Le présent accord-cadre concerne la réalisation de travaux de gros entretien et d'aménagement sur l'ensemble des sites de l'AP-HM. Ce patrimoine immobilier est composé:
— des établissements d'accueil des malades, de consultations, d'investigations et de soins;
— des bâtiments administratifs;
— des établissements de recherche, d'enseignement, de formation, les crèches, les centres médicaux psychologiques, les autres bâtiments ou locaux nécessaires à l'exercice de la mission hospitalière universitaire;
— des logements de fonction.
Lieu principal d'exécution: Marseille — la liste des établissements concernés est indiquée en annexe 1 du CCAP. Cet accord-cadre, sans minimum ni maximum de commande, comporte huit lots techniques et donnera lieu à l'émission de bons de commande en fonction de la survenance du besoin. Les quantités estimatives annuelles non contractuelles sont précisées dans les Détails quantitatifs estimatifs (DQE) de chaque lot.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-29.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Opérations pour travaux de gros entretien et d'aménagement des bâtiments de l'Assistance publique — Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
210035”
Produits/services: Travaux de remise en état📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre concerne la réalisation de travaux de gros entretien et d'aménagement sur l'ensemble des sites de l'AP-HM. Ce patrimoine immobilier...”
Brève description
Le présent accord-cadre concerne la réalisation de travaux de gros entretien et d'aménagement sur l'ensemble des sites de l'AP-HM. Ce patrimoine immobilier est composé:
— des établissements d'accueil des malades, de consultations, d'investigations et de soins;
— des bâtiments administratifs;
— des établissements de recherche, d'enseignement, de formation, les crèches, les centres médicaux psychologiques, les autres bâtiments ou locaux nécessaires à l'exercice de la mission hospitalière universitaire;
— des logements de fonction.
Lieu principal d'exécution: Marseille — la liste des établissements concernés est indiquée en annexe 1 du CCAP. Cet accord-cadre, sans minimum ni maximum de commande, comporte huit lots techniques et donnera lieu à l'émission de bons de commande en fonction de la survenance du besoin. Les quantités estimatives annuelles non contractuelles sont précisées dans les Détails quantitatifs estimatifs (DQE) de chaque lot.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Les lots nº 1/4/6/7 et 8 seront attribués à un seul opérateur économique. Les lots nº 2/3 et 5 seront attribués à un maximum de deux opérateurs économiques,...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Les lots nº 1/4/6/7 et 8 seront attribués à un seul opérateur économique. Les lots nº 2/3 et 5 seront attribués à un maximum de deux opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Les conditions d'attribution des marchés sont décrites dans les documents de la consultation.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Voirie réseaux divers (VRD)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de fouille et de terrassement📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de restructuration📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'extension de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 80 rue Brochier, 13295 Marseille.
Description du marché: Voirie réseaux divers (VRD).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter de:
— lot nº 1: 2.9.2021;
— lots nº 2, 3, 4, 5, 6 et 8: date de notification;
—...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter de:
— lot nº 1: 2.9.2021;
— lots nº 2, 3, 4, 5, 6 et 8: date de notification;
— lot nº 7: 1.10.2021.
À l'issue de la période initiale, il peut être reconduit trois fois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat est de 48 mois.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique,...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le montant indiqué est un montant estimatif, non contractuel, sur la durée maximale de l'accord-cadre (quatre ans).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries bois/agencement intérieur
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de menuiseries non métalliques📦
Description du marché: Menuiseries bois/agencement intérieur.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 600 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie extérieures/serrurerie/métallerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: Menuiserie extérieures/serrurerie/métallerie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 160 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros œuvre/maçonnerie/carrelage/charpente
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Gros œuvre/maçonnerie/carrelage/charpente.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 200 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Finitions (faux plafond/sols/peinture)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Description du marché: Finitions (faux plafond/sols/peinture).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 800 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité courant fort/courant faible/SSI
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de câblage et d'installations électriques📦
Description du marché: Électricité courant fort/courant faible/SSI.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CVC/plomberie/sanitaires/désenfumage
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché: CVC/plomberie/sanitaires/désenfumage.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 200 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fluides médicaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de canalisations d'air comprimé📦
Description du marché: Fluides médicaux.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 720 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter de:
— lot nº 1: 2.9.2021;
— lots nº 2, 3, 4, 5, 6 et 8: date de notification;
—...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter de:
— lot nº 1: 2.9.2021;
— lots nº 2, 3, 4, 5, 6 et 8: date de notification;
— lot nº 7: 1.10.2021
À l'issue de la période initiale, il peut être reconduit trois fois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat est de 48 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
“Le candidat doit produire une déclaration indiquant son chiffre d'affaires annuel moyen sur les trois dernières années.
NB: le CA annuel moyen souhaité pour...”
Le candidat doit produire une déclaration indiquant son chiffre d'affaires annuel moyen sur les trois dernières années.
NB: le CA annuel moyen souhaité pour chaque candidat (individuel ou groupement) est fixé à hauteur du montant estimatif annuel pour chaque lot (Cf. article 2.5 du présent RC). Pour les lots nº 2, 3 et 5, qui sont multi-attributaires et répartis par zone, le CA exigé est le montant estimatif annuel indiqué à l'article 2.5 du présent RC divisé par 2. Dans l'hypothèse où une seule offre serait réceptionnée pour l'un des lots 2, 3 et 5 et que cette offre serait acceptable alors, pour se voir attribuer la totalité du lot, le candidat devra présenter des capacités financières pour le montant total du lot.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin);
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Le niveau d'effectif minimal obligatoire exigé pour les candidats est:
— Eff 2: 6 à 20 personnes pour chaque lot.
