Marché d'insertion et de qualification professionnelle ayant pour support diverses prestations d'entretien d'espaces du domaine public et de bâtiments

Ville de Salon-de-Provence

La Ville de Salon-de-Provence est engagée dans la lutte contre le chômage de masse. Le présent accord-cadre a ainsi pour objet l'insertion sociale et professionnelle de résidents du Territoire de Salon-de-Provence durablement exclus du marché du travail ou rencontrant des difficultés d'accès ou de maintien dans l'emploi. Ces prestations de qualification et d'insertion prendront appui sur la réalisation de services et petits travaux divers considérés comme socialement utiles, nécessitant peu de prérequis en termes d'expérience ou de formation professionnelle, et portant sur l'entretien d'espaces du domaine public et de bâtiments.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-30. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Salon-de-Provence

Qu'est-ce que c'est ?

• Services liés à la détention ou à la réhabilitation de criminels › Services de réinsertion

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-29	Avis de marché
2021-12-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réinsertion
Numéro de référence: 21090000
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réinsertion 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réinsertion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Salon-de-Provence
Adresse postale: CS 80367
Code postal: 13663
Commune postale: Salon-de-Provence Cedex
Contact
Adresse Internet: http://Salondeprovence.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@salon-de-provence.org 📧
Téléphone: +33 442488935 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_Sdey3LSzJy 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_Sdey3LSzJy 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-29 📅
Date limite de soumission: 2021-07-30 📅
Date de publication: 2021-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 126-334786
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande, conclu à compter du 1.9.2021 ou de sa notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31.12.2022. Il est tacitement reconductible par période d'un an deux fois. Il est conclu pour les montants suivants minimaux 70 000 EUR HT par période, maximum 310 000 EUR HT pour la première période, et 250 000 EUR HT pour les périodes suivantes.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 5 335 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Prestations d'insertion socioprofessionnelle au moyen de prestations de propreté urbaine
Numéro du lot: 1
Brève description:

Prestations d'insertion socioprofessionnelle au moyen de prestations de propreté urbaine.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Prestations d'insertion socioprofessionnelle au moyen de prestations de désherbage des voies
Numéro du lot: 2
Brève description:

Prestations d'insertion socioprofessionnelle au moyen de prestations de désherbage des voies.

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande, conclu à compter du 1.9.2021 ou de sa notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31.12.2022. Il est tacitement reconductible par période d'un an deux fois. Il est conclu pour les montants suivants minimaux 70 000 EUR HT par période, maximum 250 000 EUR HT pour la première période, et 200 000 EUR HT pour les périodes suivantes.

Intitulé du lot: Prestations d'insertion socioprofessionnelle au moyen de prestations d'environnement — espaces verts
Numéro du lot: 3
Brève description:

Prestations d'insertion socioprofessionnelle au moyen de prestations d'environnement — espaces verts.

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande, conclu à compter du 1.9.2021 ou de sa notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31.12.2022. Il est tacitement reconductible par période d'un an deux fois. Il est conclu pour les montants suivants minimaux 20 000 EUR HT par période, maximum 125 000 EUR HT pour la première période, et 100 000 EUR HT pour les périodes suivantes.

Intitulé du lot: Prestations d'insertion socioprofessionnelle au moyen de prestations de ramassage de dépôts sauvages
Numéro du lot: 4
Brève description:

Prestations d'insertion socioprofessionnelle au moyen de prestations de ramassage de dépôts sauvages.

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande, conclu à compter du 1.9.2021 ou de sa notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31.12.2022. Il est tacitement reconductible par période d'un an deux fois. Il est conclu pour les montants suivants minimaux 20 000 EUR HT par période, maximum 200 000 EUR HT pour la première période, et 150 000 EUR HT pour les périodes suivantes.

Intitulé du lot: Prestations d'insertion socioprofessionnelle au moyen de prestations de petite maçonnerie
Numéro du lot: 5
Brève description:

Prestations d'insertion socioprofessionnelle au moyen de prestations de petite maçonnerie.

