L'accord-cadre est passé avec des montants minimal et maximal. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-08-30.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Gestion des abonnements et des périodiques pour l'ensemble des services de la ville de Cannes
20210596”
Produits/services: Services d'abonnement📦
Brève description:
“L'accord-cadre est passé avec des montants minimal et maximal. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une...”
Brève description
L'accord-cadre est passé avec des montants minimal et maximal. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Gestion des abonnements et périodiques pour les médiathèques et bibliothèques de la ville de Cannes” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ensemble du territoire communal 06400 — Cannes.
Description du marché:
“Gestion des abonnements et périodiques pour les médiathèques et bibliothèques de la ville de Cannes. Montant minimal 10 000 EUR HT par période, montant...”
Description du marché
Gestion des abonnements et périodiques pour les médiathèques et bibliothèques de la ville de Cannes. Montant minimal 10 000 EUR HT par période, montant maximal 40 000 EUR HT par période.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de service appréciée au regard du tableau de valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Néanmoins, chaque partie est libre de refuser expressément la reconduction. Le nombre de périodes...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Néanmoins, chaque partie est libre de refuser expressément la reconduction. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Gestion des abonnements et des périodiques pour l'ensemble des services de la ville de Cannes” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Gestion des abonnements et des périodiques pour l'ensemble des services de la ville de Cannes. Montant minimal 35 000 EUR HT par période, montant maximal 80...”
Description du marché
Gestion des abonnements et des périodiques pour l'ensemble des services de la ville de Cannes. Montant minimal 35 000 EUR HT par période, montant maximal 80 000 EUR HT par période.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: le règlement des dépenses:par mandat administratif suivi d'un virement — taux des intérêts...”
Conditions d'exécution du contrat
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: le règlement des dépenses:par mandat administratif suivi d'un virement — taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement: 40 EUR, les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel financement: Fonds propres. Aucune retenue de garantie prix unitaires révisables annuellement par ajustement frais de gestion fermes pour le lot 2, avance prévue de 5 % ou 10 % si PME. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat les délais d'exécution des prestations sont fixés à chaque bon de commande. Le candidat s'engagera dans l'AE, sur le délai maximal pour reprendre le portefeuille d'abonnements de périodiques à compter de la date de notification du marché.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-08-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-08-30
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Cannes.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis à l'article 7.2 du règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Source: OJS 2021/S 144-383388 (2021-07-23)
Informations complémentaires (2021-07-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune de cannes
Adresse postale: place Cornut Gentille, Cs 30140
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“gestion Des Abonnements Et Des Periodiques Pour L'Ensemble Des Services De La Ville De Cannes
20210596”
Brève description:
“l'Accord-Cadre est passé avec des montants minimum et maximum. L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une...”
Brève description
l'Accord-Cadre est passé avec des montants minimum et maximum. L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 144-383388
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2
Ancienne valeur
Date: 2021-08-30 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-09-06 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: 30/08/2021 14h00
Nouvelle valeur
Texte: 06/09/2021 14h00
Source: OJS 2021/S 148-394947 (2021-07-29)
Avis d'attribution de marché (2021-11-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 480 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“gestion Des Abonnements Et Periodiques Pour Les Mediatheques Et Bibliotheques De La Ville De Cannes” Description
Site principal ou lieu d'exécution: ensemble Du Territoire Communal 06400 Cannes
Description du marché:
“gestion Des Abonnements Et Periodiques Pour Les Mediatheques Et Bibliotheques De La Ville De Cannes.Montant minimum 10 000 euros Ht par périodemontant...”
Description du marché
gestion Des Abonnements Et Periodiques Pour Les Mediatheques Et Bibliotheques De La Ville De Cannes.Montant minimum 10 000 euros Ht par périodemontant maximum 40 000 euros Ht par période
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“gestion Des Abonnements Et Des Periodiques Pour L'Ensemble Des Services De La Ville De Cannes” Description
Description du marché:
“gestion Des Abonnements Et Des Periodiques Pour L'Ensemble Des Services De La Ville De CannesMontant minimum 35 000 euros Ht par périodemontant maximum 80...”
Description du marché
gestion Des Abonnements Et Des Periodiques Pour L'Ensemble Des Services De La Ville De CannesMontant minimum 35 000 euros Ht par périodemontant maximum 80 000 euros Ht par période
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 144-383388
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20210596
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“gestion Des Abonnements Et Periodiques Pour Les Mediatheques Et Bibliotheques De La Ville De Cannes”
Date de conclusion du contrat: 2021-11-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: cid
Adresse postale: 216 Route de Bayonne
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31300
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“gestion Des Abonnements Et Des Periodiques Pour L'Ensemble Des Services De La Ville De Cannes”
Date de conclusion du contrat: 2021-11-12 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
“date de conclusion des contrats:les contrats ont été conclus:-pour le Lot 1 le: 12/11/2021-pour le Lot 2 le: 12/11/2021l'accord-cadre avec minimum et avec...”
date de conclusion des contrats:les contrats ont été conclus:-pour le Lot 1 le: 12/11/2021-pour le Lot 2 le: 12/11/2021l'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Lot 1: Montant minimum par période 10 000 euros Ht/Montant maximum par période 40 000 euros Ht;Lot 2: Montant minimum par période 35 000 euros Ht/Montant maximum par période 80 000 euros HtL'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.les contrats sont consultables à la Direction des Achats, 3 rue des Fauvettes, 06400 Cannes, sur rendez-vous au 04 97 06 45 50
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, Cs 611039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, Cs 611039
Source: OJS 2021/S 230-606071 (2021-11-22)