Marché de maîtrise d'œuvre relatif à l'opération de conservation et de restauration du château de Vendôme (41) classé au titre des monuments historiques

Ville de Vendôme

La commune souhaite valoriser son château et particulièrement la tour de Poitiers pour laquelle elle envisage des travaux de restauration et notamment de sa voûte sommitale afin de la rendre accessible au public. Une étude d'évaluation préalable à la conservation et restauration a identifié les principaux travaux à réaliser sur cette tour mais également en matière de confortement des vestiges des tours nº 12 et 13 de l'ancien châtelet ainsi que sur les maçonneries des tours et murs situés au nord et au sud de l'enceinte.
Quatre phases de travaux sont envisagées:
— échafaudage, étaiement et restauration de la tour de Poitiers,
— frettage, échafaudage, et restauration du châtelet,
— restauration des murs et tours des fronts nord et sud,
— réhabilitation des lieux d'accueil du public et développement projeté.
Le marché a pour objet une mission de maîtrise d'œuvre pour la catégorie d'ouvrages bâtiment — réhabilitation:
— APS, APD,
— demande d'autorisation de travaux, PRO/DCE, ACT, VISA, DET, AOR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-10. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Vendôme

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

Où ?

• Centre — Val de Loire › Loir-et-Cher

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-04-06	Avis de marché
2021-06-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Brève description:

La commune souhaite valoriser son château et particulièrement la tour de Poitiers pour laquelle elle envisage des travaux de restauration et notamment de sa voûte sommitale afin de la rendre accessible au public. Une étude d'évaluation préalable à la conservation et restauration a identifié les principaux travaux à réaliser sur cette tour mais également en matière de confortement des vestiges des tours nº 12 et 13 de l'ancien châtelet ainsi que sur les maçonneries des tours et murs situés au nord et au sud de l'enceinte. Quatre phases de travaux sont envisagées: — échafaudage, étaiement et restauration de la tour de Poitiers, — frettage, échafaudage, et restauration du châtelet, — restauration des murs et tours des fronts nord et sud, — réhabilitation des lieux d'accueil du public et développement projeté. Le marché a pour objet une mission de maîtrise d'œuvre pour la catégorie d'ouvrages bâtiment — réhabilitation: — APS, APD, — demande d'autorisation de travaux, PRO/DCE, ACT, VISA, DET, AOR.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loir-et-Cher 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vendôme
Adresse postale: parc Ronsard, BP 107
Code postal: 41106
Commune postale: Vendôme Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vendome.eu/ 🌏
Courrier électronique: courrier@territoiresvendomois.fr 📧
Téléphone: +33 254894200 📞
Fax: +33 254894201 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-06 📅
Date limite de soumission: 2021-05-10 📅
Date de publication: 2021-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 069-175717
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires

Une visite sur site est préconisée. Le site est libre d'accès de 9h00 à 19h00. Concernant l'orangerie, un reportage photographique détaillé est consultable dans l'étude préalable jointe au dossier de consultation. L'enveloppe prévisionnelle des travaux s'élève à 2 217 984 EUR HT pour les quatre tranches de travaux.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Quatre phases de travaux sont envisagées:

— échafaudage, étaiement et restauration de la tour de Poitiers,

— frettage, échafaudage, et restauration du châtelet,

— restauration des murs et tours des fronts nord et sud,

— réhabilitation des lieux d'accueil du public et développement projeté.

Le marché a pour objet une mission de maîtrise d'œuvre pour la catégorie d'ouvrages bâtiment — réhabilitation:

— APS, APD,

— demande d'autorisation de travaux, PRO/DCE, ACT, VISA, DET, AOR.

La présente consultation concerne le marché de maîtrise d'œuvre relatif à l'opération de conservation et de restauration du château de Vendôme (41) classé au titre des monuments historiques au titre de cette opération. Il est envisagé quatre phases de travaux:

— phase 1 TF: échafaudage, étaiement et restauration de la tour de Poitiers;

— phase 2 TF: frettage, échafaudage, et restauration du châtelet;

— phase 3 TF: restauration des murs et tours des fronts nord et sud,

— phase 4 TF: réhabilitation des lieux d'accueil du public et développement projeté.

L'ouvrage à réaliser appartient à la catégorie d'ouvrages bâtiment — réhabilitation.

Valeur estimée hors TVA: 262 485 EUR 💰
Durée de l'accord: 66 mois
Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Château de Vendôme — 41 — Loir et Cher.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— le formulaire DC1 dûment complété;

— une déclaration sur l'honneur pour justifier que le soumissionnaire n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;

— les entreprises nouvellement créées doivent produire le récépissé de dépôt de déclaration auprès du centre de formalités des entreprises ou un extrait du registre du commerce justifiant sa création dans l'année;

— une attestation d'assurance en responsabilité civile en cours de validité impérativement le pouvoir donné au signataire de l'offre si celui-ci n'est pas habilité à engager le candidat pour le marché à intervenir.

