Les missions de maîtrise d'œuvre sont les suivantes:
— études préliminaires — DIAG — AVP — PRO — ACT — VISA — DET — OPC — AOR,
— mission complémentaire réseaux,
— mission complémentaire concertation et communication,
— mission complémentaire dossiers réglementaires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-20.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maîtrise d'œuvre pour l'aménagement d'infrastructures porteuses du réseau express vélo
21-EPI-07”
Produits/services: Services de conseil en génie civil📦
Brève description:
“Les missions de maîtrise d'œuvre sont les suivantes:
— études préliminaires — DIAG — AVP — PRO — ACT — VISA — DET — OPC — AOR,
— mission complémentaire...”
Brève description
Les missions de maîtrise d'œuvre sont les suivantes:
— études préliminaires — DIAG — AVP — PRO — ACT — VISA — DET — OPC — AOR,
— mission complémentaire réseaux,
— mission complémentaire concertation et communication,
— mission complémentaire dossiers réglementaires.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en génie civil📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Métropole de Lyon.
Description du marché:
“— études préliminaires — DIAG — AVP — PRO — ACT — VISA — DET — OPC — AOR,
— mission complémentaire réseaux,
— mission complémentaire concertation et...”
Description du marché
— études préliminaires — DIAG — AVP — PRO — ACT — VISA — DET — OPC — AOR,
— mission complémentaire réseaux,
— mission complémentaire concertation et communication,
— mission complémentaire dossiers réglementaires.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“La lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un...”
Liste et brève description des conditions
La lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques. Une déclaration sur l'honneur (seulement si l'imprimé DC1 n'est pas utilisé) pour justifier que l'opérateur: n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-10 CCP. Est en règle au regard des articles L. 52121 à L. 521211 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Précision: si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur. Le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L. 2141-1 à L. 2141-10 CCP. Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché comporte des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-20
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-21
08:00 📅
“L'accord-cadre est mixte: bons de commande et marchés subséquents.
Pour toute information complémentaire, se conformer au règlement de la présente...”
L'accord-cadre est mixte: bons de commande et marchés subséquents.
Pour toute information complémentaire, se conformer au règlement de la présente consultation. Condition d'obtention du DCE: le dossier de consultation est gratuit et ne peut être obtenu que par voie dématérialisée. Le téléchargement du dossier de consultation s'effectue sur le site internet http://marchespublics.grandlyon.com en effectuant une recherche avec la référence 21-epi-07 sur la rubrique «Rechercher» de la page d'accueil.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (code de justice administrative, articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants) depuis le début de la procédure de passation...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (code de justice administrative, articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants) depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat;
— référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants) après la signature du contrat, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne d'un avis d'attribution du contrat, ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat, ou, en l'absence de la publication d'avis ou de la notification, jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat;
— recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées (Conseil d'état, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994).
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Source: OJS 2021/S 146-388017 (2021-07-27)
Avis d'attribution de marché (2022-02-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: metropole de lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac Cs33569
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement d'infrastructures porteuses du Réseau Express Vélo
21-EPI-07”
Brève description:
“Les missions de maîtrise d'oeuvre sont les suivantes : - études Préliminaires / diag / avp / pro / act / visa / det / opc / aor - mission complémentaire...”
Brève description
Les missions de maîtrise d'oeuvre sont les suivantes : - études Préliminaires / diag / avp / pro / act / visa / det / opc / aor - mission complémentaire réseaux - mission complémentaire concertation et communication - mission complémentaire dossiers réglementaires
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 000 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: métropole de Lyon
Description du marché:
“- études Préliminaires / diag / avp / pro / act / visa / det / opc / aor - mission complémentaire réseaux - mission complémentaire concertation et...”
Description du marché
- études Préliminaires / diag / avp / pro / act / visa / det / opc / aor - mission complémentaire réseaux - mission complémentaire concertation et communication - mission complémentaire dossiers réglementaires
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40%
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 146-388017
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-48
Titre:
“maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement d'infrastructures porteuses du Réseau Express Vélo”
Date de conclusion du contrat: 2022-01-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: artelia
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Nom: presents
Le contractant est une PME ✅
Nom: passagers des villes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“signalisation lumineuse et tricolore, circulation, éclairage et conception lumière”
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: ingerop
Commune postale: Vienne
Région: Isère🏙️
Nom: folia
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“signalisation lumineuse et tricolore, circulation, expertise technique des propositions d'insertion des structures cyclables”
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: sce
Commune postale: Bron
Nom: atelier Villes et Paysages
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: conception de mise en lumière et éclairage
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel (Code de Justice Administrative, art. L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants) depuis le début de la procédure de passation...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé précontractuel (Code de Justice Administrative, art. L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants) depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat ; - référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants) après la signature du contrat, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'union européenne d'un avis d'attribution du contrat, ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat, ou, en l'absence de la publication d'avis ou de la notification, jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ; - recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (Conseil d'état, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994)
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Source: OJS 2022/S 040-103438 (2022-02-20)