Fourniture et livraison de titres restaurant pour le personnel du CCAS d'Aix-en-Provence (21.01f)
CCAS d'Aix-en-Provence
Fourniture et livraison de titres-restaurant à destination du personnel du CCAS (agents titulaires et non titulaires) de la Fonction publique territorial (FPT) employés par le CCAS.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-03-17. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de courtage et services liés de titres et marchandises › Services de traitement d'opérations et services de compensation
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-02-10 | Avis de marché |
| 2021-02-22 | Informations complémentaires |
| 2021-05-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement d'opérations et services de compensation
Numéro de référence: 21.01F
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS d'Aix-en-Provence
Adresse postale: BP 563 — place Romée de Villeneuve — Le Ligourès
Code postal: 13092
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 2
Contact
Adresse Internet: https://ccasaix.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ccas-aixenprovence.org 📧
Téléphone: +33 442179927 📞
Fax: +33 442179920 📠
URL des documents: https://ccasaix.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://ccasaix.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-10 📅
Date limite de soumission: 2021-03-17 📅
Date de publication: 2021-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 031-077315
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 350 000 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: TA30
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Quatre lieux à Aix-en-Provence: CCAS (siège social), EHPAD Sans Souci et CHRS.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:30
Lieu: CCAS d'Aix-en-Provence (siège social), service marchés publics.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://ccasaix.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://ccasaix.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: Comité consultatif interrégional de règlement des différends de Marseille, boulevard Paul Peytral
Source: OJS 2021/S 031-077315 (2021-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement d'opérations et services de compensation
Numéro de référence: 21.01F
Brève description:
Fourniture et livraison de titres-restaurant à destination du personnel du CCAS (agents titulaires et non titulaires) de la Fonction publique territorial (FPT) employés par le CCAS.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS d'Aix-en-Provence
Adresse postale: BP 563 — place Romée de Villeneuve — Le Ligourès
Code postal: 13092
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 2
Contact
Adresse Internet: https://ccasaix.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ccas-aixenprovence.org 📧
Téléphone: +33 442179927 📞
Fax: +33 442179920 📠
URL des documents: https://ccasaix.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://ccasaix.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-10 📅
Date limite de soumission: 2021-03-17 📅
Date de publication: 2021-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 031-077315
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Les prestations seront rémunérées par application des quantités réellement exécutées en fonction du nombre de chèques délivrés multiplié par la valeur faciale, remisée, le cas échéant, des titres-restaurant.
La valeur faciale à la date d'effet de l'accord-cadre est fixée à huit euros (8,00 EUR)
Peuvent s'y ajouter les PU fixés dans l'offre de prix (article 4 de l'AE) aux quantités réellement exécutées.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 350 000 EUR 💰
Brève description:
Titres-restaurant pour le personnel du CCAS pour les agents titulaires et non titulaires de la Fonction publique territoriale (FPT) employés par le CCAS.
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Période initiale d'un an à compter du 10.5.2021 ou au plus tard de sa notification.
Marché renouvelable trois fois tacitement pour une durée d'un an sans que la durée maximale du marché ne puisse excéder quatre ans.
Les prestations seront rémunérées par application des quantités réellement exécutées en fonction du nombre de chèques délivrés multiplié par la valeur faciale, remisée, le cas échéant, des titres-restaurant.
La valeur faciale à la date d'effet de l'accord-cadre est fixée à huit euros (8,00 EUR)
Peuvent s'y ajouter les PU fixés dans l'offre de prix (article 4 de l'AE) aux quantités réellement exécutées.
Code CPV supplémentaire: TA30
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Quatre lieux à Aix-en-Provence: CCAS (siège social), EHPAD Sans Souci et CHRS.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:30
Lieu: CCAS d'Aix-en-Provence (siège social), service marchés publics.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://ccasaix.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://ccasaix.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: Comité consultatif interrégional de règlement des différends de Marseille, boulevard Paul Peytral
Source: OJS 2021/S 031-077315 (2021-02-10)
Informations complémentaires (2021-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-22 📅
Date limite de soumission: 2021-03-29 📅
Date de publication: 2021-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 040-100430
Se réfère à l'avis: 2021/S 031-077315
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de titres restaurant à destination du personnel du CCAS (agents titulaires et non titulaires) de la Fonction publique territorial (FPT) employés par le CCAS.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-22 📅
Date limite de soumission: 2021-03-29 📅
Date de publication: 2021-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 040-100430
Se réfère à l'avis: 2021/S 031-077315
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
Des modifications ont été apportées dans les RC, AE, CCAP et CCTP (elles sont indiquées en rouge).
Source: OJS 2021/S 040-100430 (2021-02-22)
Avis d'attribution de marché (2021-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: BP 563, place Romée-de-Villeneuve, le Ligourès
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-28 📅
Date de publication: 2021-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 105-277205
Se réfère à l'avis: 2021/S 040-100430
Numéro JO-S: 105
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de titres-restaurant.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Coût
Critère de coût (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-12 📅
Nom: Edenred France Sas
Adresse postale: Cellule des marchés, immeuble Colombus, 166/180 boulevard Gabriel-Péri
Commune postale: Malakoff Cedex
Code postal: 92245
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 350 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Comité consultatif interrégional de règlement des différends de Marseille, boulevard Paul-Peytral
Source: OJS 2021/S 105-277205 (2021-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de titres-restaurant à destination du personnel du CCAS (agents titulaires et non titulaires) de la fonction publique territorial (FPT) employés par le CCAS.
Valeur totale du marché: 350 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: BP 563, place Romée-de-Villeneuve, le Ligourès
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-28 📅
Date de publication: 2021-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 105-277205
Se réfère à l'avis: 2021/S 040-100430
Numéro JO-S: 105
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de titres-restaurant.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Coût
Critère de coût (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-12 📅
Nom: Edenred France Sas
Adresse postale: Cellule des marchés, immeuble Colombus, 166/180 boulevard Gabriel-Péri
Commune postale: Malakoff Cedex
Code postal: 92245
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 350 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Comité consultatif interrégional de règlement des différends de Marseille, boulevard Paul-Peytral
Source: OJS 2021/S 105-277205 (2021-05-28)
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