Objet Champ d'application du marché
Titre: Marchés de terrassement ponctuel et dépannage — DR SIRHO
Produits/services: Ouvrages annexes pour lignes électriques📦
Brève description:
“Les terrassements ponctuels dits «petits trous».
Les terrassements pour branchements, électricité (cas des travaux de branchements non externalisés).”
Valeur estimée hors TVA: EUR 19 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: Drôme Ardèche — terrassement ponctuel et dépannage
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1 Drome Ardeche
Description
Produits/services supplémentaires: Ouvrages annexes pour lignes électriques📦
Lieu d'exécution: Ardèche🏙️
Lieu d'exécution: Drôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département Drôme et Ardèche.
Description du marché:
“Prestations inhérentes à l'exécution d'un branchement (pose et raccordements exclus), ou à la mise à disposition de personnel à l’ouverture puis au...”
Description du marché
Prestations inhérentes à l'exécution d'un branchement (pose et raccordements exclus), ou à la mise à disposition de personnel à l’ouverture puis au remblayage de fouilles distinctes.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 15 %
Prix (pondération): 85 %
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La durée du marché mentionnée à la rubrique II.2.7) comprend une option de durée de douze mois. Le marché est d'une durée ferme de 36 mois prorogeable une...”
Description des options
La durée du marché mentionnée à la rubrique II.2.7) comprend une option de durée de douze mois. Le marché est d'une durée ferme de 36 mois prorogeable une fois pour une période de douze mois.
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Description
Informations complémentaires:
“Le montant indiqué au II.2.6) du du lot 1 Drôme Ardèche constitue la valeur haute de l'estimation du montant.
Le montant du lot est en effet estimé entre 1...”
Informations complémentaires
Le montant indiqué au II.2.6) du du lot 1 Drôme Ardèche constitue la valeur haute de l'estimation du montant.
Le montant du lot est en effet estimé entre 1 660 000 EUR HT et 2 600 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: Loire — terrassement ponctuel et dépannage
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 2 LOIRE
Description
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Loire.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Description
Informations complémentaires:
“Le montant indiqué au II.2.6) du lot 2 Loire constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 2 Loire.
Le montant du lot est en effet estimé...”
Informations complémentaires
Le montant indiqué au II.2.6) du lot 2 Loire constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 2 Loire.
Le montant du lot est en effet estimé entre 1 400 000 EUR HT et 2 200 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: PRNI — terrassement ponctuel et dépannage
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 3 PRNI
Description
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Rhône hors Lyon et nord du département Isère.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 100 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4: Pays de l'Ain — terrassement ponctuel et dépannage
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 4 PAB
Description
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Ain.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 920 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant indiqué au II.2.6) du lot 4 PAB constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 4.
Le montant du lot est en effet estimé entre 588...”
Informations complémentaires
Le montant indiqué au II.2.6) du lot 4 PAB constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 4.
Le montant du lot est en effet estimé entre 588 800 EUR HT (saisir la valeur arrondie en euros correspondant à 920 000,00 EUR HT.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5: Lyon Métropole — terrassement ponctuel et dépannage
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 5 LM
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Lyon Métropole.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 750 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant indiqué au II.2.6) du lot 5 LM constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 5 LM.
Le montant du lot est en effet estimé entre 6...”
Informations complémentaires
Le montant indiqué au II.2.6) du lot 5 LM constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 5 LM.
Le montant du lot est en effet estimé entre 6 240 000,00 EUR HT et 9 750 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés dans le code de la commande publique du 5.12.2018. Cette déclaration est à fournir par les candidats individuels, et par chacun des membres d'un groupement candidat le cas échéant.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les renseignements et formalités nécessaires pour évaluer les capacités peuvent être obtenues auprès du point de contact mentionné au paragraphe I.1.1) du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les renseignements et formalités nécessaires pour évaluer les capacités peuvent être obtenues auprès du point de contact mentionné au paragraphe I.1.1) du présent avis.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour réaliser les prestations du marché, tout soumissionnaire doit être déclaré apte par Enedis sur le produit suivant: terrassement ponctuel (TPE) ou être...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour réaliser les prestations du marché, tout soumissionnaire doit être déclaré apte par Enedis sur le produit suivant: terrassement ponctuel (TPE) ou être en situation d'obtenir cette reconnaissance d'aptitude dans des délais compatibles avec la date de début du marché.
