le marché consiste en la maintenance préventive et corrective des équipements dynamiques des PC de la DIRCE. Il s'agit de regrouper dans une seule procédure les prestations de maintenance réalisées sur les équipements dynamiques des 5 PC sur l'ensemble du réseau exploité par la DIRCE. Ce marché à lots séparés concerne tous les équipements dynamiques qui sont présents à la fois en tunnels et hors tunnels
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-12-13.
L'appel d'offres a été publié le 2021-10-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
le marché consiste en la maintenance préventive et corrective des équipements dynamiques des PC de la DIRCE. Il s'agit de regrouper dans une seule procédure les prestations de maintenance réalisées sur les équipements dynamiques des 5 PC sur l'ensemble du réseau exploité par la DIRCE. Ce marché à lots séparés concerne tous les équipements dynamiques qui sont présents à la fois en tunnels et hors tunnels
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Valeur estimée hors TVA: EUR 6 615 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: station de Recueil de Données Trafic ( srdt) srei de Chambéry + srex de Lyon
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au transport routier et à d'autres équipements📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: départements 38, 73, 42, 69, 26, 7, 84 et 38
Description du marché: maintenance des Station de Recueil de Données Trafic ( Srdt)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Lot 1 sous-critère évaluation technique 1 : Organisation du candidat : permettant des interventions dans le respect des délais définis dans le marché en...”
Critère de qualité (nom)
Lot 1 sous-critère évaluation technique 1 : Organisation du candidat : permettant des interventions dans le respect des délais définis dans le marché en fonction des lots techniques et géographiques
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Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Lot 1 sous-critère évaluation technique 2 :Composition de l'équipe de maintenance dédiée à la réalisation des prestations faisant l'objet de la consultation...”
Critère de qualité (nom)
Lot 1 sous-critère évaluation technique 2 :Composition de l'équipe de maintenance dédiée à la réalisation des prestations faisant l'objet de la consultation : nombre, CV des intervenants..
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Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom):
“Lot 1 sous-critère évaluation technique 3 :Qualité que le candidat s'engage à mettre en oeuvre : en particulier pour les visites préventives et temps passé...”
Critère de qualité (nom)
Lot 1 sous-critère évaluation technique 3 :Qualité que le candidat s'engage à mettre en oeuvre : en particulier pour les visites préventives et temps passé estimé pour réaliser maintenance préventive
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Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Lot 1 sous-critère évaluation technique 4 :Clarté et la précision de l'offre
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique au total
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 792 950 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“période ferme de la date de notification à la fin de l'année, R1 du 1er janvier de l'année de notification + 1 an à la fin de l'année, R2 du 1er janvier de...”
Description des renouvellements
période ferme de la date de notification à la fin de l'année, R1 du 1er janvier de l'année de notification + 1 an à la fin de l'année, R2 du 1er janvier de l'année de notification + 2 ans à la fin de l'année, R3 du 1er janvier de l'année de notification + 3 ans à la fin de l'année, R4 du 1er janvier de l'année de notification + 4 ans à la veille de l'anniversaire de cette notification
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: station de Recueil de Données Trafic ( srdt) srex de Moulins
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Allier🏙️
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire🏙️
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Lieu d'exécution: Nièvre🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: départements 10, 89, 58, 21, 71, 3 et 42
Description du marché: maintenance des Stations de Recueil de Données Trafic ( Srdt)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Lot 2 sous-critère évaluation technique 1 : Organisation du candidat : permettant des interventions dans le respect des délais définis dans le marché en...”
Critère de qualité (nom)
Lot 2 sous-critère évaluation technique 1 : Organisation du candidat : permettant des interventions dans le respect des délais définis dans le marché en fonction des lots techniques et géographiques
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Critère de qualité (nom):
“Lot 2 sous-critère évaluation technique 2 :Composition de l'équipe de maintenance dédiée à la réalisation des prestations faisant l'objet de la consultation...”
Critère de qualité (nom)
Lot 2 sous-critère évaluation technique 2 :Composition de l'équipe de maintenance dédiée à la réalisation des prestations faisant l'objet de la consultation : nombre, CV des intervenants..
