Le présent marché a pour objet l'étude et l'analyse du mobilier archéologique et des prélèvements effectués sur des sites archéologiques ou sur des objets
Le présent marché a pour objet l'étude et l'analyse du mobilier archéologique et des prélèvements effectués sur des sites archéologiques ou sur des objets.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-05.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Le présent marché a pour objet l'étude et l'analyse du mobilier archéologique et des prélèvements effectués sur des sites archéologiques ou sur des objets
2021-0078”
Titre
Le présent marché a pour objet l'étude et l'analyse du mobilier archéologique et des prélèvements effectués sur des sites archéologiques ou sur des objets
2021-0078
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Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'étude et l'analyse du mobilier archéologique et des prélèvements effectués sur des sites archéologiques ou sur des objets.”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l'étude et l'analyse du mobilier archéologique et des prélèvements effectués sur des sites archéologiques ou sur des objets....”
Description du marché
Le présent marché a pour objet l'étude et l'analyse du mobilier archéologique et des prélèvements effectués sur des sites archéologiques ou sur des objets. Le montant des prestations pour la période initiale est défini comme suit: montant maximal annuel 150 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation et moyens humains
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché pourra être éventuellement reconduit pour trois autres périodes annuelles, et ne pourra excéder quatre ans au total.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Critères énoncés dans le cahier des charges.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-05
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-06
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Marseille.
“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme...”
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatif aux marchés publics de Marseille (CCIRA)”
Adresse postale: place Félix Barret
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 061-154725 (2021-03-24)
Informations complémentaires (2021-04-20)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 061-154725
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-05-05 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-05-17 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2021/S 079-203748 (2021-04-20)
Avis d'attribution de marché (2021-10-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: conseil Departementa des Bouches-Du R
Adresse postale: 52, avenue de Saint just
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“le présent marché a pour objet l'étude et l'analyse du mobilier archéologique et des prélévements effectués sur des sites archéologiques ou sur des objets
2021-0078”
Titre
le présent marché a pour objet l'étude et l'analyse du mobilier archéologique et des prélévements effectués sur des sites archéologiques ou sur des objets
2021-0078
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Brève description:
“le présent marché a pour objet l'étude et l'analyse du mobilier archéologique et des prélévements effectués sur des sites archéologiques ou sur des objets”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 320 000 💰
Description
Description du marché:
“le présent marché a pour objet l'étude et l'analyse du mobilier archéologique et des prélèvements effectués sur des sites archéologiques ou sur des objets....”
Description du marché
le présent marché a pour objet l'étude et l'analyse du mobilier archéologique et des prélèvements effectués sur des sites archéologiques ou sur des objets. Le montant des prestations pour la période initiale est défini comme suit: montant maximum annuel 150 000euro(s)ht
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 061-154725
Attribution du marché
1️⃣
Titre:
“etude et analyse du mobilier archéologique et des prélèvements effectués sur des sites archéologiques ou sur des objets”
Date de conclusion du contrat: 2021-09-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ipso Facto
Adresse postale: 10 rue Guy Fabre
Commune postale: Marseille
Code postal: 13001
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: http://www.ipsofacto.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents relatif aux marchés publics de Marseille (Ccira),” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. RéféréContractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif
Source: OJS 2021/S 206-538895 (2021-10-19)