L'objet de l'accord-cadre est l'impression de documents de communication pour Cœur d'Essonne Agglomération
Communauté d'agglomération Cœur d'Essonne Agglomération
Les prestations concernent l'impression de documents de communication pour Cœur d'Essonne Agglomération. Les prestations sont réparties en quatre lots et font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimal et avec montant maximal, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze mois à compter du 9.8.2021 ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure. Il est renouvelable trois fois par reconduction tacite par période de douze mois. La valeur estimée ci-dessous correspond au montant cumulé maximal de chaque lot pour la durée totale de l'accord-cadre soit 48 mois.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'appui bureautiques › Services de reprographie
- • Services d'impression et services connexes › Services d'impression
- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-04-26 | Avis de marché |
| 2021-08-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Numéro de référence: 2021-AO-COM-012
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression 📦
Services de reprographie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Cœur d'Essonne Agglomération
Adresse postale: 1 place Saint-Exupéry
Code postal: 91700
Commune postale: Sainte-Geneviève-des-Bois
Contact
Adresse Internet: http://www.coeuressonne.fr 🌏
Courrier électronique: achatsmarches@coeuressonne.fr 📧
Téléphone: +33 169721800 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_EXrf6Nzuez 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_EXrf6Nzuez 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-26 📅
Date limite de soumission: 2021-05-27 📅
Date de publication: 2021-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 084-216132
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot nº 1: impression du journal de l'agglomération et suppléments
Numéro du lot: 1
Brève description: Impression du journal de l'agglomération et suppléments.
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Lot nº 2: impression de documents divers
Numéro du lot: 2
Brève description: Impression de documents divers.
Intitulé du lot: Lot nº 3: prestations de reprographie
Numéro du lot: 3
Brève description: Prestations de reprographie.
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Lot nº 4: prestations d'impression à caractère artistique
Numéro du lot: 4
Brève description: Prestations d'impression à caractère artistique.
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: — déclaration d'intention de soumissionner (DC1 — imprimé dernière version).
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2021-09-30 📅
Date d'ouverture des offres: 2021-05-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique telle qu'elle ressort du mémoire technique décomposée en sous-critères précisés dans le règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005785900015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_EXrf6Nzuez 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 084-216132 (2021-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Numéro de référence: 2021-AO-COM-012
Brève description:
Les prestations concernent l'impression de documents de communication pour Cœur d'Essonne Agglomération. Les prestations sont réparties en quatre lots et font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimal et avec montant maximal, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze mois à compter du 9.8.2021 ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure. Il est renouvelable trois fois par reconduction tacite par période de douze mois. La valeur estimée ci-dessous correspond au montant cumulé maximal de chaque lot pour la durée totale de l'accord-cadre soit 48 mois.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression 📦
Services de reprographie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Cœur d'Essonne Agglomération
Adresse postale: 1 place Saint-Exupéry
Code postal: 91700
Commune postale: Sainte-Geneviève-des-Bois
Contact
Adresse Internet: http://www.coeuressonne.fr 🌏
Courrier électronique: achatsmarches@coeuressonne.fr 📧
Téléphone: +33 169721800 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_EXrf6Nzuez 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_EXrf6Nzuez 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-26 📅
Date limite de soumission: 2021-05-27 📅
Date de publication: 2021-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 084-216132
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Le montant total des commandes pour la durée initiale de l'accord-cadre est sans montant minimal et avec un montant maximal de 175 000,00 EUR HT. En cas de reconduction, les montants minimaux et maximaux de commande seront identiques pour la période concernée. La valeur estimée ci-dessus correspond au montant maximal pour la durée totale de l'accord-cadre soit 48 mois.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot nº 1: impression du journal de l'agglomération et suppléments
Numéro du lot: 1
Brève description: Impression du journal de l'agglomération et suppléments.
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée de douze mois. Il est renouvelable trois fois par reconduction tacite par période de douze mois.
