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Bretagne
Prestations de location de véhicules et matériels de chantier pour la lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Ouest:
— location de groupes électrogènes, nettoyeurs haute-pression et pompes techniques,
— location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes,
— location d'engins de travaux publics avec conducteur,
— location de grues mobiles avec conducteur.
Le délai de réception des offres était de 2021-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • fal industrie
- • fal industrie Agence paris nord
- • foselev altantique Agence d'angers
- • foselev atlantique Agence d'angers
- • foselev atlantique Agence de DONGES
- • foselev atlantique Agence de VENDEE
- • foselev atlantique Agence des DONGES
- • foselev calvados Agence de CAEN
- • foselev centre val de loire Agence de DREUX
- • foselev normandie Agence de ROUEN
- • foselev normandie Agence du HAVRE
- • foselev sas
- • foselev val de loire Agence de DREUX
- • Le floch dépollution
- • sas charier tp
- • Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur › Location de grues avec opérateur
- • Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur › Location de matériel de terrassement avec opérateur
- • Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur › Location de véhicules industriels avec chauffeur
- • Services liés à la pollution par hydrocarbures › Services de lutte contre les déversements accidentels d'hydrocarbures
- • Basse-Normandie › Calvados
- • Basse-Normandie › Manche
- • Bretagne › Côtes-d’Armor
- • Bretagne › Finistère
- • Bretagne › Ille-et-Vilaine
- • Bretagne › Morbihan
- • Haute-Normandie › Eure
- • Haute-Normandie › Seine-Maritime
- • Pays de la Loire › Loire-Atlantique
- • Pays de la Loire › Vendée
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-07-27 | Avis de marché |
| 2022-04-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de lutte contre les déversements accidentels d'hydrocarbures
Numéro de référence: 03_POLMAR_Ouest_Location
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de lutte contre les déversements accidentels d'hydrocarbures 📦
Code CPV supplémentaire: Services de lutte contre les déversements accidentels d'hydrocarbures 📦
Location de véhicules industriels avec chauffeur 📦
Location de matériel de terrassement avec opérateur 📦
Location de grues avec opérateur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Normandie 🏙️
Calvados 🏙️
Côtes-d’Armor 🏙️
Finistère 🏙️
Ille-et-Vilaine 🏙️
Loire-Atlantique 🏙️
Manche 🏙️
Morbihan 🏙️
Eure 🏙️
Vendée 🏙️
Pays de la Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Bretagne
Adresse postale: 10 rue Maurice Fabre — CS 96515
Code postal: 35065
Commune postale: Rennes Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.ecologie.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: mzds.dreal-bretagne@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 299334206 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=800863&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=800863&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-27 📅
Date limite de soumission: 2021-09-30 📅
Date de publication: 2021-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 146-387999
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Location de groupes électrogènes, nettoyeurs haute-pression et pompes techniques
Numéro du lot: 1100
Brève description:
Intitulé du lot: Location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes — Calvados
Numéro du lot: 1214
Brève description:
Numéro du lot: 1222
Brève description:
Numéro du lot: 1229
Brève description:
Numéro du lot: 1235
Brève description:
Numéro du lot: 1244
Intitulé du lot: Location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes — Manche
Numéro du lot: 1250
Brève description:
Numéro du lot: 1256
Brève description:
Numéro du lot: 1276
Brève description:
Numéro du lot: 1285
Brève description:
Numéro du lot: 1314
Brève description: Location d'engins de travaux publics avec conducteur — Calvados.
Intitulé du lot: Location d'engins de travaux publics avec conducteur — Côtes-d'Armor
Numéro du lot: 1322
Brève description: Location d'engins de travaux publics avec conducteur — Côtes-d'Armor.
Intitulé du lot: Location d'engins de travaux publics avec conducteur — Finistère
Numéro du lot: 1329
Brève description: Location d'engins de travaux publics avec conducteur — Finistère.
Intitulé du lot: Location d'engins de travaux publics avec conducteur — Ille-et-Vilaine
Numéro du lot: 1335
Brève description: Location d'engins de travaux publics avec conducteur — Ille-et-Vilaine.
Intitulé du lot: Location d'engins de travaux publics avec conducteur — Loire-Atlantique
Numéro du lot: 1344
Brève description: Location d'engins de travaux publics avec conducteur — Loire-Atlantique.
