Maîtrise d'œuvre pour l'aménagement d'infrastructures porteuses du réseau express vélo
Métropole de Lyon
Les missions de maîtrise d'œuvre sont les suivantes:
— études préliminaires — DIAG — AVP — PRO — ACT — VISA — DET — OPC — AOR,
— mission complémentaire réseaux,
— mission complémentaire concertation et communication,
— mission complémentaire dossiers réglementaires.
Le délai de réception des offres était de 2021-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Artelia
- • Atelier Villes et Paysages
- • Folia
- • Ingerop
- • Passagers des Villes
- • Presents
- • SCE
- • Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction › Services de conseil en génie civil
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-07-27 | Avis de marché |
| 2022-02-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en génie civil
Numéro de référence: 21-EPI-07
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en génie civil 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en génie civil 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac, CS 33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Courrier électronique: fmichel@grandlyon.com 📧
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-27 📅
Date limite de soumission: 2021-09-20 📅
Date de publication: 2021-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 146-388017
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 3 000 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Métropole de Lyon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 146-388017 (2021-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en génie civil
Numéro de référence: 21-EPI-07
Brève description:
Les missions de maîtrise d'œuvre sont les suivantes:
— études préliminaires — DIAG — AVP — PRO — ACT — VISA — DET — OPC — AOR,
— mission complémentaire réseaux,
— mission complémentaire concertation et communication,
— mission complémentaire dossiers réglementaires.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en génie civil 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en génie civil 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac, CS 33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Courrier électronique: fmichel@grandlyon.com 📧
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-27 📅
Date limite de soumission: 2021-09-20 📅
Date de publication: 2021-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 146-388017
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
L'accord-cadre est mixte: bons de commande et marchés subséquents.
Pour toute information complémentaire, se conformer au règlement de la présente consultation. Condition d'obtention du DCE: le dossier de consultation est gratuit et ne peut être obtenu que par voie dématérialisée. Le téléchargement du dossier de consultation s'effectue sur le site internet http://marchespublics.grandlyon.com en effectuant une recherche avec la référence 21-epi-07 sur la rubrique «Rechercher» de la page d'accueil.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les missions de maîtrise d'œuvre sont les suivantes:
— études préliminaires — DIAG — AVP — PRO — ACT — VISA — DET — OPC — AOR,
— mission complémentaire réseaux,
— mission complémentaire concertation et communication,
— mission complémentaire dossiers réglementaires.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Métropole de Lyon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques. Une déclaration sur l'honneur (seulement si l'imprimé DC1 n'est pas utilisé) pour justifier que l'opérateur: n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-10 CCP. Est en règle au regard des articles L. 52121 à L. 521211 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Précision: si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur. Le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L. 2141-1 à L. 2141-10 CCP. Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
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Conditions d'exécution du contrat:
Le marché comporte des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
L'accord-cadre est mixte: bons de commande et marchés subséquents.
Pour toute information complémentaire, se conformer au règlement de la présente consultation. Condition d'obtention du DCE: le dossier de consultation est gratuit et ne peut être obtenu que par voie dématérialisée. Le téléchargement du dossier de consultation s'effectue sur le site internet http://marchespublics.grandlyon.com en effectuant une recherche avec la référence 21-epi-07 sur la rubrique «Rechercher» de la page d'accueil.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel (code de justice administrative, articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants) depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat;
— référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants) après la signature du contrat, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne d'un avis d'attribution du contrat, ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat, ou, en l'absence de la publication d'avis ou de la notification, jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat;
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— recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées (Conseil d'état, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994).
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Avis d'attribution de marché (2022-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 3 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole de lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac Cs33569
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-20 📅
Date de publication: 2022-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 040-103438
Se réfère à l'avis: 2021/S 146-388017
Numéro JO-S: 40
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: métropole de Lyon
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40%
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-20 📅
Nom: artelia
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Nom: presents
passagers des villes
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: ingerop
Commune postale: Vienne
Pays: Isère 🏙️
Nom: folia
sce
Commune postale: Bron
Nom: atelier Villes et Paysages
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2022/S 040-103438 (2022-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les missions de maîtrise d'oeuvre sont les suivantes : - études Préliminaires / diag / avp / pro / act / visa / det / opc / aor - mission complémentaire réseaux - mission complémentaire concertation et communication - mission complémentaire dossiers réglementaires
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole de lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac Cs33569
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-20 📅
Date de publication: 2022-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 040-103438
Se réfère à l'avis: 2021/S 146-388017
Numéro JO-S: 40
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
- études Préliminaires / diag / avp / pro / act / visa / det / opc / aor - mission complémentaire réseaux - mission complémentaire concertation et communication - mission complémentaire dossiers réglementaires
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: métropole de Lyon
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40%
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-20 📅
Nom: artelia
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Nom: presents
passagers des villes
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: ingerop
Commune postale: Vienne
Pays: Isère 🏙️
Nom: folia
sce
Commune postale: Bron
Nom: atelier Villes et Paysages
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- référé précontractuel (Code de Justice Administrative, art. L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants) depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat ; - référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants) après la signature du contrat, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'union européenne d'un avis d'attribution du contrat, ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat, ou, en l'absence de la publication d'avis ou de la notification, jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ; - recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (Conseil d'état, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994)
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