Lots n 3, 4, 5, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 18, 19, 20, 22: la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Lots n 2, 6, 9, 14, 15, 16, 17, 21: la procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte (articles L. 2123-1 et R. 2123-1 2 du code de la commande publique) relatif aux «petits lots». Forme de marché ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot. Le délai d'exécution prévisionnel du marché est de dix-huit mois. PSE pour les 8, 19, 20, 21, 22:
— lot 8: PSE 1: remplacement des garde-corps existants-gradins,
— lot 19:
—— PSE 1: remplacement masse filtrante sur filtres existants,
—— PSE 2: réfection de la protection cathodique des filtres existants,
—— PSE 3: système d'obturation automatique des bouteilles de chlore,
— lot 20: PSE 1:panneaux PV au-dessus de l'administration,
— lot 21:
—— PSE 1: automate de consultation,
—— PSE 2: module web,
— lot 22: PSE 1:clôture industrialisée.
Lots 4, 6, 7: variante libre autorisée, variante obligatoire pour le lot 13: remplacement du système monnayeur par un système de fermeture par RFID.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-21.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Lots n 3, 4, 5, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 18, 19, 20, 22: la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Lots n 2, 6, 9, 14, 15, 16, 17, 21: la procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte (articles L. 2123-1 et R. 2123-1 2 du code de la commande publique) relatif aux «petits lots». Forme de marché ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot. Le délai d'exécution prévisionnel du marché est de dix-huit mois. PSE pour les 8, 19, 20, 21, 22:
— lot 8: PSE 1: remplacement des garde-corps existants-gradins,
— lot 19:
—— PSE 1: remplacement masse filtrante sur filtres existants,
—— PSE 2: réfection de la protection cathodique des filtres existants,
—— PSE 3: système d'obturation automatique des bouteilles de chlore,
— lot 20: PSE 1:panneaux PV au-dessus de l'administration,
— lot 21:
—— PSE 1: automate de consultation,
—— PSE 2: module web,
— lot 22: PSE 1:clôture industrialisée.
Lots 4, 6, 7: variante libre autorisée, variante obligatoire pour le lot 13: remplacement du système monnayeur par un système de fermeture par RFID.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Démolition
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché: Démolition.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 18
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros œuvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Description du marché: Gros œuvre.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charpente métallique
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente📦
Description du marché: Charpente métallique.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Couverture étanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture📦
Description du marché: Couverture étanchéité.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Parement de façades
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Maçonnerie de parement📦
Description du marché: Parement de façades.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie extérieure aluminium
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: Menuiserie extérieure aluminium.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie métallerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché: Serrurerie métallerie.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Toiles textiles tendues
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Toile📦
Description du marché: Toiles textiles tendues.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie intérieure bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Menuiserie intérieure bois.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cloisonnement — peinture — plafond
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Description du marché: Cloisonnement — peinture — plafond.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Carrelage — faïence
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelages📦
Description du marché: Carrelage — faïence.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Équipements de vestiaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de vestiaires📦
Description du marché: Équipements de vestiaires.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bassin inox
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de piscines📦
Description du marché: Bassin inox.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ascenseur
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs📦
Description du marché: Ascenseur.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Équipement espace bien-être
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de saunas📦
Description du marché: Équipement espace bien-être.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Signalétique
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Plaques indicatrices📦
Description du marché: Signalétique.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chauffage — ventilation — plomberie — sanitaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation📦
Description du marché: Chauffage — ventilation — plomberie — sanitaire.
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité CFO-CFA
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Produits/services supplémentaires: Électricité📦
Description du marché: Électricité CFO-CFA.
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Contrôle d'accès
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Produits/services supplémentaires: Système de contrôle des accès📦
Description du marché: Contrôle d'accès.
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: VRD — aménagement
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Description du marché: VRD — aménagement.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin);
— pour le lot 2: certificat Qualibat 1112 — 1161 ou équivalent - eff2;
— pour le lot 3: certificat Qualibat 2112 ou équivalent, eff2;
— pour le lot 4: certificat Qualibat 2412 ou équivalent, eff2;
— pour le lot 5: certificat Qualibat 3212 et 3271 ou équivalent, eff2;
— pour le lot 6: certificat Qualibat 3813 ou équivalent, eff2,
— pour le lot 7: certificat Qualibat 3522 ou équivalent, eff2,
— pour le lot 8: certificat Qualibat 4412 ou équivalent, eff2;
— pour le lot 9: certificat Qualibat 6613 ou équivalent, eff1;
— pour le lot 10: certificat Qualibat 4322 ou équivalent, eff2;
— pour le lot 11: certificat Qualibat 4131, 6112 et 6612 ou équivalent, eff2;
— pour le lot 12: certificat Qualibat 6313 ou équivalent, eff2;
— pour le lot 13: eff1;
— pour le lot 14: eff2;
— pour le lot 15: eff1;
— pour le lot 16: eff1;
— pour le lot 17: eff1;
— pour le lot 18: certificat Qualibat 5113 et 5312 ou équivalent, eff2;
— pour le lot 19: eff2;
— pour le lot 20: E2c2 ou équivalent, eff2;
— pour le lot 21: Eff2;
— pour le lot 22: Eff2.
Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Clause d'insertion professionnelle concernant les lots n 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 18, 20, 22: l'entreprise titulaire du marché devra s'engager à...”
Conditions d'exécution du contrat
Clause d'insertion professionnelle concernant les lots n 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 18, 20, 22: l'entreprise titulaire du marché devra s'engager à réserver un volume horaire de travail.
— Lot n 2: 35 heures d'insertion,
— Lot n 3: 604 heures d'insertion,
— Lot n 5: 280 heures d'insertion,
— Lot n 6: 150 heures d'insertion,
— Lot n 7: 105 heures d'insertion,
— Lot n 8: 70 heures d'insertion,
— Lot n 10: 35 heures d'insertion,
— Lot n 11: 175 heures d'insertion,
— Lot n 12: 245 heures d'insertion,
— Lot n 18: 604 heures d'insertion,
— Lot n 20: 302 heures d'insertion,
— Lot n 22: 105 heures d'insertion.
C'est une condition de la conformité de l'offre. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement de trente jours. Modalités de financement: ressources propres de Vienne Condrieu Agglomération, subventions de l'État et des départements du Rhône et de l'Isère.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-21
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ - Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr - Ils peuvent aussi utiliser le Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-le-nous une fois». Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Numéro de la consultation: 21vca12. Pour les lots n 2, 3, 18 et 19, une visite sur site est obligatoire. Pour les autres lots, la visite est conseillée. En raison du contexte sanitaire actuel, le nombre de représentants par candidat est limité à trois personnes par groupement. Le candidat devra prévoir les équipements de protection nécessaires à sa venue dans les locaux (masques de protection, gel hydroalcoolique, sur-chaussures, etc.). Les visites auront lieu tous les vendredis de 8h30 à 10h00; prendre rendez-vous auprès de:
— cphilippon@vienne-condrieu-agglomeration.fr
— n.guillot@nicolasguillot.com
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 058-145491 (2021-03-19)
Avis d'attribution de marché (2021-06-28) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Lots n 3, 4, 5, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 18, 19, 20, 22, la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Lots n 2, 6, 9, 14, 15, 16, 17, 21, la...”
Brève description
Lots n 3, 4, 5, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 18, 19, 20, 22, la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Lots n 2, 6, 9, 14, 15, 16, 17, 21, la procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte (articles L. 2123-1 et R. 2123-1 2 du code de la commande publique) relatif aux «petits lots». Forme de marché ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot. Le délai d'exécution prévisionnel du marché est de dix-huit mois. PSE pour les 8, 19, 20, 21, 22:
— lot 8: PSE 1: remplacement des garde-corps existants-gradins;
— lot 19:
—— PSE 1: remplacement masse filtrante sur filtres existants;
—— PSE 2: réfection de la protection cathodique des filtres existants;
—— PSE 3: système d'obturation automatique des bouteilles de chlore;
— lot 20: PSE 1: panneaux PV au-dessus de l'administration;
— lot 21:
—— PSE 1: automate de consultation;
—— PSE 2: module web;
— lot 22: PSE 1: clôture industrialisée.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 177 994 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 058-145491
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M21-046
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Démolition
Date de conclusion du contrat: 2021-05-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Qualit'R
Adresse postale: 78 avenue des Bruyères
Commune postale: Décines-Charpieu
Code postal: 69150
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 149 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: M21-047
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Gros œuvre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Chazelle
Adresse postale: 7 rue Calixte-Plotton
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 788 169 💰
3️⃣
Numéro de contrat: M21-048
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Charpente métallique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Vilquin SAS
Adresse postale: La Belloire
Commune postale: Jarnac
Code postal: 16200
Région: Charente🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 349 034 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Couverture étanchéité
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Parement de façades
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Menuiserie extérieure aluminium
7️⃣
Numéro de contrat: M21-052
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Serrurerie métallerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Denjean
Adresse postale: 11 route d'Yzeron
Commune postale: Saint-Martin-en-Haut
Code postal: 69850
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 447 111 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Menuiserie intérieure bois
9️⃣
Numéro de contrat: M21-055
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Cloisonnement — peinture — plafond
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Nebihu
Adresse postale: 12 ter avenue Eugène-Hénaff
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 267 414 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: M21-056
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Carrelage — faïence
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Siaux SASU
Adresse postale: 1167 allée des Mûriers
Commune postale: Chonas-l'Amballan
Code postal: 38121
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 622 931 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Équipements de vestiaires
