opération de site de la Bassée - marché de maîtrise d'oeuvre

EPTB Seine Grands Lacs

le présent marché est un marché de maîtrise d'oeuvre qui porte sur l'opération du premier ouvrage écrêteur de la vallée de la Bassée. Le marché est passé, conformément aux dispositions de l'article R.2172-1 du CCP, selon une procédure formalisée d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1-2 et R.2161-2 et suivants du code de la commande publique (Ccp). En effet, le présent marché ne confie aucune mission de conception au titulaire

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-02-11. L'appel d'offres a été publié le 2021-12-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-12-22 Avis de marché
2022-01-10 Informations complémentaires
2022-05-04 Avis d'attribution de marché
2024-07-24 Avis d'attribution de marché
2025-05-27 Avis d'attribution de marché
2026-01-28 Avis d'attribution de marché
2026-04-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Numéro de référence: 2021-613
Brève description:
le présent marché est un marché de maîtrise d'oeuvre qui porte sur l'opération du premier ouvrage écrêteur de la vallée de la Bassée. Le marché est passé, conformément aux dispositions de l'article R.2172-1 du CCP, selon une procédure formalisée d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1-2 et R.2161-2 et suivants du code de la commande publique (Ccp). En effet, le présent marché ne confie aucune mission de conception au titulaire
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: eptb Seine Grands Lacs
Adresse postale: direction Finances Commande Publique 12 rue Villiot
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.seinegrandslacs.fr 🌏
Courrier électronique: marches@seinegrandslacs.fr 📧
Téléphone: +33 144752929 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_JfigDCItHU 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_JfigDCItHU 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-22 📅
Date limite de soumission: 2022-02-11 📅
Date de publication: 2021-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 251-667237
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires
le lot 1 est estimé à 1 300 000,00 euros HT (partie forfaitaire) et avec un montant maximum de bons de commandes de 600 000,00 euro(s) HT pour la partie à bons de commande, soit un montant total maximum estimé de 1 900 000,00 euro(s) (H.T.).La durée prévisionnelle du marché est de 4 ans (mission GPA incluse)
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 900 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 1 : Ouvrages hydrauliques
Numéro du lot: 1
Brève description:
le présent lot ne confie aucune mission de conception au titulaire.Missions de base : - l'Appropriation du programme d'opération et des outils développés pour la gestion du projet (Apr) ;- la direction de l'exécution des contrats de travaux (Det) ; - le VISA des études d'exécution produites par les entreprises de travaux (Visa) ;- l'Assistance aux opérations de réception (Aor) ;- le suivi de la garantie de parfait achèvement (Gpa).En plus de ces missions de base, le maître d'oeuvre pourra se voir confier les missions complémentaires suivantes : - des ajustements de conception et / ou d'adaptation de projet (Aj) ;- l'Assistance à la passation des marchés publics de travaux (Apt) ;- le suivi et la mise à jour des dossiers réglementaires (Regl)
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Valeur estimée hors TVA: 1 900 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
le lot 1 est estimé à 1 300 000,00 euros HT (partie forfaitaire) et avec un montant maximum de bons de commandes de 600 000,00 euro(s) HT pour la partie à bons de commande, soit un montant total maximum estimé de 1 900 000,00 euro(s) (H.T.).La durée prévisionnelle du marché est de 4 ans (mission GPA incluse)
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Intitulé du lot: lot 2 : Travaux écologiques
Numéro du lot: 2
Brève description:
le présent lot ne confie aucune mission de conception au titulaire.missions de base :- l'Appropriation du programme d'opération et des outils développés pour la gestion du projet (Apr) ;- la direction de l'exécution des contrats de travaux (Det) ; - le VISA des études d'exécution produites par les entreprises de travaux (Visa) ;- l'Assistance aux opérations de réception (Aor) ;- le suivi de la garantie de parfait achèvement (Gpa).En plus de ces missions de base, le maître d'oeuvre pourra se voir confier les missions complémentaires suivantes : - des ajustements de conception et / ou d'adaptation de projet (Aj) ;- des études d'avant-projet (Avp) ;- des études de projet (Pro) ; - l'Assistance à la passation des marchés publics de travaux (Apt)- le suivi et la mise à jour des dossiers réglementaires (Regl)
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Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le lot 2 est estimé à 700 000,00 euros HT (partie forfaitaire) et avec un montant maximum de bons de commandes de 300 000,00 euro(s) HT pour la partie à bons de commande, soit un montant total maximum estimé de 1 000 000,00 euro(s) (H.T.).La durée prévisionnelle du marché est de 4 ans (mission GPA incluse)
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
travaux à réaliser sur les communes de Châtenay-Sur-Seine, Egligny, Gravon, La Tombe et Balloy (77)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-02-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_JfigDCItHU 🌏

