Les prestations concernent l'impression de documents de communication pour Cœur d'Essonne Agglomération. Les prestations sont réparties en quatre lots et font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimal et avec montant maximal, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze mois à compter du 9.8.2021 ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure. Il est renouvelable trois fois par reconduction tacite par période de douze mois. La valeur estimée ci-dessous correspond au montant cumulé maximal de chaque lot pour la durée totale de l'accord-cadre soit 48 mois.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-27.
L'appel d'offres a été publié le 2021-04-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“L'objet de l'accord-cadre est l'impression de documents de communication pour Cœur d'Essonne Agglomération
2021-AO-COM-012”
Produits/services: Services d'impression📦
Brève description:
“Les prestations concernent l'impression de documents de communication pour Cœur d'Essonne Agglomération. Les prestations sont réparties en quatre lots et...”
Brève description
Les prestations concernent l'impression de documents de communication pour Cœur d'Essonne Agglomération. Les prestations sont réparties en quatre lots et font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimal et avec montant maximal, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze mois à compter du 9.8.2021 ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure. Il est renouvelable trois fois par reconduction tacite par période de douze mois. La valeur estimée ci-dessous correspond au montant cumulé maximal de chaque lot pour la durée totale de l'accord-cadre soit 48 mois.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 240 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 1: impression du journal de l'agglomération et suppléments
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Description du marché: Impression du journal de l'agglomération et suppléments.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique telle qu'elle ressort du mémoire technique décomposée en sous-critères précisés dans le règlement de la consultation”
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 700 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée de douze mois. Il est renouvelable trois fois par reconduction tacite par période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée de douze mois. Il est renouvelable trois fois par reconduction tacite par période de douze mois.
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“Les prestations sont susceptibles d'être cofinancées par le Fonds européen de développement régional dans le cadre de la programmation 2014-2020 des Fonds...”
Informations sur les fonds de l'Union européenne
Les prestations sont susceptibles d'être cofinancées par le Fonds européen de développement régional dans le cadre de la programmation 2014-2020 des Fonds européens structurels et d'investissement. Le cofinancement s'inscrira dans le cadre du programme opérationnel FEDER-FSE «Investissement pour la croissance et l'emploi» de l'Île-de-France et du bassin de la Seine.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le montant total des commandes pour la durée initiale de l'accord-cadre est sans montant minimal et avec un montant maximal de 175 000,00 EUR HT. En cas de...”
Informations complémentaires
Le montant total des commandes pour la durée initiale de l'accord-cadre est sans montant minimal et avec un montant maximal de 175 000,00 EUR HT. En cas de reconduction, les montants minimaux et maximaux de commande seront identiques pour la période concernée. La valeur estimée ci-dessus correspond au montant maximal pour la durée totale de l'accord-cadre soit 48 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 2: impression de documents divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Impression de documents divers.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 700 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 3: prestations de reprographie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services de reprographie📦
Description du marché: Prestations de reprographie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant total des commandes pour la durée initiale de l'accord-cadre est sans montant minimal et avec un montant maximal de 90 000,00 EUR HT. En cas de...”
Informations complémentaires
Le montant total des commandes pour la durée initiale de l'accord-cadre est sans montant minimal et avec un montant maximal de 90 000,00 EUR HT. En cas de reconduction, les montants minimaux et maximaux de commande seront identiques pour la période concernée. La valeur estimée ci-dessus correspond au montant maximal pour la durée totale de l'accord-cadre soit 48 mois.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 4: prestations d'impression à caractère artistique
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Prestations d'impression à caractère artistique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant total des commandes pour la durée initiale de l'accord-cadre est sans montant minimal et avec un montant maximal de 120 000,00 EUR HT. En cas de...”
Informations complémentaires
Le montant total des commandes pour la durée initiale de l'accord-cadre est sans montant minimal et avec un montant maximal de 120 000,00 EUR HT. En cas de reconduction, les montants minimaux et maximaux de commande seront identiques pour la période concernée. La valeur estimée ci-dessus correspond au montant maximal pour la durée totale de l'accord-cadre soit 48 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: — déclaration d'intention de soumissionner (DC1 — imprimé dernière version).
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— chiffre d'affaires concernant les prestations objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années (références),
— déclaration indiquant les effectifs moyens...”
