Hadev210224
BRGM
Le marché a pour objet de prestations de conseil juridique et d'assistance à la gestion de propriété intellectuelle.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • BRGM
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-03-26 | Avis de marché |
| 2021-07-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseils en matière de brevets et de droits d'auteurs
Numéro de référence: HADEV210224
Brève description:
“Le marché a pour objet de prestations de conseil juridique et d'assistance à la gestion de propriété intellectuelle.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseils en matière de brevets et de droits d'auteurs 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseils en matière de brevets et de droits d'auteurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Brgm
Adresse postale: 3 avenue Claude-Guillemin
Code postal: 45060
Commune postale: Orléans Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.brgm.fr 🌏
Courrier électronique: consultation@brgm.fr 📧
Téléphone: +33 238643095 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=730993&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=730993&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-26 📅
Date limite de soumission: 2021-04-30 📅
Date de publication: 2021-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 063-160411
Numéro JO-S: 63
Source: OJS 2021/S 063-160411 (2021-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseils en matière de brevets et de droits d'auteurs
Numéro de référence: HADEV210224
Brève description:
“Le marché a pour objet de prestations de conseil juridique et d'assistance à la gestion de propriété intellectuelle.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseils en matière de brevets et de droits d'auteurs 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseils en matière de brevets et de droits d'auteurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Brgm
Adresse postale: 3 avenue Claude-Guillemin
Code postal: 45060
Commune postale: Orléans Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.brgm.fr 🌏
Courrier électronique: consultation@brgm.fr 📧
Téléphone: +33 238643095 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=730993&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=730993&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-26 📅
Date limite de soumission: 2021-04-30 📅
Date de publication: 2021-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 063-160411
Numéro JO-S: 63
Source: OJS 2021/S 063-160411 (2021-03-26)
Avis d'attribution de marché (2021-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 560 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-12 📅
Date de publication: 2021-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 136-362108
Se réfère à l'avis: 2021/S 063-160411
Numéro JO-S: 136
Source: OJS 2021/S 136-362108 (2021-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 560 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-12 📅
Date de publication: 2021-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 136-362108
Se réfère à l'avis: 2021/S 063-160411
Numéro JO-S: 136
Source: OJS 2021/S 136-362108 (2021-07-12)
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