Référence
Informations complémentaires
la durée prévisionnelle du marché est de 4 ans (mission GPA incluse). La durée du marché court à compter de la date de notification du marché et s'achève à la date d'achèvement de la dernière garantie de parfait achèvement.Visite obligatoire du SiteLes candidats devront impérativement effectuer une visite obligatoire sur les lieux d'exécution du marché préalablement à l'établissement de leur offre.Les candidats sont invités à prendre contact avec :- pascal LAUGIER - pascal.laugier@seinegrandslacs.fr / 01 44 75 29 17- grégoire ISIDORE -gregoire.isidore@seinegrandslacs.fr / 01 44 75 29 47- elodie GUEGAN - elodie.guegan@seinegrandslacs.fr / 01 44 75 29 43- julien CARMEILLE - julien.carmeille@seinegrandslacs.fr / 01 44 75 29 27- frédéric DARSAUT - frederic.darsaut@seinegrandslacs.fr / 01 44 75 29 49copie marches@seinegrandslacs.fr Aux jours ouvrés et heures suivantes : 9h00 - 12h00 / 14h00-17h00les visites auront lieu de manière collective entre le 03 janvier 2022 et le 14 janvier 2022.les qualifications et compétences de l'équipe proposée pour réaliser la mission. Le présent marché s'adresse à un maître d'oeuvre ou une équipe de maîtres d'oeuvre disposant des références sur des opérations d'envergure similaire et faisant appel aux compétences identifiées ci-dessous ;- compétences générales de bureau d'études tous corps d'état : Génie civil/fondations, géotechniques, structures, fluides, courants forts, courants faibles, chauffage, climatisation et désenfumage, thermique, détection incendie (sécurité), VRD et système de sécurisation (sureté), pour la conception et la réalisation de projets d'aménagement.- Compétences générales sur les procédures réglementaires et les marchés publics ;- compétences de spécialité spécifiques au Lot 1 : Diplômes d'architectes, expérience dans la conception et la réalisation de bâtiments ERP et industriels ; expérience dans la conception et réalisation de composantes systèmes et électriques complexes ; expérience dans la conception de digues ou ouvrages de retenue- compétences de spécialité spécifiques au Lot 2 : Génie Ecologique (Diplômes d'écologue et / ou Ingénieur Environnement), avec une expertise dans les milieux naturels et la préservation des écosystèmes, de l'expérience dans la programmation et la réalisation de travaux écologiques sensibles, de l'expérience dans le suivi et le contrôle de la bonne mise en oeuvre des mesures Erc.Les agréments et certifications en lien avec la réalisation de la mission :Pour les deux lots : - certification lne " Service Sites et Sols Pollués - ssp " ou équivalent,pour le Lot 1 en particulier : - l'Agrément suivant est obligatoire : Agrément Digues et Barrages conformément à l'arrêté du 13 août 2015 portant agrément d'organismes intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques, étant entendu que l'agrément II est obligatoire (digues, barrages et petits barrages - études, diagnostics et suivi de travaux). Cet agrément est délivré par le Ministère de l'ecologie, du Développement Durable et de l'energie.la fourniture de toute certification en lien avec l'opération sera valorisée, comme par exemple : - 0810 - etude de projets en hydraulique fluviale et maritime- 1107 - etude d'ouvrages fluviaux- 1821 - ingénierie de canaux, d'ouvrages fluviaux, hydrauliques ou portuairespour le Lot 2 : La fourniture de toute certification en lien avec l'opération sera valorisée, comme par exemple les certifications OPQIBI suivantes : - 0704 Etude des bassins versants et des écosystèmes aquatiques- 2110 Ingénierie relative à la restauration de la continuité écologique des cours d'eau - 0612 : Évaluation environnementale des projets, travaux et aménagements ;- 0701 : Étude de la biodiversité et des écosystèmes
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Paris
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2021/S 251-667237 (2021-12-22)
Informations complémentaires (2022-01-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-10 📅
Date de publication: 2022-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 010-021480
Se réfère à l'avis: 2021/S 251-667237
Numéro JO-S: 10
Source: OJS 2022/S 010-021480 (2022-01-10)
Avis d'attribution de marché (2022-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 121 935 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-04 📅
Date de publication: 2022-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 089-244363
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
lot 1 " Ouvrages hydrauliques " pour un montant forfaitaire de 1 522 360 HT (hors partie à bons de commande estimée à 600 000,00 euros hors taxe)