Intitulé du lot: Location d'engins de travaux publics avec conducteur — Manche
Numéro du lot: 1350
Brève description: Location d'engins de travaux publics avec conducteur — Manche.
Intitulé du lot: Location d'engins de travaux publics avec conducteur — Morbihan
Numéro du lot: 1356
Intitulé du lot: Location d'engins de travaux publics avec conducteur — Seine-Maritime + Eure
Numéro du lot: 1376
Brève description: Location d'engins de travaux publics avec conducteur — Seine-Maritime + Eure.
Intitulé du lot: Location d'engins de travaux publics avec conducteur — Vendée
Numéro du lot: 1385
Brève description: Location d'engins de travaux publics avec conducteur — Vendée.
Intitulé du lot: Location de grues mobiles avec conducteur — Calvados
Numéro du lot: 1414
Brève description: Location de grues mobiles avec conducteur — Calvados.
Intitulé du lot: Location de grues mobiles avec conducteur — Côtes-d'Armor
Numéro du lot: 1422
Brève description: Location de grues mobiles avec conducteur — Côtes-d'Armor.
Intitulé du lot: Location de grues mobiles avec conducteur — Finistère
Numéro du lot: 1429
Brève description: Location de grues mobiles avec conducteur — Finistère.
Intitulé du lot: Location de grues mobiles avec conducteur — Ille-et-Vilaine
Numéro du lot: 1435
Brève description: Location de grues mobiles avec conducteur — Ille-et-Vilaine.
Intitulé du lot: Location de grues mobiles avec conducteur — Loire-Atlantique
Numéro du lot: 1444
Brève description: Location de grues mobiles avec conducteur — Loire-Atlantique.
Intitulé du lot: Location de grues mobiles avec conducteur — Manche
Numéro du lot: 1450
Brève description: Location de grues mobiles avec conducteur — Manche.
Intitulé du lot: Location de grues mobiles avec conducteur — Morbihan
Numéro du lot: 1456
Brève description: Location de grues mobiles avec conducteur — Morbihan.
Intitulé du lot: Location de grues mobiles avec conducteur — Seine-Maritime + Eure
Numéro du lot: 1476
Brève description: Location de grues mobiles avec conducteur — Seine-Maritime + Eure.
Intitulé du lot: Location de grues mobiles avec conducteur — Vendée
Numéro du lot: 1485
Brève description: Location de grues mobiles avec conducteur — Vendée.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Rennes.
Informations complémentaires:
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DREAL Bretagne
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=800863&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juillet 2025.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien — 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Adresse Internet: http://www.rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 146-387999 (2021-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de lutte contre les déversements accidentels d'hydrocarbures
Numéro de référence: 03_POLMAR_Ouest_Location
Brève description:
Prestations de location de véhicules et matériels de chantier pour la lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Ouest:
— location de groupes électrogènes, nettoyeurs haute-pression et pompes techniques,
— location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes,
— location d'engins de travaux publics avec conducteur,
— location de grues mobiles avec conducteur.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de lutte contre les déversements accidentels d'hydrocarbures 📦
Code CPV supplémentaire: Services de lutte contre les déversements accidentels d'hydrocarbures 📦
Location de véhicules industriels avec chauffeur 📦
Location de matériel de terrassement avec opérateur 📦
Location de grues avec opérateur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Normandie 🏙️
Calvados 🏙️
Côtes-d’Armor 🏙️
Finistère 🏙️
Ille-et-Vilaine 🏙️
Loire-Atlantique 🏙️
Manche 🏙️
Morbihan 🏙️
Eure 🏙️
Vendée 🏙️
Pays de la Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Bretagne
Adresse postale: 10 rue Maurice Fabre — CS 96515
Code postal: 35065
Commune postale: Rennes Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.ecologie.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: mzds.dreal-bretagne@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 299334206 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=800863&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=800863&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-27 📅
Date limite de soumission: 2021-09-30 📅
Date de publication: 2021-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 146-387999
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Pas de personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres. L'ouverture des plis n'est pas publique.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de location de véhicules et matériels de chantier pour la lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Ouest:
— location de groupes électrogènes, nettoyeurs haute-pression et pompes techniques,
— location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes,
— location d'engins de travaux publics avec conducteur,
— location de grues mobiles avec conducteur.
Intitulé du lot: Location de groupes électrogènes, nettoyeurs haute-pression et pompes techniques
Numéro du lot: 1100
Brève description:
Location de groupes électrogènes, nettoyeurs haute-pression et pompes techniques.
