Concernant le lot nº 1: le marché est mono-attributaire. Les prestations de la période initiale seront exécutées via des bons de commande directement envoyés au titulaire. Concernant les éventuelles périodes de reconduction, la collectivité rédigera des marchés subséquents en fonction de ses besoins. Ces marchés subséquents seront ensuite exécutés via des bons d'engagement. Concernant les autres lots: chaque marché est multi-attributaire avec maximum conclu avec plusieurs titulaires (5) pour chaque lot (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les prestations de la période initiale seront exécutées via des bons de commande directement envoyés aux titulaires arrivés en première position lors de l'analyse des offres. Concernant les éventuelles périodes de reconduction, la collectivité rédigera des marchés subséquents en fonction de ses besoins. Ces marchés subséquents (remises en concurrence) seront ensuite exécutés via des bons d'engagement.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-10.
L'appel d'offres a été publié le 2021-04-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et tir de feux d'artifices pour les fêtes de la ville d'Istres
Feux D'Artifices”
Produits/services: Services de divertissement📦
Brève description:
“Concernant le lot nº 1: le marché est mono-attributaire. Les prestations de la période initiale seront exécutées via des bons de commande directement...”
Brève description
Concernant le lot nº 1: le marché est mono-attributaire. Les prestations de la période initiale seront exécutées via des bons de commande directement envoyés au titulaire. Concernant les éventuelles périodes de reconduction, la collectivité rédigera des marchés subséquents en fonction de ses besoins. Ces marchés subséquents seront ensuite exécutés via des bons d'engagement. Concernant les autres lots: chaque marché est multi-attributaire avec maximum conclu avec plusieurs titulaires (5) pour chaque lot (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les prestations de la période initiale seront exécutées via des bons de commande directement envoyés aux titulaires arrivés en première position lors de l'analyse des offres. Concernant les éventuelles périodes de reconduction, la collectivité rédigera des marchés subséquents en fonction de ses besoins. Ces marchés subséquents (remises en concurrence) seront ensuite exécutés via des bons d'engagement.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Les feux de l'Étang de l'Olivier
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Feux d'artifice📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Sur le territoire de la ville d'Istres (y compris Entressen), 13800 Istres.
Description du marché: Les feux de l'Étang de l'Olivier (hors fête nationale).
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de fin: 2022-01-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 15.1.2022. Il pourra être reconduit expressément trois fois, par...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 15.1.2022. Il pourra être reconduit expressément trois fois, par période de douze mois, sans que la durée totale n'excède quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Le feu d'Entressen
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Le feu d'Entressen.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Le feu du Ranquet
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Le feu du Ranquet.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Le feu de la fête nationale
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Le feu de la fête nationale.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 et suivants du code de la commande publique;
— qu'il est en...”
Liste et brève description des conditions
— qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 et suivants du code de la commande publique;
— qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (partie F1 du formulaire DC1);
— qu'il est en règle au regard de l'article R. 324-4 du code du travail, à savoir que le travail sera réalisé avec des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 143-3, L. 143-5 et L. 620-3 du code du travail ou des règles équivalentes dans les pays auxquels ils sont rattaché;
— qu'il respecte l'égalité professionnelle entre hommes et femmes;
— en cas de candidature groupée, la désignation du mandataire du groupement et l'indication de son habilitation à représenter les membres du groupement (partie G du formulaire DC1).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-10
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/accueil.htm
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 072-183588 (2021-04-09)
Avis d'attribution de marché (2021-08-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune d istres
Adresse postale: 1, Esplanade Bernardin Laugier
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture Et Tir De Feux D'Artifices Pour Les Fêtes De La Ville D'Istres
Feux D'Artifices”
Brève description:
“concernant le lot no1 :le marché est mono-attributaire. Les prestations de la période initiale seront exécutées via des bons de commande directement envoyés...”
Brève description
concernant le lot no1 :le marché est mono-attributaire. Les prestations de la période initiale seront exécutées via des bons de commande directement envoyés au titulaire. Concernant les éventuelles périodes de reconduction, la collectivité rédigera des marchés subséquents en fonction de ses besoins. Ces marchés subséquents seront ensuite exécutés via des bons d'engagement.Concernant les autres lots :chaque marché est multi-attributaire avec maximum conclu avec plusieurs titulaires (5) pour chaque lot (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les prestations de la période initiale seront exécutées via des bons de commande directement envoyés aux titulaires arrivés en première position lors de l'analyse des offres. Concernant les éventuelles périodes de reconduction, la collectivité rédigera des marchés subséquents en fonction de ses besoins. Ces marchés subséquent
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 641 200 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: les Feux de l'étang de l?olivier
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“sur le territoire de la Ville d'istres (y compris Entressen), 13800 Istres. 13800 Istres”
Description du marché: les Feux de l'étang de l'olivier (hors Fête Nationale)
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: le Feu d'entressen
Description
Description du marché: le Feu d'entressen
Champ d'application du marché
Titre: le Feu du Ranquet
Description
Description du marché: le Feu du Ranquet
Champ d'application du marché
Titre: le Feu de la Fête Nationale
Description
Description du marché: le Feu de la Fête Nationale
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 072-183588
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21a010
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: les Feux de l'étang de l?olivier
Date de conclusion du contrat: 2021-07-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: bgma-Pyro
Adresse postale: 17 Rue Neuve
Commune postale: Méounes-lès-Montrieux
Code postal: 83136
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 129 800 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21a08
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: le Feu d'entressen
Date de conclusion du contrat: 2021-07-15 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: feux D'Artifices Unic
Adresse postale: 300 Allee Abbe Pierre
Commune postale: Saint-Paul-lès-Romans
Code postal: 26750
Région: Drôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 450 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: paca Pyro
Adresse postale: 71 , Rue Quai Charles De Gaulle
Commune postale: Bandol
Code postal: 83150
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 480 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: pyragric Industrie
Adresse postale: 1705 Route De Lapeyrouse
Commune postale: Saint-Jean-de-Thurigneux
Code postal: 01390
Région: Ain🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: efc Evenement
Adresse postale: cd, 12 Campagne le Jasmin
Commune postale: Puyloubier
Code postal: 13114
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 500 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: le Feu du Ranquet
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
7️⃣
Numéro de contrat: 21a09
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: le Feu de la Fête Nationale
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 800 💰
9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 500 💰
“le présent contrat est passé selon la technique d'achat de l'accord-cadre mono attributaire pour le lot no1 et multi attributaire pour les lots no1, 2 et 3...”
le présent contrat est passé selon la technique d'achat de l'accord-cadre mono attributaire pour le lot no1 et multi attributaire pour les lots no1, 2 et 3 sans minimum ni maximum.Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 15/01/2022. Il pourra être reconduit expressément 3 fois, par période de 12 mois, sans que la durée totale n'excède 4 ans
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 166-435375 (2021-08-24)