Objet
Champ d'application du marché
lot 1 " Ouvrages hydrauliques " pour un montant forfaitaire de 1 522 360 HT (hors partie à bons de commande estimée à 600 000,00 euros hors taxe)
lot 2 " Travaux écologiques " pour un montant forfaitaire de 699 575 euro(s) HT (hors partie à bons de commande estimée à 300 000,00 euros hors taxe)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-04-25 📅
Nom: antea group - mandataire
Adresse postale: immeuble Antony Parc - 2/6 place du Général de Gaulle
Commune postale: Antony
Code postal: 92160
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.anteagroup.fr/ 🌏
Nom: brl Ingénierie
Adresse postale: 1105 avenue Pierre Mendès France - bP 94001
Commune postale: Nîmes Cedex 5
Code postal: 30001
Pays: Gard 🏙️
Adresse Internet: https://brli.brl.fr/ 🌏
Nom: sarl sandrine hurtaux architecte
Adresse postale: ferme de Montplaisir - rue André Hache
Commune postale: Saint-Jean-les-Deux Jumeaux
Code postal: 77660
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Nom: atelier Vert-Latitude(Siège social)
Adresse postale: 39 avenue du 6 juin
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: Calvados 🏙️
Adresse Internet: http://vertlatitude.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 2 122 360 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-04-07 📅
Nom: ecosphere - mandataire
Adresse postale: 3 bis rue des Remises
Commune postale: Saint-Maur-des-Fossés
Code postal: 94100
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Nom: hydrosphere
Adresse postale: 2, Avenue de la Mare - zI des Béthunes - bP 39088 - saint Ouen l'aumône -
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95072
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 999 575 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2022/S 089-244363 (2022-05-04)
Avis d'attribution de marché (2024-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: OPERATION DE SITE PILOTE DE LA BASSEE Maitrise d'oeuvre portant sur l'opération du premier ouvrage écrêteur de la vallée de la Bassée
Numéro de référence: 2021-613
Brève description:
Marché de maîtrise d'oeuvre décomposé en deux lots : - Lot 1 : Ouvrages hydrauliques - Lot 2 : Travaux écologiques
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 3 121 935 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 2021-613-01
Description du marché: Lot 1 : Ouvrages hydrauliques
Informations complémentaires:
Le lot 1 est estimé à 1 300 000,00 euros HT (partie forfaitaire) et avec un montant maximum de bons de commandes de 600 000,00 euros HT pour la partie à bons de commande, soit un montant total maximum estimé de 1 900 000,00 euros HT ;
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2021-613-02
Description du marché: Lot 2 : Travaux écologiques
Informations complémentaires:
Le lot 2 est estimé à 700 000,00 euros HT (partie forfaitaire) et avec un montant maximum de bons de commandes de 300 000,00 euros HT pour la partie à bons de commande, soit un montant total maximum estimé de 1 000 000,00 euros HT.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2021-613-01
Date de conclusion du contrat: 2022-04-25 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 122 360 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre: OFFRE GROUPEMENT ANTEA
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: ANTEA-BRL INGENIERIE-SANDRINE HURTAUX ARCHITECTE-ATELIER VERT-LATITUDE dont ANTEA est mandataire
Nom et adresse du contractant
Nom: ANTEA GROUP/ANTEA FRANCE - mandataire
Numéro d'enregistrement national: 39320673500762
Code postal: 92160
Commune postale: Antony
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat.paris@anteagroup.fr 📧
Téléphone: 0157631400 📞
Nom: BRL Ingénierie SA - cotraitant
Numéro d'enregistrement national: 39148486200019
Code postal: 30000
Commune postale: Nîmes
Courrier électronique: dc.brli@brl.fr 📧
Téléphone: 04 66 87 81 11 📞
Nom: Société ATELIER VERT-LATITUDE - cotraitant
Numéro d'enregistrement national: 41965211000026
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Courrier électronique: atelier@vertlatitude.com 📧
Téléphone: 0153819835 📞
Nom: Société SANDRINE HURTAUX ARCHITECTE - cotraitant
Numéro d'enregistrement national: 79067221600021
Code postal: 77660
Commune postale: Saint Jean Les Deux Jumeaux
Courrier électronique: contact@hurtaux-architecte.fr 📧
Téléphone: 01 70 61 81 90 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 999 575 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE GROUPEMENT ECOSPHERE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Groupemen ecosphere
Nom et adresse du contractant
Nom: ECOSPHERE - mandataire
Numéro d'enregistrement national: 35385958000022
Code postal: 94100
Commune postale: Saint Maur des Fossés
Courrier électronique: ecosphere@ecosphere.fr 📧
Téléphone: 0145112430 📞
Nom: Hydrosphere - cotraitant
Numéro d'enregistrement national: 41958978300036
Code postal: 95072
Commune postale: Cergy Pontoise
Courrier électronique: infos@hydrosphere.fr 📧
Téléphone: 0130731718 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Eptb seine grands lacs
Numéro d'enregistrement national: 20007522400010
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@einegrandslacs.fr 📧
Téléphone: 0144752929 📞

