Le présent accord-cadre concerne la réalisation de travaux de gros entretien et d'aménagement sur l'ensemble des sites de l'AP-HM. Ce patrimoine immobilier est composé: — des établissements d'accueil des malades, de consultations, d'investigations et de soins; — des bâtiments administratifs; — des établissements de recherche, d'enseignement, de formation, les crèches, les centres médicaux psychologiques, les autres bâtiments ou locaux nécessaires à l'exercice de la mission hospitalière universitaire; — des logements de fonction. Lieu principal d'exécution: Marseille — la liste des établissements concernés est indiquée en annexe 1 du CCAP. Cet accord-cadre, sans minimum ni maximum de commande, comporte huit lots techniques et donnera lieu à l'émission de bons de commande en fonction de la survenance du besoin. Les quantités estimatives annuelles non contractuelles sont précisées dans les Détails quantitatifs estimatifs (DQE) de chaque lot.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-29.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-05-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de remise en état
Numéro de référence: 210035
Brève description:
Le présent accord-cadre concerne la réalisation de travaux de gros entretien et d'aménagement sur l'ensemble des sites de l'AP-HM. Ce patrimoine immobilier est composé:
— des établissements d'accueil des malades, de consultations, d'investigations et de soins;
— des bâtiments administratifs;
— des établissements de recherche, d'enseignement, de formation, les crèches, les centres médicaux psychologiques, les autres bâtiments ou locaux nécessaires à l'exercice de la mission hospitalière universitaire;
— des logements de fonction.
Lieu principal d'exécution: Marseille — la liste des établissements concernés est indiquée en annexe 1 du CCAP. Cet accord-cadre, sans minimum ni maximum de commande, comporte huit lots techniques et donnera lieu à l'émission de bons de commande en fonction de la survenance du besoin. Les quantités estimatives annuelles non contractuelles sont précisées dans les Détails quantitatifs estimatifs (DQE) de chaque lot.
Le présent accord-cadre concerne la réalisation de travaux de gros entretien et d'aménagement sur l'ensemble des sites de l'AP-HM. Ce patrimoine immobilier est composé:
— des établissements d'accueil des malades, de consultations, d'investigations et de soins;
— des bâtiments administratifs;
— des établissements de recherche, d'enseignement, de formation, les crèches, les centres médicaux psychologiques, les autres bâtiments ou locaux nécessaires à l'exercice de la mission hospitalière universitaire;
— des logements de fonction.
Lieu principal d'exécution: Marseille — la liste des établissements concernés est indiquée en annexe 1 du CCAP. Cet accord-cadre, sans minimum ni maximum de commande, comporte huit lots techniques et donnera lieu à l'émission de bons de commande en fonction de la survenance du besoin. Les quantités estimatives annuelles non contractuelles sont précisées dans les Détails quantitatifs estimatifs (DQE) de chaque lot.
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-05-28 📅
Date limite de soumission: 2021-06-29 📅
Date de publication: 2021-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 105-275364
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Le montant indiqué est un montant estimatif, non contractuel, sur la durée maximale de l'accord-cadre (quatre ans).
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre concerne la réalisation de travaux de gros entretien et d'aménagement sur l'ensemble des sites de l'AP-HM. Ce patrimoine immobilier est composé:
— des établissements d'accueil des malades, de consultations, d'investigations et de soins;
— des bâtiments administratifs;
— des établissements de recherche, d'enseignement, de formation, les crèches, les centres médicaux psychologiques, les autres bâtiments ou locaux nécessaires à l'exercice de la mission hospitalière universitaire;
— des logements de fonction.
Lieu principal d'exécution: Marseille — la liste des établissements concernés est indiquée en annexe 1 du CCAP. Cet accord-cadre, sans minimum ni maximum de commande, comporte huit lots techniques et donnera lieu à l'émission de bons de commande en fonction de la survenance du besoin. Les quantités estimatives annuelles non contractuelles sont précisées dans les Détails quantitatifs estimatifs (DQE) de chaque lot.
Lieu principal d'exécution: Marseille — la liste des établissements concernés est indiquée en annexe 1 du CCAP. Cet accord-cadre, sans minimum ni maximum de commande, comporte huit lots techniques et donnera lieu à l'émission de bons de commande en fonction de la survenance du besoin. Les quantités estimatives annuelles non contractuelles sont précisées dans les Détails quantitatifs estimatifs (DQE) de chaque lot.
Informations sur les lots:
Les lots nº 1/4/6/7 et 8 seront attribués à un seul opérateur économique. Les lots nº 2/3 et 5 seront attribués à un maximum de deux opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Les conditions d'attribution des marchés sont décrites dans les documents de la consultation.
Les lots nº 1/4/6/7 et 8 seront attribués à un seul opérateur économique. Les lots nº 2/3 et 5 seront attribués à un maximum de deux opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Les conditions d'attribution des marchés sont décrites dans les documents de la consultation.