Durée de l'accord: 48 mois Intitulé du lot: Location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes — Calvados
Numéro du lot: 1214
Brève description:
Location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes — Calvados.
Intitulé du lot: Location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes — Côtes d'Armor
Numéro du lot: 1222
Brève description:
Location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes — Côtes d'Armor.
Intitulé du lot: Location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes — Finistère
Numéro du lot: 1229
Brève description:
Location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes — Finistère.
Intitulé du lot: Location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes — Ille-et-Vilaine
Numéro du lot: 1235
Brève description:
Location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes — Ille-et-Vilaine.
Intitulé du lot: Location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes — Loire-Atlantique
Numéro du lot: 1244
Intitulé du lot: Location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes — Manche
Numéro du lot: 1250
Brève description:
Location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes — Manche.
Intitulé du lot: Location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes — Morbihan
Numéro du lot: 1256
Brève description:
Location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes — Morbihan.
Intitulé du lot: Location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes — Seine-Maritime + Eure
Numéro du lot: 1276
Brève description:
Location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes — Seine-Maritime + Eure.
Intitulé du lot: Location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes — Vendée
Numéro du lot: 1285
Brève description:
Location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes — Vendée.
Intitulé du lot: Location d'engins de travaux publics avec conducteur — Calvados
Numéro du lot: 1314
Brève description: Location d'engins de travaux publics avec conducteur — Calvados.
Intitulé du lot: Location d'engins de travaux publics avec conducteur — Côtes-d'Armor
Numéro du lot: 1322
Brève description: Location d'engins de travaux publics avec conducteur — Côtes-d'Armor.
Intitulé du lot: Location d'engins de travaux publics avec conducteur — Finistère
Numéro du lot: 1329
Brève description: Location d'engins de travaux publics avec conducteur — Finistère.
Intitulé du lot: Location d'engins de travaux publics avec conducteur — Ille-et-Vilaine
Numéro du lot: 1335
Brève description: Location d'engins de travaux publics avec conducteur — Ille-et-Vilaine.
Intitulé du lot: Location d'engins de travaux publics avec conducteur — Loire-Atlantique
Numéro du lot: 1344
Brève description: Location d'engins de travaux publics avec conducteur — Loire-Atlantique.
Intitulé du lot: Location d'engins de travaux publics avec conducteur — Manche
Numéro du lot: 1350
Brève description: Location d'engins de travaux publics avec conducteur — Manche.
Intitulé du lot: Location d'engins de travaux publics avec conducteur — Morbihan
Numéro du lot: 1356
Intitulé du lot: Location d'engins de travaux publics avec conducteur — Seine-Maritime + Eure
Numéro du lot: 1376
Brève description: Location d'engins de travaux publics avec conducteur — Seine-Maritime + Eure.
Intitulé du lot: Location d'engins de travaux publics avec conducteur — Vendée
Numéro du lot: 1385
Brève description: Location d'engins de travaux publics avec conducteur — Vendée.
Intitulé du lot: Location de grues mobiles avec conducteur — Calvados
Numéro du lot: 1414
Brève description: Location de grues mobiles avec conducteur — Calvados.
Intitulé du lot: Location de grues mobiles avec conducteur — Côtes-d'Armor
Numéro du lot: 1422
Brève description: Location de grues mobiles avec conducteur — Côtes-d'Armor.
Intitulé du lot: Location de grues mobiles avec conducteur — Finistère
Numéro du lot: 1429
Brève description: Location de grues mobiles avec conducteur — Finistère.
Intitulé du lot: Location de grues mobiles avec conducteur — Ille-et-Vilaine
Numéro du lot: 1435
Brève description: Location de grues mobiles avec conducteur — Ille-et-Vilaine.
Intitulé du lot: Location de grues mobiles avec conducteur — Loire-Atlantique
Numéro du lot: 1444
Brève description: Location de grues mobiles avec conducteur — Loire-Atlantique.
Intitulé du lot: Location de grues mobiles avec conducteur — Manche
Numéro du lot: 1450
Brève description: Location de grues mobiles avec conducteur — Manche.
Intitulé du lot: Location de grues mobiles avec conducteur — Morbihan
Numéro du lot: 1456
Brève description: Location de grues mobiles avec conducteur — Morbihan.