L'aptitude TPE correspond à un ensemble de prestations relatives à la réalisation de travaux de terrassement sur une longueur limitée exécutées sous maîtrise d'ouvrage d'Enedis:
— la réalisation de tranchées sous chaussée, sous trottoir ou accotement;
— la confection de niches et de fouilles de raccordements;
— l’enlèvement des matériaux non réutilisables;
— la fourniture, le transport, la mise en œuvre des matériaux de substitutions et les réfections définitives (ou provisoires) des trottoirs et/ou des chaussées.
Afficher plus Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de facture.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de Groupement momentané d'entreprises (GME) attributaire du marché, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci coordonne...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
En cas de Groupement momentané d'entreprises (GME) attributaire du marché, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci coordonne les prestations de chacun des membres du groupement et représente ceux-ci auprès d’Enedis. Chacun des membres du GME est engagé pour la totalité du marché (GME solidaire).
Sans préjudice du code de la commande publique du 5.12.2018, le GME sera déclaré avec la candidature, et la composition du GME ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait. Le fait de répondre au titre d'un groupement rend impossible pour ses membres de soumissionner à titre individuel ou au sein d'un autre GME.
Compte tenu de la nature de l’affaire, le groupement sera limité à deux cotraitants (dont le mandatair.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-01
12:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2021-03-01 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“Les candidats sont invités à manifester leur intérêt, prendre connaissance de documents, et fournir l'ensemble des informations demandées dans le présent...”
Les candidats sont invités à manifester leur intérêt, prendre connaissance de documents, et fournir l'ensemble des informations demandées dans le présent avis via le portail achats d'Enedis, en respectant la date et heure limites précisées au IV.2.2). En cas de manquement, l'entité adjudicatrice se réserve le droit de rejeter la demande de participation. Les candidats sont invités à s'enregistrer au préalable, si ce n'est pas déjà le cas, dans le portail achat. Afin de se porter candidat, se connecter sur le portail achat https://portail-achats.enedis.fr et rechercher la demande d'information RFx_094953 — TG4CD 21055 TP SIRHO afin de compléter le questionnaire et y déposer les documents requis. Pour tout renseignement relatif au portail achats, contacter le centre support et assistance Ivalua: du lundi au vendredi de 8h00 à 18h00 CET (heures françaises) Tél. +33 184770026 ou par courriel: support-edf@ivalua.com
La consultation sera lancée via le portail achat: https://portail-achats.enedis.fr/
Informations complémentaires (2021-01-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Tour Enedis, 34 place des Corolles Courbevoie
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 005-007954
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.1)
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: Intitulé
Ancienne valeur
Texte: Lieu principal d'exécution: département Drôme et Ardèche
Nouvelle valeur
Texte:
“Lieu principal d'exécution: département Drôme et Ardèche.
Le lieu d'exécution est segmenté avec des sous zones:
— Nord Crest + Die;
— Nord Valence+...”
Texte
Lieu principal d'exécution: département Drôme et Ardèche.
Le lieu d'exécution est segmenté avec des sous zones:
— Nord Crest + Die;
— Nord Valence+ Romans;
— Nord St Vallier + Annonay;
— Sud Montélimar + Valréas;
— Sud Aubenas + Joyeuse;
— Sud Privas + Cheylard.
Celles-ci seront détaillées dans le dossier de consultation.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.1)
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Intitulé
Ancienne valeur
Texte: Lieu principal d'exécution: département de la Loire.
Nouvelle valeur
Texte:
“Lieu principal d'exécution: département de la Loire.
Le lieu d'exécution est segmenté avec des sous zones:
— Nord Roanne;
— Centre Forez;
— Saint-Étienne +...”
Texte
Lieu principal d'exécution: département de la Loire.
Le lieu d'exécution est segmenté avec des sous zones:
— Nord Roanne;
— Centre Forez;
— Saint-Étienne + Firminy.