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Critère de qualité (nom):
“Lot 2 sous-critère évaluation technique 3 :Qualité que le candidat s'engage à mettre en oeuvre : en particulier pour les visites préventives et temps passé...”
Critère de qualité (nom)
Lot 2 sous-critère évaluation technique 3 :Qualité que le candidat s'engage à mettre en oeuvre : en particulier pour les visites préventives et temps passé estimé pour réaliser maintenance préventive
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Critère de qualité (nom): Lot 2 sous-critère évaluation technique 4 :Clarté et la précision de l'offre
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 221 480 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boucles SREI de Chambéry + srex de Lyon+ SREX de Moulins
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: départements 38, 73, 42, 69, 26, 7, 84, 38, 10, 89, 58, 21, 71 et 3
Description du marché: maintenance des boucles
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Lot 3 sous-critère évaluation technique 1 : Organisation du candidat : permettant des interventions dans le respect des délais définis dans le marché en...”
Critère de qualité (nom)
Lot 3 sous-critère évaluation technique 1 : Organisation du candidat : permettant des interventions dans le respect des délais définis dans le marché en fonction des lots techniques et géographiques
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Critère de qualité (nom):
“Lot 3 sous-critère évaluation technique 2 :Composition de l'équipe de maintenance dédiée à la réalisation des prestations faisant l'objet de la consultation...”
Critère de qualité (nom)
Lot 3 sous-critère évaluation technique 2 :Composition de l'équipe de maintenance dédiée à la réalisation des prestations faisant l'objet de la consultation : nombre, CV des intervenants..
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Critère de qualité (nom):
“Lot 3 sous-critère évaluation technique 3 :Estimation des temps passés pour la réalisation des prix 102 à 105 (nombre d'agents, qualité, temps passés par...”
Critère de qualité (nom)
Lot 3 sous-critère évaluation technique 3 :Estimation des temps passés pour la réalisation des prix 102 à 105 (nombre d'agents, qualité, temps passés par types d'équipements)..
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Critère de qualité (nom): Lot 3 sous-critère évaluation technique 4 :Clarté et la précision de l'offre
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 334 564 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: rau srex de Moulins+ tunnels
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: maintenance du Réseau d'appel d'urgence (Rau)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Lot 4 sous-critère évaluation technique 1 : Organisation du candidat : permettant des interventions dans le respect des délais définis dans le marché en...”
Critère de qualité (nom)
Lot 4 sous-critère évaluation technique 1 : Organisation du candidat : permettant des interventions dans le respect des délais définis dans le marché en fonction des lots techniques et géographiques
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Critère de qualité (nom):
“Lot 4 sous-critère évaluation technique 2 :Composition de l'équipe de maintenance dédiée à la réalisation des prestations faisant l'objet de la consultation...”
Critère de qualité (nom)
Lot 4 sous-critère évaluation technique 2 :Composition de l'équipe de maintenance dédiée à la réalisation des prestations faisant l'objet de la consultation : nombre, CV des intervenants..
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Critère de qualité (nom):
“Lot 4 sous-critère évaluation technique 3 :Qualité que le candidat s'engage à mettre en oeuvre : en particulier pour les visites préventives et temps passé...”
Critère de qualité (nom)
Lot 4 sous-critère évaluation technique 3 :Qualité que le candidat s'engage à mettre en oeuvre : en particulier pour les visites préventives et temps passé estimé pour réaliser maintenance préventive
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Critère de qualité (nom): Lot 4 sous-critère évaluation technique 4 :Clarté et la précision de l'offre
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 211 080 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: barrières SREI de Chambéry + srex de Lyon+ SREX de Moulins
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: maintenance des barrières
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Lot 5 sous-critère évaluation technique 1 : Organisation du candidat : permettant des interventions dans le respect des délais définis dans le marché en...”
Critère de qualité (nom)
Lot 5 sous-critère évaluation technique 1 : Organisation du candidat : permettant des interventions dans le respect des délais définis dans le marché en fonction des lots techniques et géographiques
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Critère de qualité (nom):
“Lot 5 sous-critère évaluation technique 2 :Composition de l'équipe de maintenance dédiée à la réalisation des prestations faisant l'objet de la consultation...”
