Objet Champ d'application du marché
Titre:
“plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et de poubelles, au profit des Cercles de la Base de Défense de Besançon
DAF_2021_000903 du 30/04/2021”
Produits/services: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres📦
Brève description:
“plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et de poubelles, au profit des Cercles de la Base de Défense de Besançon” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“en cas d'attribution des deux lots à un même attributaire, ces lots seront regroupés en un unique acte d'engagement (Attri)”
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et de poubelles, au profit des Cercles de la Base de Défense de Besançon. Lot 1 Quartiers Joffre et Hugo” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: besançon
Description du marché:
“plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et de poubelles, au profit des Cercles de la Base de Défense de Besançon. Lot 1 Quartiers Joffre et...”
Description du marché
plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et de poubelles, au profit des Cercles de la Base de Défense de Besançon. Lot 1 Quartiers Joffre et HugoLes prestations sont décomposées en 2 postes :- pOSTE 1 : nettoyage et entretien des locaux et des vitres des bâtiments hors hébergement ;- pOSTE 2 : plonge et nettoyage et entretien des locaux et des vitres des locaux de plonge
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 768 776 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché/accord-cadre prend effet au lendemain de sa date de notification jusqu'au 28/02/2023, début d'exécution des prestations le 01/03/2022. Il pourra...”
Description des renouvellements
le marché/accord-cadre prend effet au lendemain de sa date de notification jusqu'au 28/02/2023, début d'exécution des prestations le 01/03/2022. Il pourra être reconduit 3 fois jusqu'au 28/02/2026. Les modalités sont définies dans le règlement de consultation. La valeur estimée du marché indiquée ci-dessus correspond à la durée totale du marché
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le PA pourra conclure des marchés de prestations similaires avec le même titulaire en vertu de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (marché...”
Description des options
le PA pourra conclure des marchés de prestations similaires avec le même titulaire en vertu de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (marché négocié sans mise en concurrence et sans publicité dans un délai de 3 ans suivant la notification du marché initial). Le montant total définissant les modalités de la consultation est de 1 305 000 euros HT pour les 2 lots
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le marché est soumis aux dispositions de l'article L.2124-2 et des articles R.2161-2 et suivants du code de la commande publique. Il entre dans la catégorie...”
Informations complémentaires
le marché est soumis aux dispositions de l'article L.2124-2 et des articles R.2161-2 et suivants du code de la commande publique. Il entre dans la catégorie des marchés de service. Il est passé en partie sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à BDC pour les prestations à la demande, avec maximum et soumis aux articles L.2125-1, R. 2162- 1 et suivants et R.2162-13 et suivants du CCP
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et de poubelles, au profit des Cercles de la Base de Défense de Besançon. Lot 2 Quartier Marey-Monge” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: auxonne
Description du marché:
“plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et de poubelles, au profit des Cercles de la Base de Défense de Besançon. Lot 2 Quartier Marey-MongeLes...”
Description du marché
plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et de poubelles, au profit des Cercles de la Base de Défense de Besançon. Lot 2 Quartier Marey-MongeLes prestations sont décomposées en 2 postes :- pOSTE 1 : nettoyage et entretien des locaux et des vitres des bâtiments hors hébergement ;- pOSTE 2 : plonge et nettoyage et entretien des locaux et des vitres des locaux de plonge
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 275072.92 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“tout document relatif au pouvoir du candidat faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager...”
Liste et brève description des conditions
tout document relatif au pouvoir du candidat faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre). En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra également être prouvée dans les mêmes termes
“aucune capacité minimum requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le RC”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“aucune capacité minimum requise. Les références professionnelles et les capacités techniques seront analysées au travers des documents demandés dans le RC” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“dans le cadre de la politique de développement durable et conformément aux prescriptions de l'article L.2112-2 et de l'article R. 2152-7 du code de la...”
