maintenance, assistance technique et fourniture sur les matériaux réfractaires des fours d'incinération de l'unité de Traitement et de Valorisation Énergétique (Utve) des déchets de Lyon Sud
le présent marché a pour l'objet la maintenance et l'assistance technique sur les trois fours de l'unité de Traitement et de Valorisation Energétique de Lyon sud. La maintenance porte sur le remplacement des pièces de forme et des bétons réfractaires. Le marché prévoit également la fourniture de pièces de forme en réfractaire (alumineux et carbure de silicium) pour les trois fours
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-29.
L'appel d'offres a été publié le 2021-10-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance, assistance technique et fourniture sur les matériaux réfractaires des fours d'incinération de l'unité de Traitement et de Valorisation...”
Titre
maintenance, assistance technique et fourniture sur les matériaux réfractaires des fours d'incinération de l'unité de Traitement et de Valorisation Énergétique (Utve) des déchets de Lyon Sud
21DP026
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Produits/services: Services d'incinération des ordures ménagères📦
Produits/services: CA09
📦
Brève description:
“le présent marché a pour l'objet la maintenance et l'assistance technique sur les trois fours de l'unité de Traitement et de Valorisation Energétique de...”
Brève description
le présent marché a pour l'objet la maintenance et l'assistance technique sur les trois fours de l'unité de Traitement et de Valorisation Energétique de Lyon sud. La maintenance porte sur le remplacement des pièces de forme et des bétons réfractaires. Le marché prévoit également la fourniture de pièces de forme en réfractaire (alumineux et carbure de silicium) pour les trois fours
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance et assistance technique sur les matériaux réfractaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fourneaux, incinérateurs et fours industriels ou de laboratoire📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie et de briquetage📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“le présent marché a pour objet la maintenance et l'assistance technique sur les 3 fours de l'unité de traitement et de valorisation énergétique (Utve) des...”
Description du marché
le présent marché a pour objet la maintenance et l'assistance technique sur les 3 fours de l'unité de traitement et de valorisation énergétique (Utve) des déchets de Lyon sud. La maintenance porte sur le remplacement des pièces de forme et des bétons réfractaires
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconductible 1 fois 2 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces de forme
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Briques📦
Produits/services supplémentaires: Matériaux d'isolation thermique📦
Description du marché:
“le présent marché a pour objet la fourniture de pièces de forme en réfractaire (alumineux et carbure de silicium) pour les 3 fours de l'unité de traitement...”
Description du marché
le présent marché a pour objet la fourniture de pièces de forme en réfractaire (alumineux et carbure de silicium) pour les 3 fours de l'unité de traitement et de valorisation énergétique (Utve) des déchets de Lyon sud
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le candidat doit remettre les documents suivants : La lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou...”
Liste et brève description des conditions
le candidat doit remettre les documents suivants : La lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques. Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur : - n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L2141-1 à L2141-10 CCP (si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé) - est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti. Précisions : - si le candidat fournit l'imprimé Dc1, il doit en plus fournir l'attestation sur l'honneur relative au respect des dispositions du code du travail ci-dessus, ou utiliser le modèle Métropole joint au dossier de consultation qui vaut pour les interdictions de soumissionner et pour le respect des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail. Le respect des obligations d'emploi des travailleurs handicapés s'applique à tout employeur, occupant au moins vingt salariés, y compris les établissements publics industriels et commerciaux (art.l.5212-1 code du travail). - si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur. - le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L2141-1 à L2141-10 CCP
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration sur le CA : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration sur le CA : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise où du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure ou les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur
“le CA global annuel doit être de 10 000 euros sur au moins l'un des trois derniers exercices” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“références de service ou fournitures similaires : Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au...”