Critère de qualité (nom)
Lot 5 sous-critère évaluation technique 2 :Composition de l'équipe de maintenance dédiée à la réalisation des prestations faisant l'objet de la consultation : nombre, CV des intervenants..
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Critère de qualité (nom):
“Lot 5 sous-critère évaluation technique 3 :Qualité que le candidat s'engage à mettre en oeuvre : en particulier pour les visites préventives et temps passé...”
Critère de qualité (nom)
Lot 5 sous-critère évaluation technique 3 :Qualité que le candidat s'engage à mettre en oeuvre : en particulier pour les visites préventives et temps passé estimé pour réaliser maintenance préventive
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Critère de qualité (nom): Lot 5 sous-critère évaluation technique 4 :Clarté et la précision de l'offre
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 369 739 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vidéo / Signalisation Variable SREI de Chambéry
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: départements 38 et 73
Description du marché: maintenance vidéo et signalisation variable
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Lot 6 sous-critère évaluation technique 1 : Organisation du candidat : permettant des interventions dans le respect des délais définis dans le marché en...”
Critère de qualité (nom)
Lot 6 sous-critère évaluation technique 1 : Organisation du candidat : permettant des interventions dans le respect des délais définis dans le marché en fonction des lots techniques et géographiques
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Critère de qualité (nom):
“Lot 6 sous-critère évaluation technique 2 :Composition de l'équipe de maintenance dédiée à la réalisation des prestations faisant l'objet de la consultation...”
Critère de qualité (nom)
Lot 6 sous-critère évaluation technique 2 :Composition de l'équipe de maintenance dédiée à la réalisation des prestations faisant l'objet de la consultation : nombre, CV des intervenants..
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Critère de qualité (nom):
“Lot 6 sous-critère évaluation technique 3 :Qualité que le candidat s'engage à mettre en oeuvre : en particulier pour les visites préventives et temps passé...”
Critère de qualité (nom)
Lot 6 sous-critère évaluation technique 3 :Qualité que le candidat s'engage à mettre en oeuvre : en particulier pour les visites préventives et temps passé estimé pour réaliser maintenance préventive
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Critère de qualité (nom): Lot 6 sous-critère évaluation technique 4 :Clarté et la précision de l'offre
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 666 480 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vidéo SREX de Lyon+ SREX de Moulins
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Site principal ou lieu d'exécution: départements 42, 69, 26, 7, 84, 38, 10, 89, 58, 21, 71 et 3
Description du marché: maintenance vidéo
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Lot 7 sous-critère évaluation technique 1 : Organisation du candidat : permettant des interventions dans le respect des délais définis dans le marché en...”
Critère de qualité (nom)
Lot 7 sous-critère évaluation technique 1 : Organisation du candidat : permettant des interventions dans le respect des délais définis dans le marché en fonction des lots techniques et géographiques
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Critère de qualité (nom):
“Lot 7 sous-critère évaluation technique 2 :Composition de l'équipe de maintenance dédiée à la réalisation des prestations faisant l'objet de la consultation...”
Critère de qualité (nom)
Lot 7 sous-critère évaluation technique 2 :Composition de l'équipe de maintenance dédiée à la réalisation des prestations faisant l'objet de la consultation : nombre, CV des intervenants..
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Critère de qualité (nom):
“Lot 7 sous-critère évaluation technique 3 :Qualité que le candidat s'engage à mettre en oeuvre : en particulier pour les visites préventives et temps passé...”
Critère de qualité (nom)
Lot 7 sous-critère évaluation technique 3 :Qualité que le candidat s'engage à mettre en oeuvre : en particulier pour les visites préventives et temps passé estimé pour réaliser maintenance préventive
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Critère de qualité (nom): Lot 7 sous-critère évaluation technique 4 :Clarté et la précision de l'offre
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 501 363 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: signalisation Variable SREX de Lyon+ SREX de Moulins
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: maintenance de la signalisation variable
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Lot 8 sous-critère évaluation technique 1 : Organisation du candidat : permettant des interventions dans le respect des délais définis dans le marché en...”