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞

Changements
Autres informations complémentaires
Modification rendue nécessaire par des circonstances qu'un pouvoir adjudicateur/une entité adjudicatrice diligent(e) ne pouvait pas prévoir [article 43, paragraphe 1, point c), de la directive 2014/23/UE; article 72, paragraphe 1, point c), de la directive 2014/24/UE; article 89, paragraphe 1, point c), de la directive 2014/25/UE]
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Principale raison du changement: Modifications nécessaires en raison de circonstances imprévisibles pour un acheteur diligent.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: CON-0001
Nouvelle valeur
Texte:
Montant total des circonstances imprévues sur la partie à bons de commande : 194 010,50 euros HT, comprenant la reconception du caisson de soutènement de la darse de la station de pompage, la reconception partielle de l'ouvrage de contournement de la station de pompage (conception et superstructures), la Prestation C1 - Création du quai de déchargement fluvial, la Prestation C2 - Reconception des chemins internes en tant qu'échappatoires de la faune en cas de remplissage du Site pilote (mesure de réduction R15), et la Prestation C3 - Reconception des ouvrages de ressuyage au sein du Site Pilote. Valeur totale actualisée du marché avant les modifications (prenant en compte les éventuelles modifications contractuelles et adaptations de prix antérieures pour un montant de 283 001.35 euros HT par rapport au montant initial du marché) : 2 405 361,35 euros HT Montant total du marché après les modifications : 2 599 371,85 euros HT
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Source: OJS 2024/S 145-451364 (2024-07-24)
Avis d'attribution de marché (2025-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Opération du site pilote de la Bassée Marché de maitrise d'oeuvre LOT 01 : OUVRAGES HYDRAULIQUES
Numéro de référence: 2021-613-01
Brève description:
Marché de maitrise d'oeuvre LOT 01 : OUVRAGES HYDRAULIQUES
Description
Description du marché:
Opération du site pilote de la Bassée Marché de maitrise d'oeuvre LOT 01 : OUVRAGES HYDRAULIQUES
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 200075224000010
Adresse postale: 12 rue Villioit
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: marches@seinegrandslacs.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 1775000550001
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01445944000 📞