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande, conclu à compter du 1.9.2021 ou de sa notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31.12.2022. Il est tacitement reconductible par période d'un an deux fois. Il est conclu pour les montants suivants minimaux 20 000 EUR HT par période, maximum 120 000 EUR HT pour la première période, et 90 000 EUR HT pour les périodes suivantes.

Intitulé du lot: Prestations d'insertion socioprofessionnelle au moyen de petits travaux de second œuvre
Numéro du lot: 6
Brève description:

Prestations d'insertion socioprofessionnelle au moyen de petits travaux de second œuvre.

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande, conclu à compter du 1.1.2022 jusqu'au 31.12.2022. Il est tacitement reconductible par période d'un an deux fois. Il est conclu pour les montants suivants: sans minimum, maximum 100 000 EUR HT. Ces montants seront identiques en cas de reconduction.

Intitulé du lot: Prestations d'insertion socioprofessionnelle au moyen de prestations de nettoiement de bâtiments
Numéro du lot: 7
Brève description:

Prestations d'insertion socioprofessionnelle au moyen de prestations de nettoiement de bâtiments.

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande, conclu à compter du 1.9.2021 ou de sa notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31.12.2022. Il est tacitement reconductible par période d'un an deux fois. Il est conclu pour les montants suivants minimum 100 000 EUR HT par période, maximum 950 000 EUR HT pour la première période, et 750 000 EUR HT pour les périodes suivantes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

La procédure de passation utilisée est: la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3º du code de la commande publique. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. En vertu de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, le présent accord est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50 % des travailleurs concernés sont des travailleurs défavorisés. Critères de jugement des offres: performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté 50 % — prix 30 % — valeur technique 20 %.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat (garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance) pour les lots 1, 2 et 7. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le marché sera financé par le budget de la commune.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les variantes sont interdites. Pièces a produire à l'appuie de la candidature: lettre de candidature et désignation du mandataire pas ses cotraitants déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. La preuve que le candidat répond aux obligations posées par l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, (structure d'insertion par l'activité économique mentionnée à l'article L. 5132-4 du code du travail ou structure équivalente, employant au minimum 50 % de travailleurs défavorisés) déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les modalités de remise des offres sont précisées au règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491434813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Fax: +33 491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2021/S 126-334786 (2021-06-29)

Avis d'attribution de marché (2021-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la Ville de Salon-De-Provence est engagée dans la lutte contre le chômage de masse. Le présent accord-cadre a ainsi pour objet l'insertion sociale et professionnelle de résidents du Territoire de Salon-De-Provence durablement exclus du marché du travail ou rencontrant des difficultés d'accès ou de maintien dans l'emploi. Ces prestations de qualification et d'insertion prendront appui sur la réalisation de services et petits travaux divers considérés comme socialement utiles, nécessitant peu de prérequis en termes d'expérience ou de formation professionnelle, et portant sur l'entretien d'espaces du domaine public et de bâtiments

Valeur totale du marché: 5 335 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Salon de Provence
Adresse postale: cs 80367

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-14 📅
Date de publication: 2021-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 245-647837
Se réfère à l'avis: 2021/S 126-334786
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires

accord-Cadre à bons de commande, conclu à compter du 1.9.2021 ou de sa notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31.12.2022. Il est tacitement reconductible par période d'un an deux fois. Il est conclu pour les montants suivants minimaux 70 000 eur ht par période, maximum 310 000 eur ht pour la première période, et 250 000 eur ht pour les périodes suivantes

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: prestations d'insertion socioprofessionnelle au moyen de prestations de propreté urbaine
Numéro du lot: 01
Brève description:

prestations d'insertion socioprofessionnelle au moyen de prestations de propreté urbaine

Valeur estimée hors TVA: 810 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: prestations d'insertion socioprofessionnelle au moyen de prestations de désherbage des voies
Numéro du lot: 02
Brève description:

prestations d'insertion socioprofessionnelle au moyen de prestations de désherbage des voies