Liste et brève description des critères de sélection
— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années (références),
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2021-09-30 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-27
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“L'accord-cadre est renouvelable soit à la fin de la période initiale si l'accord-cadre n'est pas reconduit, soit au terme de chaque période annuelle en cas...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
L'accord-cadre est renouvelable soit à la fin de la période initiale si l'accord-cadre n'est pas reconduit, soit au terme de chaque période annuelle en cas de reconduction.
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Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
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Source: OJS 2021/S 084-216132 (2021-04-26)
Avis d'attribution de marché (2021-08-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ca coeur d essonne agglomeration
Adresse postale: 1 place saint exupery
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“l'Objet de l'accord-cadre est l'impression de documents de communication pour Coeur d'essonne Agglomération
2021-AO-COM-012”
Brève description:
“les prestations concernent l'impression de documents de communication pour Coeur d'essonne Agglomération. Les prestations sont réparties en quatre lots et...”
Brève description
les prestations concernent l'impression de documents de communication pour Coeur d'essonne Agglomération. Les prestations sont réparties en quatre lots et font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec montant maximum, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 09 août 2021 ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure. Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite par période de 12 mois. La valeur estimée ci-dessous correspond au montant cumulé maximum de chaque lot pour la durée totale de l'accord-cadre soit 48 mois
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 240 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: lot no1 : Impression du journal de l'agglomération et suppléments
Description
Description du marché: impression du journal de l'agglomération et suppléments
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“les prestations sont susceptibles d'être cofinancées par le Fonds européen de développement régional dans le cadre de la programmation 2014-2020 des fonds...”
Informations sur les fonds de l'Union européenne
les prestations sont susceptibles d'être cofinancées par le Fonds européen de développement régional dans le cadre de la programmation 2014-2020 des fonds européens structurels et d'investissement. Le cofinancement s'inscrira dans le cadre du Programme Opérationnel FEDER-FSE "Investissement pour la croissance et l'emploi" de l'ile-de-france et du bassin de la Seine
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Titre: lot no2 : Impression de documents divers
Description
Description du marché: impression de documents divers
Champ d'application du marché
Titre: lot no3 : Prestations de reprographie
Description
Description du marché: prestations de reprographie
Champ d'application du marché
Titre: lot no4 : Prestations d'impression à caractère artistique
Description
Description du marché: prestations d'impression à caractère artistique
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 084-216132
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-AO-COM-012
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: impression du journal de l'agglomération et suppléments
Date de conclusion du contrat: 2021-08-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: desbouis gresil imprimeur
Numéro d'enregistrement national: 96320133000023
Adresse postale: zi du bac d'ablon - 10/12 rue Mercure
Commune postale: Montgeron
Code postal: 91230
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 169834466📞
Courrier électronique: idg@desbouis-gresil.fr📧
Fax: +33 169834464 📠
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://www.groupejenome.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 700 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: la sous-traitance n'est pas connue à ce jour,
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: impression de documents divers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: imprimerie Lefèvre
Numéro d'enregistrement national: 96710930700033
Adresse postale: 16 Rue Denis Papin
Commune postale: Saint-Michel-sur-Orge
Code postal: 91240
Téléphone: +33 169461014📞
Fax: +33 169463623 📠
Région: Essonne🏙️
URL: https://www.imprimerie-lefevre.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 700 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: prestations de reprographie
Nom et adresse du contractant
Nom: les ateliers techniplan
Numéro d'enregistrement national: 65980432200041
Adresse postale: 21, rue Albert Calmette
Commune postale: Jouy-en-Josas
Code postal: 78350
Téléphone: +33 134655300📞
Région: Yvelines 🏙️
URL: https://www.quarantesix.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: prestations d'impression à caractère artistique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: ott imprimeurs
Numéro d'enregistrement national: 49332304200017
Adresse postale: parc d'activités "Les Pins"
Commune postale: Wasselonne Cedex
Code postal: 67319
Téléphone: +33 388591122📞
Courrier électronique: ottimp@ott-imprimeurs.fr📧
Fax: +33 388872701 📠
Région: Bas-Rhin🏙️
URL: https://www.ott-imprimeurs.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56, avenue de Saint Cloud
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat)
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Source: OJS 2021/S 152-405205 (2021-08-04)