Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et maintenance d'équipements de collecte des déchets et prestations de services associées
21lf-Om-049”
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Brève description:
“la présente consultation concerne la fourniture et la maintenance d'équipements de collecte des déchets et prestations de services associées” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et maintenance de bacs pour les ordures ménagères résiduelles, la collecte sélective, et autres déchets, livraison des différents contenants” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché:
“fourniture et maintenance de bacs pour les ordures ménagères résiduelles, la collecte sélective, et autres déchets, livraison des différents contenants” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: la durée du marché est d'un an renouvelable trois fois un an
Informations complémentaires:
“montant annuel minimum : 20 000 euro(s) HtMontant annuel maximum : 400 000 euro(s) (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de colonnes aériennes pour les ordures ménagères résiduelles, la collecte sélective et le verre, la fourniture de pièces de...”
Titre
fourniture et livraison de colonnes aériennes pour les ordures ménagères résiduelles, la collecte sélective et le verre, la fourniture de pièces de rechange, ainsi que la maintenance du parc
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de colonnes aériennes pour les ordures ménagères résiduelles, la collecte sélective et le verre, la fourniture de pièces de...”
Description du marché
fourniture et livraison de colonnes aériennes pour les ordures ménagères résiduelles, la collecte sélective et le verre, la fourniture de pièces de rechange, ainsi que la maintenance du parc
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Informations complémentaires:
“montant annuel minimum : 5 000 euro(s) HtMontant annuel maximum : 250 000 euro(s) (H.T.).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de conteneurs semi-enterrés et enterrés pour la collecte des ordures ménagères résiduelles, de la collecte sélective et du verre et maintenance du parc”
Titre
fourniture de conteneurs semi-enterrés et enterrés pour la collecte des ordures ménagères résiduelles, de la collecte sélective et du verre et maintenance du parc
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Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“fourniture de conteneurs semi-enterrés et enterrés pour la collecte des ordures ménagères résiduelles, de la collecte sélective et du verre et maintenance du parc”
Description du marché
fourniture de conteneurs semi-enterrés et enterrés pour la collecte des ordures ménagères résiduelles, de la collecte sélective et du verre et maintenance du parc
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Informations complémentaires:
“montant annuel minimum : 0 euro(s) HtMontant annuel maximum : 400 000 euro(s) (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-12
00:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics -Des échantillons sont demandés (cf le règlement de la consultation).Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site internet de Loire Forez agglomération à la rubrique des marchés publics www.loireforez.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat.Un recours pour excès de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat.Un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément.Un recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément.Un recours indemnitaire (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans les deux mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale
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Source: OJS 2021/S 177-460704 (2021-09-08)
Avis d'attribution de marché (2022-01-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 177-460704
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Lf21/145
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture et maintenance de bacs pour les ordures ménagères résiduelles, la collecte sélective, et autres déchets, livraison des différents contenants”
Date de conclusion du contrat: 2021-12-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ese France
Adresse postale: 42, rue Paul Sabatier
Commune postale: Crissey
Code postal: 71530
Pays: France 🇫🇷
Région: Saône-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: Lf21/146
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture et livraison de colonnes aériennes pour les ordures ménagères résiduelles, la collecte sélective et le verre, la fourniture de pièces de...”
Titre
fourniture et livraison de colonnes aériennes pour les ordures ménagères résiduelles, la collecte sélective et le verre, la fourniture de pièces de rechange, ainsi que la maintenance du parc
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: astech
Adresse postale: 7 avenue de l'europe
Commune postale: Ensisheim
Code postal: 68190
Région: Haut-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: Lf21/147
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“fourniture de conteneurs semi-enterrés et enterrés pour la collecte des ordures ménagères résiduelles, de la collecte sélective et du verre et maintenance du parc”
Titre
fourniture de conteneurs semi-enterrés et enterrés pour la collecte des ordures ménagères résiduelles, de la collecte sélective et du verre et maintenance du parc
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
Source: OJS 2022/S 008-015382 (2022-01-07)