Intitulé du lot: Location de grues mobiles avec conducteur — Seine-Maritime + Eure
Numéro du lot: 1476
Brève description: Location de grues mobiles avec conducteur — Seine-Maritime + Eure.
Intitulé du lot: Location de grues mobiles avec conducteur — Vendée
Numéro du lot: 1485
Brève description: Location de grues mobiles avec conducteur — Vendée.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Départements: 14, 50, 76, 27, 22, 35, 56, 29, 44, 85.
Calvados.
Côtes d'Armor.
Finistère.
Ille-et-Vilaine.
Manche.
Morbihan.
Seine-Maritime + Eure.
Vendée.
Côtes-d'Armor.
Loire-Atlantique.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— les documents et renseignements mentionnés à l'article R. 2143-4 du CCP;
— la forme juridique du candidat; en cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire;
— les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, y compris en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché;
— les candidats entrant dans le cas des interdictions de soumissionner prévues aux articles L.…
… 2141-1 à L. 2141-6 du CCP seront exclus;
… 2141-7 à L. 2141-11 du CCP pourront être exclus.
— les documents et renseignements mentionnés à l'article R. 2143-4 du CCP;
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
— une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels par attestation conforme à l'arrêté du 5.1.2016;
— le candidat peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
— expérience: la présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— capacités professionnelles: indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, notamment des responsables de prestations de même nature que celle du marché;
— la preuve de ces capacités peut être apportée par tout autre moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
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— capacités techniques: une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années;
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché public. Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui (notamment en cas de sous-traitance). En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités des opérateurs économiques pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ceux-ci. Pour justifier de leurs capacités les candidats pourront utiliser le Document unique de marché européen (DUME) ou les formulaires DC1 et DC2. Ces documents sont téléchargeables sur le site du ministère de l'économie, des finances et de la relance (https://www.economie.gouv.fr/daj/marches-publics/formulaires). Le candidat n'est pas tenu de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve demeurant valables s'ils ont déjà été transmis au pouvoir adjudicateur lors d'une précédente consultation. Toutefois il est demandé au candidat de préciser la référence de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été communiqués.
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Conditions d'exécution du contrat:
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
— origine du financement: budget État,
— programme 113,
— les prix seront révisables,
— les comptes seront réglés sous la forme de factures,
— le délai global de paiement du règlement des comptes sera fixé à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Nature de l'attributaire, le marché sera conclu:
— soit avec un prestataire unique,
— soit avec des prestataires groupés solidaires,
— soit avec des prestataires groupés conjoints.
Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Rennes.
Informations complémentaires:
Pas de personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres. L'ouverture des plis n'est pas publique.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DREAL Bretagne
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=800863&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juillet 2025.
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet de définir les conditions administratives et techniques dans lesquelles sont acquises des prestations de service pour la lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Ouest. L'accord-cadre à bons de commande ne comporte ni minimum, ni maximum. Les bons de commande, qui déterminent la quantité des prestations ou des produits demandés, sont émis sans négociation, ni remise en concurrence des titulaires. Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées ou traduites en langue française ainsi que tous les documents de présentation associés. L'unité monétaire utilisée est l'Euro.