Celles-ci seront détaillées dans le dossier de consultation.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.1)
Numéro d'identification du lot: 3
Emplacement du texte à modifier: Intitulé
Ancienne valeur
Texte:
“Lieu principal d’exécution: département du Rhône hors Lyon métropole et Nord du département Isère.” Nouvelle valeur
Texte:
“Lieu principal d'éxécution: département du Rhone hors Lyon métropole et Nord du département Isère.
Le lieu d'exécution est segmenté avec des sous zones:
—...”
Texte
Lieu principal d'éxécution: département du Rhone hors Lyon métropole et Nord du département Isère.
Le lieu d'exécution est segmenté avec des sous zones:
— Gleizé;
— l'Arbresle.
Celles-ci seront détaillées dans le dossier de consultation
Givors/Roussillon/Heyrieux.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.1)
Numéro d'identification du lot: 4
Emplacement du texte à modifier: Intitulé
Ancienne valeur
Texte: Lieu principal d’exécution: département de l'Ain.
Nouvelle valeur
Texte:
“Lieu principal d’exécution: département de l'Ain.
Le lieu d'exécution est segmenté avec des sous zones:
— Thoissey + Miribel;
— Bourg-en-Bresse.
Celles-ci...”
Texte
Lieu principal d’exécution: département de l'Ain.
Le lieu d'exécution est segmenté avec des sous zones:
— Thoissey + Miribel;
— Bourg-en-Bresse.
Celles-ci seront détaillées dans le dossier de consultation
Oyonnax + Belley Ambérieu.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 018-042660 (2021-01-22)
Avis d'attribution de marché (2022-01-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Enedis
Adresse postale: Tour Enedis 34 Place des Corolles Courbevoie
Commune postale: Paris la defense
Objet Champ d'application du marché
Titre: Marchés de Terrassement Ponctuel et Dépannage -DR SIRHO
Brève description:
“Les terrassements ponctuels dits « petits trous ».
les terrassements pour branchements, électricité (cas des travaux de branchements non externalisés)” Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 Drome Ardeche- Terrassement ponctuel et dépannage
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Département DROME et ARDÈCHE
Informations sur les options
Description des options:
“La durée du marché mentionnée à la rubrique II.2.7 comprend une option de durée de 12 mois. Le marché est d'une durée ferme de 36 mois prorogeable 1 fois...”
Description des options
La durée du marché mentionnée à la rubrique II.2.7 comprend une option de durée de 12 mois. Le marché est d'une durée ferme de 36 mois prorogeable 1 fois pour une période de 12 mois.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le montant indiqué au II.2.6 du du lot 1 DRÔME ARDÈCHE constitue la valeur haute de l'estimation du montant
Le montant du lot est en effet estimé entre 1...”
Informations complémentaires
Le montant indiqué au II.2.6 du du lot 1 DRÔME ARDÈCHE constitue la valeur haute de l'estimation du montant
Le montant du lot est en effet estimé entre 1 660 000 HT et 2 600 000 HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 LOIRE- Terrassement Ponctuel et Dépannage
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la LOIRE
Informations complémentaires:
“Le montant indiqué au II.2.6 du lot 2 LOIRE constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 2 LOIRE
Le montant du lot est en effet estimé entre...”
Informations complémentaires
Le montant indiqué au II.2.6 du lot 2 LOIRE constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 2 LOIRE
Le montant du lot est en effet estimé entre 1 400 000 HT et 2 200 000 HT
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 PRNI Terrassement Ponctuel et Dépannage
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Rhône hors Lyon et Nord du département Isère
Informations sur les options
Description des options:
“La durée du marché mentionnée à la rubrique II.2.7 comprend une option de durée de 12 mois. Le marché est d'une durée ferme de 36 mois prorogeable 1 fois...”
Description des options
La durée du marché mentionnée à la rubrique II.2.7 comprend une option de durée de 12 mois. Le marché est d'une durée ferme de 36 mois prorogeable 1 fois pour une période de 12 mois
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot 4 PAYS DE L'AIN Terrassement Ponctuel et Dépannage
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'AIn
Description du marché:
“Prestations inhérentes à l'exécution d'un branchement (pose et raccordements exclus), ou à la mise à disposition de personnel à l’ouverture puis au...”