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Les prestations sont susceptibles d'être cofinancées par le Fonds européen de développement régional dans le cadre de la programmation 2014-2020 des Fonds européens structurels et d'investissement. Le cofinancement s'inscrira dans le cadre du programme opérationnel FEDER-FSE «Investissement pour la croissance et l'emploi» de l'Île-de-France et du bassin de la Seine.
Informations complémentaires:
Le montant total des commandes pour la durée initiale de l'accord-cadre est sans montant minimal et avec un montant maximal de 175 000,00 EUR HT. En cas de reconduction, les montants minimaux et maximaux de commande seront identiques pour la période concernée. La valeur estimée ci-dessus correspond au montant maximal pour la durée totale de l'accord-cadre soit 48 mois.
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Numéro du lot: 2
Brève description: Impression de documents divers.
Intitulé du lot: Lot nº 3: prestations de reprographie
Numéro du lot: 3
Brève description: Prestations de reprographie.
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le montant total des commandes pour la durée initiale de l'accord-cadre est sans montant minimal et avec un montant maximal de 90 000,00 EUR HT. En cas de reconduction, les montants minimaux et maximaux de commande seront identiques pour la période concernée. La valeur estimée ci-dessus correspond au montant maximal pour la durée totale de l'accord-cadre soit 48 mois.
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Numéro du lot: 4
Brève description: Prestations d'impression à caractère artistique.
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le montant total des commandes pour la durée initiale de l'accord-cadre est sans montant minimal et avec un montant maximal de 120 000,00 EUR HT. En cas de reconduction, les montants minimaux et maximaux de commande seront identiques pour la période concernée. La valeur estimée ci-dessus correspond au montant maximal pour la durée totale de l'accord-cadre soit 48 mois.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: — déclaration d'intention de soumissionner (DC1 — imprimé dernière version).
Situation économique et financière:
— chiffre d'affaires concernant les prestations objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années (références),
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2021-09-30 📅
Date d'ouverture des offres: 2021-05-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique telle qu'elle ressort du mémoire technique décomposée en sous-critères précisés dans le règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005785900015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_EXrf6Nzuez 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
L'accord-cadre est renouvelable soit à la fin de la période initiale si l'accord-cadre n'est pas reconduit, soit au terme de chaque période annuelle en cas de reconduction.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
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Avis d'attribution de marché (2021-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 2 240 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ca coeur d essonne agglomeration
Adresse postale: 1 place saint exupery
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-04 📅
Date de publication: 2021-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 152-405205
Se réfère à l'avis: 2021/S 084-216132
Numéro JO-S: 152
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: lot no1 : Impression du journal de l'agglomération et suppléments
Brève description: impression du journal de l'agglomération et suppléments
Nom du projet ou programme financé par l’UE: les prestations sont susceptibles d'être cofinancées par le Fonds européen de développement régional dans le cadre de la programmation 2014-2020 des fonds européens structurels et d'investissement. Le cofinancement s'inscrira dans le cadre du Programme Opérationnel FEDER-FSE "Investissement pour la croissance et l'emploi" de l'ile-de-france et du bassin de la Seine
Intitulé du lot: lot no2 : Impression de documents divers
Brève description: impression de documents divers
Intitulé du lot: lot no3 : Prestations de reprographie
Brève description: prestations de reprographie
Intitulé du lot: lot no4 : Prestations d'impression à caractère artistique
Brève description: prestations d'impression à caractère artistique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-03 📅
Nom: desbouis gresil imprimeur
Numéro d'enregistrement national: 96320133000023
Adresse postale: zi du bac d'ablon - 10/12 rue Mercure
Commune postale: Montgeron
Code postal: 91230
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 169834466 📞
Courrier électronique: idg@desbouis-gresil.fr 📧
