L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Dans le cadre de son observatoire des déplacements, et pour des besoins d'études de circulation et de stationnement principalement, le Syndicat mixte des mobilités de l'aire Grenobloise (SMMAG) souhaite faire procéder à plusieurs types de comptages, d'enquêtes et d'observations sur son territoire: séries de comptages directionnels de trafic, d'enquêtes origine-destination, d'enquêtes stationnement...
Cet accord-cadre avec un minimum de 50 000 EUR HT et un maximum de 200 000 EUR HT est passé pour une durée initiale de deux ans.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-22.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Observatoire des mobilités du SMMAG: réalisation de comptages, de temps de parcours, enquêtes et observations terrain tous modes
2021-Etu-Smag-0182”
Produits/services: Services d'études📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Dans le cadre de son observatoire des déplacements, et pour des besoins d'études de...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Dans le cadre de son observatoire des déplacements, et pour des besoins d'études de circulation et de stationnement principalement, le Syndicat mixte des mobilités de l'aire Grenobloise (SMMAG) souhaite faire procéder à plusieurs types de comptages, d'enquêtes et d'observations sur son territoire: séries de comptages directionnels de trafic, d'enquêtes origine-destination, d'enquêtes stationnement...
Cet accord-cadre avec un minimum de 50 000 EUR HT et un maximum de 200 000 EUR HT est passé pour une durée initiale de deux ans.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de réalisation d'enquêtes📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Dans le cadre de son observatoire des déplacements, et pour des besoins d'études de...”
Description du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Dans le cadre de son observatoire des déplacements, et pour des besoins d'études de circulation et de stationnement principalement, le Syndicat mixte des mobilités de l'aire Grenobloise (SMMAG) souhaite faire procéder à plusieurs types de comptages, d'enquêtes et d'observations sur son territoire: séries de comptages directionnels de trafic, d'enquêtes origine-destination, d'enquêtes stationnement...
Cet accord-cadre avec un minimum de 50 000 EUR HT et un maximum de 200 000 EUR HT est passé pour une durée initiale de deux ans.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit une fois dans les mêmes conditions de durée et de montant.
Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend...”
Description des renouvellements
Le contrat est susceptible d'être reconduit une fois dans les mêmes conditions de durée et de montant.
Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration du candidat déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat,...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration du candidat déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-22
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-23
14:30 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Toutefois, dans le cas d'un groupement, le pouvoir adjudicateur souhaite avoir un interlocuteur unique (mandataire d'un groupement solidaire ou mandataire solidaire d'un groupement conjoint). Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2021/S 098-257037 (2021-05-19)
Avis d'attribution de marché (2021-11-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: smmag Mobilités de l'aire Grenobloise
Adresse postale: le Forum - cs 50053, 3 rue Malakoff
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“observatoire des mobilités du Smmag : réalisation de comptages, de temps de parcours, enquêtes et observations terrain tous modes
2021-Etu-Smag-0182”
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Dans le cadre de son observatoire des déplacements,et pour des besoins d'études de...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Dans le cadre de son observatoire des déplacements,et pour des besoins d'études de circulation et de stationnement principalement, le Syndicat Mixte des Mobilités de l'aire Grenobloise (Smmag) souhaite faire procéder à plusieurs types de comptages, d'enquêtes et d'observations sur son territoire : séries de comptages directionnels de trafic, d'enquêtes origine-destination, d'enquêtes stationnement...Cet accord-cadre avec minimum de 50 000 euro(s) Ht et maximum de 200 000 euro(s) Ht est passé pour une durée initiale de 2 ans
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 200 000 💰
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Dans le cadre de son observatoire des déplacements,et pour des besoins d'études de...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Dans le cadre de son observatoire des déplacements,et pour des besoins d'études de circulation et de stationnement principalement, le Syndicat Mixte des Mobilités de l'aire Grenobloise (Smmag) souhaite faire procéder à plusieurs types de comptages, d'enquêtes et d'observations sur son territoire : séries de comptages directionnels de trafic, d'enquêtes origine-destination, d'enquêtes stationnement...Cet accord-cadre avec minimum de 50 000 euro(s) Ht et maximum de 200 000 euro(s) Ht est passé pour une durée initiale de 2 ans
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 098-257037
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-53
Date de conclusion du contrat: 2021-09-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: lee Conseil
Adresse postale: 482 rue des Mercières
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
“accord-Cadre à bons de commande pour un montant minimum de 50 000 euro(s) Ht et un maximum de 200 000 euro(s) (H.T.).” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Source: OJS 2021/S 228-601039 (2021-11-19)