Critère de qualité (nom)
Lot 8 sous-critère évaluation technique 1 : Organisation du candidat : permettant des interventions dans le respect des délais définis dans le marché en fonction des lots techniques et géographiques
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Critère de qualité (nom):
“Lot 8 sous-critère évaluation technique 2 :Composition de l'équipe de maintenance dédiée à la réalisation des prestations faisant l'objet de la consultation...”
Critère de qualité (nom)
Lot 8 sous-critère évaluation technique 2 :Composition de l'équipe de maintenance dédiée à la réalisation des prestations faisant l'objet de la consultation : nombre, CV des intervenants..
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Critère de qualité (nom):
“Lot 8 sous-critère évaluation technique 3 :Qualité que le candidat s'engage à mettre en oeuvre : en particulier pour les visites préventives et temps passé...”
Critère de qualité (nom)
Lot 8 sous-critère évaluation technique 3 :Qualité que le candidat s'engage à mettre en oeuvre : en particulier pour les visites préventives et temps passé estimé pour réaliser maintenance préventive
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Critère de qualité (nom): Lot 8 sous-critère évaluation technique 4 :Clarté et la précision de l'offre
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 935 040 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“génie Civil/Câblage/Fibre Optique SREI de Chambéry + srex de Lyon+ SREX de Moulins” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: génie Civil/Câblage/Fibre Optique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Lot 9 sous-critère évaluation technique 1 : Organisation du candidat : permettant des interventions dans le respect des délais définis dans le marché en...”
Critère de qualité (nom)
Lot 9 sous-critère évaluation technique 1 : Organisation du candidat : permettant des interventions dans le respect des délais définis dans le marché en fonction des lots techniques et géographiques
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Critère de qualité (nom):
“Lot 9 sous-critère évaluation technique 2 :Composition de l'équipe de maintenance dédiée à la réalisation des prestations faisant l'objet de la consultation...”
Critère de qualité (nom)
Lot 9 sous-critère évaluation technique 2 :Composition de l'équipe de maintenance dédiée à la réalisation des prestations faisant l'objet de la consultation : nombre, CV des intervenants..
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Critère de qualité (nom):
“Lot 9 sous-critère évaluation technique 3 :Qualité que le candidat s'engage à mettre en oeuvre : en particulier pour les visites préventives et temps passé...”
Critère de qualité (nom)
Lot 9 sous-critère évaluation technique 3 :Qualité que le candidat s'engage à mettre en oeuvre : en particulier pour les visites préventives et temps passé estimé pour réaliser maintenance préventive
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Critère de qualité (nom): Lot 9 sous-critère évaluation technique 4 :Clarté et la précision de l'offre
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 082 800 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance des pmv ses existants présents sur l'ensemble du secteur d'intervention de la DIR Centre-Est” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Lieu d'exécution: Bourgogne-Franche-Comté🏙️
Description du marché: maintenance des pmv ses existants
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Lot 10 sous-critère évaluation technique 1 : Organisation du candidat : permettant des interventions dans le respect des délais définis dans le marché en...”
Critère de qualité (nom)
Lot 10 sous-critère évaluation technique 1 : Organisation du candidat : permettant des interventions dans le respect des délais définis dans le marché en fonction des lots techniques et géographiques
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Critère de qualité (nom):
“Lot 10 sous-critère évaluation technique 2 :Composition de l'équipe de maintenance dédiée à la réalisation des prestations faisant l'objet de la...”
Critère de qualité (nom)
Lot 10 sous-critère évaluation technique 2 :Composition de l'équipe de maintenance dédiée à la réalisation des prestations faisant l'objet de la consultation : nombre, CV des intervenants..
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Critère de qualité (nom):
“Lot 10 sous-critère évaluation technique 3 :Justification de la pérennité des procédés et équipements mis en place par le candidat par projection pour la...”