Description du marché
Prestations inhérentes à l'exécution d'un branchement (pose et raccordements exclus), ou à la mise à disposition de personnel à l’ouverture puis au remblayage de fouilles distinctes
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“La durée du marché mentionnée à la rubrique II.2.7 comprend une option de durée de 12 mois. Le marché est d'une durée ferme de 36mois prorogeable 1 fois...”
Description des options
La durée du marché mentionnée à la rubrique II.2.7 comprend une option de durée de 12 mois. Le marché est d'une durée ferme de 36mois prorogeable 1 fois pour une période de 12 mois.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le montant indiqué au II.2.6 du lot 4 PAB constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 4
Le montant du lot est en effet estimé entre 588 800...”
Informations complémentaires
Le montant indiqué au II.2.6 du lot 4 PAB constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 4
Le montant du lot est en effet estimé entre 588 800 € HT (saisir la valeur arrondie en euros correspondant à 920 000,00 €HT
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: lot5 Lyon métropole Terrassement Ponctuel et Dépannage
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Lyon Métropole
Description du marché:
“prestations inhérentes à l'exécution d'un branchement (pose et raccordements exclus), ou à la mise à disposition de personnel à l’ouverture puis au...”
Description du marché
prestations inhérentes à l'exécution d'un branchement (pose et raccordements exclus), ou à la mise à disposition de personnel à l’ouverture puis au remblayage de fouilles distinctes
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le montant indiqué au II.2.6 du lot 5 LM constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 5 LM
Le montant du lot est en effet estimé entre 6 240...”
Informations complémentaires
Le montant indiqué au II.2.6 du lot 5 LM constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 5 LM
Le montant du lot est en effet estimé entre 6 240 000,00 € HT et 9 750 000 €HT
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 005-007954
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1
Numéro d'identification du lot: Lot 1 Drome Ardeche
Titre: Lot 1 Drome Ardeche- Terrassement ponctuel et dépannage
Date de conclusion du contrat: 2021-11-01 📅
2️⃣
Numéro de contrat: 2
Numéro d'identification du lot: Lot 2 LOIRE
Titre: Lot 2 LOIRE- Terrassement Ponctuel et Dépannage
3️⃣
Numéro de contrat: 3
Numéro d'identification du lot: Lot 3 PRNI
Titre: Lot 3 PRNI Terrassement Ponctuel et Dépannage
4️⃣
Numéro de contrat: 4
Numéro d'identification du lot: Lot 4 PAB
Titre: Lot 4 PAYS DE L'AIN Terrassement Ponctuel et Dépannage
5️⃣
Numéro de contrat: 5
Numéro d'identification du lot: Lot 5 LM
Titre: lot5 Lyon métropole Terrassement Ponctuel et Dépannage
“Les candidats sont invités à manifester leur intérêt, prendre connaissance de documents, et fournir l'ensemble des informations demandées dans le présent...”
Les candidats sont invités à manifester leur intérêt, prendre connaissance de documents, et fournir l'ensemble des informations demandées dans le présent avis via le portail achats d'Enedis, en respectant la date et heure limites précisée au IV.2.2. En cas de manquement, l'entité adjudicatrice se réserve le droit de rejeter la demande de participation. Les candidats sont invités à s'enregistrer au préalable, si ce n'est pas déjà le cas, dans le portail achat. Afin de se porter candidat, se connecter sur le portail achat https://portail-achats.enedis.fr et rechercher la demande d'information RFx_094953 - TG4CD 21055 TP SIRHO afin de compléter le questionnaire et y déposer les documents requis. Pour tout renseignement relatif au portail achats, contacter le Centre Support et Assistance Ivalua : du lundi au vendredi de 08h00 à 18h00 CET (heures françaises) Tel. (+33) 1 84 77 00 26 ou par courrier électronique : support-edf@ivalua.com.
La consultation sera lancée via le portail achat : https://portail-achats.enedis.fr/.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Nanterr
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Source: OJS 2022/S 021-053176 (2022-01-26)