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: M21-059
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Ascenseur
Nom et adresse du contractant
Nom: Ascenseurs Techniques Lyonnais
Adresse postale: 5 avenue Lionel-Terray
Commune postale: Meyzieu
Code postal: 69330
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 500 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: M21-062
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Chauffage — ventilation — plomberie — sanitaire
Date de conclusion du contrat: 2021-06-01 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Largier Technologie
Adresse postale: 7 rue du Voltour
Commune postale: Vals-les-Bains
Code postal: 07600
Région: Ardèche🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 462 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: M21-063
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Traitement d'eau
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurotechnologie
Adresse postale: 8 rue des Vergers
Commune postale: Mudaison
Code postal: 34130
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 609 673 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: M21-064
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Électricité CFO-CFA
Nom et adresse du contractant
Nom: ETS Chappet Électricité
Adresse postale: 2 rue de la Petite-Vitesse
Commune postale: Rive-de-Gier
Code postal: 42800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 399 534 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: M21-066
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: VRD — aménagement
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Js
Adresse postale: 378 rue Laverlochère
Commune postale: Pont Evêque
Code postal: 38780
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 356 000 💰
Source: OJS 2021/S 126-330591 (2021-06-28)
Avis d'attribution de marché (2021-07-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: espace Saint-Germain — bâtiment Antarès — 30 avenue Général Leclerc
Lots nº 3, 4, 5, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 18, 19, 20, 22, la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert.
Lots nº 2, 6, 9, 14, 15, 16, 17, 21, la procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte (articles L. 2123-1 et R. 2123-1 2º du code de la commande publique) relatif aux «petits lots».
Forme de marché ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.
Le délai d'exécution prévisionnel du marché est de 18 mois.
PSE pour les 8, 19, 20, 21, 22:
— lot 8: PSE 1:remplacement des garde-corps existants-gradins;
— lot 19:
—— PSE 1:remplacement masse filtrante sur filtres existants;
—— PSE 2: réfection de la protection cathodique des filtres existants;
—— PSE 3:système d'obturation automatique des bouteilles de chlore;
— lot 20: PSE 1: panneaux PV au-dessus de l'administration;
— lot 21:
—— PSE 1: automate de consultation;
—— PSE 2:module web;
— lot 22: PSE 1: clôture industrialisée.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 636 246 💰
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Attribution du marché
Numéro de contrat: M21-053
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Toiles textiles tendues
Date de conclusion du contrat: 2021-07-12 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: SMC2
Adresse postale: 250 rue du Petit Bois
Commune postale: Mornant
Code postal: 69440
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 208 201 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 56 021 💰
Numéro de contrat: M21--058
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Bassin inox
Nom et adresse du contractant
Nom: BC Inoxeo
Adresse postale: ZI Saint-Barthelemy
Commune postale: Châteauneuf-sur-Loire
Code postal: 45110
Région: Loiret🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 375 000 💰
Numéro de contrat: M21-060
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Équipement espace bien-être
Nom et adresse du contractant
Nom: SE des ETS Mougel Henri et Fils
Adresse postale: 12 traverse du Daval
Commune postale: La Bresse
Code postal: 88250
Région: Vosges🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 045 💰
Numéro de contrat: M21-061
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Signalétique
Nom et adresse du contractant
Nom: Alpha B
Adresse postale: rue Claude Burdin
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63100
Région: Puy-de-Dôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 136-358868 (2021-07-13)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de modernisation du stade nautique F.Clavery-Bouysson à Saint Romain en Gal Lot 20 : Electricité CFO/CFA”
Produits/services: Travaux d'équipement électrique📦 Description
Site principal ou lieu d'exécution: St romain en gal
Description du marché:
“travaux de modernisation du stade nautique F.Clavery-Bouysson à Saint Romain en Gal
Lot 20 : Electricité CFO/CFA”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 126-330591
Attribution du marché
Titre:
“travaux de modernisation du stade nautique F.Clavery-Bouysson à Saint Romain en Gal Lot 20 : Electricité CFO/CFA” Nom et adresse du contractant
Nom: Chappet electricite
Commune postale: Rive de gier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 399533.55 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 065-190173 (2023-03-27)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-03-27) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de modernisation du stade nautique Françoise Clavery-Bouysson - Saint Romain en Gal - Lot 19 TRAITEMENT D EAU” Description
Description du marché:
“Travaux de modernisation du stade nautique Françoise Clavery-Bouysson - Saint Romain en Gal - Lot 19 TRAITEMENT D EAU”
Attribution du marché
Titre:
