mission de maîtrise d'oeuvre pour le doublement d'ouvrages d'art et l'aménagement de passerelles - zAC du parc et du centre historique - communes de Chessy et de Coupvray
mission de maîtrise d'oeuvre pour le doublement d'ouvrages d'art et l'aménagement de passerelles - zAC du parc et du centre historique - communes de Chessy et de Coupvray
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-24.
L'appel d'offres a été publié le 2021-08-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“mission de maîtrise d'oeuvre pour le doublement d'ouvrages d'art et l'aménagement de passerelles - zAC du parc et du centre historique - communes de Chessy...”
Titre
mission de maîtrise d'oeuvre pour le doublement d'ouvrages d'art et l'aménagement de passerelles - zAC du parc et du centre historique - communes de Chessy et de Coupvray
F2021-014 SA/MR - DO4/SR
mission de maîtrise d'oeuvre pour le doublement d'ouvrages d'art et l'aménagement de passerelles - zAC du parc et du centre historique - communes de Chessy et de Coupvray
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de conception de ponts📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Description du marché:
“mission de maîtrise d'oeuvre pour le doublement d'ouvrages d'art et l'aménagement de passerelles - zAC du parc et du centre historique - communes de Chessy...”
Description du marché
mission de maîtrise d'oeuvre pour le doublement d'ouvrages d'art et l'aménagement de passerelles - zAC du parc et du centre historique - communes de Chessy et de Coupvray.Cette mission de maîtrise d'oeuvre s'articule autour de cinq volets décrits ci-après :Volet A : Etudes comparatives pour les ouvrages d'artvolet B : Etudes de faisabilité pour les passerellesvolet C : Missions de maitrise d'oeuvrevolet D : Procédures réglementairesvolet E : Missions d'accompagnement du Maitre d'ouvrageles marchés subséquents ne peuvent être conclus et les bons de commande émis que pendant la durée de validité de l'accord-cadre. Les marchés subséquents notifiés avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre se poursuivront jusqu'à leur complet achèvement. En revanche, l'exécution d'un bon de commande ne pourra pas dépasser de plus de 6 mois la date de fin de validité de l'accord-cadre
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 2 ans ferme à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 1 fois pour une durée de 2...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 2 ans ferme à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 1 fois pour une durée de 2 ans, sans que la durée globale de l'accord-cadre ne puisse excéder 4 ans. En cas de non-reconduction, la décision est notifiée au plus tard 3 mois avant la fin de la période en cours
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“conformément à l'article R2122-7 du CCP, dans l'hypothèse où il serait nécessaire de réaliser des prestations similaires à celles qui ont été confiées au...”
Description des options
conformément à l'article R2122-7 du CCP, dans l'hypothèse où il serait nécessaire de réaliser des prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché public, celles-ci pourront donner lieu à un nouveau marché négocié sans publicité ni mise en concurrence
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre mixte est mono-attributaire. Il est conclu sans minimum ni maximum et s'exécute à la fois par la conclusion de marchés subséquents et à la...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre mixte est mono-attributaire. Il est conclu sans minimum ni maximum et s'exécute à la fois par la conclusion de marchés subséquents et à la fois par l'émission de bons de commande dans les conditions prévues aux articles R2162-1 et R2162-14 du CCP
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2022-02-21 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-24
12:00 📅
“ce marché public s'inscrit dans le cadre de la mise en place d'un groupement de commandes, constitué selon les règles définies aux articles L2113-6 et...”
ce marché public s'inscrit dans le cadre de la mise en place d'un groupement de commandes, constitué selon les règles définies aux articles L2113-6 et L2113-7 du code de la commande publique et régi par une convention constitutive signée par ses membres.Epafrance a été désignée établissement coordonnateur du groupement de commandes.Ainsi, il est confié à EPAFRANCE la fonction d'assurer, pour le compte des autres membres, la passation et la notification du présent marché public, ainsi que certaines missions liées à l'exécution (non-reconduction de l'accord-cadre, conclusion d'avenant à l'accord-cadre, décision de résiliation de l'accord-cadre).Toutes les autres missions de la phase d'exécution du marché public relèvent de chaque membre du groupement. L'Exécution du marché public couvre son régime financier (le recours, le cas échéant, à la sous-traitance, la conclusion de marchés subséquents, l'émission de bons de commande, la vérification du service fait, le règlement, le versement d'avances et d'acomptes, la liquidation et le mandatement des factures). Ce groupement de commandes est composé des membres suivants : 1. Epafrance2. ILE-DE-FRANCE MobilitesLa convention de groupement de commandes prévoit la possibilité pour chaque membre de se retirer dudit groupement
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle BP 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://Melun.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle BP 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://Melun.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 153-407250 (2021-08-05)
Informations complémentaires (2021-09-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Marne-la-Vallee Cedex 2
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 153-407250
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“l'Accord-Cadre mixte est mono-attributaire. Il est conclu sans minimum nimaximum et s'exécute à la fois par la conclusion de marchés subséquents et à la...”
Texte
l'Accord-Cadre mixte est mono-attributaire. Il est conclu sans minimum nimaximum et s'exécute à la fois par la conclusion de marchés subséquents et à la fois par l'émission de bons de commande dans les conditions prévues aux articles R2162-1 et R2162-14 du CCP
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“l'Accord-Cadre mixte est mono-attributaire. Il est conclu sans minimum et avec un montant maximum de 4 500 000,00 euro(s) HT sur la durée totale de...”
Texte
l'Accord-Cadre mixte est mono-attributaire. Il est conclu sans minimum et avec un montant maximum de 4 500 000,00 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre. Il s'exécute à la fois par la conclusion de marchés subséquents et à la fois par l'émission de bons de commande dans les conditions prévues aux articles R2162-1 et R2162-14 du CCP
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 173-452322 (2021-09-02)
Avis d'attribution de marché (2022-01-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 500 000 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 153-407250
Attribution du marché
1️⃣
Titre:
“mission de maîtrise d'oeuvre pour le doublement d'ouvrages d'art et l'aménagement de passerelles - zAC du parc et du centre historique - communes de Chessy...”
Titre
mission de maîtrise d'oeuvre pour le doublement d'ouvrages d'art et l'aménagement de passerelles - zAC du parc et du centre historique - communes de Chessy et de Coupvray
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2022-01-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: ingerop conseil et ingenierie
Adresse postale: 18 rue des deux gares - cS 70081
Commune postale: Rueil Malmaison Cedex
Code postal: 92563
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://www.ingerop.fr/🌏
Le contractant est une PME
Nom: atelier 2/3/4
Adresse postale: 234 rue du faubourg saint-antoine
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Région: Paris🏙️
URL: https://www.a234.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4 500 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 500 000 💰
Source: OJS 2022/S 016-038551 (2022-01-19)