Intitulé du lot: Voirie réseaux divers (VRD)
Numéro du lot: 1
Brève description: Voirie réseaux divers (VRD).
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter de:
— lot nº 1: 2.9.2021;
— lots nº 2, 3, 4, 5, 6 et 8: date de notification;
— lot nº 7: 1.10.2021.
À l'issue de la période initiale, il peut être reconduit trois fois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat est de 48 mois.
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
Informations complémentaires:
Le montant indiqué est un montant estimatif, non contractuel, sur la durée maximale de l'accord-cadre (quatre ans).
Intitulé du lot: Menuiseries bois/agencement intérieur
Numéro du lot: 2
Brève description: Menuiseries bois/agencement intérieur.
Valeur estimée hors TVA: 2 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Menuiserie extérieures/serrurerie/métallerie
Numéro du lot: 3
Brève description: Menuiserie extérieures/serrurerie/métallerie.
Valeur estimée hors TVA: 1 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Gros œuvre/maçonnerie/carrelage/charpente
Numéro du lot: 4
Brève description: Gros œuvre/maçonnerie/carrelage/charpente.
Valeur estimée hors TVA: 2 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Finitions (faux plafond/sols/peinture)
Numéro du lot: 5
Brève description: Finitions (faux plafond/sols/peinture).
Valeur estimée hors TVA: 2 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Électricité courant fort/courant faible/SSI
Numéro du lot: 6
Brève description: Électricité courant fort/courant faible/SSI.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: CVC/plomberie/sanitaires/désenfumage
Numéro du lot: 7
Brève description: CVC/plomberie/sanitaires/désenfumage.
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fluides médicaux
Numéro du lot: 8
Brève description: Fluides médicaux.
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Description des renouvellements: — lot nº 7: 1.10.2021
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 80 rue Brochier, 13295 Marseille.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Le candidat doit produire une déclaration indiquant son chiffre d'affaires annuel moyen sur les trois dernières années.
NB: le CA annuel moyen souhaité pour chaque candidat (individuel ou groupement) est fixé à hauteur du montant estimatif annuel pour chaque lot (Cf. article 2.5 du présent RC). Pour les lots nº 2, 3 et 5, qui sont multi-attributaires et répartis par zone, le CA exigé est le montant estimatif annuel indiqué à l'article 2.5 du présent RC divisé par 2. Dans l'hypothèse où une seule offre serait réceptionnée pour l'un des lots 2, 3 et 5 et que cette offre serait acceptable alors, pour se voir attribuer la totalité du lot, le candidat devra présenter des capacités financières pour le montant total du lot.
NB: le CA annuel moyen souhaité pour chaque candidat (individuel ou groupement) est fixé à hauteur du montant estimatif annuel pour chaque lot (Cf. article 2.5 du présent RC). Pour les lots nº 2, 3 et 5, qui sont multi-attributaires et répartis par zone, le CA exigé est le montant estimatif annuel indiqué à l'article 2.5 du présent RC divisé par 2. Dans l'hypothèse où une seule offre serait réceptionnée pour l'un des lots 2, 3 et 5 et que cette offre serait acceptable alors, pour se voir attribuer la totalité du lot, le candidat devra présenter des capacités financières pour le montant total du lot.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin);
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Le niveau d'effectif minimal obligatoire exigé pour les candidats est:
— Eff 2: 6 à 20 personnes pour chaque lot.
Pour les lots 2, 3 et 5 qui sont multi-attributaires, si un seul candidat est présent sur le lot concerné alors il devra répondre aux exigences suivantes:
— Eff 3: 21 à 50 personnes.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Le financement est effectué sur le budget de l'entité passant les commandes.
Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Le financement est effectué sur le budget de l'entité passant les commandes.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Marseille.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.ght13.fr/ — Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.ght13.fr/ — Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 105-275364 (2021-05-28)
Avis d'attribution de marché (2021-09-13) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
le présent accord-cadre concerne la réalisation de travaux de gros entretien et d'aménagement sur l'ensemble des sites de l'ap-hm.Ce patrimoine immobilier est composé :- des établissements d'accueil des malades, de consultations, d'investigations et de soins ;- des bâtiments administratifs ;- des établissements de recherche, d'enseignement, de formation, les crèches, les centres médicaux psychologiques, les autres bâtiments ou locaux nécessaires à l'exercice de la mission hospitalière universitaire ;- des logements de fonction.Lieu principal d'exécution : Marseille - la liste des établissements concernés est indiquée en annexe 1 du Ccap.Cet accord-cadre, sans minimum ni maximum de commande, comporte 8 lots techniques et donnera lieu à l'émission de bons de commande en fonction de la survenance du besoin.Les quantités estimatives annuelles
le présent accord-cadre concerne la réalisation de travaux de gros entretien et d'aménagement sur l'ensemble des sites de l'ap-hm.Ce patrimoine immobilier est composé :- des établissements d'accueil des malades, de consultations, d'investigations et de soins ;- des bâtiments administratifs ;- des établissements de recherche, d'enseignement, de formation, les crèches, les centres médicaux psychologiques, les autres bâtiments ou locaux nécessaires à l'exercice de la mission hospitalière universitaire ;- des logements de fonction.Lieu principal d'exécution : Marseille - la liste des établissements concernés est indiquée en annexe 1 du Ccap.Cet accord-cadre, sans minimum ni maximum de commande, comporte 8 lots techniques et donnera lieu à l'émission de bons de commande en fonction de la survenance du besoin.Les quantités estimatives annuelles
Valeur totale du marché: 19 372 181 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: aphm
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-09-13 📅
Date de publication: 2021-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 181-467969
Se réfère à l'avis: 2021/S 105-275364
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
le montant indiqué est un montant estimatif, non contractuel, sur la durée maximale de l'accord-cadre (4 ans)
Objet Champ d'application du marché
Intitulé du lot: voirie Reseaux Divers (Vrd)
Brève description: voirie Reseaux Divers (Vrd)
Informations complémentaires:
le montant indiqué est un montant estimatif, non contractuel, sur la durée maximale de l'accord-cadre (4 ans)
Intitulé du lot: menuiseries Bois / Agencement Interieur
Brève description: menuiseries Bois / Agencement Interieur
Intitulé du lot: menuiserie Exterieures / Serrurerie / Metallerie
Brève description: menuiserie Exterieures / Serrurerie / Metallerie
Intitulé du lot: gros Oeuvre / Maconnerie / Carrelage / Charpente
Brève description: gros Oeuvre / Maconnerie / Carrelage / Charpente
Intitulé du lot: finitions (Faux Plafond / Sols / Peinture)
Brève description: finitions (Faux Plafond / Sols / Peinture)
Intitulé du lot: electricite Courant Fort / Courant Faible / Ssi
Brève description: electricite Courant Fort / Courant Faible / Ssi
Intitulé du lot: cvc / Plomberie / Sanitaires / Desenfumage
Brève description: cvc / Plomberie / Sanitaires / Desenfumage
Intitulé du lot: fluides Medicaux
Brève description: fluides Medicaux
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 80 rue Brochier 13295 Marseille
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-09-07 📅
Nom: gregori Provence
Adresse postale: domaine de la Courounade - cd 543
Commune postale: Les Milles
Code postal: 13290
Pays: France 🇫🇷 Bouches-du-Rhône🏙️
Valeur totale du marché: 198 251 EUR 💰
Nom: sptmi
Adresse postale: 258 chemin de la madrague ville
Commune postale: Marseille
Code postal: 13015
Valeur totale du marché: 430 811 EUR 💰
Nom: lucien Giusti Et Cie
Adresse postale: 555 rue St Pierre
Code postal: 13012
Valeur totale du marché: 310482.58 EUR 💰
Nom: sarl Alain Piscione
Adresse postale: zac De Fontvieille
Commune postale: Allauch
Code postal: 13190
Valeur totale du marché: 80 357 EUR 💰
Nom: ftts
Adresse postale: 64 Allée de Stockholm
Commune postale: Signes
Code postal: 83870
Pays: Var🏙️
Valeur totale du marché: 168 025 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-09-08 📅
Nom: eea
Adresse postale: 55 avenue de la rose
Code postal: 13013
Valeur totale du marché: 471 621 EUR 💰
Nom: prtb
Adresse postale: 18 Rue Elémir Bourges
Code postal: 13004
Valeur totale du marché: 475235.50 EUR 💰
Nom: bertea
Adresse postale: 196 boulevard Mireille Lauze
Code postal: 13010
Valeur totale du marché: 574755.75 EUR 💰
Nom: snef
Adresse postale: 45 Rue Gustave Eiffel
Valeur totale du marché: 1359559.35 EUR 💰
834 605 EUR 💰
Nom: air Liquide Santé France
Adresse postale: parc cézanne Ii 290 Avenue Galilee Bat G 1 Er Etage
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Valeur totale du marché: 165845.33 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
6
9
2
5
1
Pouvoir adjudicateur Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Référence Informations complémentaires
la valeur totale indiquée plus haut correspond à un montant estimatif non contractuel sur la durée maximale de l'accord cadre.La date d'attribution indiquée dans le présent avis s'entend comme la date de notification.La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur sur rendez-vous dans le respect des informations communicables.Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
la valeur totale indiquée plus haut correspond à un montant estimatif non contractuel sur la durée maximale de l'accord cadre.La date d'attribution indiquée dans le présent avis s'entend comme la date de notification.La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur sur rendez-vous dans le respect des informations communicables.Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 181-467969 (2021-09-13)