Conditions d'exécution du contrat
dans le cadre de la politique de développement durable et conformément aux prescriptions de l'article L.2112-2 et de l'article R. 2152-7 du code de la commande publique, les candidats devront s'engager à réaliser une action d'insertion visant à promouvoir l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Dans ce cadre, le titulaire s'engage à réaliser le nombre minimum d'heures annuelles d'insertion précisé dans la déclaration d'insertion (annexe 2 à l'acte d'engagement)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-12-21
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-12-22
09:00 📅
“le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr. La transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partir de ce...”
le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr. La transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partir de ce site.Les critères et sous critères d'attribution ainsi que la méthode de notation sont indiqués dans les articles 6.2.1 et 6.2.2 du règlement de la consultation.Les sommes dues en exécution du marché sont payées dans un délai de trente (30) jours à compter de la date d'admission définitive de la prestation ou de la date de réception de la facture dans le système d'échange CHORUS, si celle-ci est postérieure. Si du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de paiement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en est résulté.Liquidation des factures par PFC Est. Ressources propres de l'etat : ministère des armées
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5, place de la carrière Case officielle 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-Référé précontractuel (article L.551-1 du Code de Justice Administrative (Cja)), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat ;-Recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
-Référé précontractuel (article L.551-1 du Code de Justice Administrative (Cja)), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat ;-Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivant du Cja) dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Avant la conclusion du contrat, seule la déclaration d'infructuosité ou sans suite peut faire l'objet d'un tel recours ;-Référé contractuel (article L.551-13 du Cja) dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du contrat) ;- recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16/07/2007 société Tropic travaux signalisation no 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5, place de la carrière Case officielle 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2021/S 225-591542 (2021-11-15)
Avis d'attribution de marché (2022-03-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 877 073 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Eco-responsabilité
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Informations sur les options
Description des options:
“le PA pourra conclure des marchés de prestations similaires avec le même titulaire en vertu de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (marché...”
Description des options
le PA pourra conclure des marchés de prestations similaires avec le même titulaire en vertu de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (marché négocié sans mise en concurrence et sans publicité dans un délai de 3 ans suivant la notification du marché initial)
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 225-591542
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021 008 2022 013 00 00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et de poubelles, au profit des Cercles de la Base de Défense de Besançon. Lot 1 Quartiers Joffre et Hugo”
Date de conclusion du contrat: 2022-02-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: derichebourg Propreté & Services Associés
Numéro d'enregistrement national: 70202111400500
Adresse postale: 1453 B rue du Breuil
Commune postale: Etupes
Code postal: 25460
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381971283📞
Fax: +33 381912563 📠
Région: Doubs🏙️
URL: http://www.derichebourg.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 634 904 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: part inconnue
2️⃣
Numéro de contrat: 2021 008 2022 014 00 00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et de poubelles, au profit des Cercles de la Base de Défense de Besançon. Lot 2 Quartier Marey-Monge” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: sas derichebourg Propreté
Numéro d'enregistrement national: 70202111401052
Adresse postale: 66 rue Jean Baptiste Colbert
Commune postale: La Chapelle-Saint-Luc
Code postal: 10600
Téléphone: +33 325799947📞
Fax: +33 327461770 📠
Région: Aube🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 242 169 💰
“la valeur totale finale des marchés a été calculée sur la base d'une simulation de commande par lot sur la durée totale des marchés soit 48 mois. Les...”
la valeur totale finale des marchés a été calculée sur la base d'une simulation de commande par lot sur la durée totale des marchés soit 48 mois. Les marchés comprennent des prestations programmées et des prestations à la demande dont les montants maximum annuel sont les suivants: - lot 1 : 25 000,00 HT;- lot 2 : 10 000,00 (H.T.).
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivant du Cja) dans un délai de deux (2) mois à compter de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
-Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivant du Cja) dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Avant la conclusion du contrat, seule la déclaration d'infructuosité ou sans suite peut faire l'objet d'un tel recours ;-Référé contractuel (article L.551-13 du Cja) dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du contrat) ;- recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16/07/2007 société Tropic travaux signalisation no 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télé recours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 055-143428 (2022-03-14)