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Conditions de remise des offres ou des candidatures:
— l'heure de remise des candidatures est l'heure locale de l'adresse du pouvoir adjudicateur;
— si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique, par le pouvoir adjudicateur dans le délai fixé pour la remise des offres;
— la copie de sauvegarde, prévue à l'article R. 2132-11 du CCP, doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible «copie de sauvegarde»;
— les candidatures ou les offres dans lesquelles un programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur ne feront pas l'objet d'une réparation, le cas échéant, la copie de sauvegarde sera ouverte; si cette dernière comportait elle aussi un programme informatique malveillant, les candidatures ou les offres seront réputées n'avoir jamais été reçues;
Afficher plus
— le mode de transmission des offres retenu est l'échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr);
— dans l'hypothèse d'un envoi sur support physique électronique (copie de sauvegarde), les documents pour lesquels une signature est requise sont signés électroniquement selon les modalités de l'annexe 12 du CCP; un zip signé ne vaut pas signature des documents qu'il contient; en cas de fichier zippé, chaque document pour lequel une signature est requise doit être signé séparément et ne doit pas être verrouillé;
Afficher plus
— les offres transmises par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique «03_polmar_ouest_location», le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation. Possibilité de présenter une offre pour un seul lot.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien — 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Adresse Internet: http://www.rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative);
— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R. 421-1 à R. 421-3 du code de justice administrative);
— recours de plein contentieux: dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
Avis d'attribution de marché (2022-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 199454.56 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: dir reg envir amenagement logt bretagn
Adresse postale: 10 rue Maurice Fabre - cS 96 515
Contact
Téléphone: +33 0299334206 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-14 📅
Date de publication: 2022-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 076-208510
Se réfère à l'avis: 2021/S 146-387999
Numéro JO-S: 76
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: location de groupes électrogènes, nettoyeurs haute-pression et pompes techniques
Brève description: location de groupes électrogènes, nettoyeurs haute-pression et pompes techniques
Intitulé du lot: location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes - calvados
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes - manche
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description: location d'engins de travaux publics avec conducteur - calvados
Intitulé du lot: location d'engins de travaux publics avec conducteur - côtes d'armor
Brève description: location d'engins de travaux publics avec conducteur - côtes d'armor
Intitulé du lot: location d'engins de travaux publics avec conducteur - finistère
Brève description: location d'engins de travaux publics avec conducteur - finistère
Intitulé du lot: location d'engins de travaux publics avec conducteur - ille-Et-Vilaine
Brève description: location d'engins de travaux publics avec conducteur - ille-Et-Vilaine
Intitulé du lot: location d'engins de travaux publics avec conducteur - loire-Atlantique
Brève description: location d'engins de travaux publics avec conducteur - loire-Atlantique
Intitulé du lot: location d'engins de travaux publics avec conducteur - manche
Brève description: location d'engins de travaux publics avec conducteur - manche
Intitulé du lot: location d'engins de travaux publics avec conducteur - morbihan
location d'engins de travaux publics avec conducteur - seine-Maritime + Eure
Brève description: location d'engins de travaux publics avec conducteur - seine-Maritime + Eure
Intitulé du lot: location d'engins de travaux publics avec conducteur - vendée
Brève description: location d'engins de travaux publics avec conducteur - vendée
Intitulé du lot: location de grues mobiles avec conducteur - calvados
Brève description: location de grues mobiles avec conducteur - calvados
Intitulé du lot: location de grues mobiles avec conducteur - côtes d'armor
Brève description: location de grues mobiles avec conducteur - côtes d'armor
Intitulé du lot: location de grues mobiles avec conducteur - finistère
Brève description: location de grues mobiles avec conducteur - finistère
Intitulé du lot: location de grues mobiles avec conducteur - ille-Et-Vilaine
Brève description: location de grues mobiles avec conducteur - ille-Et-Vilaine
Intitulé du lot: location de grues mobiles avec conducteur - loire-Atlantique
Brève description: location de grues mobiles avec conducteur - loire-Atlantique
Intitulé du lot: location de grues mobiles avec conducteur - manche
