missions de coordination de securite et protection de la sante (sps) pour les operations de travaux de L'Ept paris terres D'Envol
Paris Terres d'Envol
les missions de coordination sécurité santé, exécutées dans le cadre du présent accord cadre, intéressent les travaux d'assainissement et tous autres travaux dont l'ept Paris Terres d'envol a compétence. Elles prennent place dans le cadre d'une opération regroupant plusieurs intervenants : maître d'oeuvre externe ou interne aux services techniques, bureau d'études, OPC, contrôleur technique (Ct), entrepreneurs .
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-11-29. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-10-29 | Avis de marché |
| 2022-02-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de santé et de sécurité
Numéro de référence: EPT 2136
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de santé et de sécurité 📦
Code CPV supplémentaire: Services de santé et de sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: paris terres D'Envol
Adresse postale: bp 10018
Code postal: 93600
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Contact
Adresse Internet: http://Paristerresdenvol.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@paristde.fr 📧
Téléphone: +33 148170280 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_WZivKPIGHQ&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_WZivKPIGHQ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-29 📅
Date limite de soumission: 2021-11-29 📅
Date de publication: 2021-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 213-562170
Numéro JO-S: 213
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service Marchés Publics
Adresse du profil d'acheteur: http://Paristde.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_WZivKPIGHQ&v=1&selected=0 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Adresse Internet: http://Montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 213-562170 (2021-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de santé et de sécurité
Numéro de référence: EPT 2136
Brève description:
les missions de coordination sécurité santé, exécutées dans le cadre du présent accord cadre, intéressent les travaux d'assainissement et tous autres travaux dont l'ept Paris Terres d'envol a compétence. Elles prennent place dans le cadre d'une opération regroupant plusieurs intervenants : maître d'oeuvre externe ou interne aux services techniques, bureau d'études, OPC, contrôleur technique (Ct), entrepreneurs .
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de santé et de sécurité 📦
Code CPV supplémentaire: Services de santé et de sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: paris terres D'Envol
Adresse postale: bp 10018
Code postal: 93600
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Contact
Adresse Internet: http://Paristerresdenvol.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@paristde.fr 📧
Téléphone: +33 148170280 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_WZivKPIGHQ&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_WZivKPIGHQ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-29 📅
Date limite de soumission: 2021-11-29 📅
Date de publication: 2021-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 213-562170
Numéro JO-S: 213
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
les missions de coordination sécurité santé, exécutées dans le cadre du présent accord cadre, intéressent les travaux d'assainissement et tous autres travaux dont l'ept Paris Terres d'envol a compétence.elles prennent place dans le cadre d'une opération regroupant plusieurs intervenants : maître d'oeuvre externe ou interne aux services techniques, bureau d'études, OPC, contrôleur technique (Ct), entrepreneurs .
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Description des renouvellements:
reconductible tacitement trois fois par période de 12 mois sans que la durée totale du marché (durée initiale plus potentielles reconductions prévues au Ccap) n'excède 48 mois
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service Marchés Publics
Adresse du profil d'acheteur: http://Paristde.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_WZivKPIGHQ&v=1&selected=0 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Adresse Internet: http://Montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 213-562170 (2021-10-29)
Avis d'attribution de marché (2022-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: EPT 2137 - AO 22012
Valeur totale du marché: 6 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-23 📅
Date de publication: 2022-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 041-107048
Se réfère à l'avis: 2021/S 213-562170
Numéro JO-S: 41
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-02-14 📅
Nom: etudes et synergies
Adresse postale: 40 rue Danielle Casanova
Commune postale: Sainte Geneviève-des-Bois
Code postal: 91700
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Adresse Internet: http://pasdesite.fr 🌏
Valeur totale du marché: 6 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Source: OJS 2022/S 041-107048 (2022-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: EPT 2137 - AO 22012
Valeur totale du marché: 6 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-23 📅
Date de publication: 2022-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 041-107048
Se réfère à l'avis: 2021/S 213-562170
Numéro JO-S: 41
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-02-14 📅
Nom: etudes et synergies
Adresse postale: 40 rue Danielle Casanova
Commune postale: Sainte Geneviève-des-Bois
Code postal: 91700
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Adresse Internet: http://pasdesite.fr 🌏
Valeur totale du marché: 6 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Source: OJS 2022/S 041-107048 (2022-02-23)
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