Appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
La prestation concerne la location d'engins de terrassement avec opérateur pour la réalisation de prestations de décapage et rebouchage de terres lors des opérations archéologiques de la direction de l'archéologie du département du Pas-de-Calais.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-26.
L'appel d'offres a été publié le 2021-01-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Location d'engins de terrassement avec opérateur pour les opérations archéologiques de la direction de l'archéologie — deux lots
21S0003 AOO DA”
Produits/services: Services archéologiques📦
Produits/services: PA01
📦
Produits/services: PB05
📦
Brève description:
“Appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
La prestation concerne la location...”
Brève description
Appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
La prestation concerne la location d'engins de terrassement avec opérateur pour la réalisation de prestations de décapage et rebouchage de terres lors des opérations archéologiques de la direction de l'archéologie du département du Pas-de-Calais.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 100 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoires du Montreuillois, de l'Audomarois, du Boulonnais et du Calaisis
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services archéologiques📦
Produits/services supplémentaires: PA01
📦
Produits/services supplémentaires: PB05
📦
Produits/services supplémentaires: Location de matériel de terrassement avec opérateur📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Description du marché:
“Location d'engins de terrassement avec opérateur pour la réalisation de prestations de décapage et rebouchage de terres lors des opérations archéologiques...”
Description du marché
Location d'engins de terrassement avec opérateur pour la réalisation de prestations de décapage et rebouchage de terres lors des opérations archéologiques de la direction de l'archéologie du département du Pas-de-Calais.
Accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, avec un montant minimal par période de 30 000 EUR HT et un montant maximal par période de 225 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre jugée sur la base du cadre de réponse
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison ou d'exécution jugés sur la base du cadre de réponse
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible tacitement trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si l'acheteur public le dénonce par pli recommandé...”
Description des renouvellements
Le marché est reconductible tacitement trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si l'acheteur public le dénonce par pli recommandé avec accusé de réception trois (3) mois avant la fin de la période de validité en cours.
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Informations complémentaires: Le marché prendra effet à compter de sa notification, pour une durée d'un an.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoires de l'Artois, de Lens-Hénin, de l'Arrageois et du Ternois
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Location d'engins de terrassement avec opérateur pour la réalisation de prestations de décapage et rebouchage de terres lors des opérations archéologiques...”
Description du marché
Location d'engins de terrassement avec opérateur pour la réalisation de prestations de décapage et rebouchage de terres lors des opérations archéologiques de la direction de l'archéologie du département du Pas-de-Calais.
Accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, avec un montant minimal par période de 30 000 EUR HT et un montant maximal par période de 300 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— lettre de candidature (DC1): version en vigueur;
— déclaration du candidat (DC2): version en vigueur; ou
— DUME: les candidats pourront utiliser le DUME....”
Liste et brève description des critères de sélection
— lettre de candidature (DC1): version en vigueur;
— déclaration du candidat (DC2): version en vigueur; ou
— DUME: les candidats pourront utiliser le DUME. Dans ce cas, les candidats ne peuvent pas se limiter à indiquer qu'ils disposent de l'aptitude et des capacités requises. Ils doivent fournir tous les justificatifs exigés pour la présentation des candidatures. Le DUME devra être rédigé en langue française;
— déclaration concernant les chiffres d'affaires globaux et liés à l'objet du marché sur les trois derniers exercices.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-26
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-01
09:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les sous-pondérations des critères sont détaillées au règlement de la consultation. Budget départemental — mandat administratif — délai global de paiement...”
Les sous-pondérations des critères sont détaillées au règlement de la consultation. Budget départemental — mandat administratif — délai global de paiement de 30 jours. Prix révisables. Avance prévue. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur (En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R. 2142-24 du code de la commande publique). Les entreprises peuvent transmettre une copie de sauvegarde de leurs plis dans les conditions prévues à l'article 5-6 du règlement de consultation. La juridiction désignée à la rubrique VI.4) peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +3 335954342📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Téléphone +33 359542342, adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +3 335954342📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 020-045894 (2021-01-25)
Avis d'attribution de marché (2021-04-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel du Département — rue Ferdinand Buisson
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Location d'engins de terrassement avec opérateur pour les opérations archéologiques de la direction de l'archéologie
21S0003 AOO DA”
Brève description:
“Appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. La prestation concerne la location...”
Brève description
Appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. La prestation concerne la location d'engins de terrassement avec opérateur pour la réalisation de prestations de décapage et rebouchage de terres lors des opérations archéologiques de la direction de l'archéologie du département du Pas-de-Calais.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 072 248 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Location d'engins de terrassement avec opérateur pour la réalisation de prestations de décapage et rebouchage de terres lors des opérations archéologiques...”
Description du marché
Location d'engins de terrassement avec opérateur pour la réalisation de prestations de décapage et rebouchage de terres lors des opérations archéologiques de la direction de l'archéologie du département du Pas-de-Calais. Accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, avec un montant minimal par période de 30 000 EUR HT et un montant maximal par période de 225 000 EUR HT.
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Description du marché:
“Location d'engins de terrassement avec opérateur pour la réalisation de prestations de décapage et rebouchage de terres lors des opérations archéologiques...”
Description du marché
Location d'engins de terrassement avec opérateur pour la réalisation de prestations de décapage et rebouchage de terres lors des opérations archéologiques de la direction de l'archéologie du département du Pas-de-Calais. Accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, avec un montant minimal par période de 30 000 EUR HT et un montant maximal par période de 300 000 EUR HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 020-045894
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021620000045400
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Territoires du Montreuillois, de l'Audomarois, du Boulonnais et du Calaisis
Date de conclusion du contrat: 2021-04-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Helfaut Travaux — mandataire
Adresse postale: ZA de la Fontaine Colette
Commune postale: Helfaut
Code postal: 62570
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️
Le contractant est une PME
Nom: TP Plus — cotraitant
Adresse postale: PI Artois Flandres — 357 boulevard du Sud
Commune postale: Billy-Berclau
Code postal: 62138
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 036 124 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021620000045500
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Territoires de l'Artois, de Lens-Hénin, de l'Arrageois et du Ternois
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: TP Plus — mandataire
Nom: Helfaut Travaux — cotraitant
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 036 124 💰
“La valeur totale du marché indiquée pour chacun des lots correspond au montant (EUR HT) du DQE de l'attributaire pour quatre ans” Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Téléphone: +33 335954342📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Téléphone: +33 335934342📞
Source: OJS 2021/S 086-223013 (2021-04-29)