Le détail des missions est le suivant: éléments de mission témoin:
— AVP: Avant-projet Pro: études de projet,
— ACT: Assistance pour la passation du contrat de travaux,
— VISA: conformité et visa d'exécution au projet,
— DET: Direction de l'exécution des travaux,
— AOR: Assistance aux opérations de réception et de garantie de parfait achèvement.
Missions complémentaires:
— OPC: Ordonnancement pilotage coordination.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-08-30.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maîtrise d'œuvre pour le prolongement de la ligne T4 dans la ZAC Aubette Martainville à Rouen
21-Epmd-Kmnc-moeprolgtt4”
Produits/services: Services d'ingénierie📦
Brève description:
“Le détail des missions est le suivant: éléments de mission témoin:
— AVP: Avant-projet Pro: études de projet,
— ACT: Assistance pour la passation du contrat...”
Brève description
Le détail des missions est le suivant: éléments de mission témoin:
— AVP: Avant-projet Pro: études de projet,
— ACT: Assistance pour la passation du contrat de travaux,
— VISA: conformité et visa d'exécution au projet,
— DET: Direction de l'exécution des travaux,
— AOR: Assistance aux opérations de réception et de garantie de parfait achèvement.
Missions complémentaires:
— OPC: Ordonnancement pilotage coordination.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 76000 — Rouen.
Description du marché:
“Le détail des missions est le suivant: éléments de mission témoin:
— AVP: Avant-projet Pro: études de projet,
— ACT: Assistance pour la passation du contrat...”
Description du marché
Le détail des missions est le suivant: éléments de mission témoin:
— AVP: Avant-projet Pro: études de projet,
— ACT: Assistance pour la passation du contrat de travaux,
— VISA: conformité et visa d'exécution au projet,
— DET: Direction de l'exécution des travaux,
— AOR: Assistance aux opérations de réception et de garantie de parfait achèvement.
Missions complémentaires:
— OPC: Ordonnancement pilotage coordination.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 95 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: Feder.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (inclus dans le DC1);
— lettre de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (inclus dans le DC1);
— lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé DC1, mentionnant, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses cotraitants ainsi que toutes les attestations sur l'honneur (déclaration incluse dans le formulaire DC1);
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (inclus dans le DC1);
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (inclus dans le DC1).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (inclus dans le DC2);
— déclaration du...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (inclus dans le DC2);
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement permettant de détailler la situation financière et les capacités du candidat (déclaration incluse dans le formulaire DC2).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats:
—— Opqibi 0331: Direction de l'exécution des travaux (DET),
—— Opqibi 1303: études de réseaux courants d'assainissement,
—— Opqibi 1506: étude de trafic.
Afficher plus Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les prestations, objet du présent marché, seront financées par le budget de la collectivité. Elles seront rémunérées dans les conditions fixées par les...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Les prestations, objet du présent marché, seront financées par le budget de la collectivité. Elles seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la commande publique. Cette opération est susceptible de bénéficier de Fonds européens. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. L'avance est fixée à 5,0 % du montant initial, toutes taxes comprises, du marché, si sa durée est inférieure ou égale à douze mois; si cette durée est supérieure à douze mois, l'avance est égale à 5,0 % d'une somme égale à douze fois le montant mentionné ci-dessus divisé par cette durée exprimée en mois. L'avance est portée à 10,0 % lorsque le titulaire du marché public ou son sous-traitant admis au paiement direct est une petite ou moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13 du code de la commande publique.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“L'entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-08-30
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-08-31
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr — La procédure de passation est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en Français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage. Le critère «Valeur technique» fait l'objet de sous-pondérations dont le détail est indiqué au règlement de consultation. Toute note de la valeur technique inférieure à 6/10 avant pondération ne sera pas classée. L'offre non classée ne pourra servir de base pour l'analyse du critère prix. En cas d'égalité, la priorité sera donnée au critère valeur technique, puis au critère performance en matière de protection de l'environnement. L'estimation du coût prévisionnel des travaux est de 1 050 000 EUR HT. Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante https://www.mpe76.fr sous la référence: 21-epmd-kmnc-moeprolgtt4.
CAO prévisionnelle: 17.9.2021.
Début d'exécution: octobre 2021.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du code de justice administrative;
— un référé précontractuel de l'article L. 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation;
— un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait;
— un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. À partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16.7.2007 «Société Tropic Travaux Signalisation» req. nº 291545 et CE, Ass., 4.4.2014 «Département Tarn-et-Garonne» req. nº 358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du tribunal administratif (coordonnées supra) ou auprès de la direction de l'achat public (coordonnées I.1).
