Mission de maitrise d'oeuvre pour l'opération de GOLBEY-Tr. 52 VOSGELIS - Tr. 1 NEOBILIS - Rue Charlet - Construction de 24 logements

Vosgelis

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-11-03. L'appel d'offres a été publié le 2021-09-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Vosgelis

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

Où ?

• Lorraine › Vosges

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-09-27	Avis de marché
2021-12-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Numéro de référence: 20210921 3675
Brève description:

Mission de maitrise d'oeuvre pour l'opération de GOLBEY-Tr. 52 VOSGELIS - Tr. 1 NEOBILIS - Rue Charlet - Construction de 24 logements

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vosges 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Vosgelis
Adresse postale: 2 quai André Barbier
Code postal: 88026
Commune postale: Epinal cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vosgelis.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@vosgelis.fr 📧
Téléphone: +33 329829811 📞
URL des documents: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_jdkYskzS2- 🌏
URL pour la participation: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_jdkYskzS2- 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-27 📅
Date limite de soumission: 2021-11-03 📅
Date de publication: 2021-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 191-496374
Numéro JO-S: 191

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 36 mois
Description des options:

Les prestations sont réparties en 2 tranches :-Tranche ferme :ESQ : Etudes d'esquisse VOSGELIS & NEOBILISAVP : Etudes d'avant-projet VOSGELIS & NEOBILISPRO : Etudes de projet VOSGELIS & NEOBILISACT : Assistance pour la passation des contrats de travaux VOSGELIS & NEOBILISDET : Direction de l'exécution des travaux VOSGELISOPC : Ordonnancement, pilotage et coordination VOSGELISVISA : Conformité et visa d'exécution au projet VOSGELISAOR : Assistance aux opérations de réception et pendant la garantie de parfait achèvement VOSGELIS-Tranche optionnelle 1 :DET : Direction de l'exécution des travaux NEOBILISOPC : Ordonnancement, pilotage et coordination NEOBILISVISA : Conformité et visa d'exécution au projet NEOBILISAOR : Assistance aux opérations de réception et pendant la garantie de parfait achèvement NEOBILISLa tranche optionnelle sera affermie lorsqu'au moins 3 logements PSLA auront trouvé preneur. Dans lanégative, le contrat prendra fin à l'issue de la tranche ferme.Les membres du groupement de commande se réservent la possibilité de confier ultérieurement au titulaire dumarché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieursnouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de lanotification du présent marché.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:

Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Carte d'identificationjustifiant de l'inscription à l'ordre des architectes ou équivalent

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Droit des marchés publics applicable:

Groupement de commande : VOSGELIS - NEOBILIS. VOSGELIS est désigné coordonnateur-mandataire du groupement de commandes

Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Neobilis
Adresse postale: 2 Quai André Barbier
Commune postale: Epinal
Code postal: 88000
Pays: Vosges 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: marchespublics@vosgelis.fr 📧
Adresse Internet: http://www.neobilis.fr 🌏
URL des documents: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_jdkYskzS2- 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Adresse postale: 5 Place de la carrière
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publiqueEn cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est le Médiateur des Entreprises qui peut être saisi en déposant un dossier en ligne à l'adresse https://www.mieist.bercy.gouv.fr/

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Le médiateur des entreprises
Adresse postale: 98 Rue de Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Adresse Internet: https://www.mieist.bercy.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Code postal: 54038
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Source: OJS 2021/S 191-496374 (2021-09-27)

Avis d'attribution de marché (2021-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 171 336 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-30 📅
Date de publication: 2022-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 002-003490
Se réfère à l'avis: 2021/S 191-496374
Numéro JO-S: 2

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-29 📅
Nom: Archilor
Adresse postale: 6 Ter Rue de Saint - Mihiel
Commune postale: Commercy
Code postal: 55200
Pays: France 🇫🇷
Meuse 🏙️
Adresse Internet: http://Inconnu.fr 🌏
Nom: Icge
Adresse postale: 7 Alléz de la forêt de la reine
Commune postale: Vandoeuvre les Nancy
Code postal: 54500
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Nom: Singler et associes
Adresse postale: 45 Rue des Ponts
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Valeur totale du marché: 171 336 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Source: OJS 2022/S 002-003490 (2021-12-30)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (>20 nouveaux marchés)