l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire de maîtrise d'oeuvre à marchés subséquents pour la mise en lumière du patrimoine.L'accord-cadre comprend plusieurs marchés subséquents :- marché subséquent comprenant la mission : Diag sur l'ensemble des 4 sites,- marché subséquent comprenant la mission : Aps sur l'ensemble des 4 sites,- marchés subséquents complémentaires sur les missions Apd/Pro-Dce/Act/Visa/Det/Aor pour chacun des 4 sites et qui pourront être conclus, au fur et à mesure, des décisions prises par le comité de pilotage et en fonction des subventions et des crédits pluriannuels affectés à l'opération
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-30.
L'appel d'offres a été publié le 2021-08-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-08-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: M 2021 Pi 1978
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Le présent...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire de maîtrise d'oeuvre à marchés subséquents pour la mise en lumière du patrimoine.L'accord-cadre comprend plusieurs marchés subséquents :- marché subséquent comprenant la mission : Diag sur l'ensemble des 4 sites,- marché subséquent comprenant la mission : Aps sur l'ensemble des 4 sites,- marchés subséquents complémentaires sur les missions Apd/Pro-Dce/Act/Visa/Det/Aor pour chacun des 4 sites et qui pourront être conclus, au fur et à mesure, des décisions prises par le comité de pilotage et en fonction des subventions et des crédits pluriannuels affectés à l'opération
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie📦 Lieu d'exécution
NUTS region: Pas-de-Calais🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-08-24 📅
Date limite de soumission: 2021-09-30 📅
Date de publication: 2021-08-27 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 166-434959
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La durée de l'accord-cadre s'étend jusqu'au 31 décembre 2026 à compter de sa notification. La durée supérieure à 4 années de l'accord-cadre est justifiée par :- le caractère particulier des missions d'étudeset de maîtrise d'oeuvre sur des travaux de mise en lumière sur des monuments historiques,- la complexité des montages juridiques et financiers,- l'étalement des subventionnements publics attendus et nécessaires à la réalisation des missions d'études et de travaux,- la nécessité pour le maître d'oeuvre d'acquérir des connaissances pointues sur le contexte géographique, historique et architectural de la commune
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Source: OJS 2021/S 166-434959 (2021-08-24)
Avis d'attribution de marché (2021-12-23) Objet Champ d'application du marché
Total value of the procurement: 150 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-12-23 📅
Date de publication: 2021-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 252-671138
Se réfère à l'avis: 2021/S 166-434959
Numéro JO-S: 252
Informations complémentaires
“accord-Cadre à marché subséquent sans montant minimum ni maximum, les montants indiqués ne sont qu'une estimation”
Source: OJS 2021/S 252-671138 (2021-12-23)