Situation économique et financière:

— le formulaire DC2 dûment complété;

— si le candidat a été admis au redressement judiciaire, il doit justifier qu'il a été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché à intervenir et produire la copie du ou des jugement(s).

Capacité technique et professionnelle:

— références du mandataire (architecte) dans des opérations similaires: les références de moins de cinq (5) ans [lieu, date, nature et montant (HT), des prestations réalisées, nom des maîtres d'ouvrages] relatives à des missions de nature et d'importance similaires à ceux faisant l'objet du marché ou tout autre document justifiant de la capacité professionnelle du soumissionnaire à réaliser le marché;

— références du bureau d'étude «structure» dans des opérations similaires: les références de moins de cinq (5) ans [lieu, date, nature et montant (HT) des prestations réalisées, nom des maîtres d'ouvrages] relatives à des missions de nature et d'importance similaires à ceux faisant l'objet du marché ou tout autre document justifiant de la capacité professionnelle du soumissionnaire à réaliser le marché;

— références de l'économiste de la construction dans des opérations similaires: les références de moins de cinq (5) ans [lieu, date, nature et montant (HT) des prestations réalisées, nom des maîtres d'ouvrages] relatives à des missions de nature et d'importance similaires à ceux faisant l'objet du marché ou tout autre document justifiant de la capacité professionnelle du soumissionnaire à réaliser le marché;

— l'attestation de réussite au concours d'État d'architecte en chef des monuments historiques ou la copie du diplôme de spécialisation et d'approfondissement mention «architecture et patrimoine» ou de tout autre diplôme de niveau équivalent; ou

— tout document justifiant d'une activité professionnelle régulière, dans le domaine de la restauration du bâti ancien pendant les dix années qui précèdent l'acte de candidature.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le candidat, qu'il se présente à titre individuel ou sous la forme d'un groupement, devra disposer, par lui-même ou par ses co ou sous-traitants des compétences suivantes:

— compétence en architecture patrimoniale,

— compétence en structure,

— compétence en économie de la construction,

— en application de l'article R .621-8 du code du patrimoine, les candidats doivent disposer de la qualification d'architecte en chef des monuments historiques ou d'architecte présentant les conditions requises pour se présenter aux épreuves du concours institué par le 2º du I de l'article 2 du décret nº 2007-1405 du 28.9.2007 portant statut particulier du corps des architectes en chef des monuments historiques et celles requises pour être inscrit à un tableau régional de l'ordre des architectes. Dans ce second cas, l'architecte doit ainsi, d'une part, être titulaire du diplôme de spécialisation et d'approfondissement mention «architecture et patrimoine» ou de tout autre diplôme de niveau équivalent ou être un ancien architecte en chef des monuments historiques ou un ancien architecte des bâtiments de France et, d'autre part, justifier d'une activité professionnelle régulière, dans le domaine de la restauration du bâti ancien pendant les dix années qui précèdent l'acte de candidature. L'inscription à l'ordre des architectes nécessite enfin d'être titulaire d'un diplôme, français ou étranger, reconnu par l'État ou d'avoir obtenu une reconnaissance de qualification auprès du ministère de la culture;

— la mention du ou des noms des personnes physiques qualifiées, remplissant les conditions cumulatives de formation et d'expérience prévues par l'article R. 621-28 du code du patrimoine, assureront effectivement l'exécution, le contrôle et la coordination de la mission de maîtrise d'oeuvre définie par les articles R. 621-33 à R. 621-36 du code du patrimoine. La preuve de ces capacités peut être apportée par tout moyen.

Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:

En application de l'article R. 621.8 du code du patrimoine, la maîtrise d'œuvre des travaux de restauration sur les immeubles classés n'appartenant pas à l'État est assuré:

— soit par un architecte en chef des monuments historiques;

— soit par une personne physique titulaire d'un diplôme de spécialisation et d'approfondissement mention «architecture et patrimoine» ou de tout autre diplôme de niveau équivalent ou être un ancien architecte en chef des monuments historiques ou un ancien architecte des bâtiments de France et, d'autre part, justifier d'une activité professionnelle régulière, dans le domaine de la restauration du bâti ancien pendant les dix années qui précèdent l'acte de candidature.