Changements
Autres informations complémentaires
Conformément aux dispositions du marché de maîtrise d'oeuvre, il convient par le présent avenant d'augmenter l'assiette des travaux sur laquelle s'applique le taux de rémunération définitif. Nouveau montant après avenant 1 : 3 151 375,90 euros HT
Principale raison du changement: Besoin de travaux, de services ou de fournitures supplémentaires de la part du contractant initial.
Nouvelle valeur
Texte:
Conformément aux dispositions du marché de maîtrise d'oeuvre, il convient par le présent avenant d'augmenter l'assiette des travaux sur laquelle s'applique le taux de rémunération définitif.
Source: OJS 2025/S 102-345504 (2025-05-27)
Avis d'attribution de marché (2026-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de maitrise d'oeuvre site Pilote de la Bassée - Opération du site pilote de la Bassée.
Brève description: Marché 2021-613-01 - Lot 01 : Ouvrages hydrauliques
Description
Description du marché: Lot 01 : Ouvrages hydrauliques
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: EPTB Seine Grands Lacs
Adresse postale: 12 rue Villiot
Commune postale: Paris

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TA de Paris

Changements
Autres informations complémentaires
Objet de l'avenant 3 : 1. D'augmenter la part forfaitaire du marché conformément à l'article 2194-1 du Code de la commande publique qui permet d'amender un marché lorsque les modifications ont été prévues dans les documents contractuels. 2. D'augmenter la part à bon de commande du marché.
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Principale raison du changement: Modifications qui ne sont pas substantielles.
Nouvelle valeur
Texte:
Objet de l'avenant 3 : 1. D'augmenter la part forfaitaire du marché conformément à l'article 2194-1 du Code de la commande publique qui permet d'amender un marché lorsque les modifications ont été prévues dans les documents contractuels. 2. D'augmenter la part à bon de commande du marché.
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Source: OJS 2026/S 021-069404 (2026-01-28)
Avis d'attribution de marché (2026-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché 2021-613 - Marché de maitrise d’œuvre pour l’opération du site pilote de la Bassée Lot 01 : Ouvrages hydrauliques Lot 02 : Travaux écolologiques
Description
Titre: Marché de maitrise d’œuvre - Lot 02 : Travaux écologiques
Description du marché: Lot 02 : Travaux écologiques

Changements
Autres informations complémentaires
Objet de l'avenant 4 : 1. D'augmenter la part forfaitaire du marché conformément à l'article 2194-1 du Code de la commande publique qui permet d'amender un marché lorsque les modifications ont été prévues dans les documents contractuels. 2. D'augmenter la part à bon de commande du marché.
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LOT 2 Avenant 2 : Le présent avenant a pour objet d'arrêter la rémunération forfaitaire complémentaire pour une plus-value de 49 628,62 Euros HT et d'augmenter la part à bons de commande du marché de 334 530,00 € HT.
Principale raison du changement: Modifications qui ne sont pas substantielles.
Nouvelle valeur
Texte:
Objet de l'avenant 4 : 1. D'augmenter la part forfaitaire du marché conformément à l'article 2194-1 du Code de la commande publique qui permet d'amender un marché lorsque les modifications ont été prévues dans les documents contractuels. 2. D'augmenter la part à bon de commande du marché.
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LOT 2 Avenant 2 : Le présent avenant a pour objet d'arrêter la rémunération forfaitaire complémentaire pour une plus-value de 49 628,62 Euros HT et d'augmenter la part à bons de commande du marché de 334 530,00 € HT.
Source: OJS 2026/S 078-274919 (2026-04-21)
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France Ile-de-France Ile-de-France Paris Seine-et-Marne
Fournisseurs:
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Produits/services:
Services d'architecture, services de... Services d'ingénierie