“Travaux de modernisation du stade nautique Françoise Clavery-Bouysson - Saint Romain en Gal - Lot 19 TRAITEMENT D EAU” Nom et adresse du contractant
Nom: Eurotechnologie
Commune postale: Mudaison
Région: Languedoc-Roussillon🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 609672.53 💰
Source: OJS 2023/S 065-190265 (2023-03-27)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-03-27) Attribution du marché Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 399533.55 💰
Source: OJS 2023/S 065-192135 (2023-03-27)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-03-27) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de modernisation du stade nautique F.Clavery-Bouysson à Saint Romain en Gal Lot 10 menuiseries intérieures bois
21VCA33”
Produits/services: Travaux de menuiserie📦
Titre:
“travaux de modernisation du stade nautique F.Clavery-Bouysson à Saint Romain en Gal Lot 10 menuiseries intérieures bois” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT 10 menuieries int bois
Description
Site principal ou lieu d'exécution: saint romain en gal
Description du marché:
“travaux de modernisation du stade nautique F.Clavery-Bouysson à Saint Romain en Gal Lot 10 menuiseries intérieures bois”
Attribution du marché
Numéro de contrat: M21-054
Titre:
“travaux de modernisation du stade nautique F.Clavery-Bouysson à Saint Romain en Gal Lot 10 menuiseries intérieures bois”
Date de conclusion du contrat: 2021-09-16 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Guillon sa
Commune postale: Les roches de condrieu
Code postal: 38370
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 170 335 💰
Source: OJS 2023/S 065-192581 (2023-03-27)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-03-27) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de modernisation du stade nautique Françoise Clavery-Bouysson - Saint Romain en Gal - Lot 2 : démolition”
Produits/services: Travaux de maçonnerie📦 Description
Description du marché:
“Travaux de modernisation du stade nautique Françoise Clavery-Bouysson - Saint Romain en Gal
Lot 2 : démolition”
Attribution du marché
Titre:
“es travaux de modernisation du stade nautique Françoise Clavery-Bouysson - Saint Romain en Gal - Lot 2 : démolition” Nom et adresse du contractant
Nom: Qualit r
Commune postale: Decines
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 149 000 💰
Source: OJS 2023/S 065-193278 (2023-03-27)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-03-30) Attribution du marché Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 609672.53 💰
Source: OJS 2023/S 067-200084 (2023-03-30)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-03-31) Attribution du marché Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 399533.55 💰
Source: OJS 2023/S 068-202901 (2023-03-31)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-05-03) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de modernisation du stade nautique F.Clavery-Bouysson à Saint Romain en Gal Lot 12 : carrelage faïence”
Produits/services: Carrelages📦
Titre:
“travaux de modernisation du stade nautique F.Clavery-Bouysson à Saint Romain en Gal Lot 12 : carrelage faience” Description
Description du marché:
“travaux de modernisation du stade nautique F.Clavery-Bouysson à Saint Romain en Gal
Lot 12 carrelage faïence”
Attribution du marché
Titre:
“travaux de modernisation du stade nautique F.Clavery-Bouysson à Saint Romain en Gal Lot 12: carrelage-faïence” Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise siaux
Commune postale: Chonas l'amballan
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 622930.96 💰
Source: OJS 2023/S 089-270501 (2023-05-03)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-05-03) Attribution du marché Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 609672.53 💰
Source: OJS 2023/S 089-274255 (2023-05-03)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-06-15) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de modernisation du stade nautique F.Clavery-Bouysson à Saint Romain en Gal Lot 22 VRD AMENAGEMENT
21VCA33”
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Titre:
“travaux de modernisation du stade nautique F.Clavery-Bouysson à Saint Romain en Gal Lot 22 VRD AMENAGEMENT” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT 22 VRD AMENAGEMENT
Description
Description du marché:
“travaux de modernisation du stade nautique F.Clavery-Bouysson à Saint Romain en Gal Lot 22 VRD AMENAGEMENT”
Attribution du marché
Titre:
“travaux de modernisation du stade nautique F.Clavery-Bouysson à Saint Romain en Gal Lot 22 VRD AMENAGEMENT” Nom et adresse du contractant
Nom: Jardin service
Commune postale: Zi abbaye
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 436947.40 💰
Source: OJS 2023/S 117-364866 (2023-06-15)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-06-15) Attribution du marché Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 170 335 💰
Source: OJS 2023/S 117-365490 (2023-06-15)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-06-15) Attribution du marché Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 609672.53 💰
Source: OJS 2023/S 117-367718 (2023-06-15)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-08-24) Attribution du marché Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 622930.96 💰
Source: OJS 2023/S 165-519675 (2023-08-24)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-09-08) Attribution du marché Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 609672.53 💰
Source: OJS 2023/S 176-552046 (2023-09-08)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-10-31) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de modernisation du stade nautique Françoise Clavery-Bouysson - Saint Romain en Gal - Lot 19 TRAITEMENT D EAU
M21-063AVE10”
Attribution du marché Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 609672.53 💰
Source: OJS 2023/S 212-667822 (2023-10-31)