Pour les lots 2, 3 et 5 qui sont...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Le niveau d'effectif minimal obligatoire exigé pour les candidats est:
— Eff 2: 6 à 20 personnes pour chaque lot.
Pour les lots 2, 3 et 5 qui sont multi-attributaires, si un seul candidat est présent sur le lot concerné alors il devra répondre aux exigences suivantes:
— Eff 3: 21 à 50 personnes.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en...”
Conditions d'exécution du contrat
Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Le financement est effectué sur le budget de l'entité passant les commandes.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-29
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Marseille.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.ght13.fr/ — Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2021/S 105-275364 (2021-05-28)
Avis d'attribution de marché (2021-09-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: aphm
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“operations Pour Travaux De Gros Entretien Et D'Amenagement Des Batiments De L'Assistance Publique - hopitaux De Marseille (Ap-Hm)
210035”
Brève description:
“le présent accord-cadre concerne la réalisation de travaux de gros entretien et d'aménagement sur l'ensemble des sites de l'ap-hm.Ce patrimoine immobilier...”
Brève description
le présent accord-cadre concerne la réalisation de travaux de gros entretien et d'aménagement sur l'ensemble des sites de l'ap-hm.Ce patrimoine immobilier est composé :- des établissements d'accueil des malades, de consultations, d'investigations et de soins ;- des bâtiments administratifs ;- des établissements de recherche, d'enseignement, de formation, les crèches, les centres médicaux psychologiques, les autres bâtiments ou locaux nécessaires à l'exercice de la mission hospitalière universitaire ;- des logements de fonction.Lieu principal d'exécution : Marseille - la liste des établissements concernés est indiquée en annexe 1 du Ccap.Cet accord-cadre, sans minimum ni maximum de commande, comporte 8 lots techniques et donnera lieu à l'émission de bons de commande en fonction de la survenance du besoin.Les quantités estimatives annuelles
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 19 372 181 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: voirie Reseaux Divers (Vrd)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 80 rue Brochier 13295 Marseille
Description du marché: voirie Reseaux Divers (Vrd)
Informations complémentaires:
“le montant indiqué est un montant estimatif, non contractuel, sur la durée maximale de l'accord-cadre (4 ans)” Champ d'application du marché
Titre: menuiseries Bois / Agencement Interieur
Description
Description du marché: menuiseries Bois / Agencement Interieur
Champ d'application du marché
Titre: menuiserie Exterieures / Serrurerie / Metallerie
Description
Description du marché: menuiserie Exterieures / Serrurerie / Metallerie
Champ d'application du marché
Titre: gros Oeuvre / Maconnerie / Carrelage / Charpente
Description
Description du marché: gros Oeuvre / Maconnerie / Carrelage / Charpente
Champ d'application du marché
Titre: finitions (Faux Plafond / Sols / Peinture)
Description
Description du marché: finitions (Faux Plafond / Sols / Peinture)
Champ d'application du marché
Titre: electricite Courant Fort / Courant Faible / Ssi
Description
Description du marché: electricite Courant Fort / Courant Faible / Ssi
Champ d'application du marché
Titre: cvc / Plomberie / Sanitaires / Desenfumage
Description
Description du marché: cvc / Plomberie / Sanitaires / Desenfumage
Champ d'application du marché
Titre: fluides Medicaux
Description
Description du marché: fluides Medicaux
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 105-275364
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 211539
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: voirie Reseaux Divers (Vrd)
Date de conclusion du contrat: 2021-09-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: gregori Provence
Adresse postale: domaine de la Courounade - cd 543
Commune postale: Les Milles
Code postal: 13290
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 198 251 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 211540
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: menuiseries Bois / Agencement Interieur
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: sptmi
Adresse postale: 258 chemin de la madrague ville
Commune postale: Marseille
Code postal: 13015
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 430 811 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: lucien Giusti Et Cie
Adresse postale: 555 rue St Pierre
Code postal: 13012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 310482.58 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 211541
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: menuiserie Exterieures / Serrurerie / Metallerie
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Alain Piscione
Adresse postale: zac De Fontvieille
Commune postale: Allauch
Code postal: 13190
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 357 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: ftts
Adresse postale: 64 Allée de Stockholm
Commune postale: Signes
Code postal: 83870
Région: Var🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 168 025 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 211542
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: gros Oeuvre / Maconnerie / Carrelage / Charpente
Date de conclusion du contrat: 2021-09-08 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: eea
Adresse postale: 55 avenue de la rose
Code postal: 13013
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 471 621 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 211543
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: finitions (Faux Plafond / Sols / Peinture)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: prtb
Adresse postale: 18 Rue Elémir Bourges
Code postal: 13004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 475235.50 💰
8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: bertea
Adresse postale: 196 boulevard Mireille Lauze
Code postal: 13010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 574755.75 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 211545
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: electricite Courant Fort / Courant Faible / Ssi
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: snef
Adresse postale: 45 Rue Gustave Eiffel
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1359559.35 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 211546
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: cvc / Plomberie / Sanitaires / Desenfumage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 834 605 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 211547
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: fluides Medicaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: air Liquide Santé France
Adresse postale: parc cézanne Ii 290 Avenue Galilee Bat G 1 Er Etage
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 165845.33 💰
“la valeur totale indiquée plus haut correspond à un montant estimatif non contractuel sur la durée maximale de l'accord cadre.La date d'attribution indiquée...”
la valeur totale indiquée plus haut correspond à un montant estimatif non contractuel sur la durée maximale de l'accord cadre.La date d'attribution indiquée dans le présent avis s'entend comme la date de notification.La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur sur rendez-vous dans le respect des informations communicables.Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Source: OJS 2021/S 181-467969 (2021-09-13)