Brève description: location de grues mobiles avec conducteur - manche
Intitulé du lot: location de grues mobiles avec conducteur - morbihan
Brève description: location de grues mobiles avec conducteur - morbihan
Intitulé du lot: location de grues mobiles avec conducteur - seine-Maritime + Eure
Brève description: location de grues mobiles avec conducteur - seine-Maritime + Eure
Intitulé du lot: location de grues mobiles avec conducteur - vendée
Brève description: location de grues mobiles avec conducteur - vendée
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-04-01 📅
Nom: le floch depollution
Adresse postale: za de Pen Prat
Commune postale: Saint-Seve
Code postal: 29600
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0298151113 📞
Courrier électronique: contact@leflochdepollution.com 📧
Pays: Finistère 🏙️
Adresse Internet: https://www.leflochdepollution.com 🌏
Valeur totale du marché: 2783.56 EUR 💰
Nom: sas charier tp
Adresse postale: 87-89 Rue Louis Pasteur
Commune postale: Montoir-de-Bretagne
Code postal: 44550
Téléphone: +33 0240171462 📞
Courrier électronique: contactagencederennes@charier.fr 📧
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Adresse Internet: https://www.charier.fr 🌏
Valeur totale du marché: 50 243 EUR 💰
95 265 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-04-04 📅
Nom: foselev sas
Adresse postale: 530 Rue Mayor Montricher Bp291000
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 3
Code postal: 13798
Téléphone: +33 0442245757 📞
Courrier électronique: info@foselev.fr 📧
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.foselev.com 🌏
Nom: fal industrie
Adresse postale: zone Industrielle Voie no 2 9 rue de la Briqueterie
Commune postale: Louvres
Code postal: 95000
Téléphone: +33 0134689800 📞
Courrier électronique: fal-louvres@foselev.fr 📧
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Nom: foselev val de loire Agence de DREUX
Adresse postale: impasse James Watt ZI no 2 des Corvées
Commune postale: Vernouillet
Code postal: 28500
Téléphone: +33 0237465246 📞
Courrier électronique: dreux@foselev.com 📧
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Nom: foselev normandie Agence du HAVRE
Adresse postale: zi de Rogerville 70 route des Entreprises
Commune postale: Oudalles
Code postal: 76430
Téléphone: +33 0235550505 📞
Courrier électronique: normandie@foselev.fr 📧
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Nom: foselev normandie Agence de ROUEN
Adresse postale: rue des Docks
Commune postale: Petit Couronne
Code postal: 76650
Téléphone: +33 0232114480 📞
Courrier électronique: rouen@foselev.fr 📧
Nom: foselev calvados Agence de CAEN
Adresse postale: zi du Martray Avenue du Clos de la tête
Commune postale: Giberville
Code postal: 14730
Téléphone: +33 0231783864 📞
Courrier électronique: caen@foselev.fr 📧
Pays: Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 3 552 EUR 💰
Commune postale: Aix-en-Provence
Téléphone: +33 0442275757 📞
Nom: foselev atlantique Agence de DONGES
Adresse postale: la Croix des Marins Bp18
Commune postale: Donges
Code postal: 44480
Téléphone: +33 0240910044 📞
Courrier électronique: atlantique@foselev.fr 📧
Nom: foselev atlantique Agence d'angers
Adresse postale: route du Briollay Le Manoir
Commune postale: Saint-Sylvain D'Anjou
Code postal: 49480
Téléphone: +33 0241439988 📞
Courrier électronique: angers@foselev.fr 📧
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Nom: foselev atlantique Agence de VENDEE
Adresse postale: rue de la Gombretière ZI les Blussières Sud
Commune postale: Aizenay
Code postal: 85190
Téléphone: +33 0285536050 📞
Courrier électronique: vendee@foselev.fr 📧
Pays: Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 9 775 EUR 💰
Commune postale: Aix Enprovence Cedex 3
Nom: foselev atlantique Agence des DONGES
foselev altantique Agence d'angers
Adresse postale: rue de la Combretière ZI les Blussières Sud
Pays: Vendée 🏙️
Valeur totale du marché: 9 020 EUR 💰
Adresse postale: la Croix des Marins BP 18
Nom: foselev calvados Agence de Caen
Adresse postale: zi du Martay Avenue du clos de la tête
Adresse Internet: https://wwww.foselev.com 🌏
Valeur totale du marché: 6 436 EUR 💰
Adresse postale: 530 rue Mayor Montricher Bp291000
Code postal: 13978
Adresse postale: zi du Martray Avenue du clos de la tête
Valeur totale du marché: 4 844 EUR 💰
5 588 EUR 💰
Nom: fal industrie Agence paris nord
Code postal: 95380
Nom: foselev centre val de loire Agence de DREUX
Téléphone: +33 0237455246 📞
Courrier électronique: dreux@foselev.fr 📧
Pays: Centre — Val de Loire 🏙️
Adresse postale: rue des docks
Nom: foselev atlantique agence de DONGES
foselev atlantique agence d'angers
foselev atlantique agence de VENDEE
Pays: Pays de la Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 4 196 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien - 3 Contour de la Motte - cS 44 416
Téléphone: +33 0223212828 📞
Fax: +33 0299635684 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2022/S 076-208510 (2022-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