L'inscription à l'ordre des architectes nécessite enfin d'être titulaire d'un diplôme, français ou étranger, reconnu par l'État ou d'avoir obtenu une reconnaissance de qualification auprès du ministère de la culture.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les architectes, personnes physiques, peuvent candidater aux marchés de maîtrise d'œuvre de travaux de restauration sur les immeubles classés n'appartenant pas l'État dès lors qu'ils remplissent les conditions prévues par l'article R. 621-28 du Code du patrimoine (CP) ainsi que les sociétés à condition de disposer en leur sein d'un architecte remplissant les conditions prévues par ce même article.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la note méthodologique relative au déroulement de la mission
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Qualité de la note méthodologique sur l'optimisation du planning
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21410269100018
Contact
Point de contact: Monsieur le maire de Vendôme
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le dossier de consultation peut être téléchargé également gratuitement sur le profil acheteur http://www.marches-securises.fr — Il est vivement conseillé aux opérateurs économiques de s'identifier afin notamment d'être averti d'éventuelles modifications ou précisions apportées par l'acheteur en cours de consultation. Aucune forme juridique de groupement n'est imposée aux candidats. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire sera obligatoirement solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. la constitution d'une garantie à première demande sera demandée à tous bénéficiaire de l'avance prévue au CCAP. Les cautions personnelles et solidaires ne sont pas acceptées. Fonds propres de la collectivité et subventions. Paiement par mandat administratif dans les 30 jours maximum à compter de la réception des demandes d'acompte présentées suivants les dispositions précisées au cahier des clauses administratives particulières du marché les demandes de renseignements complémentaires et la remise des plis s'effectuent par voie électronique sur le profil d'acheteur: www.marches-securises.fr — Les modalités de remise des copies de sauvegarde sont fixées au règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775913 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: https://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans — Greffe du tribunal
Source: OJS 2021/S 069-175717 (2021-04-06)

Avis d'attribution de marché (2021-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La commune souhaite valoriser son château et particulièrement la tour de Poitiers pour laquelle elle envisage des travaux de restauration et notamment de sa voûte sommitale afin de la rendre accessible au public. Une étude d'évaluation préalable à la conservation et restauration a identifié les principaux travaux à réaliser sur cette tour mais également en matière de confortement des vestiges des tours nº 12 et 13 de l'ancien châtelet ainsi que sur les maçonneries des tours et murs situés au nord et au sud de l'enceinte. Quatre phases de travaux sont envisagées: — échafaudage, étaiement et restauration de la tour de Poitiers, — frettage, échafaudage, et restauration du châtelet, — restauration des murs et tours des fronts nord et sud, — réhabilitation des lieux d'accueil du public et développement projeté. Le marché a pour objet une mission de maîtrise d'œuvre pour la catégorie d'ouvrages bâtiment — réhabilitation: APS, APD — demande d'autorisation de travaux, PRO/DCE, ACT, VISA, DET, AOR.

Valeur totale du marché: 199 676 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Parc Ronsard, BP 20107
Contact
Courrier électronique: courrier@catv41.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-28 📅
Date de publication: 2021-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 126-333830
Se réfère à l'avis: 2021/S 069-175717
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires

L'enveloppe prévisionnelle des travaux s'élève à 2 217 984 EUR HT pour les quatre tranches de travaux.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet une mission de maîtrise d'œuvre pour la catégorie d'ouvrages bâtiment — réhabilitation: APS, APD — demande d'autorisation de travaux, PRO/DCE, ACT, VISA, DET, AOR.

— phase 3 TF: restauration des murs et tours des fronts nord et sud;

Informations complémentaires:

L'enveloppe prévisionnelle des travaux s'élève à 2 217 984 EUR HT pour les quatre tranches de travaux.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Château de Vendôme 41 — Loir-et-Cher.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-28 📅
Nom: SAS Maël de Quelen Architecte du patrimoine
Adresse postale: 27 passage du Caire
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Nom: Cyril Villatte Économiste de la construction MH
Adresse postale: 18 rue du Couëdic
Code postal: 75014
Nom: SARL Bureau Michel Bancon
Adresse postale: 28 rue René Boulanger
Code postal: 75010
Valeur totale du marché: 199 676 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Aucune forme juridique de groupement n'est imposée aux candidats. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire sera obligatoirement solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. La constitution d'une garantie à première demande sera demandée à tous bénéficiaire de l'avance prévue au CCAP. Les cautions personnelles et solidaires ne sont pas acceptées. Fonds propres de la collectivité et subventions. Paiement par mandat administratif dans les 30 jours maximum à compter de la réception des demandes d'acompte présentées suivants les dispositions précisées au cahier des clauses administratives particulières du marché.

Source: OJS 2021/S 126-333830 (2021-06-28)

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