Critère de qualité (nom)
Lot 10 sous-critère évaluation technique 3 :Justification de la pérennité des procédés et équipements mis en place par le candidat par projection pour la rénovation des PMV SES (traçabilité...)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 499 800 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- les documents et renseignements mentionnés aux articles R 2143-3 et R 2142-1 à 14 du code de la commande publique. À cet effet, le candidat utilisera les...”
Liste et brève description des conditions
- les documents et renseignements mentionnés aux articles R 2143-3 et R 2142-1 à 14 du code de la commande publique. À cet effet, le candidat utilisera les formulaires Dc1 et Dc2 " dernières versions à jour" téléchargeables sur le site http://www.economie.gouv.fr (daj / Formulaires - marchés publics) ;- la forme juridique du candidat ;- en cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire,- les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le caséchéant,les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché ;- en cas de sous-traitance le formulaire Dc4 " dernière versions à jour" téléchargeable sur le sitehttp://www.economie.gouv.fr (daj / Formulaires - marchés publics).Interdiction de soumissionner facultative : les opérateurs ayant participé à la rédaction du cahier des charges et desestimations financières, ne sont pas autorisés à candidater au titre de cette consultation, que ce soit en individuel,en groupement, en cotraitant ou sous-traitant, puisqu'ils ont bénéficié d'un accès privilégié aux informations sur lespièces techniques et financières (Article L2141-8 2° du Code de la Commande Publique)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et lechiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et lechiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des troisderniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels ducandidat pour chacune des trois dernières années.Principales références du candidat sur des projets...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels ducandidat pour chacune des trois dernières années.Principales références du candidat sur des projets similaires effectués au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“pour le lot 10 exclusivement, les tâches essentielles qui devront être effectuées directement par le titulaire sont les études et la rénovation des pmv ses...”
Conditions d'exécution du contrat
pour le lot 10 exclusivement, les tâches essentielles qui devront être effectuées directement par le titulaire sont les études et la rénovation des pmv ses toutes catégories prévues au cctp, bp et DE
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-12-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-12-13
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): ouverture des offres en ligne non ouverte au public
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“prendre connaissance du Règlement de la Consultation pour les annonces complémentaires ne figurant pas àla présente annonce.En application du R2194-1 du...”
prendre connaissance du Règlement de la Consultation pour les annonces complémentaires ne figurant pas àla présente annonce.En application du R2194-1 du code de la commande publique, il est prévu trois clauses de réexamen du présent marché explicitée à l'article 1.10 du Ccap.Ces clauses visent à permettre l'intégration au marché de prestations et de fournitures nécessaires pour le maintien en bon état de fonctionnement des équipements dynamiques dont la maintenance est prévue au marché ainsi que pour de nouveaux besoins susceptibles d'être engendrés par l'épidémie de Coronavirus.Modalités de financement et de paiement : financement 100% État.Le présent marché ouvre droit au versement d'une avance pour chaque bon de commande dont le montant estsupérieur à 50 000 euros HT et d'une durée d'exécution dépassant les deux mois (article R. 2191-16 du CodeDe la Commande Publique).Son montant est fixé, sous réserve des dispositions des articles L.2191-2 et L.2191-3 et R.2191-3 à R.2191-12Du CCP, à 15 % du montant initial (T.T.C.) du bon de commande si sa durée, exprimée en mois, est inférieure ou égale à 12mois ou, si celle-ci est supérieure à 12 mois, à 15 % de 12 fois ce montant (T.T.C.) divisé par cette durée.Si le titulaire du marché ou son sous-traitant admis au paiement direct est une PME (petite et moyenneentreprise), le taux de l'avance est porté à 20 %.Les prestations faisant l'objet du marché sont réglées par application des prix unitaires et/ou forfaitaires dont lelibellé est donné dans le bordereau des prix.Les modalités de règlement du marché sont conformes aux articles 11 et 12 du CCAG. La périodicité desrèglements sera trimestrielle. Pour les PME, la périodicité pourra être mensuelle à la demande titulaire.Les prix sont révisables.Les factures sont transmises par voie dématérialisée.Le délai global de paiement est fixé à 30 jours.Le défaut de paiement dans ce délai fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires etl'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement prévus aux articles L.2192-12 à L.2192-14 et R.2192-31 àr.2192-34 et R.2192-36 du CCP, au bénéfice du titulaire et des sous-traitants payés directement. Le taux desintérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérationsprincipales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile aucours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 euros
