Marché de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation du gymnase Le Rabelais

Ville du Chambon-Feugerolles

La présente consultation est organisée en vue de l'attribution du marché de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation du gymnase Le Rabelais. Le bâtiment n'ayant pas eu de rénovation importante depuis sa construction, la commune souhaite mener une opération d'envergure destinée à:
— améliorer le confort thermique,
— améliorer la performance énergétique,
— optimiser son utilisation le projet de réhabilitation répondra à ces différents objectifs avec d'une part la rénovation de l'existant et d'autre part la création d'une extension de manière à intégrer dans un même lieu d'autres usages (gymnastique, sports de combats, haltérophilie, musculation).
L'objectif étant de mettre aux normes cet équipement pour répondre aux besoins des différentes catégories d'usagers (scolaires, associations) et pratiques sportives (compétition ou loisirs). Le programme et l'ensemble des annexes définissent les caractéristiques de l'opération.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-28. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-27.

Qui ?

• Ville du Chambon-Feugerolles

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture › Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-05-27	Avis de marché

Avis de marché (2021-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Numéro de référence: Ao21001
Brève description:

La présente consultation est organisée en vue de l'attribution du marché de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation du gymnase Le Rabelais. Le bâtiment n'ayant pas eu de rénovation importante depuis sa construction, la commune souhaite mener une opération d'envergure destinée à: — améliorer le confort thermique, — améliorer la performance énergétique, — optimiser son utilisation le projet de réhabilitation répondra à ces différents objectifs avec d'une part la rénovation de l'existant et d'autre part la création d'une extension de manière à intégrer dans un même lieu d'autres usages (gymnastique, sports de combats, haltérophilie, musculation). L'objectif étant de mettre aux normes cet équipement pour répondre aux besoins des différentes catégories d'usagers (scolaires, associations) et pratiques sportives (compétition ou loisirs). Le programme et l'ensemble des annexes définissent les caractéristiques de l'opération.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Chambon-Feugerolles
Adresse postale: place Jean Jaurès
Code postal: 42500
Commune postale: Le Chambon-Feugerolles
Contact
Adresse Internet: http://www.lechambon.fr 🌏
Courrier électronique: fdancert@ville-lechambonfeugerolles.ff 📧
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-27 📅
Date limite de soumission: 2021-06-28 📅
Date de publication: 2021-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 104-274172
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics — chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades. Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Le délai d'ouverture des offres est à titre indicatif.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— améliorer le confort thermique,

— améliorer la performance énergétique,

— optimiser son utilisation le projet de réhabilitation répondra à ces différents objectifs avec d'une part la rénovation de l'existant et d'autre part la création d'une extension de manière à intégrer dans un même lieu d'autres usages (gymnastique, sports de combats, haltérophilie, musculation).

L'objectif étant de mettre aux normes cet équipement pour répondre aux besoins des différentes catégories d'usagers (scolaires, associations) et pratiques sportives (compétition ou loisirs). Le programme et l'ensemble des annexes définissent les caractéristiques de l'opération.

Durée de l'accord: 27 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Gymnase Le Rabelais, 30 rue Victor Hugo 42500 — le Chambon-Feugerolles.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années liste des principales prestations effectuées au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— une attestation de l'architecte prouvant une inscription à l'ordre des architectes ou diplôme d'état reconnu au titre de la directive 85-384 CEE ou équivalent.

Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:

Une attestation de l'architecte prouvant une inscription à l'ordre des architectes ou diplôme d'état reconnu au titre de la directive 85-384 CEE ou équivalent.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La durée du marché est une durée prévisionnelle. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (en fonction du mémoire méthodologique fourni par le candidat)
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Développement durable (en fonction du mémoire méthodologique du candidat)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution — (en fonction du planning inscrit au sein de l'acte d'engagement)
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 20

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420044600018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2021/S 104-274172 (2021-05-27)

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