prestations de location de véhicules et matériels de chantier pour la lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Ouest : - location de groupes électrogènes, nettoyeurs haute-pression et pompes techniques - location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes - location d'engins de travaux publics avec conducteur - location de grues mobiles avec conducteur
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: dir reg envir amenagement logt bretagn
Adresse postale: 10 rue Maurice Fabre - cS 96 515
Contact
Téléphone: +33 0299334206 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-14 📅
Date de publication: 2022-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 076-208510
Se réfère à l'avis: 2021/S 146-387999
Numéro JO-S: 76
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: location de groupes électrogènes, nettoyeurs haute-pression et pompes techniques
Brève description: location de groupes électrogènes, nettoyeurs haute-pression et pompes techniques
Intitulé du lot: location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes - calvados
Brève description:
location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes - calvados
Intitulé du lot: location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes - côtes d'armor
Brève description:
location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes - côtes d'armor
Intitulé du lot: location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes - finistère
Brève description:
location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes - finistère
Intitulé du lot: location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes - ille-Et-Vilaine
Brève description:
location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes - ille-Et-Vilaine
Intitulé du lot: location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes - loire-Atlantique
location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes - manche
Brève description:
location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes - manche
Intitulé du lot: location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes - morbihan
Brève description:
location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes - morbihan
Intitulé du lot: location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes - seine-Maritime + Eure
Brève description:
location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes - seine-Maritime + Eure
Intitulé du lot: location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes - vendée
Brève description:
location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes - vendée
Intitulé du lot: location d'engins de travaux publics avec conducteur - calvados
Brève description: location d'engins de travaux publics avec conducteur - calvados
Intitulé du lot: location d'engins de travaux publics avec conducteur - côtes d'armor
Brève description: location d'engins de travaux publics avec conducteur - côtes d'armor
Intitulé du lot: location d'engins de travaux publics avec conducteur - finistère
Brève description: location d'engins de travaux publics avec conducteur - finistère
Intitulé du lot: location d'engins de travaux publics avec conducteur - ille-Et-Vilaine
Brève description: location d'engins de travaux publics avec conducteur - ille-Et-Vilaine
Intitulé du lot: location d'engins de travaux publics avec conducteur - loire-Atlantique
Brève description: location d'engins de travaux publics avec conducteur - loire-Atlantique
Intitulé du lot: location d'engins de travaux publics avec conducteur - manche
Brève description: location d'engins de travaux publics avec conducteur - manche
Intitulé du lot: location d'engins de travaux publics avec conducteur - morbihan
location d'engins de travaux publics avec conducteur - seine-Maritime + Eure
Brève description: location d'engins de travaux publics avec conducteur - seine-Maritime + Eure
Intitulé du lot: location d'engins de travaux publics avec conducteur - vendée
Brève description: location d'engins de travaux publics avec conducteur - vendée
Intitulé du lot: location de grues mobiles avec conducteur - calvados
Brève description: location de grues mobiles avec conducteur - calvados
Intitulé du lot: location de grues mobiles avec conducteur - côtes d'armor
Brève description: location de grues mobiles avec conducteur - côtes d'armor
Intitulé du lot: location de grues mobiles avec conducteur - finistère
Brève description: location de grues mobiles avec conducteur - finistère
Intitulé du lot: location de grues mobiles avec conducteur - ille-Et-Vilaine
Brève description: location de grues mobiles avec conducteur - ille-Et-Vilaine
Intitulé du lot: location de grues mobiles avec conducteur - loire-Atlantique
Brève description: location de grues mobiles avec conducteur - loire-Atlantique
Intitulé du lot: location de grues mobiles avec conducteur - manche
Brève description: location de grues mobiles avec conducteur - manche
Intitulé du lot: location de grues mobiles avec conducteur - morbihan
Brève description: location de grues mobiles avec conducteur - morbihan
Intitulé du lot: location de grues mobiles avec conducteur - seine-Maritime + Eure
Brève description: location de grues mobiles avec conducteur - seine-Maritime + Eure
Intitulé du lot: location de grues mobiles avec conducteur - vendée
