Le présent marché a pour objet une prestation de fouilles archéologiques préventive sur la commune des Portes en Ré, sise Allée des Peupliers après réalisation d'un diagnostic ayant permis de mettre en évidence une occupation humaine. Les fouilles archéologiques ont été prescrites par arrêté régional n°75-2021-0553 en date du 22 avril 2021.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-30.
L'appel d'offres a été publié le 2021-10-27.
Avis de marché (2021-10-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services archéologiques
Numéro de référence: 2021_1500
Brève description:
“Le présent marché a pour objet une prestation de fouilles archéologiques préventive sur la commune des Portes en Ré, sise Allée des Peupliers après...”
Brève description
Le présent marché a pour objet une prestation de fouilles archéologiques préventive sur la commune des Portes en Ré, sise Allée des Peupliers après réalisation d'un diagnostic ayant permis de mettre en évidence une occupation humaine. Les fouilles archéologiques ont été prescrites par arrêté régional n°75-2021-0553 en date du 22 avril 2021.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services archéologiques📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de fouille en excavation📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-10-27 📅
Date limite de soumission: 2021-11-30 📅
Date de publication: 2021-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 211-554308
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
“La forme principale retenue pour l’exécution du contrat est un accord-cadre mon-attributaire en application des articles R2162-2 et suivants du Code de la...”
La forme principale retenue pour l’exécution du contrat est un accord-cadre mon-attributaire en application des articles R2162-2 et suivants du Code de la commande publique. Le contrat est conclu dans les limites suivantes : Montant minimum sur la durée totale du contrat : 0 € HT et Montant maximum sur la durée totale du contrat : 500 000 € HT
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Source: OJS 2021/S 211-554308 (2021-10-27)