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: palais des Juridictions administratives 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 487635250 📠
URL: http://Lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative) ,-...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative) ,- référé contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de Justice Administrative),- recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'infructuosité (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative),- recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.Ce tribunal peut être saisi par voie dématérialisée par le dépôt d'une requête sur le site www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: palais des Juridictions administratives 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 487635250 📠
URL: http://Lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 197-514158 (2021-10-06)
Avis d'attribution de marché (2022-04-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 26333333.34 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 197-514158
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: EJ 2022 1700010472 / 1300174494
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: station de Recueil de Données Trafic ( srdt) srei de Chambéry + srex de Lyon
Date de conclusion du contrat: 2022-04-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sas enfrasys
Adresse postale: 482 Rue des Mercières
Commune postale: Rillieux-la-Pap Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
URL: https://www.enfrasys.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3166666.67 💰
2️⃣
Numéro de contrat: EJ 2022 1700010486 / 1300174463
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: station de Recueil de Données Trafic ( srdt) srex de Moulins
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sas cee Allier
Adresse postale: 18 Rue Blaise Sallard
Commune postale: Yzeure Cedex
Code postal: 03403
URL: https://www.cee-allier.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 866666.67 💰
3️⃣
Numéro de contrat: no EJ LONG 2022 1700010486 / 1300174463
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: boucles SREI de Chambéry + srex de Lyon+ SREX de Moulins
Nom et adresse du contractant
Nom: aximum ges rra - sAS
Adresse postale: 17 rue Ampère
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680
URL: https://www.aximum.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1333333.33 💰
4️⃣
Numéro de contrat: EJ 2022 1700010487 / 1300174541
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: rau srex de Moulins+ tunnels
Nom et adresse du contractant
Nom: eiffage energie systemes infra rhone-alpes (sas)
Adresse postale: agence Alpes Isère : 71-75 Rue Léon Jouhaux
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38100
URL: https://www.eiffageenergiesystemes.com/home🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 833333.33 💰
5️⃣
Numéro de contrat: EJ 2022 1700010488 / 130017448
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: barrières SREI de Chambéry + srex de Lyon+ SREX de Moulins
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: spie Citynetworks SAS
Adresse postale: 4 Avenue Jean Jaurès
Commune postale: Feyzin
Code postal: 69320
URL: https://www.spie.com/fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1466666.67 💰
6️⃣
Numéro de contrat: EJ 2022 1700010489 / 1300174532
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: vidéo / Signalisation Variable SREI de Chambéry
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6666666.66 💰
7️⃣
Numéro de contrat: EJ 2022 1700010483 / 1300174462
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: vidéo SREX de Lyon+ SREX de Moulins
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: agence Alpes Isère: 71-75 Rue Léon Jouhaux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: EJ 2022 1700010499 /1300174464
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: signalisation Variable SREX de Lyon+ SREX de Moulins
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: sas enfrasys (mandataire)
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Nom: cee allier (cotraitant)
Adresse postale: 18, rue Blaise Sallard - bP 114
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3666666.67 💰
9️⃣
Numéro de contrat: EJ 2022 1700010500 / 1300174542
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“génie Civil/Câblage/Fibre Optique SREI de Chambéry + srex de Lyon+ SREX de Moulins” Nom et adresse du contractant
Nom: serfim tic - sAS
Adresse postale: 2 chemin du genie
Commune postale: Venissieux
Code postal: 69200
URL: https://serfimtic.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4333333.33 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: EJ 2022 1700010501 / 1300174551
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“maintenance des pmv ses existants présents sur l'ensemble du secteur d'intervention de ladir Centre-Est” Nom et adresse du contractant
Nom: sarl abeon
Adresse postale: 45 Allée Théodore Monod - technopôle Izarbel
Commune postale: Bidart
Code postal: 64210
URL: https://www.abeon.fr/Web2/accueil.php🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
Source: OJS 2022/S 085-230654 (2022-04-27)