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Source: OJS 2021/S 136-363348 (2021-07-13)
Informations complémentaires (2021-07-23) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le détail des missions est le suivant: éléments de mission témoin:
— AVP: Avant-projet;
— PRO: études de projet;
— ACT: Assistance pour la passation du...”
Brève description
Le détail des missions est le suivant: éléments de mission témoin:
— AVP: Avant-projet;
— PRO: études de projet;
— ACT: Assistance pour la passation du contrat de travaux;
— VISA: conformité et visa d'exécution au projet;
— DET: Direction de l'exécution des travaux;
— AOR: Assistance aux opérations de réception et de garantie de parfait achèvement.
Missions complémentaires:
— OPC: Ordonnancement pilotage coordination.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 136-363348
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Ancienne valeur
Texte: Valeur estimée hors TVA: 95 000,00 EUR.
Nouvelle valeur
Texte: Valeur estimée hors TVA: 120 000,00 EUR.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte: L'estimation du coût prévisionnel des travaux est de 1 050 000 EUR HT.
Nouvelle valeur
Texte: L'estimation du coût prévisionnel des travaux est de 1 350 000 EUR HT.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“Ajouter: les modifications sont liées à l'ajout d'une station supplémentaire à étudier.”
Source: OJS 2021/S 144-384232 (2021-07-23)
Avis d'attribution de marché (2021-11-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: metropole rouen normandie
Adresse postale: le 108, 108 allée François Mitterrand
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“maitrise d'oeuvre pour le prolongement de la ligne T4 dans la Zac Aubette Martainville à Rouen
21-Epmd-Kmnc-moeprolgtt4”
Brève description:
“le détail des missions est le suivant :éléments de mission témoin :Avp : Avant-ProjetPro : Etudes de projetact : Assistance pour la passation du contrat de...”
Brève description
le détail des missions est le suivant :éléments de mission témoin :Avp : Avant-ProjetPro : Etudes de projetact : Assistance pour la passation du contrat de travauxvisa : Conformité et visa d'exécution au projetdet : Direction de l'exécution des travauxaor : Assistance aux opérations de réception et de garantie de parfait achèvementmissions complémentaires :Opc : Ordonnancement Pilotage Coordination
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 106 650 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 76000 Rouen
Description du marché:
“le détail des missions est le suivant :éléments de mission témoin :Avp : Avant-ProjetPro : Etudes de projetact : Assistance pour la passation du contrat de...”
Description du marché
le détail des missions est le suivant :éléments de mission témoin :Avp : Avant-ProjetPro : Etudes de projetact : Assistance pour la passation du contrat de travauxvisa : Conformité et visa d'exécution au projetdet : Direction de l'exécution des travauxaor : Assistance aux opérations de réception et de garantie de parfait achèvementmissions complémentaires :Opc : Ordonnancement Pilotage Coordination
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: feder
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 136-363348
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M21141
Date de conclusion du contrat: 2021-10-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: ingetec
Adresse postale: 135 Allée Paul Langevin - immeuble Faraday
Commune postale: Bois Guillaume
Code postal: 76230
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Maritime🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 106 650 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 11441.66 💰
“référence de l'avis initial paru au Boamp : Avis no21-98153 publié le 15/07/2021.Référence de l'avis initial paru au Joue : 2021/s 136-363348 publié le...”
référence de l'avis initial paru au Boamp : Avis no21-98153 publié le 15/07/2021.Référence de l'avis initial paru au Joue : 2021/s 136-363348 publié le 16/07/2021.Référence de l'avis rectificatif paru au Boamp : Avis no21-102925 publié le 25/07/2021.Référence de l'avis rectificatif paru au Joue : 2021/s 144-384232 publié le 28/07/2021.Le marché est consultable sur demande auprès de la direction de l'achat public, service des marchés, 108 Allée François Mitterrand, B.P. 1180, 76176 Rouen Cedex, tél (+33) 02.32.76.44.22
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative. - un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation. - un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait. - un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (Ce, Ass., 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux Signalisation " req. No 291545 et Ce, Ass., 04 avril 2014 " Département Tarn et Garonne " req. No358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la Direction de l'achat Public (coordonnées I.1)
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 220-580844 (2021-11-09)