Valeur estimée hors TVA: 650 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

accord-Cadre à bons de commande, conclu à compter du 1.9.2021 ou de sa notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31.12.2022. Il est tacitement reconductible par période d'un an deux fois. Il est conclu pour les montants suivants minimaux 70 000 eur ht par période, maximum 250 000 eur ht pour la première période, et 200 000 eur ht pour les périodes suivantes

Intitulé du lot: prestations d'insertion socioprofessionnelle au moyen de prestations d'environnement - espaces verts
Numéro du lot: 03
Brève description:

prestations d'insertion socioprofessionnelle au moyen de prestations d'environnement - espaces verts

Valeur estimée hors TVA: 325 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

accord-Cadre à bons de commande, conclu à compter du 1.9.2021 ou de sa notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31.12.2022. Il est tacitement reconductible par période d'un an deux fois. Il est conclu pour les montants suivants minimaux 20 000 eur ht par période, maximum 125 000 eur ht pour la première période, et 100 000 eur ht pour les périodes suivantes

Intitulé du lot: prestations d'insertion socioprofessionnelle au moyen de prestations de ramassage de dépôts sauvages
Numéro du lot: 04
Brève description:

prestations d'insertion socioprofessionnelle au moyen de prestations de ramassage de dépôts sauvages

Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

accord-Cadre à bons de commande, conclu à compter du 1.9.2021 ou de sa notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31.12.2022. Il est tacitement reconductible par période d'un an deux fois. Il est conclu pour les montants suivants minimaux 20 000 eur ht par période, maximum 200 000 eur ht pour la première période, et 150 000 eur ht pour les périodes suivantes

Intitulé du lot: prestations d'insertion socioprofessionnelle au moyen de prestations de petite maçonnerie
Numéro du lot: 05
Brève description:

prestations d'insertion socioprofessionnelle au moyen de prestations de petite maçonnerie

Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

accord-Cadre à bons de commande, conclu à compter du 1.9.2021 ou de sa notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31.12.2022. Il est tacitement reconductible par période d'un an deux fois. Il est conclu pour les montants suivants minimaux 20 000 eur ht par période, maximum 120 000 eur ht pour la première période, et 90 000 eur ht pour les périodes suivantes

Intitulé du lot: prestations d'insertion socioprofessionnelle au moyen de petits travaux de second oeuvre
Numéro du lot: 06
Brève description:

prestations d'insertion socioprofessionnelle au moyen de petits travaux de second oeuvre

Informations complémentaires:

accord-Cadre à bons de commande, conclu à compter du 1.1.2022 jusqu'au 31.12.2022. Il est tacitement reconductible par période d'un an deux fois. Il est conclu pour les montants suivants: sans minimum, maximum 100 000 eur (H.T.). Ces montants seront identiques en cas de reconduction

Intitulé du lot: prestations d'insertion socioprofessionnelle au moyen de prestations de nettoiement de bâtiments
Numéro du lot: 07
Brève description:

prestations d'insertion socioprofessionnelle au moyen de prestations de nettoiement de bâtiments

Valeur estimée hors TVA: 2 450 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

accord-Cadre à bons de commande, conclu à compter du 1.9.2021 ou de sa notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31.12.2022. Il est tacitement reconductible par période d'un an deux fois. Il est conclu pour les montants suivants minimum 100 000 eur ht par période, maximum 950 000 eur ht pour la première période, et 750 000 eur ht pour les périodes suivantes

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-09-14 📅
Nom: propulse
Adresse postale: 43 rue felix piat
Commune postale: Salon-de-Provence
Code postal: 13300
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 810 000 EUR 💰
650 000 EUR 💰
Nom: association ie 13
Adresse postale: 19-23 rue leon blum
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Valeur totale du marché: 325 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-09-13 📅
Nom: ateliers de gaia
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Nom: lou maker
Adresse postale: 43 rue felix pyat
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-12-13 📅
Valeur totale du marché: 2 450 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Référence
Informations complémentaires

les contrats sont consultables, sur demande à l'adresse du pouvoir adjudicateur.Les montants précisés au présent avis correspondent aux montants maxima commande, sur la durée totale des contrats

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22, rue Breteuil
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Source: OJS 2021/S 245-647837 (2021-12-14)

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