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.groupejenome.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 700 000 EUR 💰
Nom: imprimerie Lefèvre
Numéro d'enregistrement national: 96710930700033
Adresse postale: 16 Rue Denis Papin
Commune postale: Saint-Michel-sur-Orge
Code postal: 91240
Téléphone: +33 169461014 📞
Pays: Essonne 🏙️
Adresse Internet: https://www.imprimerie-lefevre.com/ 🌏
Nom: les ateliers techniplan
Numéro d'enregistrement national: 65980432200041
Adresse postale: 21, rue Albert Calmette
Commune postale: Jouy-en-Josas
Code postal: 78350
Téléphone: +33 134655300 📞
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: https://www.quarantesix.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Nom: ott imprimeurs
Numéro d'enregistrement national: 49332304200017
Adresse postale: parc d'activités "Les Pins"
Commune postale: Wasselonne Cedex
Code postal: 67319
Téléphone: +33 388591122 📞
Courrier électronique: ottimp@ott-imprimeurs.fr 📧
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Adresse Internet: https://www.ott-imprimeurs.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
2
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56, avenue de Saint Cloud
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 152-405205 (2021-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
les prestations concernent l'impression de documents de communication pour Coeur d'essonne Agglomération. Les prestations sont réparties en quatre lots et font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec montant maximum, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 09 août 2021 ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure. Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite par période de 12 mois. La valeur estimée ci-dessous correspond au montant cumulé maximum de chaque lot pour la durée totale de l'accord-cadre soit 48 mois
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ca coeur d essonne agglomeration
Adresse postale: 1 place saint exupery
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-04 📅
Date de publication: 2021-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 152-405205
Se réfère à l'avis: 2021/S 084-216132
Numéro JO-S: 152
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: lot no1 : Impression du journal de l'agglomération et suppléments
Brève description: impression du journal de l'agglomération et suppléments
Nom du projet ou programme financé par l’UE: les prestations sont susceptibles d'être cofinancées par le Fonds européen de développement régional dans le cadre de la programmation 2014-2020 des fonds européens structurels et d'investissement. Le cofinancement s'inscrira dans le cadre du Programme Opérationnel FEDER-FSE "Investissement pour la croissance et l'emploi" de l'ile-de-france et du bassin de la Seine
Intitulé du lot: lot no2 : Impression de documents divers
Brève description: impression de documents divers
Intitulé du lot: lot no3 : Prestations de reprographie
Brève description: prestations de reprographie
Intitulé du lot: lot no4 : Prestations d'impression à caractère artistique
Brève description: prestations d'impression à caractère artistique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-03 📅
Nom: desbouis gresil imprimeur
Numéro d'enregistrement national: 96320133000023
Adresse postale: zi du bac d'ablon - 10/12 rue Mercure
Commune postale: Montgeron
Code postal: 91230
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 169834466 📞
Courrier électronique: idg@desbouis-gresil.fr 📧
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.groupejenome.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 700 000 EUR 💰
Nom: imprimerie Lefèvre
Numéro d'enregistrement national: 96710930700033
Adresse postale: 16 Rue Denis Papin
Commune postale: Saint-Michel-sur-Orge
Code postal: 91240
Téléphone: +33 169461014 📞
Pays: Essonne 🏙️
Adresse Internet: https://www.imprimerie-lefevre.com/ 🌏
Nom: les ateliers techniplan
Numéro d'enregistrement national: 65980432200041
Adresse postale: 21, rue Albert Calmette
Commune postale: Jouy-en-Josas
Code postal: 78350
Téléphone: +33 134655300 📞
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: https://www.quarantesix.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Nom: ott imprimeurs
Numéro d'enregistrement national: 49332304200017
Adresse postale: parc d'activités "Les Pins"
Commune postale: Wasselonne Cedex
Code postal: 67319
Téléphone: +33 388591122 📞
Courrier électronique: ottimp@ott-imprimeurs.fr 📧
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Adresse Internet: https://www.ott-imprimeurs.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
2
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56, avenue de Saint Cloud
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat)
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