Brève description: location de grues mobiles avec conducteur - vendée
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
départements : 14, 50, 76, 27, 22, 35, 56, 29, 44, 85
calvados
côtes d'armor
finistère
ille-Et-Vilaine
manche
morbihan
seine-Maritime + Eure
vendée
loire-Atlantique
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-04-01 📅
Nom: le floch depollution
Adresse postale: za de Pen Prat
Commune postale: Saint-Seve
Code postal: 29600
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0298151113 📞
Courrier électronique: contact@leflochdepollution.com 📧
Pays: Finistère 🏙️
Adresse Internet: https://www.leflochdepollution.com 🌏
Valeur totale du marché: 2783.56 EUR 💰
Nom: sas charier tp
Adresse postale: 87-89 Rue Louis Pasteur
Commune postale: Montoir-de-Bretagne
Code postal: 44550
Téléphone: +33 0240171462 📞
Courrier électronique: contactagencederennes@charier.fr 📧
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Adresse Internet: https://www.charier.fr 🌏
Valeur totale du marché: 50 243 EUR 💰
95 265 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-04-04 📅
Nom: foselev sas
Adresse postale: 530 Rue Mayor Montricher Bp291000
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 3
Code postal: 13798
Téléphone: +33 0442245757 📞
Courrier électronique: info@foselev.fr 📧
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.foselev.com 🌏
Nom: fal industrie
Adresse postale: zone Industrielle Voie no 2 9 rue de la Briqueterie
Commune postale: Louvres
Code postal: 95000
Téléphone: +33 0134689800 📞
Courrier électronique: fal-louvres@foselev.fr 📧
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Nom: foselev val de loire Agence de DREUX
Adresse postale: impasse James Watt ZI no 2 des Corvées
Commune postale: Vernouillet
Code postal: 28500
Téléphone: +33 0237465246 📞
Courrier électronique: dreux@foselev.com 📧
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Nom: foselev normandie Agence du HAVRE
Adresse postale: zi de Rogerville 70 route des Entreprises
Commune postale: Oudalles
Code postal: 76430
Téléphone: +33 0235550505 📞
Courrier électronique: normandie@foselev.fr 📧
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Nom: foselev normandie Agence de ROUEN
Adresse postale: rue des Docks
Commune postale: Petit Couronne
Code postal: 76650
Téléphone: +33 0232114480 📞
Courrier électronique: rouen@foselev.fr 📧
Nom: foselev calvados Agence de CAEN
Adresse postale: zi du Martray Avenue du Clos de la tête
Commune postale: Giberville
Code postal: 14730
Téléphone: +33 0231783864 📞
Courrier électronique: caen@foselev.fr 📧
Pays: Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 3 552 EUR 💰
Commune postale: Aix-en-Provence
Téléphone: +33 0442275757 📞
Nom: foselev atlantique Agence de DONGES
Adresse postale: la Croix des Marins Bp18
Commune postale: Donges
Code postal: 44480
Téléphone: +33 0240910044 📞
Courrier électronique: atlantique@foselev.fr 📧
Nom: foselev atlantique Agence d'angers
Adresse postale: route du Briollay Le Manoir
Commune postale: Saint-Sylvain D'Anjou
Code postal: 49480
Téléphone: +33 0241439988 📞
Courrier électronique: angers@foselev.fr 📧
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Nom: foselev atlantique Agence de VENDEE
Adresse postale: rue de la Gombretière ZI les Blussières Sud
Commune postale: Aizenay
Code postal: 85190
Téléphone: +33 0285536050 📞
Courrier électronique: vendee@foselev.fr 📧
Pays: Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 9 775 EUR 💰
Commune postale: Aix Enprovence Cedex 3
Nom: foselev atlantique Agence des DONGES
foselev altantique Agence d'angers
Adresse postale: rue de la Combretière ZI les Blussières Sud
Pays: Vendée 🏙️
Valeur totale du marché: 9 020 EUR 💰
Adresse postale: la Croix des Marins BP 18
Nom: foselev calvados Agence de Caen
Adresse postale: zi du Martay Avenue du clos de la tête
Adresse Internet: https://wwww.foselev.com 🌏
Valeur totale du marché: 6 436 EUR 💰
Adresse postale: 530 rue Mayor Montricher Bp291000
Code postal: 13978
Adresse postale: zi du Martray Avenue du clos de la tête
Valeur totale du marché: 4 844 EUR 💰
5 588 EUR 💰
Nom: fal industrie Agence paris nord
Code postal: 95380
Nom: foselev centre val de loire Agence de DREUX
Téléphone: +33 0237455246 📞
Courrier électronique: dreux@foselev.fr 📧
Pays: Centre — Val de Loire 🏙️
Adresse postale: rue des docks
Nom: foselev atlantique agence de DONGES
foselev atlantique agence d'angers
foselev atlantique agence de VENDEE
Pays: Pays de la Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 4 196 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien - 3 Contour de la Motte - cS 44 416
Téléphone: +33 0223212828 📞
Fax: +33 0299635684 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- référé pré-contractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L.551-1 du Code de Justice Administrative) ;- référé contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de Justice Administrative) ;- recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R.421-1 à R.421-3 du Code de Justice Administrative) ;- recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché
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