Liste et brève description des critères de sélection
références de service ou fournitures similaires : Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“pour le lot no1 : Être en capacité de réaliser des prestations de maintenance sur les réfractaires des fours d'incinération; de même nature et importance;...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
pour le lot no1 : Être en capacité de réaliser des prestations de maintenance sur les réfractaires des fours d'incinération; de même nature et importance; appréciée au regard d'au moins 3 références réalisées au cours des trois dernières années ou équivalent et sur trois sites différents.
pour le lot no2 : Être en capacité de fournir des pièces de formes pour les fours d'incinération; de même nature et importance ; appréciée au regard d'au moins 3 références réalisées au cours des trois dernières années sur trois sites différents
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-29 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-30
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les marchés sont des accords-cadres à bons de commande. Durée de 2 ans à compter de la date de sa notification, reconductible 1 fois 2 ans. Les...”
les marchés sont des accords-cadres à bons de commande. Durée de 2 ans à compter de la date de sa notification, reconductible 1 fois 2 ans. Les sous-critères sont précisés dans le règlement de consultation. Le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse internet suivante : http://marchespublics.grandlyon.com sous la référence 21dp026 ou avec les mots clés 'Ouvrages réfractaires'. La date d'ouverture des offres prévue est indicative. - date prévisionnelle de début d'exécution des prestations : février 2022 * Forme des candidatures : - les justificatifs visés au III seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque cotraitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché. - sauf dans les cas de sous-traitance interdite, le candidat peut demander la prise en compte des capacités d'autres opérateurs économiques. Il doit alors justifier des capacités de ce ou ces opérateurs (même justificatifs professionnels, techniques ou financiers à fournir que ceux exigés des candidats au III et produire un engagement de l'opérateur justifiant que le candidat disposera de ces capacités pour l'exécution du marché. L'Opérateur devra aussi fournir les justificatifs exigés sauf la lettre de candidature. - un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membre de plusieurs groupements
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Nom: tribunal de grande instance
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé pré-contractuel (CJA, art. L.551-1 et s. Pour les pouvoirs adjudicateurs) - référé contractuel (CJA, art. L.551-13 et s.) - recours en contestation...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé pré-contractuel (CJA, art. L.551-1 et s. Pour les pouvoirs adjudicateurs) - référé contractuel (CJA, art. L.551-13 et s.) - recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2021/S 211-553669 (2021-10-25)
Avis d'attribution de marché (2022-03-14) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent marché a pour objet la maintenance et l'assistance technique sur les 3 fours de l'unité de traitement et de valorisation énergétique (Utve) des...”
Brève description
le présent marché a pour objet la maintenance et l'assistance technique sur les 3 fours de l'unité de traitement et de valorisation énergétique (Utve) des déchets de Lyon sud. La maintenance porte sur le remplacement des pièces de formes et des bétons réfractaires
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“le présent marché a pour objet la maintenance et l'assistance technique sur les 3 fours de l'unité de traitement et de valorisation énergétique (Utve) des...”
Description du marché
le présent marché a pour objet la maintenance et l'assistance technique sur les 3 fours de l'unité de traitement et de valorisation énergétique (Utve) des déchets de Lyon sud. La maintenance porte sur le remplacement des pièces de formes et des bétons réfractaires
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Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35%
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 15%
Prix (pondération): 50%
Description
Description du marché:
“le présent marché a pour objet la fourniture de pièces de formes en réfractaire (alumineux et carbure de silicium) pour les 3 fours de l'unité de traitement...”
Description du marché
le présent marché a pour objet la fourniture de pièces de formes en réfractaire (alumineux et carbure de silicium) pour les 3 fours de l'unité de traitement et de valorisation énergétique (Utve) des déchets de Lyon Sud.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30%
Prix (pondération): 55%
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 211-553669
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-51
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: maintenance et assistance technique sur les matériaux réfractaires
Date de conclusion du contrat: 2022-02-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: sas drevet marc
Adresse postale: parc d'activités de l'aéroport, 950 rue roland garros
Commune postale: Andrézieux Bouthéon
Code postal: 42160
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 896796.50 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022-52
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture de pièces de forme
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 551705.80 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé pré-contractuel (CJA, art. L.551-1 et s. Pour les pouvoirs adjudicateurs) - référé contractuel (CJA, art. L.551-13 et s.) - recours en contestation...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé pré-contractuel (CJA, art. L.551-1 et s. Pour les pouvoirs adjudicateurs) - référé contractuel (CJA, art. L.551-13 et s.) - recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2022/S 055-143435 (2022-03-14)